DE MM. THOMASSY ET COUPPEY

Le sujet et le nom de l'auteur n'ont rien de nouveau pour vous. J'ai déjà eu l'honneur, il y a plusieurs années, d'offrir à l'Académie, de la part de M. Couppey, un traité Sur le jury en Normandie durant le moyen âge^. L'opuscule sur lequel j'appelle en ce moment l'attention, n'est que la continuation de ce premier travail. M. Couppey, qui est un magistrat aussi laborieux que savant, a entrepris de rejoindre, pour ainsi dire, les deux bouts de notre histoire, et de faire voir que plusieurs des idées, des coutumes, des maximes qui régnent de nos jours, avaient eu cours chez nos ancêtres, de telle sorte qu'en matière de législation pénale surtout, nous nous sommes souvenus plutôt que nous n'avons inventé.

Dans le premier traité dont j'ai eu Thonneur de parler à l'Académie^ M. Couppey avait cherché à prouver que le jury, tel à peu près que nous le connaissons, avait non-seulement existé, mais fonctionné pendant plus d'un siècle dans la Normandie du moyen âge. Que cette thèse soit contestable, je ne le nie pas; que l'auteur malgré sa science et son industrie ne soii pas parvenu à dissiper entièrement les ténèbres qui environnent un pareil sujet, je ne le prétends poinL II me suffira de rappeler que ce premier écrit de M. Couppey est plein de recherches curieuses et très-digne d'attention.

Le second ouvrage dont je m'occupe en ce moment est la suite ou plutôt le complément de l'idée que le premier a voulu mettre en lumière.

Après avoir montré que l'institution du jury avait existé chez nos aïeux, M. Couppey veut faire voir suivant quelles règles de procédure elle fonctionnait, et il trouve que le caractère saillant de cette procédure, c'est qu'elle n'entreprend point de donner a priori à la certitude judiciaire des carac-

« Le 4 juin 1842. La mention 8*en trouve page 487 du Compte rendu des séances et travaux de VAcadémie des sciences morales et politiques pour r«innée 1842. Le compte rendu ne reproduit pas, du reste» les paroles prononcées par Tocqueville à cette occ ision.