XVII. Le changement de constitution

XVill. Les troupes stipendiaires. Les princes allemands.

Les capitulations suisses. L'enrôlement et l'armement devant la neutralité, d'après le droit des Éiats-Unis et le droit anglais. Le droit et « l'élément policier ». L'exercice du droit d'asile par les États à neutralité

permanente. La propagande des idées 148

XIX. Les garants et la garantie. La garantie en droit international. La garantie de neutralité. La Suisse. La Belgique : les préliminaires de paix du 26 juin 183 1 et la fprmule laconique du traité du 15 novembre 183 1. Deux sortes de garantie. Droit des garants vis-à-vis de l'État à neutralité permanente. La sanction. La dénonciation de la garantie. Les transformations dans l'organisation politique du monde. Un discours de Gladstone. ... 154

Un chapitre de l'histoire de la mer. Aperçu juridique et

politique.

Le rôle de la mer dans Thistoire de l'humanité. La mer comme théâtre d'action. La théorie de Cari Ritter et la loi des « trois milieux. » L'ère méditerranéenne de l'Europe. Les civilisations océaniques. La période de l'Atlantique et la période du Pacifique. Les anciennes civilisations méditerranéennes. La configuration de la Méditerranée. La notion du droit maritime. Les institutions'du droit maritime, prolongement d'institutions terrestres. L'élément coutumier. L'influence phénicienne. Rhodes. Le droit maritime des Grecs. Le droit romain. Les notions introduites au moyen âge. Institutions juridiques nouvelles. Les entreprises commerciales des villes de la Méditerranée. Les divergences dans les usages et dans les statuts. Les luttes des droits maritimes. Le droit romain, le droit byzantin, les coutumes, la jurisprudence, les ordonnances. La guerre maritime. La course. Les prétentions de souveraineté sur la mer. La théorie de la contrebande. Le blocus. Les neutres. La piraterie. Les navires. Les flottes militaires. Les communautés politiques riveraines de la grande mer intérieure. La fin de la période méditerranéenne de l'histoire de notre continent 164

George Buchanan.

Les jugements divers. La jeunesse studieuse de George Buchanan. Le séjour de Paris. La rentrée en Ecosse. Le Franciscanus et l'accusation d'hérésie. Le collège de Guyenne à Bordeaux. Les événements d'Ecosse. Marie Stuart. Les écrits contre le parti de la reine. Le précepteur de Jacques VL Les idées politiques de George Buchanan. Le De jure regni et la Rerum Scoticarum historia. La doctrine des monarchomaques et les traditions écossaises. Le lollardisme. John Mair et Hector Boece. Les faits. Adversaires et adeptes des théories de George

Buchanan • . . • 191

Thomas Campanëlla. — Sa vie et ses théories politiques.

Les premières années. Les études. La révolte contre Taristotélisme. Bernardino Telesioet T Académie cosentine. La PhUosophia sensibus demonstrata. Campanëlla et rinquisition. Écrits politiques et écrits philosophiques. La conjuration en Calabre. La procédure criminelle. La condamnation. L'emprisonnement à Naples. Le transfert à Rome. La libération. Campanëlla en France. Sa mort. L'examen des théories. La Monarchie espagnole. Les conseils au roi d'Espagne, plus spécialement au sujet de l'Angleterre et des Pays-Bas. La Cité du Soleil. La Monarchie du Messie. La date de la composition. La proposition fondamentale. La thèse de la suprématie des papes sur les rois. Le parallèle entre Campanëlla et Giordano Bruno 206

Les manuscrits de sir Jnlius Cœsar.

La naissance et l'éducation de sir Julius Caesar. L'homme et le fonctionnaire. La collection de sir Julius Csesar. Les consultations d'Albéric Gentil. Le procès Botelio- Jong. L'élection de Robert Gentil comme fellow du collège de AH Soûls. Un procès devant la cour d'amirauté. Une consultation de Marc-Antoine Pellegrino, Les notes de sir Julius Caesar. William Welwod professeur à Saint-André. Les publications de William Welwod. La question des privilèges des ambassadeurs en 1624. Les avis de sir Robert Cotton, de sir Julius Cœsar et de William Welwod 240

La définition de l'ambassadeur de sir Henry Wotton.

La carrière de sir Henry Wotton. La définition de l'ambassadeur et l'album de Christophe Fleckamer. Sir Henry Wotton et sa mission de Venise. Un gladiateur de la république des lettres, Gaspar Scioppius. UEccUsiasticus. Scioppius et Jacques I". Le Legatus latro . . 253

TABLE DES XTATIÈRES. 339

Une bataille de livres* Âpisode de l'histoire littéraire dn droit

intematioiial.

Les livres et la lutte, L'Angleterre et la suprématie maritime. La liberté des mers. Le Mare liberum de Grotius. Le droit de pêche. Les négociations diplomatiques. Les publicistes et la science juridique. La thèse anglaise. Welwod. Le Marc clausum de Selden. Les réfutations. Graswinckel et Pontanus. Olivier Cromwell et TActe de navigation. La guerre. Le programme anglais. Le traité de Westminster de 1654 260

Histoire littéraire dn droit international en Belgique.

Le rôle des États faibles dans le développement du droit international. L'Italie à l'époque de la Renaissance. Les Provinces-Unies. Les provinces belges. L'idée d'unité. Les faits. Les premières tentatives. La pragmatique sanction de 1549. Les amputations successives. La diplomatie européenne et les Pays-Bas catholiques. Les traités de Munster, des Pyrénées, d'Aix-là-Chapelle et de Nimègue. La paix d'Utrecht. Le traité de la barrière de 1715. Les projets de partage. Les projets d'échange. L'histoire littéraire du droit international en Belgique. Philippe Wielant. Josse van Clichthove. Nicolas Biese. Balthazar de Ayala. Juste-Lipse. Pierre-André Canonhieri. Frédéric de Maerselaer. Jean de Chokier. Pierre Goudelin. Les droits de la France à l'empire. Corneille Jansenius et le Mars gallicus. François van den Zype. Antoine Perez. Guillaume de Willaert. Le droit de dévolution et la politique de Louis XIV. Le Traité dts droits de la reine très chrétienne : « les Pays-Bas, membres naturels de la France », Pierre Stockmans. Hubert Loyens. Les prétentions des Provinces-Unies et le commerce maritime belge. L'interprétation du traité de Munster. Le Mare liberum de Charles-Philippe Pattyn 273

' Les « Benthom Papers » du Biitish Mnseam*

Jérémie Bentham et les Bentham Papers. Les études. La profession d'avocat. Bentham et la magistrature anglaise. Les premiers écrits. Lord Lansdowne. Brissot de Warville., Etienne Dumont. Jérémie Bentham, citoyen français. L'apostolat. Le cosmopolitisme. Les fertiles résultats de la propagande. L'influence en Angleterre. Le système pénal et la réforme du régime pénitentiaire. La collaboration à la science du droit international. Les Principles of international Lau\ Le projet de paix perpétuelle. Les lettres à Jabez Henry et les notes de droit international. Un préambule de code international. Les conseils à Méhémet-Ali. L'Egypte. Le percement de l'isthme de Suez. La communication interocéanique en Amérique et le Jundiana proposai. L'éducation d'un prince. Le projet de lettre au roi Guillaume des Pays- Bas, Bentham et les affaires de Belgique. La lettre au roi Léopold I" relative à une acquisition territoriale en Chine. Bentham dans l'intimité. L'entourage .... 291