‹ Étude Théorique & Pratique sur les Chemins de Fer d'Intérêt Local Les Tramways et Autres Voies Ferrées SecondairesChapitre 52 sur 55 · Tome 42, p · texte numérisé non relu

Tome 42, p

Annales des Ponts et Chaussées :

1892, 1er semestre, p. 216 et 349 (M. Considère).

— 2 — p.561 (M. Colson).

Annuaire de législation étrangère :

Revue générale d'administration :

Le Journal Le Droit, 23 septembre 1891, 21 juin 1898.

Répertoire alphabétique de M. Weiss :

917-998 ; 1116-2177 ; 2017-2068 ; 2801-2867 ; 4159 et s.; 4395-4398 ; 8616-8643 ; 8720-8723 ; 8804-8816 ; 8990-8992.

Bulletin des chemins de fer (Lamé-Fleury), années 1879, 1880.

© Journal officiel, 1818 : 41, 12 mai, 3, 8, 13 décembre. 1879 : 27, 28, 29, 31 janvier ; 23, 25, 28 février; 5, 8, 29 mars;

41 août, 21 décembre.

1880 : 8 janvier, 18 février, 15, 20, 30 mai, 2, 8 juin.

Arrêts du Conseil d'Etat (Lebon chr.) à leur date.

Répertoire général du droit français par MM. Carpentier, Huet, Desaunay.

Revue pratique des chemins de fer, Pichon, Paris, années 1892 à

INTRODUCTION. . . .-. . Ne TRS MON RSR ENTRE PNR à PEUT PREMIÈRE PARTIE NOTIONS GÉNÉRALES CHAPITRE ler. — Notions générales. — Essai de définition des chemins de fer d'intérêt local. — Leur nécessité. — Limites de leur action . . . . . . . .

CHAPITRE IL — Notions historiques. — La voie d'un mètre et ses AVANTALCS RME Dre OP ER RER RC

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