CHAPITRE III

En réfutant & fond cette calomnie, nous croyons avoir nous aussi apporté notre pierre au monument que Paris prépare à Danton .

A. AuLARD, i4 janvier 1889.

On a incriminé souvent et très vivement à Tépoque la gestion financière de Danton au Ministère de la justice. On a dit qu'il avait empli ses poches et celles de ses amis. Les^ accusateurs ne sont pas seulement des faiseurs de mémoires, mais des collègues de Danton, des hommes qu'il coudoyait au Conseil exécutif ou à la Convention, des membres de son propre parti. Ils n'ont pas formulé leurs griefs derrière le dos de l'accusé et après coup. Ils l'ont mis sur la sellette à la tribune, et, si la Convention, après plusieurs débats

I . Cette étude a d'abord paru dans les Annales révolutionnaires de mai-juin et juillet-septembre 191 3.

contradictoires, après avoir entendu Taccusé dans sa défense, s'est refusée à condamner, elle s'est refusée aussi à absoudre.

A cette aurore du régime parlementaire, la responsabilité ministérielle n'était pas encore un vain mot. La Constitution de 1791 avait stipulé que les ministres étaient responsables « de toute dissipation des deniers destinés aux dépenses de leur département » (Section IV, art. 5) et qu'ils étaient tenus « de rendre compte de leur emploi » (art. 6). Les premières Assemblées avaient exigé de tous les ministres, à leur sortie de charge, un compte moral et financier de leur gestion. La Législative avait réglé la procédure à suivre par le décret du 25 mars 179a qui ne laissait que quinze jours au ministre sorti de charge pour présenter son compte'.

La reddition des comptes des ministres ne fut pas une simple formalité. Leurs mémoires furent examinés avec soin sur pièces justificatives. Ainsi, à la séance du 24 octobre 179a, Borie fit un rapport sur les comptes de Beaulieu, qui avait été ministre des contributions publiques avant le

I. C'est ce décret que le girondin Larivière rappela, à la séance du 18 octobre 179a, en attaquant Danton. 11 n'est pas exact, comme on l'a dît, que le décret, allégué par Larivière, n'eût jamais existé que dans son imagination. Voir aussi les décrets antérieurs des 27 avril 179I) ag novembre 1791 et 10 mars 179a. Sur la Responsabilité ministérielle sous la Révolution voir nos articles de L*Œuvr^ des 7 février, i4 février, aa février et a mars 1916.

7a ÉTUDES BOBESPJEBRISTBS

10 août. La Convention refusa d'approuver ces comptes et en ajourna l'examen*.

Danton donna sa démission de ministre de la Justice, le ai septembre 179a, le jour même où se réunissait la Convention. Il garda cependant ses fonctions jusqu'à la nomination de son successeur et il continua, quelques jours encore, de siéger au Conseil*.

Le 6 octobre, il adressa à la Convention le compte de son administration^. C'était un compte à la fois moral et financier. Dans une première partie, il exposait comment il avait fait exécuter les décrets qui étaient dans ses attributions et, dans une seconde, il donnait l'emploi d'une somme de cent mille livres qu'il avait touchées pour dépenses extraordinaires^. On y lisait entre autres choses :

<( Remis à M. Santerre pour payer les piques faites dans les sections, trente mille livres...

Payé pour gratification extraordinaire d'usage à la fin de chaque trimestre à tous les employés dans les bureaux du ministère de la Justice, seize mille cinq cent quatre-vingt-dix livres...