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ment ({). Une charte de 1195 parle de ceux qui sont possédés par les hommes de l’évêque de Laon (2). Signalons en outre les masuræ, qui apparaissent au xu° siècle notamment dans les domaines de Marmoutier (3) et dans ceux de Notre-Dame de Paris (4).
Certaines tenures serviles prennent aussi le nom de fiefs qui, à cette époque, n'est pas encore exclusivement réservé aux terres nobles, que l’on appelait plutôt benéficia (5). Entre 1079 et 1101 et en 1127, les moines de Saint-Père de Chartres affranchissent certains de leurs serfs, qui leur abandonnent ce qu'ils tenaient à fief ou à cens de l’abbaye (6). De même Hugues, abbé de Cluny, concède entre 1049 et 1109 la liberté à un serf de l'Eglise, qui lui remet tout ce qu'il tenait d’elle, notamment son fief (7).
(4) Chartes de Cluny, n° 2973, t. V, p. 168 : « Dono etiam servum, nemine Déminicum, cum uxore et filiis suis, et tenementum suum. » (2) Delaborde, Recueil des actes de Philippe- Auguste, n°145, p.176. (8). Cartulaire de Marmoutier pour le Dunois, n° cxc, p. 180, (4), Cartul, de N. D.) PTIT, L' TEL, ec. vi, t. IE, p.112; Appendix, €. curit, &. III, p. 440.
(5) Cf. Flach, Les origines de l’ancienne France, t. II, p. 514 ets. : Esmein, Hist. du dr. français, p. 242, note 4, : (6) Cartul. de Saint- Père, Codex argenteus, 1. I, 6. x1x, t. IT, p. 277 : « Dimisit monasterio nostro omnia que sibi-a patre suo Galterio dimissa, ipse vel feodaliter vel censualiter tenebat ab ecclesia nosa. Et si quid aliud vel feodaliter vel quocumque alio modo ab ecclesia nostra tenebat, sed ef quidquid hereditatis jure sibi forte aliquando contingeret, quod ad eumdem feodum vel censum pertineret omnia, sicut dictum est, pro obtinenda superius descripta libertate, dimisit ecclesie nostre....» ; Zbhid., c. xxxvH, p. 294 : « Giroardus quidam, servus sancti Petri Carnotensis, ab abbate Eustachio, annuentibus monachis, manumissus, fiscum seu fendum, quod a monosterio tenebat, eidem monasterio dimittit, addens etiam x libros denariorum... » ; (7) Chartes de Cluny, n° 3008, t. IV, p. 199 : « Preposituram autem nostram quam tonebat idem supradictus Hugo et feodum et quic-
97. — Le droit des serfs d’Eglise sur leurs tenures était-il héréditaire ? L'examen d’un certain nombre de chartes qui nous les montrent les transmettant à leurs héritiers conduirait à donner à cette question une réponse affirmative. On voit par exemple dans une notice écrite entre 1064 et 1084 que les parents d’un serf de Marmoutier devaient hériter, après sa mort et.celle de ses deux enfants, d'une maison tenue par lui des religieux. Mais un autre serf du monastère la vendit (4). En 1095, les mêmes moines concédèrent une maison à un homme qui se faisait leur serf avec clause qu’elle leur ferait retour à son décès, mais seulement s'il n'avait point d’héritiers légitimes (2). En 1127, les religieux de Saint-Père affranchissent an de leurs serfs, qui leur cède le fief qu'il tenait d'eux et qu'il avait acquis dans la succession de son père (3). Au x siècle, nul ne pouvait hériter des terres de Sainte-Genevièye à Rosny s’il n’était homme de corps de l'Eglise (4). Enfin, le sire de Grancey et l'abbé de Châtillon-sur-Seine, par une convention conclue en 1218, déclarent communs entre eux les enfants nés de leurs serfs mariés ensemble. Lorsque viendra le temps de les partager, chacun d'eux sera mis en possession de la tenure de ses parents (5).
quid juste ‘vel injuste de nostro tenere videbantur, ex toto dimisit spontanea voluntate, »
(1) Liber de servis. Append., n° xx1v, p. 145 ; Cartulaire de Marmoutier pour le Dunois, n° vin, p. 9. RL (2) Liber de servis, Append., n° xz, p. 164 : « Qui si mortuus
fuerit sine legitimo herede, domus ipsa nobis remanebit ac nostra erit. »
(3) Cartul. de Saint- Père, Codex argenteus, 1. 1, c. xix, t. Il, p. 277.
(4) Archibald, Le servage dans les domaines de Sainte- Geneviève, p. 10, note 5 : « Cum énim... nullus homo qui non sit homo noster de corpore jus hereditarium habet in terris nostris. » |
(5) Roupnel, Le régime féodal dans le bourg de Chétillon-sur-Seine,
Il est cependant des textes qui dénient à certains serfs d'Eglise tout droit héréditaire sur les tenures qu’ils occupent. Ainsi, un Chanoïine de Saint-Vincent de Mâcon donne vers 1060 un serf à Cluny, avec un demi-plant qu'iltiendra des moines, mais qui léur reviendra après sa mort (1). Au xi1* siècle, les religieuses du Ronceray concèdent à l’un de. leurs hommes de corps un fournil, une maison et une vigne qu'il possèdera seulement en usufruit (2). Au xu° siècle, l’abbaye de Saint-Père donne la liberté à un certain André, qui lui abandonne la clôserie d’Engelard, qu'il tenait d’elle seulement pendant sa vie et qu’il lui réclamait comme devant lui appartenir à titre héréditaire (3).
La faculté de transmettre leurs tenures à leurs parents était donc reconnue aux serfs par certains établissements religieux alors qu’elle leur était déniée par d’autres: Il arrivait même que, parmi les hommes de corps d’une même Eglise, les uns fussent en possession de cette faculté, et les autres pas. Mais il est certain que le principe était qu’ils n’avaient sur ces terres aucun droit héréditaire et que; s’ils pouvaient
. souvent les laisser après leur mort à leurs héritiers, ce
p. 266 : « Omnes autem illi qui post divisionem communitatis ad partem abbatis devenient habebunt hæreditatem quæ movet ab
ecclesia Castellionis ef eam possidebunt. Similiter omnes illi qui ad
partem meam devenient habebunt hereditatem quæ movet a me et eam possidebunt. »
(1) Chartes de Cluny, n° 3367, t. IV, p. 463 : « Donavit etiam duos servos et unam ancillam, quorum nomina sunt hec : Girbertus, Constantius, Eldiardis, et unum medium plantum quem Güirbertus tenebat ; tali tenore ut teneret eum quoad viveret, et ut post mortem ejus remaneret predictis monachis, et ut propter hoc ille Girbertus sepeliretur. »
(2) Cartul. de Ronceray, éd. Marchegay, n° xxxIV, p. 30.
(3) Cartul. de Saint-Père, Codex argenteus, 1. T1, ©. cLxxxnt, t. TI, p. 396.
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n’était qu'en vertu d'une simple tolérance. On à vu qu'en théorie leurs biens propres revenaient à leur seigneur, comme leur héritier légal (4). A plus forte raison ceux qu'ils tenaient de lui. C’est ce que nous montre bien une notice de 1113 : elle raconte qu’un certain Maurice ayant voulu réclamer la prévôté que son grand-père, homme de corps de Saint-Aubin d'Angers, avait tenue des moines, ceux-ci lui opposèrent qu'il ne l'avait point possédée en fief, mais comme sergent et serf du monastère et que par conséquent il ne pouvait en hériter (2).
98. — En principe, le serf d’Eglise ne pouvait aliéner entre vifs sa tenure, tout au moins à un homme libre ou appartenant à une autre puissance. S'il le faisait, il plaçait en effet une terre de l'Eglise dont il dépendait lors de son domaine, à moins qu'elle ne ft tomber en servage celui qui en faisait l'acquisition. Dans ce dernier cas, le seigneur donnait volontiers son consentement à J'aliénation. C’est ainsi, qu'au xi° siècle un serf de Marmoutier vendit avec l’autorisation des religieux la maison qu'il tenait d'eux dans l’un de Jeurs bourgs à un certain Bertrand l’Agneau, qui devint ainsi leserf du couvent (3).
En dehors de ce cas spécial, la tenure servile ne pouvait être aliénée à un étranger sans le consentement de l’Eglise. Au x1° siècle, cela était défendu aux hommes de plaïd général de Saint-Vaast d’Arras (4). Une notice écrite entre 996
(1) CE. n° 80.
(2) Bertrand de Broussillon, Cartulaire de Saint-Aubin d'Angers, no ceccxxx, t. ÎE, p. 39-40 : « Ad quos respondit abbas quia Godefredus, avus istius Mauritii, preposituram eorum non in fiscum, sed sicut serviens, €t sicut homo Sancti Albini de capite suo habuissel... »
(3) Liber de servis, n° 111, p. 5 ; Thévenin, n° 157, p. 223.
(4) Charte de Léduin, col. 382, $ VII.
et 1048 relate que des serfs de Saint-Vincent de Mâcon vendirent leur terre aux parents d’un clerc. Mais la vente étant nulle, l'évêque Letbald en réclama la restitution à l'Eglise. Le clerc, après avoir résisté, la lui rendit, puis en obtint la concession (1). Entre 1060 et 1081 eten 1090, les moines de Saint-Aubin poursuivirent la restitution de vignes qui avaient été vendues parle serf Jean de Luché à Vivien de Lude sans leur assentiment (2). A la fin du x siècle, iles religieux de Marmoutier concèdent un arpent de vigue à un homme qui se donne à eux en servage, mais ils stipulent qu'il ne le pourra vendre à un étranger (3). Citons enfin un acte de 1263 par lequel le chapitre de Paris affranchit ses hommes de corps d'Orly avec clause qu'ils ne pourront acquérir par achat ou à quelque autre titre les possessions de ceux qui restent ses -serfs (4).
L’aliénation de la tenure à un homme du même domaine était au contraire permise, à condition que le seigneur ait donné son consentement. C’est ce que dit en propres termes la charte ce Marmoutier dont on a parlé plus haut (5). Le même droit appartenait au x:° siècle aux hommes de Saint- Vaast. Mais s’ils aliénaient leur terre sans l'autorisation de l'abbé ou du prévôt, l'acheteur en était dépossédé etelle revenait à l’abbaye (6). Une disposition analogue se trouve
(1) Cartulaire de Saînt- Vincent de Mâcon, éd. Ragut, n° cecxxvr, p. 190.
(2) Cartul. de Saint-Aubin, n°8 cccLxiv, tip At 9'et. 494"
(3) Liber de servis, n° cxx, p. 112 : « Nam extraneo nullatenus vendere potéerit. »
(4) Cartul. de N. D., P. I, LL c. 1, © IL, p. 6.
(5) Liber de servis, loc. cit. ; « Sin autem, per licentiam domni abbatis, venderet cui vellet ex nostris hominibus quantum plus posset, »
(6) Charte de Léduin, loc. cit. : « Si noluerit vel non potuerit redi-
dans une charte de 1188 relative aux hommes de Morteau, dépendance de Cluny (4). Un acte du xi° siècle montre un serf d’Eglise exercer cette faculté. IL parle d’une terre du chapitre de Saint-Vincent de Mâcon qu’un de ses hommes de corps avait vendue à deux individus soumis à la même
puissance (2).
Généralement, l'Eglise se réservait en pareil cas un droit de préemption. Avant d’être aliénée, la tenure devait lui être offerte à un prix moins élevé qu'à tout autre acquéreur; ce n’était que si elle la refusait qu'elle pouvait être vendue à un homme du domaine. Cette disposition se trouve dans les chartes de Saint-Vaast, de Cluny (3) et de Marmoutier que
mere dabit ei licentiam vendendi, non alicui extraneo, sed proximo generis sui, aut alicui ejusdem legis, ne alodum placiti videatur exheredari. Quod si nesciente abbate vel præposito hoc fecerit, et. abba cognoscens hoc insequi voluerit, nec ii remanebit qui emit,.
nec ad illum revertetur qui vendidit, sed ecclesia alodium suum jure LA
sibi vendicabit. » \
(1) Chartes de Cluny, n° 4330, t. V, p. 694 : « Sin autèm, homo illi vendet ex tune terram suam ui voluerit, tantummodo de Valle illa sit. Similiter fiet de domo. Si autem, nesciente priore, quis terram. suam vendiderit, prior eam in Suum dominium transferret. »
(2) Don d’un jour à Saint-Vincent par une femme nommée Odile (vers 1077) : « Noverint quoque presentes et futuri quia predeces sores mei, scilicet avunculus meus Orgilus et pater meus Durannus . emerunt illam terram ab alio quodam servo Sancti Vincentii, cujus ipsi servi erant, et construxerunt ibi hunc furnum. » (Cartul. de Saint-Vincent de Mâcon, éd. Raguf, n° xINI, p. 41).
(3) Charte de Léduin, loc. ci. : « Non licet homini de placito generali vendere aut in vadimonium mittere alodium placiti, aut alteri ecclesiæ dare, nisi per licentiam abbatis vel præpositi : verum si qua necessitate compulsus vendere, vel in vadimonium mittere illud voluerit, veniet et offerret abbati ; si placuerit illi ut redimat, levius habere debet, quam quilibet alius.. »; Chartes de Cluny, loc. cit. « Si homo de valle terram suam vendere voluerit, prius eam sub monebit priori ; si prior emere voluerit, levius emet… »
nous avons citées plus haut. Dans cette dernière, il est stipulé que si le serf à quiles moines concèdent un arpent de vigne tombe malade à leur service ou dans une telle pau vreté qu’il soit obligé de le vendre, il devra le leur offrir à un prix de vingt sous inférieur à celui qu’il demanderait à tout autre (1). En 1095, les religieux investissent un homme quileur aliène sa liberté d’une de leurs maisons. S’il lui devient nécessaire de la vendre, il devra d’abord la leur proposer (2). Même clause dans un acte de 1207 par lequel le chapitre de Sainte-Croix se réserve la faculté de racheter avant tout autre les vignes qu’il donne à l’un de ses serfs (3).
99. — Le droit du serf d’Eglise d’aliéner sa tenure à un homme du même domaine devenait quelquefois pour lui une obligation lorsqu'il passait au service d’un autre seigneur ou était affranchi : En 1163, Aimery, abbé de Bourgueil, et . Hubert de Champagne partagent une famille de colliberts. Parmi eux, Pépin appartiendra à Hubert, avec sa mère, et -abondonnera à Herbert et Vivien, ses frères, mis dans le lot
(1) Liber de servis, n° cxx, p. 112 : « Et pro eo donavit ei domnus -abbas Bernardus unum arpennum vineæ, ad suum perhabere, tali conditione, ut si ipse Benedictus infirmaretur in servitio Sancti Martini, aut ad tantam paupertatem deveniret, quod vendere cogeretur, si monachi emere vellent, viginti solidos eis levius daret quam aliis. »
(2) Jbid., Append., n° x1, p.164 : «Nos autem dedimus ei quandam domum nostram que fuerat Hildemari coqui, accipientes tamen inde ab eo Lx sol. ; quam domum poterit vendere ab cibum sive potum emendum, si fucrit ei necesse. Sed tamen prius eam offerret -nobis venalem et tunc, si voluerimus eam emere, bene. Si vero non, -alicui nostrorum hominum poterit eam vendere. »
(3) Cartul. de Sainte-Croix, n9 exzvr, p. 229 : « Eas tamen ali quam capitulo nullatenus venditurus, dum ipsas justo precio quod alius inde obtulerit capitulum voluerit comparare. »
des moines, la terre qu'il tient du monastère (1). En 1208, un
grand nombre de serfs obtiennent leur liberté de l’abbaye de
Saint-Père. S'ils tiennent d’elle quelque terre ou en acquièrent une dans la suite par droit héréditaire, ils devront la vendre dans l’année à un membre de sa familia ou s'en démettre au profit de cet individu de quelque autre manière (2). Même disposition dans un diplôme par lequel Philippe-Auguste confirme la manumission de trois cents hommes de corps de Saint-Aignan (3). En 1228, Jean, maire de Santilly, affranchi par cette Eglise, lui promet de vendre
à ses hommes, dans le même délai, la terre qu'il tient d'elle
dans la paroisse de Tillay (4). Enfin, Itier, éxêque de Laon, concédant en 1259 une charte de commune aux habitants d’Anisy, dispose que si l’un de ses hommes s’y marieow vient y demeurer, il devra vendre dans l’an et jour ses possessions à ses héritiers, ou, s'ils n'en veulent point, à quelque autre homme de l'évêché (5).
(1) Liber de servis. Append., n° Lv, p. 180. .
(2) Cartul. de Saint-Père, P. IE, c. Lxxxt, &. II, p.673 : « Ilud. alicui de familia dictorum monachorum infra annum vendere, sive alio modo dimittere tenebuntur. »
(8) Hubert, Antiquitez de Saint-Aignan, Preuves, p. 109 : « Nullus manumissorum vel hæredum suorum de cætero in territorio prædictæ ecclesiæ possessionem habebit, quam aliis hominibus eiusdem. ecclesiæ Sancti Aniani in territorio ipsius manentibus, non teneatur vendere infra annum, alioquin ad dictam ecclesiam tanquam propria revertetur. »
(&) Zbid., p. 111.
(5) Melleville, Notice sur la commune du Laonnois, Pièces justifir catives, n° 10, p. 252 : « Et si quis de hominibus episcopalibus qui
non sunt de Anisiaco, possessiones habens extra terminos Anisiaci, uxorem apud Anisiacum velit ducere et ibidem commanere, easdem possessiones suas infra unius anni ef unius diei spatium heredibus.
suis vendet, si heredes eas, prout ratio fuerit, velint comparare ;,
2° Les redevances des serts d’Eglise.
100. — Les redevances imposées aux serfs, et notamment à ceux qui avaient une Eglise pour seigneur, étaient de deux sortes : les unes étaient personnelles et portaient sur tous leurs biens. Les autres étaient réelles et ne frappaient que les revenus de la tenure.
La principale des redevances personnelles, et la plus ancienne, était le chevage, somme souvent minime due annuellement par le serf en reconnaissance de son état de servitude (1). C'était la redevance proprement servile. Toutefois, certains serfs étaient dispensés de le payer. Ainsi, au x1° siècle, les hommes de Saint-Vaast (2). Entre 1173 et 1179, Pierre, légat du pape Alexandre III, règle la condition de deux hommes de Sainte-Geneviève habitant à tanves : Ils ne devront point le cens capital de quatre deniers, mais seront soumis à toutes les autres charges et obligations serviles (3). D’autres, par contre, devaient toujours s’en acquitter, même affranchis de ces obligations: En 1255, des hommes de corps du chapitre de Laon se voient remettre la mainmorte et le formariage ; mais ils continueront de verser douze deniers par an à titre de chevage (4).
alioquin, licebit ei illas vendere cuicumque de hominibus episcopalibus voluerint sine omni penitus clamatione. »
(4) On a vu que le cens capital déposé sur la tête de celui qui se donnait en servage ou sur l’autel était l’un des symboles de l’état où il tombait (cf. n° 61). D’autre part, le chevage est quelquefois appelé par les textes recognita (cf. Liber de servis. Append., n° x, p. 175). |
(2) Charte de Léduin, col. 382, $ VI : « Homo de generali placito non dat censum de capite suo. »
(3) De Lasteyrie, n° 519, p. 429.
(3) De Labcrde, Layettes du Trésor des Chartes, t. III, n° 4168;
Généralement, il consistait en une somme d'argent. Son taux, comme à l’époque franque (1), était fixé par la plupart des, Eglises à quatre deniers par an. Nous venons de voir qu’au xn° siècle il en était ainsi pour les serfs de Sainte- Geneviève. Au siècle précédent, deux serfs de Cluny doivent également le chevage de quatre deniers (2). Une charte de 1102 montre qu'il en était de même pour ceux de Saint- Arnoul de Crépy (3). Vers cette époque, des hommes de Saint-Michel de Beauvais s’avouent ses serfs et versent leurs quatre deniers dans l'Eglise (4). En 4195, Philippe-Auguste confirme les droits du chapitre de Sainte-Croix sur ses bommes de corps de l’Etampois. Il constate que chacun d'eux doit payer chaque an cette somme à l’église (5). Au un® siècle, les hommes d’Abonville, possession de Saint:Père de Chartres, étaient taxés au méme chiffre ! (6).Enfin,les nombreuses oblations faites au xr° et au xne siècles aux abbayes de Marmoutier et de la Trinité de Vendôme montrent que le census capitis dù par leurs serfs était de la même somme (7).
Il était néanmoins quelquefois différent. Du x au xin° siècle, celui des tributaires de Saint-Pierre au Mont.
P. 287 : « Tenebuntur solvere et reddere… quolibet anno, in die Nativitatis Beate Marie Virginis, in ecclesia Beate Marie Laudu-
nensis, ad clipeum ubi ab antiquo solvi consueverunt capitagia de dicto thesauro. »
(1) Cf. n° 31.
(2) Chartes de Cluny, n°2223, {. III, p. 364 et n° 3610. t. IV, ‘:n:770!
(3) Guérard, Polypt. d'Irm., Append., n° XXXII, p. 870.
(4) Zbid., n° xxvin, p. 378 ” 380.
(5 Carat de Sainte-Croix, n° cxv, p. 196.
) } (6) Cartul. de Saint- Père, P. III, c. CXXXVIL, À. II, p. 71. (7) Cf. no 64. :
Je tort fon
Blandin n’était que de deux deniers (1). Vers 1040 un homme et une femme, se donnant comme serfs à Saint- Etienne-de-Dijon, s'engagent à lui payer ce cens (2). De même, au xn° siècle, une femme qui aliène sa liberté à Saint- Pierre-d'Hautmont (3). D’autres fois, il est fixé à trois deniers. C’est le chevage que devra un serf cédé en 1012 à Saint-Etienne-de-Dijon (4) et celui auquel était tenue au xu siècle une femme de corps de Saint-Thierry de Reims (5). Il arrivait que son taux fût encore plus minime. À la même époque, un homme de corps doit s’acquitter envers Saint-Crépin de Soissons d’un cens capital d’un denier par an (6). Il pouvait toutefois s'élever à des sommes plus considérables : Au début du xu° siècle, un serf est donné à Cluny qui devra aux moines un chevage de sept deniers (7). Des hommes de l’abbaye de Saint-Trond étaient alors obligés de lui verser annuellement douze deniers (8). Il en est de même au siècle suivant, pour les serfs de Notre-Dame de Laon (9). |
A côté du chevage en argent, il en était un autre qui, au moins en partie, était payable en nature. Au x° siècle, un serf de Cluny doit comme cens personnel au couvent huit
(4) Van Lokeren, Chartes de Saint-Pierre-au-Mont-Blandin, n°$ 57, 68, 80, 391, t. E, p. 53, 59, 66, 211, ét passim.
(2) Gernier, Chartes bourguignonnes, 2° p., n° xx, p. 150.
(3) Flach, Les origines de l’ancienne France, t. I, p. 483, note 1.
(4) Garnier, op. cit., 2e p., n° xvimr, p. 149.
(5) Varin, Arch. adm., t. I, 2€ p., n° cocxxix, p. 887-888.
(6) .Olim, éd. Beugnot, t. I, p. 414, n° xxIY.
(7) Chartes de Cluny, n° 3777, t. V, p. 127.
(8) Gesta abbatum Trudonensium, 1. XIII, c. 10 (Monumenta Germaniæ, Scriptores, t. X, p. 316).
(9) De Laborde, Layettes du Trésor des Chartes, t. III, n° 4168, p. 237.
derfers, huit pains et quatre setiers de vin (4). En 1294, un ménage qui se donne en servage à l’abbaye de Bellevaux promet de lui payer annuellement vers Noël deux deniers et un boisseau d’avoine (2). Enfin, au x1° et xnr° siècle, les. serfs. de certaines Eglises du nord (3) et au n° siècle les hommes de l’évêque de Paris de à Sézanne (4) devaient un cens en cire.
On trouve dans les textes différentes règles sur la manière: dont était payé le chevage. Quelquefois, il était moins élevé pour les femmes que pour les hommes. Au xu° siècle, les: serfs de Saint-Trond devaient douze deniers au monastère, alors que ses serves n'étaient astreintes qu'à la moitié de cette somme (5). Au xm° siècle, le fils de la serve de Saint- Thierry de Reims versait douze deniers de cens si sà mère en payait trois et seize deniers si elle en devait quatre. Au contraire, le chevage de sa fille était le même que le sien (6).
(1) Chartes de Cluny, n° 3367, t. IV, p. 463 : « Censum etiam quem. pro redemptione capitis sui omni anno predicti servi monachis solverent, constitui, scilicet octo denarios et octo panes et quatuor sextarios vini..… »
(2) Mohler, Le servage en Nivernais, Chartes, n° 1, p. 126.
(3) Vanderkindere, Les tributaires, p. 436.
(4) Cartul. de N. D. de Paris, P. 1, ce. cuxxmt, t. I, p. LS.
(5) Gesta abbatum Trudonensium, loc. cit. : «Masculus 12 is |
solvebat singulis annis de censu sui capitis, femina sex... »
(6) Varin, Arch. adm. t. I, 2€ p., n° ccoxxix, p. 888 : « duos dicit (procurator ecclesie S. Theoderici), quod ita consuetum est et usitatum, et fuit, diu est, et a tempore a quo non exstat-memoria inter homines et feminas de corpore seu capite dicte ecclesie, et eandem
ecclesiam, quod quandocumque aliqua mater, femina de corpore
seu capite dicte ecclesie, tenetur dicte ecclesie in tribus denariis, singulis annis, filius ejus masculus tenetur in duodecim denariis, et filia in tribus et quando mater, femina de corpore seu capite dicte ecclesie, tenetur in quatuor denariis, filius ejus masculus tenetur in sexdecim et filia in quatuor. »
D'autre part, les hommes de corps de cette Eglise n’y étaient tenus qu’à partir de leur mariage (1). En 4255, les hommes de corps de Notre-Dame de Laon qui, quoique affranchis de la mainmorte et du formariage, étaient encore obligés à cette redevance, payaient douze deniers par ménage, mais ce chiffre était diminué lorsque l’un des conjoints mourait (2).
Les serfs qui négligeaient de s’acquitter de leur cens capi-tal devaient à l'Eglise une amende. Au xm° siècle, les. hommes de corps du chapitre de Laon y étaient tenus lorsqu'ils ne remplissaient pas cette obligation (3). On voit de même le couvent de Saint-Crépin de Soissons demander en 1272 que Baudoin Cornefroi, son homme de corps, soit condamné par le Parlement à lui verser six deniers pour six années de chevage, plus une amende pour avoir cessé de lepayer pendant ce laps de temps (4).
101. — À partir du xn° siècle, une autre redevance apparaît qui n’est pas particulière aux personnes de condition servile, mais due également par les vilains libres et les
hôtes : La faille, qui est personnelle ou réelle selon qu'elle
(4) Zbid., loc. cit. « Item dicit, quod terminus solutionis dictorum duodecim denariorum incipit et incepit illo anno in quo dicti homines de corpore seu capite dicte ecclesie uxores ducunt et duxerunt.…. »
(2) De Laborde, Layettes du Trésor des Chartes, loc. cit.
(3) De Laborde, loc. cit. : « Et qui in solucioné capitagii sui, ut dictum est, facienda defecerit, tenebitur ad justam emendam, ad. quam tenetur quilibet homo de corpore sive homo capitagii pro defectu solucionis capitagii sui. »
(4) Olim, éd. Beugnot, &. I, p. 414, n° xxiv : « Verum, cum dicti abbas et conventus dictum Balduinum peterent sibi condempnari . ad solvendum capitagium suum, videlicet unius denarii per annum et emendas debitas pro defectu solucionis, cum in solucione dicti chavagii per sex annos cessassef.… »
porte sur tous les biens de l’homme qui y est obligé ou seulement sur les revenus de sa tenure (4).
La faille personnelle paraît avoir précédé la taille réelle. On la voit réclamée des 1112 aux hommes de l’abbaye Saint- Sauveur de Redon (2). Deux ans plus tard, Galon, évêque de . Paris, autorise les chanoines de Saint-Marcel à la lever sur leurs hôtes et sujets sans sa permission (3). En 1182, Philippe-Auguste confirme à Saint-Benoît-sur-Loire le droit de la percevoir sur ses hommes et ses hôtes comme au temps de Louis VIT (4). Elle était répartie par personnes, masures ou familles (5). | :
Au xur siècle, la taille personnelle existait toujours. En 1263, le chapitre de Paris, affranchissant ses hommes d'Orly, retient sur eux une taille annuelle de soixante sous remplaçant la taille à volonté qu’il levait auparavant sur leurs personnes et leurs biens (6). Un acte de 1273 parle de celle qui est due à Vitry, tant par les hommes. de corps du même chapitre que par leurs hostises (7). En 1266, les chanoines de Sens donnent la liberté aux habitants de Saint-
(1) Cf. Esmein, Mist. du dr. français, p. 261-263.
(2) Charte par laquelle Alain-IV, duc de Bretagne, abandonne aux moines de Redon la taille qu’il percevait sur leurs hommes à Piriac et à Guérande : « In arbitrio et potestate abbatis sit, ut quotiens cumque comes suos homines inciderit, hoc est censum a suis exigerit, abbas suos secundum velle suum inciderit... » (Cartulaire de Redon, éd. de Courson, n° cccLxx, p. 323). :
) De Lasteyrie, n° 167, p. 192 (Analyse du XVITS siècle). &) Prou et Vidier, Chartes de Saint-Benoût-sur-Loire, n° ccxxxvn,
t IE #p. 113.
(5) Chartes de 1180 (Ibid., n°9 cexvir et cexvin, t. II, p. 72 et 82). ,
(6). Cartul. de ND, Pi I, LE 6. 1° t. I, p. 4
{7) Tbid., 1. II, c. xzinr, p. 64.