Concubinatus

Si l'enfant est né du concubinat ou union de deux personnes libres vivant maritalement, quel sera son nom ?

Si l'opinion que nous avons émise plus haut, au sujet de cette institution, est exacte, celte hypothèse rentrera dans la règle qui vient d'être établie au précédent paragraphe : l'enfant prendra la condition et le nom de la mère.

Telle est la solution à laquelle nous conduisent les principes généraux du droit en matière de filiation. En etïet, seules, les Justœ nuptias ont pour effet d'attribuer à l'enfant un père certain, et par voie de conséquence, le nom et la condition de ce dernier (2). Toute autre union, même le matrimoïiium ex jure gentium, qui est incontestablement supérieur au concubinat, — bien qu'on ait souvent confondu ces deux institutions (3), — ne procure à l'enfant qui en est issu ni le nom, ni la condition du père (4). Le seul argument cité à l'appui delà thèse qui donne à l'enfant un père certain est lire delà prétendue distinction entre les liberi naturales ei les spurii ou vulgo concepti. Nous croyons avoir prouvé péremptoirement que ces deux expressions étaient absolument synonymes et désignaient l'une et l'autre tout enfant né hors

(1) Voy. d'autres unions de ce genre ; eod. 7536. 8677.

(2) P. Gide (op. /aud.p. 414) a, le premier formulé cette idée avec sa netteté et sa précision habituelles ; « La paternité du mari, écrit-il, la paternité légitime est la seule que connaisse la loi romaine ; tout enfant né hors mariage, est, au point de vue légal, un enfant sans père. »

(3) C'est ainsi notamment que M. Momnisen, dans son commentaire des diplômes militaires, prend pour des bâtards les enfants nés du mariage du droit des gens, parce qu'ils n'ont pas le nom du père, Corp. Insc.WX, p. 906 sq.

CO Ulp. V, 8 et 9. Gains, I, 78, 79.

NOM l'KOPUE DE l'eNFANT XATLKEL 2SÏ)

mariage. Il est donc inutile de revenir sur celte discussion. Je me bornerai à rappeler une inscription déjà citée {R. Fahrelti, n. 259) dans laquelle une fille issue du concubinat, Vclia, s'appelle SP. F., c'est-à-dire s/>wrm /f^m.

(le document suffirait, à lui seul, pour établir la règle cidessus énoncée. Car, si les enfants nés du concubinat sont des spurii, on doit leur appliquer le principe qui veut que le spurius prenne le nom de la mère.

Mais nous avons des preuves plus décisives encore. Ce sont des inscriptions où des enfants ayant cette origine portent le nom de leur mère.

Or. 3101. — Corp. IX, 2368.

C • PVUELLIVS • PAPIA • AVG

ET • QVAESTOR ' AVG • ALLIFIS • SIBI

ET • C • ATILIO • NATALl • AVG • ET Q • AVG •

ALLIFIS • ET • ATILIAE • lARINE • CONCVBINAE

ET • C • ATILIO • QVARTIONI • AMIGO

Il • M • H • N • S •

On voit que le monument a été élevé par G. Purellius à C. Atilius Natalis et à Atilia, sa concubine, ainsi qu'à un ami, C. Alilius. Bien que le premier C. Atilius ne porte point sa qualité, il n'est pas douteux que ce ne soit le fils de C. Purellius et d'Atilia ; c'est du moins ce qui me parait résulter de la place que ce personnage occupe dans l'inscription et du rapprochement entre lui et l'autre C. Atilius, qui est qualifié d'ami. A quel titre le premier y figurerait-il, si ce n'est comme fils? S'il eût été étranger on eût dû indiquer ce litre; étant le fils, sa place entre son père et sa mère, marquait clairement sa situation.

En voici d'autras plus décisives encore :

Corp. eod., 2346.

«QVILLIVS • L • F • TER

RVFVS «ED • IIVIR • PRAEF • I • D • SIBI ET • G • AQVILIO • FLORO • F • ET MARIAE • PIERIDI • F • ET MARIAE • STACTE • CONGVB

ARBITRATV • EIVS •