EXEMPTION ET JURIDICTION

Génestal souhaitait qu'une étude fût consacrée à ce privilège de juridiction " et, depuis, Dom Berlière à renouvelé ce vœu‘! que nous avons entrepris de réaliser. Il nous faut rappeler toutefois dans quel esprit nous l’avons fail. Le problème essentiel est celui-ci : quand et pourquoi est apparue la juridiction et comment a-t-elle évolué? Est-elle, à son origine, tout à fait distincte de l’'exemption, ou bien n'en est-elle qu'une extension sur le plan paroissial, et dans quelle mesure s’en est-elle ensuite écartée où rapprochée ? Ainsi compris, le sujet commandait d'envisager les deux privilèges dans leurs rapports réciproques, en suivant un plan historique qui met mieux en lumière leurs différences et leurs contacts ?

pp. 46-47). On appelait souvent ces territoires des « exemptions » (Loxaxox, Pouillés de la province de Rouen, p. xvi), et ceci dès le XIV® siècle (Lonexow, ibid., pp. 69-70). Il est résulté de cette terminologie défectueuse une confusion entre l’exemption des monastères et la juridiction privilégiée sur des paroisses. Les canonistes romains du XVIII siècle essayèrent d'y remédier en introduisant les qualificatifs d’exemption passive (celle des monastères) et aclive (juridiction sur les paroisses). Benoît XIV est, semble-t-il, le premier à employer ces termes, tant dans ses bulles (v. bulle du 24 avril 1747 pour le monastère de Grotta Ferrata, Magnum bullarium romanum, pars XI, 1753, pp. 157-161) que dans ses ouvrages de droit canon (De synodo diæcesana, 1 11, cité Dom Bau- CHER, art. Abbaye Nullius, Dict. de Droit canonique, fasc. 1, col. 16- 17). Nous avons cru devoir, par souci de clarté, abandonner cette terminologie assez confuse, et adopter les expressions d’exemption et de juridiction qu'employaient déjà certains canonistes français du XVII® siècle {cf. Avant-propos, p. vi).

ro. Génestal a consacré aux privilèges d’'exemption et de juridiction (qu'il appelait exemption passive et active) une année de conférences faites à l’École des Hautes-Études. Il n'en subsiste malheureusement qu’un compte rendu (Ann. de l'École des Hau- . Dora, sc. relig., 1913, pp. 46-47).

Dom Bert. IÈRE, Les archidiaconés où exemplions privilégiées

ee ietides Rev. bénéd., NP ATO20 ND re

2. Nous avons écarté l'exemption des établissements dépendant de Cluny et de Cîteaux,; elle se rattache à la question des privilèges des Ordres monastiques. Nous avons également laissé de côté les enclaves que certains évêques normands possédaient dans d’autres diocèses de la province, et qu'on appelait «exemptions » : ainsi, l’exemption de Cambremer comprenait neuf paroisses enclavées dans le diocèse de Lisieux et dépendant de l’évêque de Bayeux (LoxGnow, Pouillés de la province de Rouen, p. xxvnr) ; par réciprocité, l'évêque de Lisieux avait, dans le diocèse de Bayeux, l’exemption de Nonant (ibid., p. zvir) et, dans les limites du diocèse de Rouen, l’exemption de Saint-Cande (ibid., p. xvu). L’évêé-