LES BANQUES

Le mot banque est une expression générique qui sert à désigner les industries dont les fonctions professionnelles consistent à emprunter et à prêter. On peut ajouter quVà la différence des autres industriels, les banquieïs ne se bornent pas à seconder, au moyen d’actes de crédit, leurs travaux professionnels, mais font, de l’accomplissement d’actes de crédit , l’objet môme de ces travaux.

Le champ des opérations des banques qui était primitivement fort restreint, s’est étendu peu à peu, par l’effet de progrès corrélatifs à ceux de la vie économique.

k l’origine, et lorsque les banques étaient encore dans leur état rudimentaire, les seuls services rendus par elles consistaient à protéger les biens des particuliers contre les atteintes du pillage matériel d’abord , et plus tard des spoliations légales. — Pour les garantir du pillage, les banquiers se faisaient dépositaires des valeurs précieuses appartenant à leurs concitoyens, s’engageant, moyennant la perception d’un droit de garde, à les représenter à réquisition. Us y réussissaient d’autant mieux que leur maison était comme un centre de ralliement autour duquel on se groupait le jour

du péril. Quant aux spoliations légales, elles résultaient des falsifications de la monnaie métallique. Or, les banquiers parvenaient à en éloigner de leurs clients les effets ruineux, au moyen d’un expédient très simple. Ils ramenaient les espèces déposées en leurs mains à un titre et à un poids convenus , et s’engageaient à efl’ectuer sur le même pied leurs remboursements, nonobstant les variations que pourrait subir la monnaie courante. — Cette monnaie au titre purement conventionnel, dont l’usage s est perpétué jusqu’à présent dans quelques banques, et notamment dans celles de Hambourg, est bien connue sous le nom de ononnaw de compte, argent ou marc de banque. Ces banques primitives s’appellent, du mom de l’opération qui fait la base de leurs services, banques de dépôt.

Les banques de dépôt sont très anciennes. Elles étaient en usage dans l’antiquité. Elles reprirent faveur au moyenâge. Mais la sécurité matérielle et morale dont nous jouissons maintenant , l’ordre qui règne dans les contrées civilisées, 1 abandon définitiv'ement accompli par les gouvernements de leurs pratiques falsificatrices, tout a contribué à diminuer leur importance. Il existe néanmoins un assez grand nombre de banques de dépôt. Telles sont, en France, la banque de France, le crédit mobilier, le crédit foncier, le comptoir d escompte, les banques particulières d’escompte, etc.; mais leurs opérations de dépôt véritable, légitimant la perception d’un droit de garde, n’ont pour objet que des valeurs non-monnayées ni monnayables, et elles sont rares. Quant aux valems monnayées ou monnayables, leur remise ne constitue plus un dépôt, bien qu’on continue à la qualifier ainsi par habitude. Elle forme un véritable prêt, car les banques ne les conservent plus intactes et respectées, mais

en disposent, celles-ci pour aider à leurs avances et escomptes, celles-là pour constituer leur encaisse métallique, etc. Aussi, ces établissements, loin d’exiger le paiement de droits de garde, à raison de la conservation de ce genre de valeurs, servent au contraire le plus souvent un intérêt à leurs déposants.

L’amoindrissement que les banques ont subi dans leurs opérations primitives purement conservatrices de la richesse, a été amplement réparé par l’accroissement des opérations productives, au moyen desquelles ces établissements se sont efforcés de regagner d’un côté le terrain que les progrès économiques leur faisaient perdre de l’autre.

Il est probable que les premières innovations ont eu pour but de faciliter les transmissions de propriété des valeurs déposées d’une personne à une autre. Les banques y sont parvenues en substituant à la livraison réelle et effective de la valeur transmise, celle d’une simple assignation sur le banquier dépositaire, qui la mentionnait ensuite sur ses régistres. — Ce genre d’opération se pratique encore fréquemment sous le nom de virement de parties.

Inventés pour faciliter les paiements entre concitoyens, les virements se sont étendus peu à peu, d’abord hors de l’enceinte de la ville habitée par le banquier, puis même hors des limites de sa province. Ils ont dès lors servi à effectuer de place en place les paiements et recouvrements, et réduit par leurs combinaisons le transport du numéraire à celui que nécessitaient les derniers appoints. Telle paraît être l’origine du change dont l’extension des relations commerciales a tant accru l’importance, et qui, donnant son nom à ces

banques d’un nouveau genre, les a fait appeler banques de change.

Ce doit être alors ou peu après que les banques ont commencé à utiliser les valeurs qui leur était confiées, et que, transformant en prêts lucratifs les dépôts onéreux qu’elles recevaient auparavant, elles en ont liiit l’objet di! avances au profit de leurs clients ; — d’où ces banques ont été dites banques d'avances.

Ces premières modifications des opérations des banques remontent à une époque fort éloignée. Le banquier Parion, contre le fils de qui plaida Déinostliènes pour Phormion, employait ainsi les fonds de sa banque, car il avait prélevé sur ses dépôts onze talents et les avait prêtés à intérêt. Nous ne saurions toutefois admettre la thèse soutenue par M. de Koutorga (1), d’après laquelle les opérations des banques grecques auraient été aussi étendues qu’elles le sont de nos Jours, et la civilisation athénienne aurait vu surgir en son sein, sous l’intiuence de causes identiques à celles qui ont agi dans ces derniers siècles, des institutions semblables cà celles dont nous jouissons actuellement. Rien ne nous paraît moins certain, par exemple, qu’une pratique habituelle du billet à ordre et de la lettre de change. Or, ce premier progrès était nécessaire pour que les banques pussent s’élever au-dessus de Vacance et du change et parvenir jusqu’à Vescompte qui forme l’échelon immédiatement supérieur. Quoiqu’il en soit, il est certain que les banques de dépôt modernes pratiquent plus communément encore que leurs

(I) Essai historique sur les trapéMes ou banquiers d'Athènes. ';Séances et travaux de rAcadéinie dt^s scienecs morales et politiques. Année 1859, page 22l.j

aînées de la civilisation athénienne, le change et le prêt, et I c’est ce qui explique la déconvenue des armées françaises

\ quand, ayant pénétré à Amsterdam dont la banque passait

pour la plus riche du monde, elles n’y trouvèrent que des titres de créance sans valeur pour elles.

Les opérations de change ne purent s’étendre beaucoup, tant que les relations entre pays voisins furent peu développées, comme sous la civilisation gréeque, ou se montrèrent plutôt guerrières que commerciales, comme durant le cours de la domination romaine. Mais au moyen-àge, les rapports co nmerciaux s’étant nmlti|)liés entre la France et ritalie, et l’usage du billet à ordre et de la lettre de change s’étant répandu après leur invention ou leur renouvellement, soit par les Lombards qui faisaient alors le commerce d’argent , soit par les juifs persécutés, soit par les négociants lyonnais, on ne sait ! les banquiers se chargèrent de recouvrer à leur échéance le montant de ce nouveau genre de titres.

Puis, faisant encore un pas en avant, afin d’utiliser les sommes dont les dépôts leur assuraient la disposition, ils offrirent aux porteurs de ces titres d’en anticiper l’échéance. C’était les aider dans leur production et leur consommation. Un refus n’était donc pas possible et les établissements de crédit se trouvèrent ainsi avoir ajouté un progrès nouveau à ceux qu’ils avaient déjà réalisés depuis leur origine. — Ces nouvelles opérations furent désignées par le mot ^'escompte, parce que les banques s’indemnisaient de l'intérêt de leurs avances et de leur droit de commission en en prélevant le montant sur celui de la lettre de change, ex computo. C’est ainsi que ces banques nouvelles ont été elles-mêmes appelées banques d'escompte.

Les relations commerciales et industrielles avant continué

à s’étendre et à se multiplier, le besoin d’instruments d’échange se fit de plus en plus sentir. Sous son influence, survint enfin, en matière de crédit, un dernier progrès plus important peut-être ([u’aucun des précédents, — celui du hillet de banque.

Comment ce progrès s’est-il accompli ? A-t-il eu lieu simplement par l’effet de la mise en circulation de cer" tificats de dépôts remboursables au porteur? Est-il le résultat, comme on aime à le conter, d’une tentative en quelque sorte désespérée d'une banque désireuse de satisfaire des demandes d’escompte, après épuisement de son numéraire? Nul ne le sait. On ignore môme l’époque à laquelle remonteraient les premières émissions ; et l’on ne peut, ni affirmer avec certitude qu’elles sont antérieures à la fondation de la Banque d’Angleterre, ni admettre sans hésitation, avecM. Stephen Colwell (1), qu’elles ont été faites par cette banque elle-même, à la suggestion de quelque financier ou banquier aussi hardi qu’ingénieux.

Quoiqu’il en soit, il est certain que, dès leur apparition dans la circulation, les billets payables en espèces au porteur et cà vue, ou billets de banque, furent, en raison de leurs commodités particulières, l’objet de préférences telles que la monnaie métallique afflua bientôt dans les caisses de la banque qui avait eu la bonne fortune de cette heureuse conception, et dont l’exemple encourageant ne tarda pas à être suivi.

Dans leur timidité , les banques se gardaient à l’origine

(l) Journal des économistes. Numéro de juillet 18G0, p. 64. Nous devons ajouter que M. Slephcn Colwell ne signale pas Tautorité sur laquelle il s'appuie pour trancher ce point controversé.

d’émettre plus de billets qu’elles n’avaient en caisse de valeurs métalliques. Mais peu à peu elles ont pris de la hardiesse, et une longue expérience leur ayant démontré que les demandes de remboursement ne pouvaient se formuler en quantité considérable, à raison des besoins de la circulation, et qu’en conséquence il leur était permis de se mettre à découvert sans courir de risques, nonobstant l’exigibilité immédiate des billets émis, pourvu qu’il leur restât en caisse des espèces métalliques en quantité proportionnée avec l’émission, les banques n’ont plus craint d'user des ressources nouvelles que cette invention leur procurait. Elles en ont profité pour admettre à l’escompte, lequel était auparavant restreint aux effets de commerce, des titres de crédit qui jusqu’alors en étaient écartés, à cause de leur origine purement civile ou des inconvénients que présentait leur échéance lointaine ou indéterminée. C’est ainsi que les banques ont pu escompter les rentes consolidées et certaines espèces d’obligations, en prenant soin d’en faciliter la vente et de leur préparer ainsi d’avance une sorte d’exigibilité artificielle. — Ces banques émettant des billets de banques et leurs émissions aidant à la circulation de la richesse, on les a nommées, d’après ce double caractère, indifféremment banques d'omission ou banques de circulation.

La banque de circulation la plus anciennement fondée est la Banque d’Angleterre; elle remonte à l’année 1694; c’est une banque privilégiée. L’Ecosse a suivi de très près l'exemple de l’Angleterre ; mais, après avoir débuté parle privilège, elle en est revenue à la liberté et s'en est bien trouvée. En France nous avons, au contraire , abandonné la liberté pour le privilège. Notre principale banque privilégiée de circulation est la Banque de France; elle vient.

comme importance, après la Banque cTAngleterre, qui occupe le premier rang.

Les banques de circulation constituent le dernier terme des progrès accomplis jusqu’à ce jour en matière de crédit. Nous devons toutefois, pour compléter cet exposé, signaler certains établissements de crédit qui se sont fondés à coté des banques d’escompte, en vue de besoins particuliers que celles-ci ne pouvaient satisfaire. Tels sont — les monts de piété qui prêtent sur gage ou nantissement mobilier, et qui ont été créés sous l’inspiration d’une idée de charité , à Pérouse, en 1462; — les banques hypothécaires, dont fait partie le crédit foncier de France, lesquelles prêtent sur garanties immobilières, et dont le premier essai fut pratiqué en Silésie vers 1770, après la guerre de sept ans, pour venir en aide aux propriétaires territoriaux que les maux de la guerre et le vil prix des denrées avaient plongés dans la détresse ; — les banques d'avances (Vor.schuss- Banken) ou banques populaires (\o[ks-]iànkca) . qui continuent de s’organiser en Prusse depuis 1848, pour assurer

des avances aux classes peu aisées de cette contrée;

enfin les hautes banques dont la société générale de crédit mobilier est l’expression la plus élevée, et qui se bornent à rapprocher, par leur médiation , les capitalistes prêteurs de certaines catégories particulières d’emprunteurs.'

En résumé : les opérations auxquels les banques se livrent par suite des progrès successifs dont elles ont été l’objet, en font aujourd'hui des banques de dépôt, des banques de change, des banques d'avances, des banques d'escompte, des banques de circulation, et des hautes banques. — Leurs opérations diverses peuvent d’ailleurs se cumuler et se cu-

XOTIOXS GENERALES. 7 /

mulent en effet presque toujours, à l’exception des opérations de circulation, à cause du privilège qui en est l’objet au profit de certaines institutions. En sorte que les banques d'escompte sont à la fois le plus souvent des banques d'avances, de change, et de dépôt ; et les banques de circulation, des banques de dépôt , de change, à'avances, et Ôl escompte.

Quand on considère d’un point de vue général les banques dans leurs rapports avec leurs clients divers, on voit qu’elles sont appelées à remplir à la fois deux rôles complètement différents, celui d’emprunteur avec les capitalistes et celui de prêteur avec les autres clients. C’est en effet à un emprunt que se réduisent les opérations des banques avec le capitaliste, soit qu’elles ouvrent leurs caisses à ses dépôts, soit qu’elles lancent dans la circulation des billets de banque, soit qu’elles se bornent à renforcer par l’adjonction de leurs garanties personnelles le crédit des emprunteurs, car ces différents actes tendent également à établir entre les banques et les capitalistes des rapports de débiteur à créancier.

D’autre part, c’est à un prêt que doivent être ramenées toutes les opérations des banques avec leurs autres clients, soit qu’elles leur fassent des avances directes et personnelles, soit qu’elles leur livrent au lieu d’espèces des billets de banque , soit enfin qu’elles .“ïe portent leurs cautions auprès des capitalistes, parce que ces diverses opérations peuvent également avoir pour résultat d’établir entre eux et leurs clients des relations de créancier à débiteur.

Il est dès lors facile de préciser les conditions que les banques doivent remplir et celles qu’elles ont lieu de stipuler, dans leurs rapports avec leurs divers clients, pour peu qu’on se souvienne des camses et des effets du crédit.

Et (l’abord, par là même que les banquiers sont nécessai rement forcés d’emprunter, leur premier soin doit être de réunir en leur personne l’ensemble des qualités morales et économiques capables d’assurer à cette faculté tout son développement, honnêteté, fortune, et travail. — Ils doivent même réunir ces qualités à un degré d’autant plus élevé, qu’ils auront lieu de tirer de leur crédit plus de services. Il est évident qu’ils ne pourraient exercer largement leurs fonctions, s’ils manquaient, — nous ne disons pas ^'honnêteté, car ils manqueraient aussi de crédit,

— mais encore de fortune personnelle ou d’activité laborieuse.

Tout banquier doit donc être pourvu d’un crédit puissant et notoire. Ce n’est pas tout : ce crédit va disposer sans doute les capitalistes à lui confier leurs capitaux disponibles; il s’agit maintenant de les déterminer à s’en dessaisir en sa faveur. Le banquier y parvient en leur assurant la jouissance des avantages que le crédit comporte à leur profit et nous avons vu qu’ils consistent : 1” en une rémunération, et 2" en des facilités d’échange.

En conséquence, les banques servent en général un intérêt à leurs créanciers, et s’il en est quelques-unes, qui, par exception, comme laBanquede France, se dispensent de remplir ce soin, elles ne réussissent à conjurer les inconvénients attachés à cette omission, que sous le bénéfice des faveurs gouvernementales, de leur solidité exceptionnelle , des besoins de la circulation et de la rcicommandalion que vaut, dans le monde de la finance, la qualité de déposant de ces institutions.

Quant à des facilités d’échange , il n’est aucune banque qui n’en offre plus ou moins, se prêtant à cet effet à tous les

virernenls de parties qui leur sont demandés, délivrant dans ce but à leurs créanciers des bons payables à ordre et même au porteur, et s’appliquant en outre à assurer aux capitalistes auxquels elles font appel les plus grandes facilités pour rentrer dans leurs capitaux Aussi, quand elles ne peuvent, à raison de la nature de leurs opérations, comme les banques hypothécaires, s’engager envers leurs prêteurs à effectuer leur remboursement à une époque dont la détermination leur soit abandonnée, elles font du moins en sorte qu’ils puissent facilement trouver des cessionnaires, en s’efforçant d’ouvrir devant leurs pas les portes de la bourse, ce marché général des titres de crédit.

D’ailleurs, pour mieux assurer l’ellicacité des avantages propres à agir sur la détermination du capitaliste, les banques ont soin de les combiner, autant que le leur permettent l’étendue de leurs moyens d’action, le genre particulier de leurs opérations et leur intérêt personnel. — Les banques de circulation dont les billets , non plus que les dépôts, ne sont pas productifs d’intérêts et qui sont dès lors forcées d’épuiser leurs autres moyens d’action, s’obligent à rembourser au porteur et à réquisition, sur de nombreux points du territoire, en espèces métalliques, le moulant des sommes dont elles sont débitrices. — Les banques qui servent un intérêt aux capitalistes prêteurs, en haussent ou en abaissent le taux, selon l’étendue des autres avantages qu’elles leur procurent. — Quant aux facilités de remboursement et d’échange , ces avantages sont eu.x-mômes combinés, eu égard aux besoins particuliers des diverses catégories de capitalistes que les banques ont en vue, et dont les uns tiennent surtout à avoir sans cesse leurs capitaux à leur disposition ; les autres, à retirer des leurs un revenu ; d’au très, à s’en faire des instruments pour leurs échanges.

Pour agir aussi fortement que possible sur la détermination du capitaliste, les banques devraient lui assurer la jouissance pleine et entière de tous les avantages qu’un débiteur peut faire à son créancier. En conséquence, il faudrait que les titres qu elles lui offrent fussent aptes à la fois à être lancés dans la circulation comme monnaie , et à être conservés en portefeuille comme placement. Certes! les litres des banques sont encore loin d’atteindre à ce degré de perfection. Elles s’efforcent bien de réunir dans certains litres à une rémunération certaines facilités d’échange; mais elles ne sont pas encore parvenues à y concilier ces deux avantages, de telle façon qu’un même titre fût en même temps un bon placement comme l’obligation à intérêt, et nne bonne monnaie comme le billet de banque. Il y aurait donc lieu d’ajouter à cet égard aux progrès dont la série vient d’être exposée, un progrès nouveau et non moins important qu’aucun des précédents. Nous ne doutons pas qu’il ne s’accomplisse dès que les gouvernements, renonçant à la réglementation et au privilège en matière de crédit, étendront enfin au profit des banques le régime de liberté qui a produit de si heureux résultats dans les autres industries.

La situation particulière des banques vis-à-vis de leurs clients emprunteurs n’est pas moins facile à préciser que celles de ces établissements en face de leurs clients prêteurs.

La première préoccupation des banques , comme créancières éventuelles de leurs clients emprunteurs, doit être de mesurer le degré de confiance dont ils sont dignes, afin de régler sur l’étendue de ce crédit le montant des avances qu’d convient de leur consentir. — C’est qu’en effet le crédit

de tout particulier emprunteur est borné, soit qu’il n’ait pu développer en lui qu’une partie des qualités constitutives de celte faculté, soit que l’obscurité plus on moins complète de son existence, s’ajoutant à la cause de faiblesse précédente, une certaine dose d’attention devienne en outre nécessaire pour constater jusqu’à quel point il est possible de se mettre à découvert avec lui, sans s’exposer à aucune perte.

D’autre part , il convient de vérifier l’étendue des garanties auxquelles il est opportun de subordonner les avances à réaliser. L’homme, en effet, est trop changeant pour inspirer une confiance prolongée. Aussi , les banques qui se livrent à des prêts sur la seule garantie que leur présente la personne de l’emprunteur, sont rares. Le plus souvent elles subordonnent leurs services à la constitution de l’un des moyens de crédit que nous avons signalés, gage, hypothèque, assurance ou cautionnement.

Pour ne laisser sans satisfaction aucun des besoins d’avances qu’on peut légitimement éprouver, il serait nécessaire que dans chaque contrée, il y eut un ensemble de banques tel qu’aucun moyen de crédit n’y fut négligé. Mais si, considérées en bloc, sans faire acception de nationalité , les institutions de crédit embrassent tous les moyens de crédit , s’appuyant, — les unes sur le gage, comme les monts-depiété; — les autres sur l’hypothèque, comme le crédit foncier; — d'autres sur le cautionnement, comme les banques populaires , — et toutes plus ou moins sur l’assurance, — il n’est aucun pays qui puisse se flatter de posséder en son sein des banques assez variées pour s'accommoder à tous les moyens de crédit de l’emprunteur.

En France notamment, bien que nous ne manquions, — ni de banques d'escompte qui, le plus souvent, exigent que le papier admis à l’escompte soit revêtu, comme manifes-

latiûii d’une opération sérieuse, de deux signatures, en sorte que le souscripteur est cautionné par l’accepteur ou l’endosseur, — ni de banques de cv'culalion , qui n’admettent que des papiers portant trois signatures , en sorte que le signataire du titre est escorté par deux cautions, — il faut reconnaître que la série de nos banques présente, entr’autres lacunes, celle d’institutions consentant des prêts sur cautionnement direct et personnel. Mais il y a lieu d’espérer que les exemples de l’Ecosse et de la Prusse portant leurs fruits, cette lacune ne tardera pas longtemps à être comblée.

Quelqu’insuffisantes que soient encore les institutions de crédit actuelles, considérées dans leurs rapports avec les' capitalistes prêteurs et avec les particuliers emprunteurs, elles ne laissent pas de rendre à la production les plus éminents services. Telles qu’elles sont, elles facilitent, étendent et régularisent dans une mesure considérable, — non les autres commerces, comme le soutient M. Courcelle Seneuil (1), car de quelle importance seraient les banques pour le commerçant qui vendrait argent comptant les produits d’une industrie au soutien de laquelle suffiraient ses ressources personnelles? — mais simplement l’usage du crédit dans les autres commerces. C’est donc à bon droit que M. Coquelin affirme que les banquiers sont les agents du crédit dont ils facilitent l’usage et favorisent l’essor (2); mais quand cet économiste éminent ajoute que l’intervention des banques est nécessaire pour assurer la circulation des pro-

(1) Traité théorique et pi'atique des opérations de banque. Préface, paj;e 11.

(2) Du Crédit et des Banques, 1" édilion, page 71.