Arch. nat., FI a

3. Il écrit dans son numéro du 6 août 1793 : « On rétablit l'aristocratie des riches, qui est plus terrible que le sceptre des rois. » C'était là d'ailleurs un lieu commun qui se retrouve

aucun plan de rénovation sociale. D'ailleurs le Tribunal révolutionnaire le fera taire bientôt avec les autres « enragés ». Ni la Commune de Paris, ni le club des Cordeliers n'avaient jamais proposé rien qui ressemblât à la loi agraire. Cependant les socialistes avaient paru trouver des encouragements indirects, et à l'Hôtel de ville et chez les Cordeliers : les chefs des Cordeliers et de la Commune sont guillotinés ou réduits à se cacher. Le gouvernement n'est plus sous l'influence des faubourgs ; ce n'est plus le peuple de Paris qui gouverne ; la liberté de tout dire est réprimée ; la liberté de penser est réprimée, en matière sociale aussi bien qu'en matière religieuse et politique. Le Comité de salut public, mené par Robespierre, a commencé, depuis germinal an II, une réaction, et il cherche à se donner de plus en plus figure de gouvernement conservateur, pour pouvoir traiter avec l'Europe.

C'est donc vainement que, dans cette période de compression, on chercherait des manifestations de théories socialistes analogues à celles qu'avaient osées Rabaut Saint-Etienne et Varlet au printemps de 1793. Mais l'ensemble des mesures partielles et empiriques,

même dans la bouche ou sous la plume de démocrates relativement modérés. Ainsi Thomas Lindet écrivait, dès le 16 mai 1792 « L'aristocratie des riches est aussi impérieuse, aussi ignorante, aussi vexatoire que celle des nobles. »

de lois de circonstance, d'institutions provisoires, qui constitue le gouvernement révolutionnaire, amène un état de choses qui prépare indirectement les esprits, dans ce silence des socialistes, à une révolution sociale, et qui même commence à l'effectuer partiellement.

L'impôt progressif est une des mesures qui firent, si je puis dire, l'éducation socialiste d'une partie de l'opinion. C'avait d'abord été un expédient, tout à fait local, municipal, et particulier à Paris. Le 24 novembre 1792, la Convention décrète qu'entre autres mesures financières en vue de rembourser la somme « avancée par le Trésor public au département et à la municipalité de Paris, pour échanger des billets de parchemin ou de la Maison de Secours », il sera imposé pendant trois ans, sur le rôle de la contribution mobiliaire, pour les revenus au-dessus de neuf cents livres, et d'après la cote d'habitation, une cote additionnelle en forme d'impôt progressif. Le 7 février 1793, la municipalité de Paris, pour subvenir aux frais de l'approvisionnement de cette ville, fut autorisée à imposer une cote analogue et en même forme. Dans le débat qui eut lieu à ce propos, Cambon en vint à dire : « Ce système est le plus sage et le plus conforme à nos principes, car c'est par de telles mesures que vous réaliserez l'égalité, que quelques hommes voudraient faire passer pour une chimère. » Le 18 mars suivant, Barère demanda que le Comité des finances fit à bref délai un rapport sur l'impôt progressif, que lui, Barère, « fait profession de regar-

bV REVOLUTION FRANÇAISE

der comme une institution infiniment juste, quoique quelques personnes l'aient cru impossible». Séance tenante, Ramel, au nom du Comité des finances, fît rendre ce décret : « La Convention nationale décrète comme principe que, pour atteindre à une proportion plus exacte dans la répartition des charges que chaque citoyen doit supporter en raison de ses facultés, il sera établi un impôt gradué et progressif sur le luxe et les richesses tant foncières que mobilières. »

Le succès de l'expédient avait amené la Convention à en faire un principe; mais, le principe une fois proclamé, elle ne l'appliqua qu'à titre d'expédient, comme tixe provisoireetde guerre. La Commune de Paris, le 9 mars, et le département de l'Hérault, le 19 avril, avaient demandé l'établissement de cette taxe. Le Comité des finances, par l'organe de Ramel, proposa, le 20 mai, d'appliquer à la taxe de guerre la forme de l'impôt progressif. Il n'y aurait pas de taxe sur les revenus au-dessous de 1.600 livres. Ceux de 1.600 livres paieraient 50 livres; ceux de 2.600 livres paieraient 110 livres; ceux de 3.600 livres, 180 livres, etc. Les municipalités procéderaient à la levée de la taxe sous huitaine. Cambon demanda alors que, pour réaliser plus précisément les vues du département de l'Hérault, on ouvrit « un emprunt civique d'un milliard, qui serait rempli par les égoïstes et les indifférents ». Une discussion assez confuse s'ensuivit, où Barbaroux et quelques Girondins parurent plaider la cause des riches. Mais Ra-

ORIGINES HISTORIQUES DU SOCIALISME FRANC \ 13 5ï

baut Saint-Etienne, conséquent avec lui-même, fit cette déclaration : « Nous convenons tous que c'est aux riches qu'il faut s'adresser; personne ne s'y oppose ; c'est le vœu commun. » La Convention décréta donc, à la presque unanimité, qu'il serait fait « uq emprunt forcé d'un milliard sur tous les citoyens riches ». Le débat sur les voies et moyens eut lieu dans les séances des 9, 21 et 22 juin 1793. Un conventionnel, Génissieu, voulut qu'on prît pour base le capital. Le Comité des finances objecta que « ce serait en quelque sorte porter atteinte à la propriété», et cela au moment où les stipendiés de Pittet de Cobourg cherchent à inspirer des défiances aux propriétaires français. La Convention décréta, le 22 juin, à l'unanimité, que, « par une conséquence de sa déclaration faite au commencement de la session, et consignée dans l'acte constitutionnel qui sera incessamment présenté à la sanction du peuple souverain, tendant au maintien inviolable des propriétés territoriales, commerciales, industrielles, le répartiment de la somme d'un milliard, formant l'emprunt forcé décrété le 2D mai dernier, ne sera point fait sur les propriétés ou les capitaux, mais seulement sur tous les revenus fonciers, mobiliers et industriels, d'après des règles et des mesures justes et dignes d'un peuple libre ».

C'est donc le revenu seul qu'on imposerait. Mais dans quelle proportion ? Le Comité des finances, par l'organe de Real (de l'Isère), proposait de diviser les revenus en trois dis* es :

1° Le nécessaire, qui serait affranchi de l'emprunt, à savoir 3.000 livres pour les gens mariés, 1.500 livres pour les célibataires ;

2° Les revenus abondants, qui supporteraient l'emprunt d'une manière progressive jusqu'au maximum;

3° Au delà du maximum est le superflu, qui est requis tout entier pour l'emprunt. « Le maximum des revenus abondants du père de famille est porté à 20.000 livres. La contribution progressive réduit la proportion du revenu qui lui reste à 12.813 livres. Tout le surplus est versé dans l'emprunt à quelle somme que se portent les revenus. » Et le maximum des revenus des célibataires était porté à 10.000 livres, réduites à 7.000.

La Convention n'adopta pas ce projet. Jeanbon Saint- André demanda et obtint que l'emprunt ne fût levé que sur les citoyens vraiment riches (même séance, 12 juin) :

1° Ne seront pas assujetties à l'emprunt forcé d'un milliard les personnes mariées dont les revenus nets sont au-dessous de dix mille livres, et ceux des célibataires dont les revenus sont au-dessous de six mille livres ;

2° Quinzaine après la publication du présent décret, chaque citoyen dont les revenus sont au-dessus de la classe exceptée par l'article premier sera tenu de fournir à sa section ou à sa commune, lorsque la municipalité ne sera pas composée de plusieurs sections, une déclaration de ses revenus . et de ses charges.

Mais, le 19 août 1793, Ramel fit observer que l'emprunt, ainsi établi, ne donnerait que 200 millions. Il

faut donc abaisser le maximum de la richesse. D'autre part la Commission s'est demandé « s'il fallait rendre la taxe progressive telle qu'à une somme donnée, la taxe emportât tout le revenu, ou bien s'il fallait en laisser toujours une partie au particulier ». a S'il eût été question d'une taxe permanente, votre Commission n'aurait pas balancé à adopter le second parti; il n'entrera jamais dans vos vues, quelque système de contribution progressive que vous adoptiez, de l'établir tel qu'à une somme quelconque il pose un terme à la fortune des citoyens ; vous ne mettrez point de bornes ni à l'émulation, ni à l'industrie des citoyens ; mais vous ferez des lois sages, qui, après avoir laissé aux hommes la jouissance du fruit de leurs travaux, ramèneront, par des voies douces, au niveau de l'égalité les fortunes qui en sont sorties. » Mais ici il ne s'agit que d'un emprunt qui, en privant momentanément le riche, augmente ses ressources pour l'avenir.

Finalement, la Convention décréta, le 3 septembre 1793, que les citoyens feraient la déclaration de leur revenu devant une commission nommée par le conseil général de la commune, qui contrôlerait, rectifierait, prononcerait des peines au besoin. Le revenu fixé, il en sera déduit mille livres pour les célibataires, etquinze cents livres pour les gens mariés, plus mille livres pour leur femme et mille livres pour chacun de leurs enfants ou parents à leur charge. Le reste du revenu sera soumis à l'emprunt dans une proportion donl voici deux exemples : de un à mille livres, un

58 IIEVOUJTICN FRANÇAISE

dixième; de huit mille à neuf mille livres, oeuf dixièmes. Au delà de neuf mille livres, la taxe comportera en outre la totalité de l'excédent 1 . j

Tantôt appliqué comme expédient, tantôt proclamé comme principe, l'impôt progressif est seulement présenté, on le voit, à titre de mesure provisoire ; mais cette mesure provisoire annonce, de l'aveu môme de Cambon et de Ramel, l'avènement d'un régime plus ôgalitaire. La Convention ne veut pas de révolution sociale : elle veut maintenir la propriété, elle le déclare, mais elle applaudit à des paroles et elle adopte des mesures qui tendent indirectement à cette révolution sociale. Par son décret qui impose les riches, elle semble dénoncer la richesse comme « liberticidë » ; je ne dis pas qu'elle proclame la lutte des classes, mais elle fait, tantôt sans le vouloir, et tantôt comme si elle le voulait, du socialisme.

Le même caractère ne se retrouve-t-il pas dans les mesures prises alors en vue de l'extinction du paupérisme? Sans doute la loi du 15 octobre 1793 sur la mendicité, qui ordonne la création d'ateliers de secours et la déportation des mendiants qui refusent de travailler, n'est, si l'on veut, que la continuation de la politique sociale de l'ancien régime. Mais en est-il de môme du décret du 13 ventôse an II, rendu sur la motion de Saint-Just? Ce décret porte que toutes les communes de la République dresseront un

4. Mo bornant à la période antérieure au 9 thermidor, je ne parle pas des doux autres emprunts forcés sur les riches, qui lurent établis le 15 frimaire an IV elle 19 thermidor an VII.

état des patriotes indigents et qu'ensuite le Comité de salut public fera un. rapport « sur les moyeus d'indemniser tous les malheureux avec les bieus des ennemis de la Révolution, selon le tableau que le Comité de sûreté générale lui en aura présenté, et qui sera rendu public ». Et, en invitant les représentants en mission à exécuter ce décret, le Comité de salut public leur écrit : « L'indigence malheureuse devait rentrer dans la propriété que le crime avait usurpée sur elle ; la Convention a proclamé ses droits \ »

Oter aux riches le superflu pour le donner aux pauvres, voilà ce que recommandent, ou semblent recommander, non seulement des discours de tribune, mais des lois. Les représentants en mission obéissent à cette recommandation, et leurs mesures contre les riches, inspirées sans doute par les nécessités d'une situation exceptionnelle et de circonstances de guerre, s'imprègnent, on va le voir, d'une sorte de socialisme, Je veux bien qu'il n'y ait qu'une vue politique ou militaire dans ce vœu de Milhaud et de Ruamps, qui écrivent de Wissembourg,le 22 août 1793 : « Il faut absolument chasser du sein de la République les riches égoïstes qui ne veulent ni nous fournir de subsistances, ni se battre avec nous contre les despotes ; il faut confisquer tous leurs biens au profit de la République. » Mais lisez la lettre deLaplanche, datée de Bourges, le 4 octobre 1793 : « ... J'ai partout taxé moi-même révolutionnairement les riches et les aris-

1. Recueil des actes du Comité de salut public, t. XII. p. 70.

tocrates. J'ai pareillement donné Tordre à mes délégués d'imiter mon exemple pour acheter des subsistances et soulager les pauvres sans-culottes. Je m'honore de cette mesure révolutionnaire. N'est- il pas juste que les égoïstes, que les avides spéculateurs que les avares aristocrates qui nous ont déclaré la guerre en paient les frais ? Convient-il, sous le règne de l'égalité, que les nobles, les marchands, les prêtres, les gens à châteaux et à parchemins nagent dans l'opulence, tandis que les patriotes manquent de tout, et n'ont point de subsistance, parce que les riches les accaparent ? Non, citoyens, la Déclaration des droits n'est pas un vain mot... » Laplanche ne parle-t-il pas ici comme parlera Babeuf? Quand Bernard (de Saintes) écrit, le 7 octobre suivant, de Montbéliard, qu'il fera « saigner les riches », ou quand Taillefer écrit de Cahors qu'il a « pressuré les richards », ne parlent-ils pas du ton de gens qui songent à une révolution sociale ?

Lorsque la Convention avait décrété, le 12 octobre 1793, que les biens des riches de Lyon seraient « affectés à l'indemnité des patriotes », on peut dire qu'elle n'avait d'autre but que de punir les contrerévolutionnaires lyonnais, et que c'était là une mesure purement politique. Peut-on dire la môme chose des actes qu'osèrent les représentants en mission Abitte, Collot d'Herbois et Fouché, envoyés à Lyon pour exécuter ce décret? Voici les quatre premiers articles de l'arrêté qu'ils prirent le 24 brumaire an II, et qui s'appliquait non seulement à Lyon, mais aussi

aux communes environnantes : « 1° Tous les citoyens infirmes, vieillards, orphelins, indigents seront logés, nourris et vêtus aux dépens des riches de leurs cantons respectifs. Les signes de la misère seront anéantis. — 2° La mendicité et l'oisiveté seront également proscrites : tout mendiant ou oisif sera incarcéré. — 3° Il sera fourni aux citoyens valides du travail et les objets nécessaires à l'exercice de leur métier et de leur industrie. — 4° Pour cet eflet, les autorités constituées, de concert avec les Comités de surveillance, lèveront dans chaque commune, sur les riches, une taxe révolutionnaire proportionnée à leur fortune et à leur incivisme, jusqu'à la concurrence des frais nécessaires pour l'exécution des arrêtés ci-dessus. » Et cet arrêté reçut au moins un commencement d'exécution, puisque, le 3 frimaire suivant, l'administration du département du Rhône prit un arrêté pour lever la taxe. Le même jour, la commune de Paris applaudit à l'arrêté des représentants à Lyon, et le renvoya à son Comité central de bienfaisance <( pour le diriger dans son travail ». Elle adopta aussi et appliqua à Paris un autre arrêté des mêmes représentants, dont les articles 8 et 9 étaient ainsi conçus : <c La richesse et la pauvreté devant également disparaître du régime de l'égalité, il ne sera plus composé un pain de fleur de farine pour le riche et un pain de son pour le pauvre. Tous les boulangers seront tenus sous peine d'incarcération, de faire une seule et bonne espèce de pain, le pain de l'égalité. » Sans doute, les représentants Albitte, Collot

Aolard, Études. — IV. 4

d'Herbois et Fouché furent les seuls, que je sache, à prendre les arrêtés d'un caractère aussi socialiste. Mais la guerre que les autres firent aux riches, quoique ce ne fût pas une guerre de principe, n'en sembla pas moins aboutir, au moins provisoirement, à un bouleversement social en quelques régions. Ainsi Duquesnoy, ayant appris qu'il y a eu, dans la commune de Lambres (Nord), des incendies attribués à la malveillance, arrête (22 pluviôse an II) que les biens des riches serviront à indemniser les victimes de ces incendies. Florent Guiot écrit de Lille, le 9 ventôse, qu'ayant besoin de deux cent vingt-cinq mille livres pour la subsistance des patriotes réfugiés dans cette ville et pour la décoration du temple de la Raison, il s'est fait remettre par les vérificateurs de l'emprunt forcé la liste des soixante-cinq citoyens les plus riches (de dix mille à quatre-vingt-dix mille livres de revenu), et les a invités à verser cette somme. Nourrir le prolétaire aux dépens du bourgeois, voilà où en viennent beaucoup de représentants en mission, par ces taxes locales sur les riches, taxes qui contrarient le recouvrement de l'emprunt forcé, taxes qui inquiètent la Convention, qu'elle défend par décret du 18 frimaire an II, qu'elle autorise de nouveau le lendemain, que le Comité de salut public finit par interdire définitivement le 20 germinal, mais dont les effets ainsi que les moyens avaient presque commencé à effectuer ce supplément de révolution sociale, qui est le socialisme.

Impôt progressif décrété en principe, emprunt d'un milliard sur les riches, taxes forcées, d'autres mesures encore dont je ne parle pas parce qu'elles sont trop connues, comme le maximum, ce ne sont pas là tous les traits essentiels de cette situation nouvelle où je cherche, en Tan II, les secondes origines du socialisme (les premières origines sont dans les écrits et les discours de 1791 et de 1793). L'ensemble des difficultés économiques résultant de la guerre amène la formation provisoire, factice, si Ton veut, d'un état social de fait, tout autre que l'état social légal. La France devient un vaste camp qu'il faut approvisionner pour la guerre et par des moyens de guerre. D'abord, il faut à tout prix que Paris soit nourri, si l'on ne veut que le gouvernement soit emporté par une émeute. Une armée est créé pour approvisionner Paris ; on achète du blé au-dessus du maximum, pour le revendre, dans Paris, au maximum ou parfois même au-dessous. Les ouvriers reçoivent quarante sous par jour, sous prétexte d'indemnité pour assister aux assemblées de section. Le budget de la France vient en aide au budget de Paris, et, presque à chaque décade, le Comité de salut public donne un million à la commune pour les subsistances. Ce privilège de Paris n'a pas, si l'on veut, un caractère socialiste. Il place cependant, par une mesure factice et provisoire, le peuple de Paris dans une situation où tous ont de quoi vivre et où personne ou presque personne n'a plus de superflu. Quoi d'étonnant que, quand ces conditions faciles d'existence lui furent

retirées après le 9 thermidor, il se soit pris à écouter Babeuf?

Paris n'est pas, tant s'en faut, la seule ville dans laquelle les circonstances extraordinaires d'alors aient créé pour un temps un état social extraordinaire, où se trouvait réalisée une partie de la doctrine socialiste. Un érudit qui travaille à la biographie politique de Jeanbon Saint-André 1 , M. Lévy-Schneider, a écrit: «... A Brest, à Toulon (où opéra Jeanbon Saint-André), j'ai constaté, en Tan II et en Tan III, une socialisation progressive aboutissant à la création d'une véritable cité collectiviste, où tout est réglé, où tout est au service de l'Etat, dont tous les rouages fonctionnent régulièrement à son profit 2 . j> Ce n'est pas seulement dans les ports et dans les .places de guerre qu'on vit se former alors, soit sous l'impulsion de représentants, soit spontanément, de ces cités collectivistes. Les résultats combinés du maximum, du rationnement, des diverses réquisitions d'hommes et de choses, amènent, dans beaucoup de villes, à cette époque, une socialisation provisoire des biens et des individus. Même dans les campagnes, on voit se former de minuscules cités collectivistes. Ainsi, dans la Charente, en pluviôse an II, quand le représentant Romme eut pris des mesures pour taxer le superflu des gens aisés, l'agent national de la

1. Depuis que ces lignes ont été écrites, l'ouvrage de M. Lévy- Schneidor, qui est sa thèse de doctorat es lettres, a paru sous ce titre : Le conventionnel Jeanbon Saint-André, Paris, F. Alcan, 1901, 2 vol. in-8°.