CHAPITRE VI

PROPOSITIONS DE RÉfORBI.

Déjà, en 1730, dans un temps où la stérilité du commerce et la rareté de l’argent exposoient les marchands à succomber à tous moments, un certain Van den Kerckhove adressa au gouvernement un Mémoire contenant un projet pour l’érection de plusieurs monts-de-piété dans quelques villes des Pays-Bas autrichiens *.

Frappé sans doute des fruits mesquins portés jusqu’alors par ces institutions, Van den Kerckhove croyait en découvrir la cause dans celte circonstance que le nombre en était trop borné , et que l’usage n’en était pas introduit dans toutes les villes. Il proposa en conséquence d’en fonder quelques nouveaux, mais en évitant les défauts et les abus signalés dans ceux qui existaient déjà.

Leur principal défaut, selon l’auteur, consistait en ce que, pour éviter les fraudes, les embarras, risques, dégâts, changements de mode et d’usage , on ne recevait dans les monts établis que certaines sortes d’effets et marchandises, qui sont diamans, joyaux, perles, or, argent, cuivre, étain,

' Ce Mémoire, avec la correspondance y relative, se trouve au» Archives do Conseil Privé.

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draps, étoffes de soye et de laine, toiles, mouzelines, basim, coïtons, dentelles , linges, habillements , japis , cuirs dorés, etc., tandis que les autres effets *, qui sont au double ou au triple en plus grande abondance, n’y étaient point admis.

Van den Kerckhove proposa donc de combler cette lacune par l’établissement de cinq monts nouveaux (à Louvain, Àudenarde, Limbourg, Luxembourg et Ruremonde), où , par suite de mesures et précautions à indiquer ultérieurement en cas d‘ opposition, on recevrait tous ces objets refusés jusqu’alors. Ou bien , dit-il , on pourrait réunir les nouveaux monts aux anciens , c'est-à-dire ordonner aux derniers de recevoir et jrrêter également sur les gages qu’ils excluent présentement. Pour l'exécuter, il ne faudrait, ajoute-t-il, que lever de l’argent tant pour fournir aux prêts à faire sur les nouvelles espèces de denrées et effets que pour aggrandir les batiments des vieux monts et augmenter le nombre îles taxeurs et priseurs.

1 « Tels sont entr'autres, dit le Mémoire, tontes soyes crues et en fil, tontes sortes de fil de lin, de chanvre et de colton, laines crues et en fil, sayettcs, poilde chameau, crins, cheveux, plumes, lits, coussains, couvertes, malelats; lin, chanvre et colton crus, cuirs, souliers, etc., chapeaux, perucques, gands, boulions, bas de laine et de cotton, gaies, viornes, marlis, mignaunetlet et toutes nouveautés ; tout ce qui est de plomb, fer et acier ; vif argent , agathe , marbre , perle d'amour, cailles , tortues , coral , ebine , yvoir, baleines , cristal , cristal de roche , miroirs , glaces, porcelaines; thé, catTé, succres , epices , drogues, teintures, tabacs; cadres, dorures , or batu à dorer, tableaux , mignaturcs , sculptures et tout ce qui est d'art ; toutes sortes de jolitez, pièces de cabinet et quincailleries; des chaises, cannapés, tabourins, tables, guéridons, armoires, pupitres, cabinets, buffets, pendules et plusieurs sortes de meubles ; livres, étampes , papiers ; cartons , parchemins , peaux , pelteries et mille autres choses dont le récit grossiroit un volume et rendrait la lecture ennuyeuse. s

PROPOSITIONS DK REFORME

Celle triple proposition d'une nouvelle levée d’argent, d’agrandissement des locaux el d’augmentation du personnel , n’empèclia pas l’auteur de proclamer, dans une lettre au gouvernement, en date du 18 novembre 1751, que ce n’étaient plus là de vains projets , des spéculations sans solidité, mais que son système, une fois appliqué , serait suivi d’un succès avantageux et agréable!

Quoique Van dcn Kerckhove eût essayé de se rendre Crumpipen favorable, il parait que son système ne reçut point d’application. Cependant l'auteur avait montré beaucoup de désintéressement, puisqu'il ne demandait pour ses peines, salaires et devoirs, et pour les fraix qu’il seroit obligé d'exposer, que le tantième de cincq pour cent de tout l’argent clair qui reviendrait dans les caisses de Sa Majesté a cause de ce nouvel établissement.

Van den Kerckhove ne se découragea pas : il rédigea en 1755 un nouveau Mémoire pour le perfectionnement des monts-de-piété, el pria S. A. Sér. de le faire examiner par deux ou trois personnes zélées pour le service de Sa Majesté et pour le bien public. Dans ce Mémoire il propose quelques remèdes que nous aurons occasion d’indiquer plus loin. Un certain M. de Hemplincs, chargé de dire son avis sur ce Mémoire, fit, le 16 avril 1755, un premier rapport sur les finances, et, le 29 avril, un deuxième rapport sur la police et la régie des monts '. Dans ces rapports, il

1 Ce deuxième Mémoire de Vas den Kerckhove, ainsi que les deux Rapports de M. oe H empti ses, se trouvent aux Archive» de l’ancienne » mitai rerie d’Êlal. Quelques Réflexions sur le Mémoire de Fan den Kerckhove, réflexions toutes confidentielles ne portant ni nom, ni date, me font croire qu’il y avait collusion intéressée entre l'auteur du Mémoire et le rapporteur (Mêmes Archive») .

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adoptait la plupart des vues de l'auteur du Mémoire qu’il était chargé d’examiner.

Van den Kerckhove avait donc parfaitement raison quand il s’écriait : il faut réformer les abus et défauts intollérables des monts-de-piété qui existent aujourd'hui/ ; le gouvernement ne peut se dispenser d’y apporter des remèdes de l’une ou de l’autre manière! Tout le monde partageait cette conviction, et le tableau que nous venons de dresser de leur situation financière et administrative est de nature à la justifier. Mais il fallait des remèdes diamétralement opposés à ceux proposés par Van den Kerckhove. Loin de songer à augmenter le nombre des monts et leur personnel, il est évident qu’il fallait bien plutôt diminuer ce personnel et tâcher de relever les monts déjà existants.

En effet, nous venons de voir au chapitre précédent quelles étaient les causes du malaise. On peut les réduire aux suivantes : insuffisance du capital , frais d’administration trop élevés à cause d’un personnel trop nombreux et trop bien rétribué , et parce que les gages étant d’autant plus nombreux qu’ils étaient la plupart de peu de valeur, leur conservation matérielle était plus coûteuse. Puis se présentaient quelques abus provenant de l’indolence ou de l’indélicatesse des employés.

Pour obvier à l’insuffisance du capital, il fallait d’abord défendre de l’entamer, comme on ne l’avait fait que trop souvent , pour payer l’intérêt des rentes. Peut-être même y avait-il moyen de l’augmenter, non par des levées d’argent qu’il était inutile d’essayer, mais par une contribution fixe et légalement établie sur les brevets de nomination de tous les employés. Les donatifs avaient tenu lieu de cette rétribution ; mais n’étant point déterminés par la loi, ils avaient

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toute l’apparence d’un marché clandestin qui devait répugner à tout homme délicat. L’auteur du Mémoire de 1751 proposa donc l’institution d’une médicinale ; et il ne faut pas s’effrayer de celte proposition , dit-il, car il est certain (pie pour obtenir aujourd'hui] un emploi il faut lacher des espèces ; toute la différence seroit, que pour l'advenir ce seroit an profit des monts et qu’a present c’est le tiers et le quart qui en profite. D’ailleurs, ajoute-t-il, déjà maintenant les surintendants-généraux sont tenus de payer certaine somme pour les lettres-patentes de leur nomination ; cette somme revient à la cour , il est vrai , mais on fera des représentations pour que le produit de ces lettres-patentes soit désormais un revenu des monts. M. de l’Escaille, conseiller et maître de la chambre des comptes, dans son Rapport 1 , conseille également la constitution de médianates pour les employés à nommer. Cette idée n’était pas neuve. Van den Kerckhove , dans son deuxième Mémoire (1733), avait dit : tout le monde se surprend et murmure que les officiers des monts sont les seuls qui ne financent rien pour leurs emplois , et il avait proposé une médianale ou taux d’office à proportion du revenu des emplois.

Restait la question du montant de cette médianate. R ne fallait pas la fixer trop haut de peur d’éloigner des emploisdes hommes de capacité, mais ayant moins de fortune. Quelles étaient à cet égard les idées de l’auteur du Mémoire de 1751? Il faut calculer la médianate à établir , de manière que les employés soient censés trouver dans leurs gages annuels 30 °/ 0 de la somme versée par eux comme médianate. Ainsi

1 Un extrait de ce Rapport repose aux Archives du Conseil Privé.

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un office rapportant 800 fl. par an, serait chargé d'une médianate de 2,700 fl.

M. de Hemptines, dans son premier Rapport sur le deuxième Mémoire de Van den Kerckhovc, avait proposé, en 1753, une médianate au triple du revenu annuel des emplois. Il était allé plus loin : ce droit de médianate une fois établi, disait-il, l’on pourra le rendre aussi à ferme pour l'espace de 2a uns plus ou moins, et rencontrer facilement des personnes qui fuiraient une avance considérable pour obtenir ladite ferme. — Dans son second rapport , M. de Hemptines avait mis en avant un autre moyen de créer des ressources, c’était de déclarer ces emplois héréditaires dans certaines familles qui s’engageraient à faire de fortes avances de fonds à ces institutions.

Voilà donc les propositions faites pour augmenter le capital circulant des monts. Voyons maintenant les moyens indiqués pour diminuer les dépenses , en d’autres termes , les économies proposées dans tous les rangs de l’administration des monts-de-piété.

La Jointe suprême, comme nous l’avons vu, était d’une apathie déplorable ; il en était de même des conseillers assesseurs chargés , près de chaque mont , d'exercer le contrôle que la Jointe exerçait sur l’ensemble de la direction générale. Parlant de cette conviction que cette apathie provenait de ce que les membres de la Jointe, comme les conseillers , n 'avaient aucun intérêt à faire prospérer les institutions dont ils avaient le contrôle, l'auteur du Æfémoire sur la situation des monts en 1751 proposa que « la régie supérieure seroit confiée à des personnes qui seroient eux-mêmes intéressés au jeu , et qui sans être en d’autres grands employa pourroient mieux porter leurs soins en

vrais pères de familie aux intérêts des monts, à la tête desquels on placerait de nouveau l’archevêque de Malines et le chancelier de Brabant. » Quant aux conseillers assesseurs , il proposa de les remplacer par six des principaux intéressés de chaque mont, qui , dans leur propre intérêt, surveilleraient {Gratuitement la marche de son administration, et qu’on pourrait encourager par le rétablissement de quelques privilèges ou franchises dont on ne jouit presque plus dans aucun mont.

Le surintendant-général «e paroit pas un personnage assé nécessaire pour qu’après que celui d’a present aura quitté, l’on aurait besoin de le remplacer 1 . Pourquoi conserver le surintendant-général, demande à son tour M. de l’Escaille? Pour examiner les comptes des monts? Le secrétaire du bureau général les revoit tous. — Pour les réparations à faire aux locaux? Mais la Jointe les ordonne. — Pour l’installation des nouveaux intendants particuliers des monts? Mais pourquoi cette installation ne pourraitelle pas se faire par les conseillers assesseurs de ces monts? Il faut donc, à la mort de l’un des titulaires, réunir en un seul les deux emplois de surintendant-général et de secrétaire du bureau général s .

Le travail du secrétaire de la Jointe et de son premier commis peut se faire par un seul employé 3 .

Quant aux porteurs, l’attention des réformistes devait naturellement se porter sur eux. H faut les visitera l’itn-

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1 Mémoire de 1 751 ( Archives du Conseil Privé).

J Extraits du Rapport du conseiller De l'Escaillk {Archives du Conseil Privé ) .

1 Mémoire de 1 751 . — Rapport de M. de l'Escaiilb.

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provisie, disait l’un 1 : ils sont déjà sermentés mais ion se plaint que ces sermens ne sont pas religieusement observés ; il faut ajouter à la formule de leur serment ces mots : « Qu’ils ne dégageront ni ne feront dégager directement ni indirectement aucun gage hors des monts sans être requis ou forcés par les propriétaires des gages ; qu’ils ne viendront jamais demander, ni ne feront demander directement ni indirectement l’excédant *. » Il faut, disait l’autre 1 * 3 , les visiter, car le serment ne suffit pas; il faut, de plus, les taxei' à 100 fl. à leur nomination, tant mieux si par là on en diminue le nombre, car ils font l’usure chez eux.

Les pertes résultant, pour les monts, des taxations trop faibles des priseurt , étaient un des principaux articles auxquels il fallait songer de remedier, comme le disait fort bien l’auteur du Mémoire de 1751. Voyons donc ce que l’auteur de ce Mémoire et le conseiller De l’Escaille proposent de faire.

D’après l’article 4 de leurs instructions, les priseursavaient ordre d’estimer les gages aux deux tiers de leur valeur, et M. de Hemptines, dans son rapport du 29 avril 1733, avait proposé de leur intimer l’ordre d’estimer à la moitié de la valeur. Mais responsables du déficit, lorsque les gages étaient vendus moins qu’ils les avaient taxés , ils avaient intérêt à estimer à bas prix. Pour neutraliser l’influence de cet intérêt, il fallait créer pour eux un intérêt opposé ,

1 Mémoire sur la vente des objets surannés {Mimes Archives) .

3 Pour comprendre le but de cette formule supplémentaire de serment, i) faut se rappeler les abus commis par ces porteurs, abus que nous avons signalés dans le précédent chapitre.

3 Mémoire de 1 751 .

afin de parvenir ainsi à des taxations équitables. On fut d’accord à cet égard 1 et l’on proposa de donner aux priseurs un tantième du total de» intérêts perçu» par le» monts sur les objets engagés ; or ces intérêts augmentaient naturellement dans la proportion de la hauteur de l’estimation de chaque objet. Du reste, les deux auteurs de toutes ces réformés proposées que nous venons d’analyser, étaient aussi d’avis qu’il fallait réduire de moitié le nombre des priseurs, en tâchant d’en trouver qui pussent estimer à la fois et les hardes et les bijouteries, deux espèces de gages pour la taxation desquelles il y avait eu , jusqu’alors . des priseurs distincts.

Le conseiller De l'Escaille, qui avait été chargé d’inspecter minutieusement l’administration du mont de Bruxelles, fit, en outre, une proposition dont mieux que personne il comprenait la portée. Les anciens réglements imposaient au surintendant-général l’obligation de faire , de temps à autre, la visite de tous les monts-de-piété. Cette obligation n’était plus remplie, parce que les derniers surintendantsgénéraux étaient sans doute trop avares de leur temps ou de leur argent pour se résigner aux fatigues et aux frais de ces tournées d’inspection. Déjà, dans son deuxième Mémoire, Van den Kerckhove proposa la création d’un inspecteur-général des monts, sous le nom de Fiscal; mais il n’y insista pas beaucoup, dit-il dans ses Réflexions confidentielles à M. de Hemptines, parce que ceux de la Jointe y verroient l’œuvre d’une personne intéressée qui travaille

1 Rapport du conseiller Dr l'Escaille. — Mémoire de 1 751 . C'est en tout cas un essai à faire, dit ce Mémoire ; on serait toujours le maître de réduire ta ehose au vieux pied.

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plutôt pour se procurer un employ, que non pas pour le véritable redressement des abus et excès des monts. Ceux de la Jointe ne se fussent peut-être pas complètement trompés, puisque nous voyons M. de Hemptines, dans son deuxième rapport, approuver l’idée de la création d’un inspecteur, en ajoutant : il me semble que ledit Van den Kerckhove seroit assez propre pour cela , attendu qu’il a une connaissance particulière des affaires des monts , et l’on pourvoit lui assigner par patente un gage à cet effet sur la généralité des motits 1 ! Il paraît que le gouvernement ne jugea pas à propos d’exécuter le plan d’inspection proposé par ces messieurs ; mais le besoin de cette inspection continua de se faire sentir. De l’Escaille proposa donc de faire procéder immédiatement à une visite de ce genre, dût-il en résulter quelque dépense extraordinaire qu’il considère comme un objet de rien en comparaison de l’utilité qu’on aurait espoir d’en retirer. Voici les termes dans lesquels il s’exprime 1 2 3 : « Il ne seroit pas inutil qu’une ou deux personnes 3 au fait de ce qui concerne les monts fus-

1 Archives de l’ancienne secritairerie d’Étal. — Voilà bien des projets, quoique, en 1 733, Vas dbn Kerckhove se fut excusé de ne pas présenter un plus grand nombre de propositions parce que cela ressentiroit l’esprit, odieux en ce pays, de projetiste I

2 Extrait du Rapport du conseiller Db l'Escaillb [Archives du Conseil

Privé).

3 Le rapporteur dit deux personnes, peut-être parce que, comme il l'insinue plus loin dans son Rapport, le surintendant-général Rousseau n’est pas assé au fait et pat même assé de bonne volonté pour celte visite , peut-être parce qu'il n'eiH pas été fàchè de partager avec Rousseau les honneurs cl les profits de cette inspection générale. — L’intérêt personnel vient-il donc se glisser jusque sous les propositions les plus généreuses?

aoo PROPOSITIONS DE RÉFORME,

sent commises par S. Alt. R. pour aller sur les lieux éclairer de près le nombre, l’ouvrage, l’util ou inulil de de tous les emploies , leurs rétributions , la conduilte des intendans , les abus qu'il pourroit y avoir concernant les articles des entretiens, les logemens dont quelques emploies jouissent outre leurs appointemens, pour y être disposé après avoir ouï leur rapport. »

Nous venons d’exposer une à une toutes les améliorations proposées par des hommes expérimentés. Nul doute que ces projets d’améliorations ne fussent goûtés et bientôt réalisés par S. Alt. R. Charles de Lorraine et le marquis de Botta, qui avaient fait une étude spéciale de l'administration des monts-de-piété et qui s’intéressaient vivement à leur prospérité 1 .

1 Mémoire de 1751.

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