PROPORTION
det frais
de
. perception
aux
prodniis.
BBÛTITÉ
de rimpAl par tèie d'habitant.
Paris
Lyon
Marseille....
Bordeaux. . . .
Rouen..., . .
Toulouse
Nantes
Lille
Strasbourg. .
Nîmes
Tersailles. , .
Montpellier..
Rennes
Orléans
Toulon . ...
Saint-Élienne
Metz
Reims
Caen ......
Angers
Amiens
Brest.
fermée.
en parUe fermée.
ouverte.
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ouverte, en partie fermée, ouverte.
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Les impôts indirects sont particulièrement lourds pour les classes industrieuses , parce que le sacrifice se renouvelle incessamment, et s attaque à la consommation journalière sans se proportionner d'ime manière équitable aux revenus du contribuable. Les octrois sont amenés à agir ainsi d'une manière d'autant plus forte sur les classes infé-
1 Une grande partie des données qui ont servi à dresser ce tableau ont été prises dans un travail intéressant de M« Ch. Gbarpilleti préposé en chef de Toetroi de Rennei.
Digiti
nu
CHAPiriΠsixiLme.
rieures de la société, que les villes ne sont pas libres de faire porter cette taxe indifféremment sur tous les articles de consommation, mais qu'elles ne peuvent les établir que sur les denrées les plus nécessaires à la vie. La loi organique de cet impôt dit en effet qu'aucun tarif d'octroi ne pourra porter que sur des objets destinés à la consommation des habitants du lieu sujets et que ces objets seront toujours compris dans les cinq divisions suivantes : 1* boissons et liquides ; 2® comestibles ; 3** combustibles; ¥ fourrages; 5*» matériaux.
Les recettes de l'octroi de Paris, pendant trois exercices successifs, se sont réparties dans ces divisions de la manière qui suit :
1 Vins, liqueurs, cidres, poiré et fruits propres à la fabrication .
; Alcools dénaturés (perception nouTelle)..
Huiles, yinaigres, bières, essence de térébenthine, raisins. • .
Comestible
Fourrage
Matériaux. • •
