DBS MATIÈRES CONTENUES DANS CE VOLUME

91, i07, il7, 437, 156, 315, 412, 477, 620, 727, 778, 756, 76i, 805, 818, 839 ; 9 septembre 1835, sur les cours d'assises, p. 100, 101, 121, 463 ; 13 mai 1836, sur le vote du jury, p. 102, 103, 403, 488, 754, 779, 810 ; 30 juin 1838, sur les aliénés, p. 300 et suiv.; 15 juillet 1845^ sur les chemins de fer, p. 28^ 29, 3i ; 15 mars 1850, sur l'enseignement, p. 561 ; 9 juin 1853, sur le vote du jury, p. 101, 105, 121 ; 14 juin 1854, sur l'instruction publique, p. 561 ; 17 juillet 1856, modificative du Gode d'instruction criminelle, p. 238 ; 13 mai 1863, modificative du Gode pénal, p. 2, 30, 67, 91, 133, 183, 320, 323, 325, 351, 428, 430, 461, 462, 465, 475, 493, 748, 755, 780, 831, 866; 29 juillet 1881, sur la presse, p. 69, 72, 512, 515, 517, 602, 603 ; 27 mai 1885, sur les récidivistes, p. 54, 295, 311, 464, 494,832,834^865,866.

Maître t Vby. Attentat à la pudeur, Attentat aux mœurs, Viol.

MaitrecoaTreurt Voy. Homicide involontaire.

Mari i Yoy. Adultère, Attentat & la pudeur. Excuse, Justification.

Médecin : Voy. Déclaration de naissance, Homicide involontaire. Révélation de secrets.

Menace i Voy. Provocation.

Meurtres Vb^^. Enfant, Excuse, Justification.

Mine» s Directeur, responsabilité pénale, homicide involontaire, p. 15.

Ministre d'nn coite : Voy. Attentat à la pudeur. Viol, Révélation de secrets.

Noorrice: Voy. Enfant.

Netalre t Voy. Dénonciation calomnieuse, Révélation de secrets.

Oncle t Voy. Attentat à la pudeur, Viol.

Opératien césarienne : Voy. Inhumation.

Ordonnance s 1670, en matière criminelle, p. 765; 8 no-^ vembre 1780 et 4 novembre 1788, sur la police de Paris, p. 620 ; 29 octobre 1820, sur la gendarmerie, p. 59, 738 ; 4 janvier 1843 ; sur le notariat, p. 572.

Outrage paMIe à la pndeur t Pénalité, p. 67 ; caractè" res, p. 68; consentement de la personne qui subit routrage,p.70; publicité de Facte p.|72 ; lieux ot il est commis, p. 73 ; nécessité pour les tribunaux de spécifier, dans leurs décisions, les faits de rincrimination; p. 87 ; les mêmes faits peuvent être poursuivis