TITRE V

DISPOSITIONS PENALES,

(Ce titre consisterait dans la reproduction du titre IV de la loi de 1832. Sij comme je le suppose, ^expérience démontrait lTniililité dfe conserver lie titre I( de cette loi, la suppression du titre IV en serai! la conséquence naturelle. En introduisant dans mou projet les titres H et IV de hi lui de 1832 , j’ai voulu faire preuve que je n’avais apporté dans sa rédaction aucun esprit absolu.)

Une ordonnance royale portant établissement de la caisse d’épargne dont j’ai parlé et déterminant le système d’accnmulation et de capitalisation des versemens, les bases de la comptabilité, les cas mortuaires ou la caisse hériterait des depots, ceux où clic profiterait et des retenues faites sur la paye des soldats et du produit des condamnations à un certain nombre de jours de travail encourues pour causes d’insubordination ou d'inconduite, enfin statuant sur la liquidation des pensions d’officiers et sur la remise du pécule des soldats ; puis un règlement disciplinaire, rédigé dans le même esprit, c’està-dire ne condamnant plus les délinquans au désœuvrement, mais à un travail qui profiterait au fonds commun, compléteraient ce nouveau système de recrutement volontaire qui consisterait :

A incorporer les hommes selon leur profession.

A déterminer dans quelle proportion utile un régiment devrait se composer : i° de terrassiers, — 2° de charpentiers, — 3 ° de maçons, — 4 ° de tailleurs de pierres, — 5 ° de serruriers, — 6° de couvreurs, — 7° de menuisiers, etc., etc. ; car il est peu de professions manuelles qui ne puissent être utilisées dans un régiment,

L’allèrmissement de la paix extérieure et de l’ordre au dedans a affaibli l’utilité et par suite la considération des militaires, tandis que par une progression inverse, les hommes livrés aux travaux d’une utilité immédiate ont acquis une importance

mieux sentie aux yeux mêmes Je l’armée. Est-il nécessaire d’en donner ici une preuve convaincante ?... Voilà en quels termes le général Lamarque traçait il y a dix ans le tableau comparé du sort du soldat et de celui de Touvricr ;

« Figurez-vous, partant du Limousin ou des extrémités de la Guyennej deux troupes de jeunes gens; les uns viennent à Paris pour entrer dans un régiment; les autres pour s'associer aux soixante ou quatre-vingt mille maçons* charpentiers* couvreurs* qui ne suffisent pas aux besoins du moment. Une semaine ne s’est pas écoulée que ces derniers gagnent trois francs, quatre francs par jour; ils se polissent* se façonnent et changent leurs habits grossiers contre un costume presque élégant*

» Le soit du pauvre conscrit est bien différent. Il reçoit pour toute paye é|5 centimes par jour : 10 sont retenus pour la masse de linge et chaussure ; 30 centimes doivent suffire aux plaisirs delà table; il lui reste 5 centimes, le sou de poche* qu'écornent encore presque toujours les effets de petite monture. A la caserne* où les rappels multipliés le ramènent si souvent, des règles claustrales Pentourent de mille liens. On accable son obéissance d’ordres minutieux et sans cesse renaîssans. A chaque pas il rencontre un chef qui trouve toujours quelques reproches à adresser à sa coiffure, à ses habits, à son arme qu’il use à force de la polir. Et l’on est étonné qu’il regrette le toit paternel* la liberté des champs, et que souvent, dès la première semaine, il compte les ans* les mois, les jours qui lui restent à servir!*., »

On ne peut mieux décrire cet ennui de leur inutilité qui pèse sur les soldats désœuvrés et les réduit en temps de paix à regretter généralement leur profession d’ouvriers.

N’y a-tdl donc pas là Pilidice d'un besoin à salisfaire, d’une tendance .1 seconder ?

Nos régimens n’en seraient pas moins hrillans , parce qu'ils seraient ainsi transformés en associations actives et utiles d’hommes pris et exercés dans un certain nombre d’états; les soldats dont ils se composeraient Éven seraient que plus vigoureux , plus iotelligens, plus recommandables. Les manœuvres militaires seraient conservées, mais elles n’auraient plus dans la vie des soldais que la place secondaire, que, par exempte, cites occupent dans Ses travaux des élèves de l'école Polytechnique*

L’avancement serait subordonné à l’aptitude industrielle*

L'ordre et 1 appareil déployés dans les exercices militaires présideraient aux travaux, entretiendraient la discipline et l’émulation* L’impulsion serait facile a donner au moyen de quelques distinctions, ordres du jour, médailles, décorations ou autres récompenses judicieusement décernées, car en France la puissance du levier moral est incalculable*

Et puis, pour le soldat et pour sa famille quelle douce pensée que celle qu’il n'oubliera plus sous le drapeau ta profession qu’il avait apprise, qu’au contraire il s’y pourra perfectionner, sous la conduite de chefs habiles, d’officiers non moins instruits que des ingénieurs, cl revêtus de la double autorité qu'ils tiendraient de la science et de la loi !

Telle que je la conçois-, T organisation d’un régi -

ment se composerait, clans de certaines proportions mûrement étudiées, d’onvriers appartenant a tontes les professions détèr minées par le tableau annexé à la loi de recrutement.

Il existe déjà dans tous les régi mens un tableau ou les soldais sont classés selon la profession d’où ils ont été tirés; il n\ aurait qu’à développer ce germe fécond.

Si les rangs de Farinée de réserve étaient ainsi ouverts à tous les Français Agés de seize ans qui solliciteraient celte faveur et contracteraient un engagement , si tous ceux dépourvus de profession étaient dirigés vers un art de leur choix et immédiatement appliqués à ceux des travaux de cette profession les plus simples et les plus faciles., nul doute qu’alors Fernbarras du choix fut le seul qu’éprouvât l’état, qui pourrait enliri abolir en toute sécurité le régime des appels, et détruire sans violence l’abus des rcmplacemens militaires.

Alors l’institution des armées permanentes cesserait d’avoir les graves inconvéniens que j’ai signalés ;

Alors le gouvernement pourrait toujours en temps de guerre disposer d’une force imposante, d’une masse d’hommes aguerris, exercés au maniement des armes et endurcis à la fatigue du travail ;

Alors la paix n’aurait plus à déposer chaque année des tributs exorbitant sur Faute! de la peur... de ta peur de la guerre!

Alors d’immenses travaux de terrassemens, de constructions, de défriche mens, de reboisemens, etc., s’exécuteraient de toutes parts, d’abord avec l’économie qui serait la conséquence d’une discipline sévèrement observée et d’une législation exceptionnelle conférant aux chefs militaires une autorité puissante; puis avec tous les avantages résultant de spécialités bien coordonnées, bien employées. A l’œuvre, les terrassiers, les maçons, les charpentiers, les forgerons, les laboureurs, etc., etc., formant des compagnies distinctes , n’exécuteraient que les travaux de leur profession; chacun ne ferait que ce qu’il aurait appris et que ce qu’il saurait bien. Un contrôle sévère régnerait toujours; une comptabilité régulière en serait la garantie. L’artillerie pourrait être chargée des charrois. Le génie, qui avant Vauban n’était formé que de quelques ingénieurs, tendrait donc à cesser d’étre un corps spécial pour absorber en lui toute l’armée de réserve. Le génie militaire comprendrait alors tout ce qui caractérise le génie civil, tout ce qui fait la science de l’ingénieur prise dans sa plus large acception ;

Alors partout l’habitude de la soumission, de l’ordre, de la prévoyance, finirait par se répandre; à leur retour dans leurs communes, les soldats l’y rapporteraient au lieu de celle du désœuvrement et de la débauche qu’ils reviennent maintenant y propager.

Alors, sans augmenter son budget, la France

pourrait enfin réaliser les améliorations indiquées dans ma première lettre et compléter son système de voies de communication , sans lequel son commerce intérieur, source iécondc et intarissable de prospérité nationale, n’aura jamais qu’une existence débile, languissante ou fébrile; sans lequel le prix des transports sera toujours le plus onéreux des impôts, le principe ennemi de l’accroissement de la consommation, le germe de mort de toute production; sans lequel enfin, toutes nos lois de douanes resteront un inextricable chaos, profitable à quelques industries, mais nuisible au plus grand nombre* Le vrai caractère de l’homme à la fols progressif et pratique, c’est de savoir tirer un parti avantageux des instruirions qu’il a sous la main, c’est de savoir les adapter ingénieusement a ses besoins*

Les armées permanentes ne peuvent plus être supprimées, mais elles peuvent être transformées; pourquoi donc ne l’essaierait-on pas?

Pourquoi vos champs-de-Mars ne seraient-ils pas en même temps de vastes chantiers industriels? Pourquoi l’armée n’aura il-elle pas à la fois son matériel de guerre et son matériel de paix ? Pourquoi le tambour en battant l’heure du travail, celle des manœuvres, celle des repas, ne rappellerait-U pas sans cesse a P armée sa double destination guerrière et pacifique, militaire et industrielle? Pourquoi même la musique régimentaire ne servirait-elle pas à l’essai d’une utile application, c’est-à-dire à vérifier

la question de savoir jusqu'à quel point le rhythme musical peut à la fois donner de Pardeur dans le travail et en adoucir,les fatigues?

Si l’on n’osait pas tenter en France de telles expériences, pourquoi ne le ferait-on pas en Afrique, où nous avons des roules à percer, des déserts à fertiliser, des villes à bâtir, des ports à creuser?

Lorsque la guerre a été la condition d’indépendance et de prospérité des peuples, on a bien su rendre la profession militaire attrayante et glorieuse; pourquoi lorsque la paix est devenue le besoin impérieux des nations modernes ne parviendrai t-on pas egalement à donner aux armées un nouvel esprit?

Serait41 donc impossible de passionner les masses pour les grands travaux qui fondent ou conservent la splendeur et la prospérité des Étais?

Le génie qui se déploierait dans le vaste champ des entreprises ul îles par dVidacteuses et gigantesques conceptions ne saurai 1:4! donc exciter autour de lui un enthousiasme égal à celui que fait naître sur les champs de bataille le courage d’un général habile? Le travail ne sanraîtul donc avoir aussi sa gloire? Des victoires remportées sur |a nature, des conquêtes laites sur la misère et Fignprance des classes laborieuses n'auraient-elles donc rien qui parlât, à l'imagination des Français et au cœur des hommes?

L’est parce que je ne le puis croire que je vous ai

adressé ces lettres ; considérez simplement comme un germe à féconder ridée qu’elles renferment et qu’elles n’ont qu’imparfkîlement exposée,.. Si vous doutez qu’elle soit juste et applicable, faites-vous les questions que j’ai commencé moi-meme par m’adresser ;

Les écoles spéciales militaires peuvent-elles préparer leurs élèves à devenir, lorsqu’ils seront officiers, d’excellens ingénieurs?

Les sous-officiers peuvent-ils devenir de bons contre maîtres?

Les soldais peuvent-ils mieux employer qu’ils ne le font le temps qu’ils passent sous les drapeaux?

Une autorité légalement constituée et une discipline sévère ne sont-elles pas aujourd’hui de rares avantages enviés par l'industrie?

Des exercices militaires qui ne sont pas incompatibles avec des études de collège le seraient-ils avec des travaux manuels?

La garde nationale est là pour prouver le contraire. Ces citoyen S'soldats, dont on remarque dans la cour du Carrousel el dans les revues solennelles rexcel- Icnle tenue el la précision des manœuvres, n'ont-ils pas quitté le matin les uns leurs bureaux, ceux ci leurs magasins, ceux-là leurs ateliers, tous leur ménage ?

Combiner l'institution des gardes nationales et celle de l’armée de ligne, rendre la première plus utile et la seconde moins conteuse, les perfectionner

toutes les deux, en permettant, si on le voulait, de n'en plus faire qu’une seule institution; tel a été l’objet de ma pensée.

Ce qui s’opposera toujours à ce qu’on puisse compter sérieusement sur les gardes nationales mobilisées, c’est la cause pour laquelle le mariage est interdit aux soldats et pour laquelle la loi n’admet meme pas que puisse s’engager le veuf avec enfans. — Cette objection n’existe pas h Fégard de mon projet d’organisation , je la crois préférable à celle des landwehrs qui est infiniment coûteuse par les pertes considérables de temps, et les déplacemens fréquens qu’elle impose à une population nombreuse.

Comblez les lacunes de ce travail, adoptez-en Fidée mère, rectifiez-en les détails, et cela fait avec la puissante faculté d’organisation dont vous êtes doué, je ne doute pas qu’il ne réussisse à changer promptement la face et Fesprit des armées permanentes en Europe ; qu’il ne permette à la France, si elle le voulait, d’avoir toujours sur pied une armée activede cent mille hommes, au plus, force suffisante pourle mainliemle la tranquillité publique (i), et une armée de réserve de cinq cent mille hommes, au moins, qui dans l’éventualité d’une guerre, seraient infatigables et invinci blés, car la fa tigue des marches et

(1) Surfont le jour oïl la France sera en possession d’un vaste système de communications rapides , ajoutant à la puissance de h centralisation et en diminuant les inconvénient

des bivouacs ne seraient plus qu’un délassement pour eux.

Dans votre chapitre remarquable sur Vinstruction des troupes , j’ai appri# avec quel soin les Romains Choisissaient leurs soldats. Les professions où il est préférable de les recruter sont une des premières recommandations de Végèce. Les forgerons, les charpentiers, les tailleurs de pierre, les chasseurs étaient surtout les hommes que préféraient les Romains. Comme ils pensaient qu’on ne sait rien ni si promptement , ni si parfaitement que ce qu’on a appris de bonne heure, ils levaient leurs soldats âseize ans; votre avis est que cet âge pourrait également être celui des enrôlés volontaires; aussi l’ai-je adopté; la loi du 21 mars l’a elle-même admis pour l’armée de mer. Les autres ni ,lifs qui m’ont déterminé sont ceux-ci : c’est généralement au sortir d’apprentissage et avant d’avoir pu encore entrer dans un atelier que les jeunes gens seraient disposés à s’engager volontairement; c est aussi à cette epoque qu’ils rencontreraient le moins d’opposition de la part de leurs familles; enfin l’âge de seize ansoffreen outre cet avantage, qu’à vingt-six ans, si le soldai libéré de son engagement veut le renouveler, il sera encore dans toute la vigueur de la jeunesse, et il en sera de même s il préféré quitter les rangs afin de se marier, ce qu il pourra faire assez facilement avec le pécule qu il aura amassé et qui lui sera remis à sa sortie du régiment.

Les enrôlement j diles-vous dans vos Observetf ions sur In constitution des minées de terre de I<t Franùè en i 835 , ne sont pas faits avec assez de soir» et de discernement ; le choix des recrues n’est pas bon* Permettez-moî de vous adresser là question tic savoir 1 s’il peut être meilleur eu égard au régime des appels , au chiffre des contingent, à Tahus des remplacement et enfin à Ta version générale qu’inspire le service militaire? Il me paraît qu’avec le mode que je propose, mode dont la base, ainsi que je l’ai déjà dit, serait un tableau de répartition des professions 5 fixant le nombre d’hommes qui devraient être acceptés dans chacune d’elles , te choix des recrues deviendrait à la fois infiniment plus facile et plus sur. Je dois ajouter qcTîci je raisonne toujours dans la profonde conviction où je suis qu’avec ce mode Pafflucnce des demandes d’engagemens serait telle que le gouvernement } pour s’en préserver , serait contraint de rendre graduellement plus sévères les conditions d’admission.

Ce n’est pas légèrement que j’ai fixé l’àge de seize ans et déterminé la durée des engagemens. Dix années m’ont paru nécessaires pour que l’insîruction du soh-al put porïcr î ms ses fruits , sans être pour rofficier un sujet de fatigue et de dégoùL

Si je n’a! pas insisté plus longnemcnl sur ce point que, chaque régiment de Tannée de réserve étant ainsi transformé en alelicr et en école professionnelle , l’enseignement théorique serait joint à,Tins-

traction pratique , c’est qu’il m’a paru que cela serait superflu* Le temps que consacreraient les soldats à suivre les cours élémentaires et gradués qui leur seraient faits par leurs chefs ne serait donc pas perdu pour le travail*

Les ouvriers-soldats, réalisant chacun les théories de Pofficier-profcsseur ou s’expliquant les pratiques par la théorie 5 comprendraient ou exécuteraient mieux les travaux ; cette double action , ce double mode, sc complétant Pura par l’autre, formeraient Pun des meilleurs systèmes tPinstruction qui se puissent concevoir.

La civilisation , je le crois, recevrait de ce seul fait une impulsion prodigieuse; la moralité, nonseulement de Parmée, mais de la nation tout entière, s’en ressentirait. Bien des hommes qu'au jotird’liui des ambitions présomptueuses et des appétits désordonnés, la misère et Pignorancc précipitent dans la voie du crime , trouveraient enfin une carrière ouverte ; Farinée leur donnerait l’habitude du travail ci de l’épargne, elle leur ouvrirait Paccès a l’instruction.

L’armée , cn temps de paix , deviendrait alors une grande institution de prévoyance; le grade et remploi de Pofficîer, ainsi rendus plus utiles et plus glorieux, satisferaient pleine ment son imagination quelque active qu’elle pût être.

On verrait diminuer le nombre des suicides.

La société aurait enfin ce qui lui manque: un

refuge pour tous les jeunes gens que la vanité a fourvoyés et que la misère et Pois i vêlé accablent.

Peut-être même encore découvrirait’on la plus tard un germe de transformation à donner aux insliiutions pénitentiaires?

Il pourrait y avoir tels délits auxquels il ne serait assigné d’autre peine que Pin corporation du délinquant dans certaines compagnies disciplinaires, à qui seraient dévolues les fonctions les plus pénibles du service. Alors les condamnés ne seraient plus, comme aujourd'hui, h la charge de Pétât; ils subviendraient eux-mêmes à leurs dépenses par leur travail. Mais c’est là une idée que je me réserve d’approfondir.

Je termine par une dernière considération : c’est que Pétât commençant par prélever les frais de nourriture, d’habillement et d’entretien des troupes sur les produits de leurs travaux , aucune atteinte ne serait portée ni à la liberté du travail ni à Pégalité de la concurrence. C’est là un point essentiel qui a été omis dans les expériences qui ont été ordonnées par M, le maréchal Soult ? et qui est entièrement méconnu dans les maisons de détention,où le travail se vend à vil prix à des entrepreneurs sans conscience et sans pitié.

Non ; il est impossible que sur une journée de travail Pavanlagc de la discipline n’équivale pas au temps réclamé par quelques exercices militaires. Toute la question se réduit là.

Montécuculli a dit : « Quand les années sont florissantes, les arts j le commerce , tout Tétât fleurissent a la fois sous leur ombre ; mais dés qu’elles viennent à languir il îrv a plus ni gloire, ni valeur, ni sûreté, »

Or n’est-il pas vrai qu’eu France Tarniée languit?

Trois cent mille hommes souffrent do la pensée qu’ils n’orit rien à faire et qu’ils sont à charge a Tétât ; ils souffrent de n’étre pas assez payés , ils souffrent de coûter trop ; leur désœuvrement les accable ; leur inutilité les humilie ; leur orgueil s’irrite contre la paix , eL leur patriotisme n’ose souhaiter 1 1 guerre ! Qu’au utilise dune Tannée,elle UC LANGUIRA plus*