I. — PRINCIPAUX OUVRAGES A CONSULTER

BIMBENET (Eugène). — Aistoire de l'Université de lois d'Orléans, in-8°. — Orléans, Gatineau, 1853.

Histoire de la Ville d'Orléans, 5 vol. in-8°. — Orléans, Herluison, 1888.

Bcocu (Camille). — Cahiers de doiéances du Pailliage d'Orléans pour les Etats Généraux de 1789, 2 vol. grand in-8°. — [Imprimerie orléanaise, 1906.

Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 (Archives civiles. Série B), tome III. — Orléans, imprimerie Paul Pigelet, 1900.

BRAINNE (C.), DEBARBOUILLER, LAPIERRE (Ch.-F.). — ZLes hommes illustres de l'Orléanais, 2 vol. in-8°. — Orléans. Gatineau, 1852.

BRETTE (Armand). — Recueil de documents inédits relatifs à la convocation des Etats Généraux de 1789. - Paris, Imprimerie nationale, 1894.

Les limites et les divisions lerritoriales de la France en 1789, in-8. — Paris, Ed. Cornely et Ci, 1907.

CHALARD (Joachim du). — Sommaire exposition des ordonnances du Roy Charles IX, sur les plaintes des ‘trois Estats de son royaume tenus à Orléans, l'an M. D. L. X.,

in-12, — Paris, Lucas Brayer, 1568.

DELALANDE (Jacques). — Commentaire des Coutumes des duché, baillage et prevosté d'Orléans, 3 vol. in-4°. — Orléans,

François Holtot, 14673.

EVERAT (Edouard). — La sénéchaussée d'Auvergne et siège présidial de Riom au xvi® siècle, in-80. — Paris, Thorin, 4886.

JoUSsE (Daniel). — 7raité de la Juridiction des Présidiaux,

in-12, — Paris, Debure l'aîné, 1757.

Traité de la justice criminelle, 5 vol. in-4°. — Paris, Debure père, 1763.

Traité de l'administration de la justice,

2 vol. in-4°. — Paris, Debure, 1771.

LAURAIN (Ed.). — Æssai sur les Présidiaux, in-8°. — Paris, Larose, 1896.

LoisELEUR (J). — L'Université d'Orléans pendant sa période de

décadence, in-8°. — Orléans, Herluison, 1886.

LorTiN (D). — Aecherches historiques sur la ville d'Orléans, depuis Aurélien jusqu’en 1789, 6 vol. in-8°, Orléans, Alexandre Jacob, 1837.

MACcÉ (Albert). — La Réforme des Présidiaux au xvinr® siècle,

in-8°, — Vannes, 4890.

Porater (Robert-Joseph). — Coutumes des duché, baillage et prévôté d'Orléans el ressorts d'iceux, 3 vol. in-12. — Orléans, Jean Rouzeau-Montaut, 1760.

Taroir (Ad.). — Les Coutumes de Lorris publiées d'aprés le registre original du Parlement de Paris, Paris, Alphonse Picard, 1885.

IT. — DOCUMENTS INÉDITS A.) Bibliothèque municipale d'Orléans.

Arrêt de la Cour du Parlement portant défense aux officiers | du Présidial de connaître et juger d'autres matières que de celles à eux attribuées par les Edits du Roi, vérifiés

en ladite Cour, du 8 février 1649 (n° 1347, fonds Desnoyers).

Deux pièces relatives aux moyens proposés par MM. les officiers du Bailliage d'Orléans, pour relever la magistrature (n° 2529, fonds Desnoyers).

Journal de ce qui s'est passé au Présidial d'Orléans depuis l'installation de M. de Troies en la charge de président au mois d'août 1686 jusqu'au 21 mars 1740 (M. 601).

Mémoire pour les officiers du Bailliage et l’résidial d'Orléans, où il est question du dépérissement qui menace les tribunaux, 13 janvier 1764 (n° 2500).

Mémoire touchant la réformation de la justice, 30 décembre 1774 (M. 982).

Noms de Messieurs du Présidial d'Orléans (M.1133).

Prévôté (la) d'Orléans. Sa constitution, sa composition, sa compétence terriloriale et son ressort dans le territoire du Bailliage-Présidial. Ses conflits avec cette dernière juridiction, par Eugène BImBenEr, 1888 (M. 1325).

Sentences rendues au bailliage et siège présidial d'Orléans rédigées par Foucault, lieutenant particulier, du 21 avril 1662 à l’année 1716 (M. 600).

Tarif des droits et vacations des offfciers du Bailliage et siège présidial d'Orléans, 8 août 1716 (M. 982).

Traité des rangs et préséances des nfficiers de justice et autres, 17 juillet 1766 (M. 982).

B.) Archives départementales du Loiret.

Actes émolumentaires et de greffe (Série B., 223 à 279).

Registres de l'audience présidiale (Série B., 734 à 811).

| Registre des Insinuations et Réceptions des officiers du Bailliage et du Présidial d'Orléans (Série B., 9 à 27).

Registre des procès rapportés au Présidral d'Orléans, dépens et sacs de production (Série B., 126 et s.).

CG.) Bibliothèque nationale.

Collection Joly de Fleury. (Histoire administrative et judiciaire de la France au xvur* siècle). — Voir : Znventaive sommaire de la collection, par A. MoLinter. — Paris, Picard, éditeur.

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