INTRODUCTION

La révolution économique du xix° siècle a permis l'immense dévelopement des valeurs mobilières. Est-il utile de rappeler -toutes les louanges qui ont accompagné leur création ? Combien d’économistes, combien de financiers ont proclamé l'utilité de leur rôle économique ? -

A l’intérieur de chaque pays, les valeurs mobilières constituent un des éléments de la richesse nationale. Par leurs qualités intrinsèques, elles facilitent le groupement de capitaux qui, investis dans le commerce et l’industrie, vont leur donner un essort considérable. Combien d'usines, de filatures, de forges, de hautsfourneaux sont montés en sociétés par actions. N’est-ce pas à la mobilisation des capitaux que nous devons le

développement considérable des machines dans l’indus-

trie et, par suite, l’augmentation de la production, la création d’un revenu qui donne lieu à de nouvelles demandes de produit et à un nouveau travail ?

Les valeurs mobilières, d’autre part, fournissent à la petite épargne un moyen de participer aux entreprises les plus considérables. Actuellement, suivant l’expression métaphorique de M. Alfred Neymarck, il existe

une véritable « poussière de titres » et encore une « poussière de revenus ».

Qu'en résulte-t-1l au point de vue social ? Les conséquences en sont multiples : l’une, d'ordre matériel, est l'extension du bien-être physique, intellectuel et moral. Nous assistons, d’autre part, à un développement de l'esprit conservateur, à une diminution de l'esprit révolutionnaire ; nous pouvons aussi espérer voir s’atténuer peu à peu l’antagonisme entre le travail et le capital. Qui sait même si, grâce à la diffusion des valeurs mobilières à travers le monde, créant entre les capitalistes des diverses nations une communauté d'intérêts, nous ne verrons pas de même s’atténuer les haines ataviques internationales ?

Les capitalistes recherchent les placements les plus avantageux et on assiste ainsi à une exportation de capitaux hors des frontières de chaque pays. Le fait de la possession de titres étrangers est une source de force économique pour un pays. Ces valeurs mobilières donnent aux nations qui les détiennent le moyen de se procurer, sans troubler leur économie intérieure, les marchandises et les services qu’elles désirent demander au dehors. C’est ainsi qu'avant la guerre 1914-1918 la France enregistrait tous les ans un énorme excédent des importations sur les exportations de marchandises sans en souffrir le moins du monde ; elle payait la différence au moyen de son portefeuille de valeurs étrangères ; elle ne touchait d’ailleurs pas au capital de ce portefeuille ; les coupons d'intérêt ou de dividende suffisaient.

L'ahénation du capital n’est, en quelque sorte, que la ressource suprême, en cas de secousses imprévues, comme la France a dû le faire pendant la dernière

guerre. Par avis, inscrit au Journal Officiel du 5 mai 1916, PEtat fit appel à tous les porteurs de valeurs étrangères. Un grand nombre de titres furent ainsi prétés à l'Etat ; les uns furent réalisés, d’autres furent donnés en gage, pour obtenir une marge plus grande de crédit. Ce procédé permit de solder les gros achats que la France se trouvait dans l’obligation de faire à l'étranger, tant pour assurer l'alimentation du pays, que pour se procurer les matériaux nécessaires à la défense nationale.

D’après le chiffre donné par le Ministère des Finances (Journal Officiel du 16 janvier 1923, réponse ministérielle), les prêts se sont élevés à 1.804.024.128 fr. 48 centimes. Les arrêtés du 13 septembre 1018, 15 mars 1919, 2 mai 1919 ont réglé les conditions de remboursement des valeurs prêtées pendant la guerre.

Nous avons cru utile de rappeler le rôle économique des valeurs mobilières, sans y insister toutefois, car le but de notre ouvrage est d'étudier les valeurs mobilières au point de vue plus particulier du capitaliste, non pas même du gros capitaliste, qui recherche avant tout dans un titre la possibilité d’une plus-value rapide, mais de celui qui, possédant de petites épargnes, cherche à faire un placement en vue d’un revenu.

Le paiement de ce revenu sera effectué, s’il s’agit de titres nominatifs, sur la présentation du certificat d’inscription et constaté au moyen de l’apposition d’une estampille ; s’il s’agit de titres au porteur, la modalité de paiement sera différente. Le titre au porteur se compose de deux parties : sur l’une sont mentionnés le nom et la raison sociale de l'établissement émetteur, la nature du droit (actionnaire ou obligataire), la valeur nominale, etc.; l’autre partie comprendra un grand nom-