DU XI* AU XVIII* SIÈCLE

La navigation de la Seine a été de tout temps assez importante pour que la connaissance des droits auxquels y était soumis le commerce offre quelque intérêt, lors même qu'on ne s'occupe que d'une partie du cours de ce fleuve. Comme l'indique le titre de ce travail, je me renfermerai dans l'espace compris entre la frontière normande et Paris. Cette ville est une limite tout indiquée ; au-dessus la navigation devient moins active. Quant à la Seine normande, soumise jusqu'à la fin du xii' siècle à la domination d'un vassal quasi-souverain dans son duché, elle est sous l'empire de Rouen, qui, dans la partie inférieure de la Seine, joue le même rôle que Paris pour le cours supérieur.

Ainsi limité au point de vue géographique, je me renfermerai, quantau temps, entre le xi" siècle et la Révolution, car celle-ci détruit l'ancienne organisation économique, et, avant le xf siècle, les documents sont trop peu nombreux pour une étude aussi spéciale que la nôtre.

Les premiers chapitres seront consacrés à l'étude de chaque péage en particulier. Dans quelles localités se levaient les droits, de quelle nature ils étaient et quels

étaient leurs noms, d'où ils tiraient leur origine, comment ils se sont démembrés ou confondus, telles seront les principales questions que je tacherai de résoudre. Je résumerai ensuite les exemptions particulières et les rentes que j'ai rencontrées, et enfin j'^numérerai les différentes marchandises mentionnées dans les tarifs. Mais auparavant, pour l'intelligence du sujet, je vais rappeler quelques faits généraux, ainsi que les dénominations les plus fréquentes par lesquelles on désignait les droits de péage, me réservant d'insister sur les divers sens particuliers d'un terme déjà connu, à mesure que je les rencontrerai dans le cours de ce travail. Je terminerai cette introduction par quelques mots sur les anciennes mesures.

Les péages, comme les autres impôts, tendirent, à la chute de l'empire romain, à devenir des propriétés privées. C'est ainsi que Dagobert V^ et Charles le Chauve concédèrent à ra])baye de Saint-Denis les droits sur la navigation pouvant appartenir à leur fisc. Aujourd'hui des sociétés privées lèvent bien des péages, mais elles n'agissent que comme ayant-droit de l'Etat qui leur rembourse ainsi les dépenses qu'elles ont faites pour creuser un canal, améliorer la navigation d'une rivière ou construire un pont; cette concession d'ailleurs est toujours temporaire* Au contraire, au moyen âge, l'abandon fiût par le pouvoir central était complet.

Aux concessions, il faut joindre les usurpations et l'étabhssement de péages là où, bien certainement, il n'y en avait pas eu sous la domination romaine et même pendant les premiers siècles qui suivirent la chute de l'empire. En effet, il est inadmissible que de Paris à l'Epte il y ait eu jusqu'à dix-huit péages, tant qu'il resta quelque ombre de puissance au pouvoir central. Les Capétiens ne purent d'abord que protéger en fait le commerce, et dans la ma-

tière qui nous occupe, comme dans tant d'autres, la royauté, après n'avoir pris que des mesures particulières, songea aux générales lorsque la force lui fut revenue.

Jusque-là le commerce devait surtout compter sur luimême, et la fameuse hanse parisienne fut longtemps une protection plus eflficace pour ses membres que le pouvoir royal*. Cette association célèbre, qui devait donner naissance au corps de ville de Paris, étendait sa domination jusqu'au pont de Mantes du côté de la Normandie. D'après un diplôme de Louis VII (1170), qui confirme les privilèges de la hanse, nul ne pouvait foire transporter des marchandises par eau du pont de Mantes à Paris, s'il n'était marchand hanse ou associé d'un marchand de l'eau de Paris. Il n'était permis à ceux de Rouen d' «amener leurs bateaux vides que jusqu'au Ru-du-Pec*; là ils pouvaient les charger pour descendre le fleuve. Ce diplôme a été vidimé par Louis IX, Louis X, Philippe VI et Jean IP.

Ce privilège de la hanse n'était pas aussi absolu qu'on pourrait le croire. Un arrêt du Parlement de 1270 reconnut que les marchands de la basse Seine n'avaient pas besoin d'être accompagnés de marchands parisiens pour passer à Mantes et regagner Pontoise*. La cour avait trouvé le diplôme de 1170 trop peu explicite.

Quant à la Seine supérieure, tout le monde pouvait y naviguer jusqu'aux ponts de Paris, et la hanse devait sans

1. Sous les Romains, dès le premier siècle de notre ère, il y avait à Lutèce une corporation, un collège de bateliers, comme le prouve notamment une inscription composée sous Tibère et découverte en 1711 sous le chœur de Notre-Dame de Paris. Cette association semble bien avoir toujours subsisté, et la hanse est bien la fille, sous un nom germanique, du collège des naM/œ Parisiaci. — Voy. Leroy. Dissertation sur les origines de V II ôtel-de- Ville, passim ; en tête du t. ï de Y Histoire de Paris par Félibien.