CONCLUSION

il ne faut pas oublier que pour apprécier les résuljats d’une ligne secondaire, il faut mettre, en regard des dépenses qu'elle entraîne, ses bénéfices nets d'exploitation, ceux qu'elle apporte à l'ensemble des réseaux, etenfin les avantages directs ou indirects qui peuvent en résulter pour les pays traversés.

Or, grâce à ces chemins de fer, des débouchés nombreux ont été ouverts, des produits grevés jusque-là de frais de charroï énormes et condamnés par conséquent à la consommation locale, ont pu être transportés au loin!

Il en est résulté un nouveau développement pour l’industrie et une augmentation de la prospérité d'un grand nombre de régions.

Mais, et nous ne saurions trop insister sur cette idée, la première condition pour que les Compagnies concessionnaires réussissent, c'est qu'elles sachent proportionner leurs dépenses à leurs ressources, et qu’elles se gardent bien d’imiter les grandes Compagnies en voulant construire des voies larges et partant peu économiques.

Elles doivent en un mot se résoudre à être de véritables compagnies locales. A ce prix seul elles Pourront réussir.

Vu:

Le Président de la thèse,

ANDRÉ WEISS. . Vu :

Le Doyen, GARSONNET.

Vu et permis d'imprimer :

Le Vice-Recteur de l'Académie de Paris, GREARD.

4° Lois et règlements.

Loi du 21 mai 1836.

Loi du 15 juillet 1845.

Loi du 12 juillet 1865.

Loi du 18 mai 1878 (D. 78.4.66).

Loi du 31 juillet 1879 (D. 80.4.3).

Loi du 11 juin 1880. .

Décret d'administration publique du 18 mai 1881 (D. 82.4.78).

Décret d'administration publique pour l'exécution de l’article 38 du 6 août 1881 (D. 83.4.7).

Décret approuvant le cahier des charges type, 6 août 1881 (D. 82. 4.115).

Cahier des charges type (Journ. off., 11 août 1881).

Décret du 20 mars 1882 (en exécution des art. 46 et 39 de la loi du 11 juin 1880).

Loi du 20 novembre 1883 D. 84.4.17-21).

Décret du 23 décembre 1885 modifiant l’article 8 du décret du 20 mars 1882 (D. 86.4.78).

Circulaire du 12 janvier 1888.

2° Projets, propositions de lois et rapports.

Proposition de M. Houssard, député, 23 mars 1870. Proposition de M. Ern. Picard, 1877.

Projets de loi de M. de Freycinet, 29 avril 1878. Rapport de M. Labiche, sénateur.

Projet de loi de M. Yves-Guyot, 16 février 1892.

Rapport sur ce projet déposé par M. G. Cochery, député, le 29 mars

1893. 1 Projet de loi de M. Jonnart, 21 février 1894.

3° Ouvrages divers.

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Journal des Economistes :