Quinte-Gurce, Vlï

tE SERMENT. 125

côtés par les entrailles des victimes. Un mot d'Aristote nous apprend où Platon a été chercher ses modèles : Toligarchie voulait ainsi entourer d'une garantie religieuse le choix de ses magistrats. Une seule fois Athènes assermenté des électeurs : ce fut en pleine révolution oligarchique, quand dix commissaires reçurent mission de recruter les Cinq Mille. Assez fréquemment, le peuple s'engage par serment envers des particuliers. Idalion jure avec son roi de maintenir une concession de terre; Cyzique, de respecter des privilèges ; Pergame , représentée par ses timouques, de perpétuer l'hérédité d'un sacerdoce. Érétrie fait confirmer un contrat par un serment de tous les citoyens, renouvelé annuellement par les éphèbes*

Quand on exige le serment de tous les citoyens, on prend quelquefois soin de faire graver sur une stèle, non seulement la formule, mais les noms de ceux qui ont juré. Mesure de contrôle presque nécessaire dans les villes qui portent des peines contre les citoyens insermentés. Ces peines sont très rigoureuses, A Chaicis, c'est Tatimie avec confiscation des biens. Érétrie condamne à Tatimie quiconque n'aurait pas son nom inscrit, sur la stèle, à l'amende quiconque proposerait de ne pas prêter le serment, à l'atimie héréditaire tout auteur d'une proposition contraire au serment prêté. Aux mômes finSj de fortes pénalités sont parfois prononcées contre les magistrats qui négligeraient de faire prêter aux citoyens lé serment obligatoire.

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§ 2. — Les grands corps de VEtat,

Dans la Grèce entière, on assermentait tous ceux qui recevaient une délégation du pouvoir souverain. Le serment d'investiture était également prêté par les grands corps deTÉtat et par les magistrats.

Avant d'entrer dans rassemblée politique et judiciaire des hèliastes, les Athéniens prêtaient un serment spécial. Une formule de ce serment qui se trouve dans le Discours contre Timocrates a été souvent rejetée comme apocryphe ; mais si Ton essaie de reconstituer à Taide des inscriptions la formule authentique, on est obligé d'y faire entrer à peu près tout le contenu du texte traditionnel. Voici donc le serment des hèliastes, avec un engagement qui en a disparu et sans une glose qu'un scribe y a insérée arbitrairement : « Je voterai selon les lois et les décrets du peuple athénien et du Conseil des Cinq Cents [et, dans les cas non prévus par les lois, selon l'opinion la plus juste, sans faveur et sans haine]. Je ne voterai ni pour un tyran ni pour une oligarchie, et, si Ton attaque le pouvoir du peuple athénien, si Ton parle ou si l'on fait voter à rencontre, je n'y consentirai pas. Je ne serai ni pour une abolition des dettes particulières ni pour un partage des terres et des maisons des Athéniens. Je ne rappellerai pas les bannis ni les condamnés à mort, et je ne prononcerai pas contre ceux qui demeurent dans le pays un bannissement :contraire

ÏT^fT-

aux lois établies et aux décrets du peuple athénien et du Conseil : je ne le ferai pas moi-môme et empêcherai tout autre de le faire. Je ^'instituerai aucun fonctionnaire qui soit encore comptable pour une autre fonction, ni les neuf archontes, ni le hiéromnèmon, ni les fonctionnaires tirés au sort le même jour que les neuf archontes, ni héraut, ni ambassadeur, ni synèdre. Je ne confierai pas deux fois la môme fonction à la môme personne, ni deux fonctions à la même personne dans la même année. Je ne recevrai pas de présents à titre d'hèliaste, ni moi ni un autre pour moi, homme ou femme, à ma connaissance, sans simulation ni manœuvre quelconque. < Je ne suis pas âgé de moins de trente ans >. J'écouterai Taccusateur et Faccusé avec la même impartialité, et je ferai porter mon vote sur Tobjet précis de la poursuite. Je le jure par Zeus, Poséidon, Dèmèter. Si je me parjure, que je périsse, moi et ma maison ; si je suis fidèle à mon serment, puissé-je prospérer! »

Tel est le serment ordinaire des hèliastcs au iv« siècle. Mais en plusieurs occasions on y adjoignit d'autres engagements. En 446/5, les hèliastes jurent de maintenir aux Chalcidiens les libertés civiles qui leur ont été reconnues par traité. En 403, ils prêtent un serment d'amnistie, dont on a conservé ces quelques mots : Kal où (jLVTjdixaxiqffuj oùoi àXX&) Tceidoaai, « Je ne chercherai pas à me venger ni ne pousserai un autre à le faire ». Ces serments supplémentaires se distinguent nettement du serment d'investiture : ils

iâ& ÉTUDES SUR L'ANTIQUITÉ GRECQUE.

sont imposés aux hèliasies par quelque acte bilatérai. Le Conseil (pouXV)), autre émanation du peuple souverain, est également assermenté. Celui d'Athènes, créé par Solon, s'engagea par un serment commun à maintenir les nouvelles Jols; mais il cessa de fonctionner durant la tyrannie des Pisistratides. Huit ans après la réforme de Clisthènes, en 501, fut instituée par les Cinq Cents la formule de serment qui était encore en vigueur au temps d'Aristote. Des fragments assez nombreux permettent d'affirmer que le pouXeu- Tixoç Spxoç rappelait d'un mot chaque attribution de la PouXt^. 1** Il commençait par un engagement d'agir dans le Conseil « conformément aux lois » (xarà robç v({{jLouç ^ouXsuaeiv) et « au mieux des intérêts du peuple » (îà pgXTiara pouXcuffEiv tw Bi^aco tw 'AOiqvaiwv ou t^ ^dXei).

Ce début est à peu près celui du serment prêté par les bouleutes d'Érythrées et de Chersonèse : pouXeudw

b); àv Suv(i){Aai apKTTOL xal BixoitdTaTix 'ËpuÔpaia)v tûi TcXeOet, pouXevffw Ti àpiŒTX xai SixxidtaTx irdXet xotl TcoXiraiç. 2® Il

continuait par un engagement de garder le secret sur

les affaires d'Etat (où TàTïdppYixa êxçpépeiv, rât àwdppTjTOc

TTip^<Tai). C'est ainsi que continue le serment de Chersonèse : Kal oOx ^;(cp6po|jLuÔ7|(j(îJ tûv aTroppi^Twv oùOiv pUTÊ TcoTi ''EXXava ouxe tzoti ^dfpêapov o [/.éXXsi riii. tioXiv

pXfliTtTgiv. 3** Il renfermait un engagement de respecter la liberté individuelle. Voici cet habeas corpus du droit athénien : « Je n'emprisonnerai aucun Athénien, (oùoè ^(joi 'AOYjvauov oùBsva), s'il fournit trois cautions appartenant à la même classe de contribuables, sauf

le cas de condamnation pour trahison envers la cilé ou conspiration contre la démocratie ou encore le cas de versement non fait par un fermier, une caution ou un receveur ». 4° Enfin, venait un engagement de procéder à Fexamen des bouleutes et des archontes désignés (àirocpavÊÎv ei xiç riva olZt twv Xa/ôvxwv aveici- TTiSeiov ovT3t pouXsueiv).

A la formule ordinaire s'ajoutèrent plusieurs fois et pour un temps plus ou moins long certains engagements spéciaux. Les Cinq Cents furent probablement les premiers à prononcer le serment formulé par le décret de Dèmophantos. En effet, l'entrée en vigueur de ce décret est marquée par Tenlrée en charge du Conseil. D'autre part, nous savons que, précisément cette année, le serment du Conseil fut remanié. On y inséra un engagement nouveau, qui subsista longtemps, celui de respecter le règlement intérieur du Conseil, d'occuper la place assignée à chacun par le sort (xaOeSeîdÔat iv tw Ypatxjxart 5 àv Xà/a><riv). Une addition remarquable fut faite après la pacification de 403. Elle est mentionnée en ces termes : « Je n'accepterai ni dénonciation ni prise de corps pour tout acte du passé, sinon pour rupture de

ban » (xat où ôéçofiai evBei^tv outs otTraywYyiv evsxa twv TTpÔTepov yeyevjrjixévwv, Tzk^y twv çpuyôvTtov).

En dehors d'Athènes, nos documents mentionnent rarement le serment des bouleutes. Cela ne signifie pas qu'il fût rare. On en trouve peut-être la trace dans une inscription de Syracuse. Les gérontes de

Sparle, à qui Plutarque attribue un serment exceptionnel de fidélité à la constitution, devaient prêter réellement le serment d'investiture devant les divinités à{jL^ouXioi *. A Itanos et à Chersoiïèse, la formule du serment civique renferme un paragraphe sur les devoirs qu'on aura éventuellement à remplir comme bouleute. C'est que dans les petites villes on ne prête peut-être pas un serment spécial avant d'entrer au Conseih Dans les cités de la première confédération athénienne, le serment des bouleutes est fixé par un accord avec Athènes et prêté par le Conseil désigné devant le Conseil en charge. Serment d'investiture en même temps que d'alliance fédérale : on promet d'abord d'agir en toute loyauté et justice, non seulement envers les concitoyens, comme à l'ordinaire, mais envers les Athéniens et les confédérés, puis de ne pas faire défection et de ne consentir ni à un rappel de bannis ni à un bannissement sans la ratification d'Athènes. Dans l'exercice de leurs fonctions, les bouleutes avaient encore de fréquentes occasions de prêter serment. De concert avec certains magistrats, ils juraient au nom du peuple d'observer les traités. Pour Athènes et la confédération athénienne, les exemples sont innombrables; ils ne manquent pas pour Sparte et autres villes du Péloponèse. Un cas remarquable, c'est celui où le Conseil est tenu par un acte bilatéral de jurer en son nom propre et en raison

l. Plutarque, Vie de Lycurgue, 29; Pausanias, IIÎ, 13, 6.

LE SERMENT. Idi

de ses allribuiions constitutionnelles. Ce cas se présente dans deux documents aussi différents que possible. Le premier est un passage de l'Iliade : il y est question d'un arrangement aux termes duquel les Troyens partageront leurs richesses avec les Grecs et feront jurer à leurs gérontes d'empêcher toute simulation de biens. Le second, c'est le règlement interr venu entre Athènes et Chalcis : les Cinq Cents doivent, conjointement avec les hèliastes, s'engager à ne pas violer durant leurs fonctions les garanties octroyées aux Chalcidiens.

§ 3. — Les magistrats,

La caution religieuse demandée à de véritables assemblées était naturellement exigée des magistrats.

Les archontes athéniens prêtaient déjà serment jadis entre les mains des rois : la formule séculaire en laquelle ils juraient à l'époque d'Aristote mentionnait encore le nom du roi Akastos, et la peine de l'archonte parjure remontait à des temps où Ton ignorait l'usage de la monnaie. La Politeia donne sur la cérémonie de la prestation des renseignements précis. Après l'examen légal, les archontes désignés s'avancent vers la pierre sacrée. Ils y montent et jurent « de gouverner en toute justice et suivant les lois, de ne pas recevoir de présents pour les actes de leur gestion, ou, s'ils sont convaincus d'en avoir

132 ÉTUDES SUR l'antiquité GRECQUE.

reçu, de vouer aux dieux une statue en or ». De là, ils se rendent à l'Acropole, pour renouveler leur serment, et alors seulement ils entrent en fonctions. Comme les archontes, les stratèges juraient de ne pas se laisser corrompre. A cette garantie morale ils en joignaient une technique : ils s'engageaient à « enrôler les hommes qui n'avaient pas encore fait campagne ». En 431, Charinos, avec l'appui de Périclès, fit insérer dans la formule l'obligation de faire dans l'année deux excursions en Mégaride. Celte addition n'a pas survécu aux circonstances qui Tont produite : peut-être l'occupation de Mégare par les Athéniens, en 424, y a-t-elle fait renoncer. Les stratèges prêtaient le serment jxsTaçù tou eSouç xt\ ttjç TpaTTÉÎ^Tlç, entre la statue d'Athèna Polias et la table sacrée aux branches de myrte, sur l'Acropole. Les formules traditionnelles ne pouvaient convenir au régime oligarchique des Quatre Cents : ils rédigèrent une formule nouvelle à l'usage des magistrats (411). En ces temps de révolution, le serment était une précaution habituelle contre les trahisons des fonctionnaires. On venait d'assermenter les rapporteurs chargés de préparer une constitution et les commissaires chargés de recruter les Cinq Mille. Sous larchontat d'Euclides, le gouvernement démocratique assermenta les cinq cents nomothètes nommés par les dèmes pour procéder avec le Conseil à la revision générale des lois. Ainsi les magistrats extraordinaires prêtaient serment comme les autres.

Toutes les cités grecques appliquaient la môme règle. Quelquefois le serment civique suffisait, parce qu'il prévoyait le cas où Ton serait appelé aux charges publiques. Mais, en général, il fallait un serment spécial d'investiture. Vieille tradition, qui explique en partie le serment des rois à Sparte, sinon en Épire, et fait remonter celui de Tarchonte-roi athénien à la période de la royauté. Une inscription dit formellement qu'à Delphes tous les collèges de magistrats étaient assermentés. L'exemple le plus fameux est fourni par un décret mutilé : <' Je prononcerai les senlences d'après l'opinion la plus juste.... Je ferai rentrer les amendes prononcées, autant qu'il sera en mon pouvoir.... Je ne soustrairai aucune part des biens amphictioniques.... Je ne donnerai à nul autre quoi que ce soit des biens communs.... Je n'efTacerai rien de ce qui est inscrit sur le registre sinon par ordre des hiéromnèmons.... Je ne recevrai jamais de présents. Je le promets et le jure, etc. » Ce serment est prêté probablement par les pylagores, puis, entre les mains des pylagores, par les hiéromnèmons et les hérauts. Il n'est pas jusqu'aux épimélètes chargés d'administrer à Delphes un fonds spécial qui ne soient astreints au serment « comme les autres corps de fonctionnaires ». A ^Enos, le directeur de l'enregistrement est assermenté. Les principaux magistrats d'Ioulis jurent « de remplir leur charge en tout bien tout honneur ». L'obligation du serment -st attachée même à des fonctions temporaires. A

Téos, trois nomographes jurent « d'inscrire les lois qu'ils jugeront les meilleures et les plus utiles à la cité ». A Zéleia, neuf commissaires enquêteurs jurent « de rechercher quiconque occupe une terre du domaine public et de l'estimer à sa valeur exacte en toute loyauté, justice et conscience ».

Le serment ordinaire des magistrats s'allonge parfois d'engagements nouveaux imposés par une convention bilatérale. Le cosme de Praisos jure, à l'entrée en charge, de faire respecter les droits reconnus aux Stèlites. Encore reste-t-on là dans la catégorie des serments promissoires. Ce qui est plus curieux, c'est le serment déclaratoire déféré à des fonctionnaires. Quand Smyrne étendit son droit de cité à Magnésie, les greffiers militaires en charge et des recenseurs civils nommés exprès dressèrent la liste des nouveaux citoyens; en remettant leur travail aux contrôleurs, ils jurèrent « qu'ils avaient établi le rôle de leur mieux ».

Jamais en Grèce les véritables magistrats (àp/ovTeç) n'ont prêté serment à leur sortie de charge. Si ce serment libératoire a parfois été prêté en pays grec, c'est toujours par des épimélètes chargés d'administrer des institutions d'origine privée et surtout de caractère religieux. Les épimélètes préposés aux intérêts d'un oracle à Dèmètrias ne sont pas plus des magistrats que certains épimélètes de Calauria, gérants de fondations pieuses, ou que ces épimélètes qui, après avoir fait reconstruire l'église dans une

LE SERMENT. 13b

ville syrienne au vi® siècle, jurent par la Sainte Trinité n'avoir pas « péché » en eau trouble. Il est très naturel que les uns et les autres, à huit pu neuf siècles d'intervalle, aient prêté serment pour obtenir décharge. Les magistrats, au contraire, ne paraissent pas être assujettis à cette formalité au moment de rendre leurs comptes.

Puisqu'on s'engage devant les dieux pour les fonctions civiles, à plus forte raison le fait-on pour les fonctions sacrées. Les Amphictions et leurs acolytes en sont déjà un exemple. Sur ce genre de serment l'inscription qui règle les mystères d'Andania donne des renseignements complets. « Que le greffier des synèdres assermenté les hiéroi immédiatement après leur nomination, sauf excuse pour cause de maladie, tandis que devant les victimes embrasées ils feront des libations de sang et de vin. Ci-dessous la formule du serment : « Je jure, par les dieux à qui sont con- « sacrés les mystères, de veiller à ce que tout se « fasse selon le rite, comme il convient aux dieux et « comme le veut la loi stricte, de ne commettre « moi-même ni permettre à autrui ni indécence ni « illégalité qui puisse troubler les mystères, mais de « me conformer aux prescriptions et d'astreindre c< les hiérai et le prêtre au serment selon la formule. « Si je tiens ce serment, que j'aie le sort des hommes « pieux, et le contraire, si je me parjure I » Quiconque refusera de jurer paiera une amende de mille drachmes et sera remplacé.... Que les hiérai prêtent

i36 ÉTUDES SUR L'ANTIQUITÉ GRECQUE.

serment entre les mains du prêtre et des hiéroi^ dans le temple d'Apollon Karnèios, la veille des mystères, selon la, même formule, à laquelle elles ajouteront cette déclaration : « J'ai toujours vécu avec mon « mari selon les lois divines et humaines ». Celle qui refusera de jurer sera condamnée par les hiéroi à une amende de mille drachmes et déclarée incapable d'accomplir les formalités des offrandes ou de participer aux mystères; celles qui auront juré accompliront les offrandes. » Cette formule, commune au prêtre, aux hiéroi et aux hiérai, est encore imposée aux administrateurs des mystères. Mais le gynéconorae, fonctionnaire aux attributions toutes spéciales, doit prêter devant les hiéroi un serment différent, par où il s'engage à « surveiller l'habillement des femmes ». Partout, comme à Andania, les femmes étaient soumises à la même obligation que les hommes. Cos assermentait les prêtresses de Démêler. A Athènes, les vierges de famille noble attachées au service de Dionysos (yspapai) prêtaient serment à la femme du roi, assistée du héraut, avant de toucher aux objets sacrés. La formule de ce serment devait rester secrète. Du moins, on n*osait en citer que la partie déclaratoire, qu'un lexicographe a restituée en ces mots : « Je suis chaste, pure et immaculée, exempte de toute souillure, y compris le contact de l'homme; je célèbre les Théœnia et les lobacchia en l'honneur de Dionysos, suivant les rites des ancêtres, aux temps marqués. »

§ 4. — Cas particuliers.

Si le citoyen désigné pour une charge devait prêter serment pour Texercer, il ne pouvait s'en faire dispenser que par une excuse fournie sous la foi du serment, une eocômosia (E?wji.offia). Un passage d'Arislote donne à supposer que les constitutions aristocratiques poussaient à un large emploi de Texômosia : la faculté de se soustraire aux magistratures, exercées gratuitement, était habilement accordée à ceux qui n'avaient pas le cens, mais refusée aux censitaires, qui possédaient ainsi en fait le monopole des fonctions publiques *. Les cités démocratiques admettaient Texcuse jurée pour les missions et privilèges onéreux, pour les liturgies. A Athènes, le cas le mieux connu est celui des citoyens envoyés comme ambassadeurs à l'étranger. L'exômosia devait se faire devant l'assemblée : seul le peuple pouvait révoquer un ordre donné par le peuple. Il fallait un motif valable. Démosthène ne put refuser son concours à la deuxième ambassade envoyée auprès de Philippe; ne voulant pas faire partie de la troisième, pour ne pas servir une politique qu'il désapprouvait, il excita un violent tumulte, et dut décliner une nouvelle sommation par un nouveau serment. Eschine, refusant de partir sous prétexte de maladie, fut obligé

!. Aristote, Politique, VI (IV), x, 6.

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d'envoyer jurer à sa place son frère, accompagné d'un médecin. Toutes pièces concernant Texômosia étaient conservées au Mèlrôon. Dans les petites villes, quand il s'agissait d'entreprendre un voyage long et coûteux, on était tout prêt à se récuser. Un décret de Lampsaque loue un citoyen d'avoir accepté une mission à Massilie, à Rome et à Corinthe, quand d'autres lavaient déclinée en alléguant dans leur serment leur situation de fortune. L'exômosia était encore usitée dans le recrutement de la cavalerie athénienne. Étaient rayés des catalogues, à Condition de prêter serment : i^ les cavaliers qui déclaraient au Conseil n'être plus en état de servir à cheval; 2** les citoyens qui, désignés par les recruteurs, déclaraient être impropres au service. Enfln, par l'exômosia on se (dérobait à certaines exigences du fisc. Est-ce en cette circonstance qu'on voit un Athénien affirmer avec serment devant le peuple qu'il n'a pas de ressources suffisantes pour sa vieillesse? En tout cas, à loulis, au iv° siècle, les débiteurs du trésor qui ne s'étaient pas acquittés aux échéances fixées devaient se justifier devant le peuple sous la foi du serment *.

Le citoyen qui voulait intenter une action criminelle pour motion illégale (yp^c©?) Trapavoixtov) annonçait sa résolution dans l'assemblée sous la foi du serment. Cette déclaration s'appelait hypômosia (uTutojjôdia). Elle

1. Démosthène, Contre Timolhée, 67; Mtiseo Ualiano, 1 (1885), p. 201.

avait par elle seule un pouvoir suspensif. Elle empêchait de passer au vote sur un projet de décret ou de loi, ou bien elle ôtait la force exécutoire au décret ou à la loi déjà votés, juçqu'à ce que la justice eût prononcé. L'appel aux dieux garantissait au citoyen son droit de veto et Tempêchait d'en abuser.

§ 5. — Les dèmes.

Le serment était d'un fréquent usage dans la vie politique des dèmes, comme dans celle de la cité. L'État demandait le serment aux éphèbes; la petite communauté le demandait aux récipiendaires. Tous les ans, quand l'assemblée du dème procédait à l'inscription sur le registre civique des Athéniens ayant atteint l'âge de dix-huit ans, ou exceptionnellement, quand elle revisait le registre, les dèmotes juraient « de voter selon l'opinion la plus juste, sans faveur et sans haine ». Ils juraient de rendre « l'arrêt le plus équitable », quand ils formaient un tribunal pour exercer un arbitrage ou juger en appel les magistrats comptables. Le démarque, qui présidait, était « le maître du serment » : il le recevait de chacun, après le sacrifice, au fur et à mesure qu'il distribuait les bulletins de vote. Les magistrats des dèmes étaient aussi astreints au serment. Un décret de Myrrhinonte contient un résumé des formules. L'euthyne doit dire : « Je n'accepterai de présents^ ni moi ni un autre pour moi, homme ou femme, à

ma connaissance, sans simulation ni manœuvre quelconque. S'il m'apparaît que le comptable soit en faute, je le redresserai el j'estimerai en toute conscience le montant de la faute. » Le logiste doit dire : « Je vérifierai en toute conscience le compte des dépenses » ; les synègores : « Je soutiendrai les irité-' rets du dème en toute justice et voterai en toute conscience et justice ». D'autres magistrats jurent dans le dème des Skambonides ^ « Je sauvegarderai les intérêts de la communauté et je verserai à leuthyne son dû ». De simples citoyens chargés par un dème de soutenir Taccusation devant les hèliastes en cas d'appel sont tenus de jurer qu'ils n'ont reçu ni ne recevront de présents. Enfin, en conférant à leurs magistrats des attributions spéciales, les dèmes leur imposaient des serments spéciaux. Dans un décret relatif au droit de pâture, un démarque doit s'engager à ne rien recevoir, pas même par personnes interposées, et à dresser procès-verbal pour toute contravention.