CONCLUSION

On a pu voir quels droits écrasants payait un bateau pour sortir des limites de T Ile -de-France, ou pour mener son chargement de rerabouchure de la Seine à Melun ou à Montoreau. Combien alors se trouvent justifiées les plaintes de Mathieu Vauzelles !

On a dû déjà remarquer, dans le cours de ce travail quelques faits dont plusieurs sont loin d'être particuliers à notre sujet. Par exemple, ici comme dans bien d'autres matières, non seulement les seigneurs féodaux se sont substitués au pouvoir central, mais encore ils ont étendu l'exercice de leurs droits, et quant aux lieux et quant au mode de jouissance. Ce résultat devait d'autant plus rapidement se produire que les possesseurs de péages s'accroissant par suite des démembrements, chacun d'eux devait être d'autant plus sollicité à accroître l'importance de sa portion. A Mantes par exemple, où j'ai essayé de prouver que les droits si nombreux qui s'y percevaient dérivaient d'un droit unique, à Mantes, dis-je, un seigneur, quelque oppresseur qu'il eût été, n'eût jamais osé prendre d'un seul coup ce que l'on demandait à plusieurs reprises et sous des prétextes différents.

Je ferai également remarquer la distinction entre les droits fixes et proportionnels, les premiers se levant surtout sur la coque et les seconds sur les objets chargés dans le bateau. En outre, les droits de la deuxième classe sont souvent moins forts lorsque la quantité d'une même marchandise est plus grande sur un même navire.

Le plus souvent les droits se perçoivent en argent, quel-