CHAPITRE II

[uitter leurs familles et leurs travaux, pour voler au secours le l'ordre compromis dans Paris. Ce fut, dans sa simplicité ;rave, un spectacle imposant que cette revue par les repréjentants du pays, des milices départementales, après leur rictoire sur la démagogie parisienne. Tous les cœurs battaient émotion. Chacun de nous était fier de reconnaître parmi ces >raves, des concitoyens, des parents, des amis. Mon noble léparlemcnt de TAisne n'avait attendu Tappel de personne : il était accouru plein d'ardeur et en armes. J'ai toujours devant les yeux et dans la pensée, les mains qui pressèrent ce jour-là les miennes avec tant de cordiale eff^usion.

Il y avait de 5 à 6,000 prisonniers. Que pouvait-on en faire?

*our peu qu'on eût écouté les ressentiments qui grondaient

lans la Cité, on eût pu aller jusqu'à des châtiments excessifs.

Le Président de l'Assemblée s'arrêta à une résolution qu'il

;rut en harmonie avec le nombre des prisonniers, avec la

juerre acharnée qu'ils avaient faite, avec les sentiments

d'humanité qui devaient dominer encore, et proposa la trans-

Iportation oulre-mer. Sans ces tempéraments, en effet, ceux

[qui avaient pris part à l'insurrection eussent été traduits

fdevant les conseils de guerre et traités avec toutes les rigueurs

de ces juridictions.

C'était la proposition Degousée, rejetée le jour où elle [s'était produite, soit parce qu'elle était prématurée, soit parce tque ses collègues manquaient de prévoyance ou de virilité. L'Assemblée, cette fois, s'appropria les appréciations de son président et, sur le rapport d'un de ses membres, elle rendit un décret ainsi formulé :

« Article premier. — Seront transportés, par mesure de sûreté générale, dans les possessions françaises d'outre-mer autres que celles de la Méditerranée, les individus actuellement détenus, qui seront reconnus avoir pris part à l'insurrection du 23 juin et jours suivants.

« Les femmes et les enfants des individus ainsi transportés hors du territoire seront admis à partager le sort de leur mari ou de leur père.

« Art. 2. — L'instruction commencée devant les conseils

;TUI)r-S ET SOUVEMHS

de {juerre suivra son cours, nonobstant la levée de Tétat de siège, en ce qui concerne ceux que cette instruction désignerait comme chefs, fauteurs ou instigateurs de Tinsurrection, comme ayant fourni ou distribué de l'argent, des armes ou des munitions, exercé un commandement, ou commis quelque acte aggravant leur rébellion.

« 11 en sera de même des réclusionnaires ou forçats libérés ou évadés qui ont pris part à l'insurrection. »

Plusieurs amendements avaient été proposés. Pierre Leroux était d'avis qu'il fallait attendre le rapport de la commission d'enquête pour juger quels étaient, parmi les prisonniers, les innocents ou les coupables; Caussidière demandait que des commissions executives de trois membres fussent chargées d'indiquer ceux qui devraient être transportés; un autre, rentrant dans le même ordre d'idées, voulait qu'une commission nommée dans les bureaux de l'Assemblée assistât le Pouvoir exécutif pour l'exécution du décret; un autre, qu'un tribunal fût institué pour distinguer ceux qui, parmi les détenus, avaient participé à l'insurrection; un autre, que la transportation ne fût applicable qu'à ceux qui, par suite de l'instruction, seraient convaincus, etc.. Tous ces amendements et d'autres tendant au même but furent rejetés; et il fut bien entendu qu'au Pouvoir exécutif seul appartiendrait le droit et le devoir de reconnaître la position de chacun des individus sur le sort desquels il y avait à statuer.

Je suis loin de m'élever contre une législation toute de circonstance, à laquelle je me suis associé, et qui était une législation de salut public. Je suis le premier à comprendre que le Pouvoir exécutif, sous peine d'être impuissant à remplir pareille tâche, ait pu et dû se déterminer sur la simple constatation de l'identité des individus, qu'il ait été maître de faire cette constatation comme il le jugerait convenable, par les agents et suivant les procédés qu'il estimerait devoir employer; mais je ne puis oublier que tout cela a été l'œuvre d'un gouvernement républicain et d'une Assemblée constituante républicaine, et je ne puis m'empêcher de me

CIlAPnilK 11

|demaiider ce que doivent peser les déclamations des républicains d'aujourd'hui contre les commissions mixtes de 1852, et comment il advient que le président républicain de cette Assemblée constituante républicaine y M. Sénard, un des députés républicains actuels de Seine-et-Oise, sur l'initiative duquel tout s'est fait à cette époque, se trouve être à l'heure présente au nombre des inconséquents qui crient le plus [.haut et le plus fort contre ces commissions !