Wackernagel, Kl. Schriften, I

4. Cf. Gierke, Genossenschaftsr., I, 22, note 44; Brunner, 49 s.

5. Cf. Schroder, G. d. ehel. Giiterrechts, I, 90-91, ei Zeitschrift f. R. G., 5, 419, comme aussi Sohm dons l'édition in-folio de la loi des Ribuaires [M. G. LL., 5, 232, note 79).

6. Cette dot constituée par l'homme ne formait pas tout l'appoint, — qui du reste est aussi appelé dot, — mais la femme apportait encore un complément. Cf. Tacite, G., 18, comme aussi Sal. 100, Extrav. « Si quis patcr aut parentella, quando filia[m] sua[m] ab [marito donat], quantum ei in nocte illa quamlibet rem donavit, totam extra partem inconlra fratres suos vindicct. » Los enfants n'héritaient donc pas de cette dot.

Tous les deux restent intacts pendant le mariage et constituent, en cas de mort prématurée du mari le douaire assuré par lui à la veuve. Si le mari n'a pas fait ces prestations, on constitue le douaire en prenant : 1" des biens acquis pendant le mariage, un tiers comme Morgengahe légitima; 1^ de la fortune du mari 50 s., plus tard, un tiers comme dos légitima.

La Morgengahe et la dos — celle-ci s'élevant dans la loi ripuaire à 50 s., dans la loi salique à 25 ou 62 1/2 s. — formaient ainsi les portions existant certainement du douaire, qui jusqu'alors s'étaient transmises par hérédité dans la gens du mari défunt, et qui, en cas de prédécès de la femme, auraient continué d'y être transmises.

Or, la veuve se remarie. D'abord le futur époux s'accorde avec les parents de la veuve et leur paye le reipus, dont nous parlerons plus bas. La veuve s'adresse ensuite à ses parents. Ceux de la ligne maternelle ont déjà fait connaître leur sentiment dans l'arrangement du reipus; restent ceux de la ligne paternelle : c'est d'eux qu'il est question dans la suite, leur consentement est supposé, car nous sommes aussitôt conduits à un partage de biens. Mais ici une distinction devient essentielle, distinction qui a été déjà introduite dans l'exposé de la loi salique, mais qui était restée jusqu'ici sans importance* : la veuve a-t-elle ou n'a-t-elle pas des enfants de son premier mari? 1** A-t-elle des enfants, la dot que son premier mari lui a donnée se partage ainsi : | à ^ de la dot , selon son importance, échoit à titre à' achasius'^ ^\x\ iparenies proj^imiores

1. Il a auparavant une seule fois une certaine importance, c'est lorsque la veuve demande conseil à sa parenté ; il est dit ici avec une plus grande exactitude : parentes infantum suorum.

2. D'après Kern, Glosses 270, anthâsi : « the fee to be paid in acknowledgment; » pour d'autres dérivations, v. Pardessus, Dipl. , I, 45. n" 6; Grimm, Préface de l'éd. Mcrkel, 54.

du mari défunt (père [mère], frère, fils du frère aîné); à défaut de ceux-ci, au fisc; tout le reste aux enfants. 2'' La veuve n'a-t-elle point d'enfant, on attribue alors aux proximl parentes du mari : a) Yachasius^ b) lit et literie, bancs avec coussins et sièges , que la veuve avait apportés de casa patris à titre de trousseau dans la dot totale du mariage, le tout compté pour un tiers de la dot. Les deux autres tiers échoient à la veuve.

Un pendant de ces dispositions se trouve L. sal. 73, où il est question de l'homme veuf qui se remarie, également avec distinction du cas où il a des enfants de sa première femme et du cas où il n'en a pas. Dans le premier cas, la dot demeure en entier aux enfants; dans le second, \es parentes proxiniiores de la femme défunte ont droit, soit aux deux tiers de la dot promise à la femme par le mari, soit au trousseau apporté par la femme {literie, bancs, sièges) et au tiers de la dot du mari. Le reste appartient au mari survivant^.

Si nous faisons abstraction de la difFérence entre la dot du mari et la dot de la femme dans l'apport total, il résulte des titres 72 et 73 ce principe : partage de la dot entre les parents de la partie défunte et la partie survivante, quand il n'y a point d'enfants ; quand il y a des enfants, droit exclusif de ceux-ci h la dot.

La simplicité de ce dernier principe paraît altérée, quand la femme survit, par l'introduction de Vachasius. L'insignifiance de celui-ci nous fait tout de suite reconnaître en lui un versement symbolique'^. Le but en est indiqué par sal. 72, à l'égard des parents du mari, par les mots : « ut pacem habeam parentum ; » à l'égard du fisc, au cas où ces parents feraient défaut,

1. On remarque des changements dans le partage apporté par l'Ed. Chilp., 4.

2. Ainsi Waitz, A. Recht, 112, 147. Weinhold dans Haupts Zs. 1, 541.

par les mots : a de eani (viduam) in verbum régis mittat. n On ajoute pour plus de clarté que les enfants auront la dot « post obitum matris sine uUum consorcium. » Il s'agit évidemment de maintenir en premier lieu les droits des enfants à la dot contre les réclamations éventuelles : c'est ce qu'indiquent aussi les mots sal. 73 § 1 : « si tamen — liceat judicare ». Mais à côté de ce but particulier, il y a le désir plus général de la veuve de se garantir des réclamations de la part des parents du père, mais ces dernières ne pouvaient être fondées que sur une /nujideburdis totale , laquelle prenait fin avec le paiement de Vachasiiis. Il ne faut donc pas voir dans Vachasius un droit de miuidiiim proprement dit^, mais bien quelque chose de semblable, une indemnité qui, payée par la veuve et non par son fiancé, conduisait à la suppression d'une mundehurdis née dans des circonstances tout à fait particulières.

Quel est maintenant le rapport du reipus à Vachasius? Le plus souvent on a regardé le reipus comme un droit de fnundiuin^. Cette opinion a été combattue récemment par d'Amira, loc. cit., p. 31-36, dans une argumentation sagace et heureuse. Il n'y a point de raison de penser, dans le titre 44 de la loi sal., au droit de mundium une observation exacte c induit plutôt à chercher un rapport avec la dot ou avec les meubles de la veuve indiqués sal. 72 et 73. Seulement d'Amira n'a pas poursuivi jusqu'à l'entière preuve la voie découverte par lui, il ne fait que des conjectures. Il me paraît possible d'établir ce qu'il avance. Pour cela, il faudra se représenter encore une fois dans son ensemble la composition de la dot franque dont il a été question plus haut à différents

1. Ainsi Schrôder, Ekel. Gûterr., I, 60. Weinhold dans Haupts Zs. 7, 539.

2. Cf. la littérature dans Schrôder, Ehel. Gûterr., I, 58, n° 15.

endroits. 11 s'est formé une dot totale où se sont rencontrés les apports du mari et celui de la femme. L'apport de la femme, qui, naturellement, n'est composé que de meubles^, est fixé d'une manière conventionnelle par la loi sal. 73, au tiers de la dot du mari (ou même de la dot totale), donc à une valeur de 8 à 20 s. , à quoi correspond bien le prix de 12 s. ^ dans la loi rip., 59, g. A côté de ce trousseau de la jeune fdle se place un trousseau analogue donné au jeune homme lors de la réception des armes (capillaturiae : sal. 100, Ejctraw.). Ce sont le mobilier et l'équipement militaire de la loi thur. et en partie de la loi rip. ^ ; mais il est caractéristique que, dans la loi salique, ils ne constituent pas un arrangement héréditaire, mais qu'ils sont h l'avance enlevés de l'hérédité et ont leur ordre de succession particulier. Cela ne change que plus tard, aux IX® et X® siècles^.

Or, dans la Sal. 72, le mobilier n'est point mentionné à l'endroit où il est parlé de la veuve avec enfants, mais précisément dans ce cas il est fait mention expresse de prestation du reipus. Dès que le fiancé paye le reipus, il n'est plus question de mobilier, c'est-à-dire que celui-ci reste en la possession de la veuve et passe avec elle dans le juiindium du mari. Ce passage a dû cependant porter atteinte à des droits d'autres personnes , et ces droits devront être cherchés pour les meubles chez certaines catégories de successeurs , conformément au tableau de ceux qui reçoivent