INTRODUCTION

i. — Diverses catégories de personnes étaient, sous la monarchie franque, au service des Eglises, ou cultivaient leurs terres. Les unes étaient des esclaves {servi, mancipia) . Les autres, en principe, étaient libres, mais en fait leur condition se rapprochait sur bien des points de la servitude : C'étaient les colons {colonie accolse, inquilini) les lites {liti, lidi), et les affranchis tenanciers [liberii).

Parmi ces hommes, les colons paraissent avoir été, dans les domaines ecclésiastiques, de beaucoup les plus nombreux. Ils descendaient de ces fermiers héréditaires qui, dès le Bas-Empire, étaient attachés au sol à perpétuité, eux et leurs enfants. Mais ils n'étaient liés qu'à la terre (1). C'est pour cette raison que le code Justinien les appelle servi terrœ, tout en reconnaissant, comme plus tard la loi des Alamans à propos des colons ecclésiastiques, qu'ils sont de

(1) Cf. Girard, Manuel de droit romain, p. 133 ; Esmein, Mélanges d'histoire du droit, p. 311 et s.

Bernard 2

libre condition (1). Cette loi les considère toutefois comme d'un ordre inférieur à celui des autres hommes libres. Elle suppose que deux sœurs ont épousé, l'une un ingénu, l'autre un colon du roi ou de l'Eglise : si elles restent seules héritières de leur père, la première aura la terre familiale, à l'exclusion de la seconde, qui ne s'est pas unie à un homme de condition égale à la sienne (2).

Les lites étaient pour la plupart d'anciens esclaves affranchis suivant un jmode germanique qui ne leur [avait conféré qu'une demi-liberté. Certains d'entre eux peuvent avoir été des vaincus à moitié asservis par leurs vainqueurs ou des hommes libres qui s'étaient donnés in servilium liti. Leur état tenait le milieu entre la liberté et l'esclavage (3).

Quant aux affranchis tenanciers, c'étaient, soit d'anciens esclaves donnés aux Eglises en même temps que les domaines où ils demeuraient, soit des esclaves appartenant à des établissements [religieux qui s'étaient vu concéder la liberté par leur maître à condition qu'ils cultiveraient ses terres et lui paieraient des redevances.

(1) Code, LII (LI), 1, De colonis Thracensihus, 1, 1 : « Et licet condicione videantur ingenui, servi tamen terrge ipsius cui nali sunt aestimantur..: » ; Lex Alamannorum, t. VIII (IX) : « Quicunque liberum ecclesiae, quem colonum vocant, occiderit, sicut alii Alamanni, ita conponatur » ; t. XXII (XXIII) : « Liberi autom ecclcsiastici, quos colonos vocant, omnes sicut et coloni régis, ita reddant ad ecclesiam. » (Ed. Lehmann, p. 75 et 83).

(2) Lex Alamannorum, t. LV (LVII), p. 114-115 : « Si autem duae sorores absque fratre relictœ post mortem patris fuerint, et ad ipsas hereditas paterna pertingat, et una nupserit sibi cœquali libero, alia autem nupserit aut colono régis aut colono ecclesiae : illa, qu« illo libero nupsit sibi cœquali, teneat terram patris eorum ; res eiiim alias eequaliter dividant. Illa enim, quae illo colono nupsit, non intrct in portionem terrae, quia sibi cœquali non nupsit. »

(3) Kroell, Etude sur V institution des lites en droit franc, p. 143 à

Tous ces individus, esclaves, libres, ou demi-libres avaient à l'origine un statut différent. Mais, en vertu d'une évolution dont les diverses phases nous échappent et qui, au ix*siècle> se trouve déjà presque accomplie, ils finirent par se fondre en une seule grande classe ; celle des serfs.

2. — Notre étude ne portera, à l'époque franque, que «ur les esclaves de l'Eglise. Les sources ne font en effet guère de distinction entre les colons, lites et affranchis vivant dans ses domaines, et ceux qui sont sous la dépendance de laïques (1). Il en est autrement pour ,les esclaves ecclésiastiques, qui, souvent, sont régis par des principes diflférents. Nous ne nous occuperons donc que d'eux, en montrant toutefois en quoi la condition des autres serviteurs et tenanciers de TEglise se rapprochait de la leur.

(1) Il n'y a à relever, en ce qui les concerne, que quatre dispositions plus ou moins spéciales, qui toutes ne visent que les colons : les trois premières sont celles de la loi des Alamans, citées plus haut. Par la quatrième, Tédit de Pistes (864) défend aux colons ecclésiastiques et royaux d'aliéner leur tenure (c.30,Boretino-Krause, Capitularia regum francorum^ t. II, n° 273, p. 323).