Cf. infra, p
2. C'est, d'ailleurs, on le sait, le point de vue féodal dans sa généralité ; on s'y applique sans réserve au xi* siècle ; comment on arrivait à se procurer ces revenus, c'est ce que nous apprend D. Phil. (1094), Mab. De re dipl. 589 C pour Melun : « omnes pravorum adinventiones, saecularium negotiorum exactiones, frcdorum, raptuum, bannorum, judiciorum necnon incendiorum et omne quod saeculares [1.: — laris] occasione legis humanae mentes concipi qucant. » C'est à ceci qu'il faut rapporter l'expression « ca, quac videtur hubere iuste veliniuste », dont parle Doniol, Cart. Sauxillanges, notes, p. 35.
3. L'Église eut, comme on le conçoit, particulièrement à en souffrir, elle fait
chargés de rendre la justice, que l'absence de stabilité politique rendait inévitable ^ On concevra facilement que, dans un tel état de choses, faire preuve d'honnêteté et d'humanité dans les arrêts ne fut pas considéré comme l'accomplissement d'un simple devoir, mais pût être célébré de toutes parts '-.
Les idées que les justiciables se faisaient de la justice participaient du même désordre. Aller au combat ou aller en justice paraissent n'avoir été que des nuances d'une même chose ; dans les deux cas, il était nécessaire avant tout de faire appel à des amis dévoués 3. Et souvent une revendication de propriété avait moins pour but de rentrer en possession d'un droit réel ou supposé, que de couvrir une simple spoliation. Le mot qui terre a guerre a exprime encore parfaitement la réalité ; c'étaient précisément les classes supérieures qui considéraient les procès comme des affaires lucratives et les multipliaient. Leurs membres savaient bien que les propriétaires, l'Eglise en particulier, incapables de se défendre, leur offriraient une transaction, même dans le cas où ils avaient
entendre son cri d'angoisse à maintes reprises au dessus des autres lamentations; cf., par exemple, Cart. S. Père, p. 31 (milieu du xi® siècle) : « négligentes existant, dum non sit judex, qui scctetur justiciam^ ac reprimat usurpatorum violatiam [sic] neque habens aequitatis libram, ulciscatur sanctae Aecclesiae injuriam... nec est rex neque princeps, qui ei condoleat, vel qui ejus singultibus... respirare concédât. Quare flagiciosi quique, impunitate freti.. bona usurpando auferunt, et, quae nequeunt.. vastant. »
1. Un passage caractéristique est dans Ep. Hildeb., II, 8, D. Bouquet, XV, 314 C (1170) : « tam modico tempore [triennio] sex in urbe [Genomanensi] sustinuimus consules. »
2. Ainsi pour l'évêque Jean de Thérouanne, cf. Cart. S. Berlin, 267, Sim., II, 58; il faut noter qu'on fait consister ici le généreux accomplissement du devoir non dans une stricte impartialité, mais dans la douceur et l'indulgence qu'on déployait dans la revendication des sommes arriérées.
3. Cf. le passage suivant emprunté au serment d'un vassal pour l'archevêque de Vienne; Cart. Romans, p. 48-9, 18 bis (vers 1070) : « si vero aliquis sibi verram fecerit seu de castellis istis, seu per placitum, adjutor sibi ero. »
succombé en justice K S'ils étaient généreux, ils se désistaient du procès et transféraient les biens enlevés au vrai propriétaire comme une donation. Dans ce cas et dans d'autres, les parties se trouvaient dans des termes de bon accord assez imprévu 2. Si les seigneurs étaient, au contraire, moins enclins à la douceur, ils ne prenaient même pas la peine de faire un procès, mais volaient et pillaient tout simplement, et l'opprimé était
1. C'était un simple moyen d'exaction, sous le couvert mensonger de procédés autorisés par les institutions judiciaires; les classes dominantes l'avaient donc bien plus à leur disposition que celles qui occupaient un rang inférieur; cependant on voit des personnes de celte dernière catégorie s'en servir; cf. Bibl. de l'Ec. des Ch., IV, 2, 425, 11. — Mentionnons encore quelques exemples : Cart. Yonne, II, p. 19, 16 (fin xi' siècle) : « quia monachi nisi cum magno labore et gravi suarum rcrum dispendio placitare non possunt, H. monachus praedictae villae praepositus pro pacis quietisque araore.. XL solidos eidem M. dédit, et tam ipse M., quam filius ejus.. et uxor ejus banc calumpniam ecclesiae remiserunt. » Une Caliunnia est retirée contre le versement de 40 sol.: Cart. S. Père, p. 124, 3 (vers 1070); de 16 livres : Pol. d'Irm., II, 355 (vers 1037). — Dans le L. de Servis, app., p. 141, 18 (vers 1060) les moines de Marmoutiers gagnent un procès : « Verum ne [calumniatores] calumniae suae fructu penitus privarentur, XVIcim denariorum libras a monachis acceperunt. Quas illi [monachi] inquietudine carere volontés, secundum apostoli dictum redimentes tempus, quoniam dies mali sunt. dare non renuerunt. » Ainsi c'est au mépris du jugement que les plaignants l'exigent. D. Hen. (1047), D. Bouquet, XI, 582 D. pour S. Medard de Soissons l'abbé donne à un certain « pretium XL librarum ne beneficii redditi poeniteret ».
2. Signe caractéristique de l'état moral et religieux du temps, toutes ces donations sont faites « pro remedio animae » ; cf. à leur sujet, Cart. Romans, p. 42, 16 (1057-70) : « Brève de guirpimentia, » plus tard on dit « donationem et redditionem » ; de même Cart. S. André, 62* (7 mars 1083); Cart. S. Père, p. 181, 55 (avant 1061) ; Cart. Sauxillanges, p. 370, 484 (990-1049); p. 548, 775 eod. temp.; p. 551, 781. La chose finissait par un contrat; quelquefois on spécifiait les points sur lesquels on ne pouvait pas s'entendre et on indiquait les moyens auxquels on aurait recours en cas de résistance ; v., par exemple, la Concordatio ou Concordia sur une affaire litigieuse dans Cart. Paris, I, 238, 1 (vers 1093). « In querela et in calumpnia rclinquendum esse decrevimus, ita tamen, ut si quid nimis de his duobus ageret , eum conveniremus , et ad cmcndandum vol ad justiliam faciendam moneremus ; que si ncglexerit, eum denuo cxcommunicaremus. » C'est naturellement la seconde alternative qui se présenta, cf. Dach., III, 439.
trop heureux de trouver des consolations dans l'espoir de la justice céleste K
Dans de telles conditions, l'acquisition restait toujours un risque. Toutes les armes qu'on opposait aux manœuvres de ces plaideurs de profession étaient inutiles ; on n'y recourait qu'exceptionnellement. On obligeait bien la partie qui aliénait un fonds à en assurer la libre possession à l'acquéreur ou, en cas de sa perte, à lui en donner l'équivalent 2. Mais tous ces expédients n'avaient naturellement pour conséquence que de borner encore plus la transmission du sol.
De durables améliorations ne pouvaient venir, comme pour toute réforme administrative, que du côté du pouvoir. Le XI® siècle l'inaugura en instituant la trêve de Dieu. Elle n'eut
1. Ainsi Cart. S. Père, p. 184, 58 (2* moite du xi* siècle). Des étrangers ayant dérobé certaines choses au monastère : « de quorum facinore nos intérim tacentes Deo equissimo judici examinandum linquimus. » Cf. aussi L. de Sériais, app., p. 141, 18 (cité p. 262. n. 1). On peut se faire une idée très exacte des procédés juridiques du temps dans Seheri Primordia Calmosiacensia, M. G. S., XII, 824-347.
2. Le côté hasardeux de toute acquisition ressort très clairement du Cart. S. Père, p. 96, 5 (avant 1024). Tendances opposées dans Cart. Sauxillanges, p. 573, 820 (990-1109) : « Fidem fecerunt pro isto manso G. L. D. B., ut quitium faciant tenere [se. monachis]. » On prend même ses précautions contre celui qui fait la donation : Cart. S. André, 182 (an 1000).— Dans Cart. Trinit., p. 432, 20(miHeu du XI* siècle) l'abbé de S. Trinité achète un vignoble : « eo tenore, ut si deinceps aliquis ejusdem vineae calumpniator exurgeret, prefatus 0. aut suus hères similem vineam suprascripto abbati daret, ut [L: aut] certe de terra vel de propria alia pecunia quantum valuisse probaretur. » Les deux tendances sont associées dans Cart. Sauxillanges, p. 435, 623 (990-1049). Un moyen tout à fait original de couper court à toute réclamation de la part de celui qui aliène, c'est de s'appuyer sur l'état de dépendance dans laquelle on le tient ; c'est le cas dans Cart. Grenoble, p. 85-6, 7, 8 (1094 et 30 mars 1108). L'évêque de Grenoble a acheté une Chabannaria recouverte d'une charge féodale • « M. autem Juvenculus feudale, quod habebat in ipsa chabannaria, vendidit michi [episcopo] et successoribus meis sine omni fraude, usque ad viginti annos, pro quadraginta solidis. » En 14 ans, l'évêque paye 22 solidi et obtient ainsi le droit d'être, pendant vingt nouvelles années, libre du lien de féodalité.
pas une efficacité générale immédiate , mais elle devait être acceptée par chaque seigneur ^ ; c'était cependant une importante innovation pour l'avenir. Il n'en est pas moins vrai qu'on ne peut démontrer qu'elle ait eu une influence sensible sur l'aliénation des immeubles pendant le xi® siècle.
Une telle influence ne provint, à cette époque, que d'événements violents, le plus souvent lamentables en eux-mêmes. Dans les temps antérieurs, les incursions normandes avaient joué un rôle particulier à ce point de vue, et maintenant encore, des guerres sauvages et les déprédations avaient fait abandonner bien des maisons et des fermes et avaient obligé les habitants à aller chercher au loin une nouvelle patrie ^. Les famines fréquentes et nombreuses du xi® siècle eurent la même conséquence. D'après Raoul Glaber, de 970 à 1040 on compta 48 années de pestes et de famines. Il y eut ensuite une accalmie jusqu'à ce que la fin du siècle ramenât les mêmes maux 3. Le prix des objets nécessaires à la vie pouvait déjà,
1. Sur les débuts de la Treuga Dei, v. surtout Rod. Glab., V, 1, D. Bouquet, X, 59 D. Cf. chap., I, p. 138, n. 1. Elle ne fut jamais promise que par chaque seigneur en particulier, comme on le peut voir par Ivonis ep. 44 (1095), M. 162, 57 G ; ep. 86 (été 1100), ibid., 107 B ; et surtout ep. 90 (1100) , ibid., 111 BG ; aussi ep. 179 (fin 1107), ibid., 181 A.
2. Sur les effets des guerres, v. Cart. S. Père, prol. , p. 206, et une charte très instructive dans Marchegay, p. 226, note (1058). V. aussi Lamprecht, D. W., I, 128. Il est question des expéditions des Normands et de leur influence dans Ivonis ep. 181, citée p. 258, n. 1 (1107-8), M. 162, 182 B. Gf. aussi chap. II, p. 152, note 1.
3. Pour les famines de la période de 1028-30, cf. Rod. Glab., III, 7; IV, 4; Ilug. Flav., M. G. S., VIII, 399, 1. 34 sv. , Hug. Flor. , M. G. S., IX, 387, 1. 24 (Martin, Hist. de France, III, 66 sv.). Pour celles de la fin du siècle, Ghronic. Gadom. [sub anno 1082), D. Bouquet XII, 779 A , Ghronic. Malleac. {s. a. 1085), D. Bouquet, XII, 403; Ghronic. Salmur. {s. a. 1085), D. Bouquet, XII, 489 G; Sigeb. Gembl., M. G. S., VI, 365 [s. a. 1086) ; ibid., p. 366 [s. a. 1089) ; {s. a. 1090) D. Bouquet, XII, 779 n. b.; Ghronic. Gadom. {s. a. 1091), D. Bouquet, XII, 779 B ; Sigeb. Gembl. {s. a. 1094-8), M. G. S., VI, 366-8, Gest. abb. Gembl., M. G. S., VIII, 547; Ghronic. Rob. Autissiod. D. Bouquet, XII, 290; Ghronic. Malleac, D. Bouquet, XII, 403;
dans des conditions régulières, atteindre au moins le triple de leur valeur, et dans les mauvaises années, on peut voir la moisson ne donner que le sixième de son rendement ordinaire K
Alors les pauvres meurent et dépérissent ou ils se précipitent sur les biens des riches, dégagés de tout frein moral et de toute conscience ^. Plus de crédit, et l'embarras des débiteurs était exploité cruellement par leurs créanciers.
Il ne restait au riche que l'aliénation de ses terres. Le plus souvent, il les vendait aux monastères qui entamèrent alors leurs trésors 3. Ainsi s'explique-t-on que la cause la plus géné-
Ord. Vit., D. Bouquet, XII, 585 B; cf. D; Chronic. Duc. Norm. D. Bouquet, XII, 786 D {s. a. 1000); Hug. Flav. , M. G. S., VIII, 487, 1. 55; Chronic. Mauriniac. D. Bouquet, XII, 69 BC. Cependant ce n'est pas tout. Dareste de la Chavannes, Journal des Éc, 1853, oct.-déc, p. 207, prétend qu'il y eut en France au x'' siècle 26 famines, 2 au xir et 1 au xiv« siècle. Il faut noter, d'ailleurs, quelles sont souvent de nature locale, de sorte que la critique des sources et leur classification devront soumettre les matériaux dont on dispose à un examen tout à fait minutieux, avant de pouvoir prétendre à des résultats certains. Ce qui est hors de doute, c'est qu'au xi* siècle (au début et à la fin) les famines durent, en France, être particulièrement longues et cruelles. Pour l'Allemagne,
V. Lamprecht, D. W., I, 589 sv. Une histoire générale des disettes en Europe, au Moyen-Age, serait l'un des plus précieux appoints à notre connaissance de l'état économique de cette période.
1. Cf. Reginon, I, 291 (d'après Cap. Anseg., I, 125 = Decr., VI, 201; XIII, 21 ; Pan., III, 161), et Gest. abb. Gembl., M. G. S. , VIII, 547, 1. 10 sv. Le désastre qu'entraînait une mauvaise récolte s'explique par l'état, déjà fort défectueux en lui-même, de l'exploitation rurale, qui accusait régulièrement un déficit, lorsque la récolte atteignait un degré moyen. Cf. Cons. Clun., III, 11, dans Dach., I, 692, col. 1, et cf. avec cela Disp. Clun. Baluz. M., V, 448.
2. Rod. Glab., IV, 4 D. Bouquet, X, 49 B : « rarissime reperiebantur, qui., levarent corda cum manibus ad Deum sibique subveniendum interpellarent, » un passage qui met dans son vrai jour la véritable pensée, qui dominait tous ces pèlerinages organisés en temps de disette. Sigeb. Gembl. {s. a. 1095), M. G. S.,
VI, 367, 1. 4 : u famés., ingravatur et fit annus calamitosus, multis famé laborantibus et pauperibus per furta et incendia ditiores graviter vexantibus. »
3. Gest. abb. Gembl., M. G. S., VIII, 547, 1. 10 sv. : « Foeneratores debitores suos omnibus modis gravant, et dum die dicta pecunias suas non recipiunt, bas
raie des aliénations soit au xi® siècle le désir de conserver sa propre personne K
C'est seulement au cours de cette pério'le qu'apparaissent encore d'autres mobiles de nature à déterminer le propriétaire à aliéner ses immeubles, mais, aussi bien que la famine et les guerres, ils ont leur origine dans les fluctuations de la densité de population. Ce sont les nombreuses émigrations qui partent de la France, les expéditions d'Italie, d'Espagne, de Portugal et d'Angleterre; elles entraînent toutes la disparition de la classe riche; enfin les pèlerinages à Jérusalem, qui peuvent être considérés le plus souvent comme des émigrations 2. Ils commencent vers 1033; ce furent tout d'abord les pauvres gens qui partirent, mais ces pèlerinages se multiplient de plus en plus jusqu'à la première croisade, qui nous montre la participation des classes riches arrivée à son plus haut degré ^.
die reddita [ce dernier mot « in loco raso »; 1. redditicia?] sub fide et sacramento duplicant. » Plus tard ventes des Nobiles au monastère pour 90 marcs d'argent, 2 hypothèques pour un terme de 12 années, pour 23 marcs d'argent.
1. Cela correspond parfaitement à l'état du crédit qui ne servait encore guère qu'à la consommation. Cart. Mâcon , préf., p. 68, n. où quelqu'un vend « causa famis ». Cf. aussi Marchegay, p. 2^6, note (1058), et L. de Sentis , app.,p. 164, 40 (1095).
2. Cf. Cart. S. Père, prol., p. 205 et 204; et not. Hug. Flav., M. G. S., VIII, 479, 1. 51 (1099) : « Redemi etiam duos mansos.. solventes quoque anno 12 denarios, 2 solidis [ce prix ne repose-t-il pas sur une faute des mss..-*] cum iret Hispaniam » V. Dach., III, 417, col. 1 (vers 1090).
3. Rod. Glab., IV, 6, D. Bouquet, X, 50 D : « Primitus enim ordo inferioris plebis, dcinde vero médiocres, poslhaec permaximi quique reges et comités, marchiones ac praesules. » Les pauvi'es étaient mus par la crainte des disettes afFreuses et ils allaient vers le Seigneur Jésus-Christ (ibid., p. 52 A). En revanche, la première croisade mit en branle les classes dominantes, et cette pénurie, alors générale, du capital liquide, fit que la question des aliénations foncières se posa aussi pour elles; cf. Chronic. Andag., 82, M. G. S., VIII, 615, 1. 6 : « Godcfridus dux.. causa parandi commcatus Buloniensc castrum.. vénale exposuerat. » Souvent on aliénait tout, parce qu'on croyait impossible, en présence de l'énormité
Ce fut précisément la croisade qui entraîna à la fin de ce siècle une transmission assez active de la propriété foncière ; il est vrai que, selon toute apparence, elle n'eut pas d effet durable. Mais il en va tout autrement des expéditions des Normands et surtout de celles qu'ils firent en Angleterre. Si elles n'entraînèrent pas le chevalier dans de lointaines expéditions qui l'auraient obligé, du moins à l'origine, à renoncer pour longtemps aux biens qu'il possédait chez lui, elles le conduisirent toujours assez loin pour que bien des changements de détail aient dû s'y accomplir.
C'est pour cela que la conquête de l'Angleterre amena dans les pays normands une aliénation incessante qui dépassait de beaucoup celle qu'on observe dans le reste de la France. Dans le Sud-Ouest, au contraire, les aliénations restèrent très rares, et dans le Nord-Est, ce n'est le cas que pour les petits biens. La situation, qui y résulta du développement du système agraire, paraît dans le Sud-Est avoir été meilleure. Cependant on n'a ici aucune source directe à sa disposition *.
des distances, d'entretenir encore des relations avec la patrie. Cart. Chartres, I, p. loi, 23 (vers 1099) : « vel Iherosolimam vel in heremum proficiscentis, » ou bien on faisait une donation de mort, p. ex. Gai*t. Sauxillanges, p. 126, 128; cf. p. 125, 127 (990-1049). En s'appuyant sur ce fait et sur cet autre, que plus de la moitié des Croisés devaient trouver la mort en Orient ou s'y fixer, on est en droit de considérer ces expéditions comme des espèces de migrations. A la vérité les chiffres mathématiques et la statistique n'ont ici aucun point d'appui.
1. On peut voir, par un simple coup d'oeil jeté sur le Cartulaire de S. Trinité, combien fut active la transmission des immeubles en Normandie. Ce cloître paya certainement, de 1020 à 1090, soit comme Doaalia (cf. infra p. 286, n° 3), soit comme prix d'achat, 1483 sol., 1 marc d'or, 6 chevaux, 1 chien; cf. n"' 4 (p. 424), 7 (426), 19 (432), 23 (433), 25 (434), 27 (^435), 28 (436). 29, 30 (437), 31 (438), 34 (440). 37 (441\ 43, 44 (444), 46 (445), 47 (446), 50, 51 (448), 54 (450), 57, 59 (452), 60 (453), 70 (457) 74 (458), 78 (460), 83 (464). C'est probablement à cette période qu'appartient aussi un déboursé de 2226 sol., 2 onces d'or, 3 chevaux; cf. 11 (428), 18 (431), 20 (432), 26 (435), 33 (439), 36 (441), 40 (443), 41, 42 (443), 45 (444), 52 (449), 62 (453), 71 (458), 77 (460), 87 (465), 88 (466), 91 (467), 94, 95 (468). Total :
L'appréciation générale sera donc que des bornes, moins économiques que juridiques, s'opposaient à l'aliénation des immeubles et que ces bornes juridiques, consacrées par l'autorité, par les usages, par l'Etat, l'Eglise et la famille, ne pouvaient disparaître tout de suite.
13709 sol., 1 marc 2 onces d'or, 9 chevaux, 1 chien. — Pour le Sud-Ouest nous avons des renseig-nements très utiles dans le Cart. Saintes, p. 27, 20 (1047-61). Le cloître Notre-Dame fut fondé en 1047 : « C. abbatissa cupiens ecclesiam.. adornare.. precepit hominibus suis, ut si eorum quis audierit rem venalem aut terram aut aliquid hedificatura vel bedificationem quantocius nuntiasset ei. » Grâce à cette activité, l'abbesse fait six achats dans le cours des années 1047-60; cf. la table analytique. — Pour le N.-Est, v. Gest. abb. Gembl., M. G. S. , VIII, 539, I. 24 s v. , surtout 1. 35 (vers 1025). — On pourrait essayer dé dresser la statis • tique des transactions portant sur les immeubles, en signalant le nombre relativement élevé des acquisitions; toutefois le résultat laisserait bien des doutes. Ce qui est sûr, c'est que partout on acquiert; cf. Cart. Ainay , p. 600, 63 (9 octobre 997); p. 622, 92 (1032). Cart. Savigny, p. 276, 551 (vers 1009) et passim, Cart. Mâcon, p. 166, 278; D. Phil. (1080), GG. 1, VIII i, 497 G. Orléanais; Mém. des ant. de l'Ouest, 14, p. 10, 7 (févr. 876); Cart. Bertin, p. 174, Sim., 1. I, 5. — Il est nécessaire de rappeler ici le danger d'une transmission de propriété gigantesque que fit courir, à un moment donné, le parti de la réforme ecclésiastique. Les églises ou leurs biens étaient en majeure partie possédés par des laïques; il fallait maintenant restituer tout à l'Église. C'aurait été une révolution aussi générale et aussi formidable que le fut, au moins pour une certaine part, et au prix de quelles luttes, l'introduction du célibat des clercs. L'Église allait ébranler les conditions actuelles de la famille et de la propriété, c'est-à-dire des deux grandes bases de l'ordrepolitique et social. Tout d'abord on se montra très acharné, avec la menace d'une prise de possession, cf. Grég. Reg., I, 69 : « Nos., eum [Hiigonem Diensem] sollicite admonuimus, ut contra simoniacam haeresim totis erigeretur viribus et ecclesias suae parochiae non prius consecraret, nec consecratas aliter divinum officium celebrare permitteret, nisi prius absolutae a laicorum manibus, sicut canonicum est, suo juri et episcopali eius providentiae redderentur. Quam ob rem, ne quis ei contrarius in exequendo monita nostra obsistat, apostolica auctoritate sub anathematis comminatione interdicimus. » Mais bientôt ce beau zèle tiédit; Grégoire VII lui-même vit l'impossibilité d'une transformation radicale; cf. Grég. Rcg., II, 43, à Hugo de Die : « Videtur nobis, ut, quod filii ecclesiae tuae de rébus ecclesiasticis volunt tibi reddere, recipias, eosque absolvas lali tenore, ut data fide quidam illorum promittant tccum venire ad nos Romam... Mclius enim nobis placet, ut pro pictate interdum reprehendaris, quam pro nimia severitate in odium ecclesiae tuae venias... alta aedificia paulatim aedificantur. » On voit que Hugues avait mis au ban tous les possesseurs de
La situation était tout autre pour la circulation des meubles. Ni la conception du système du droit privé, ni celle du régime féodal ne s'y opposaient, mais d'autant plus la domination arbitraire, en matière fiscale, des seigneurs terriens. Elle rendait difficile le commerce par les limites de temps qu'elle imposait, comme aussi par les redevances, calculées sur une échelle topographique ou quotitative. Les restrictions temporelles s'exprimaient le plus souvent par la défense de vendre certaines marchandises et dans certaines saisons. Ces mesures étaient prises en faveur du seigneur pour lui faciliter la vente de telles marchandises qui arrivaient sur le marché à une époque déterminée et qui ne répondaient pas à un besoin complètement nécessaire, particulièrement le vin *.
En général, la défense de vendre n'était pas la forme prébiens ecclésiastiques. Le pape, sans rien restituer, permet du moins un débat sur la question avec quelques représentants du parti de la résistance à Rome; plus tard on eut recours à des espèces d'expropriation, c'est-à-dire à une prise de possession avec indemnité — dans le cas où le possesseur se refusait à rendre — sous la menace du ban. En général, le résultat fut favorable, comme on peut le voir pour Grenoble par une charte du Gartularium B. (Cart. Grenoble.) La prise de possession se transforma alors en une longue opération financière, exigeant, pour être menée à bout, un riche monastère; à Grenoble (de 1080 à 1130), on dépensa dans ce but : a), selon le Chart. B. 2514 sol. 4 den. (les mulets donnés évalués à 750 sol. et 46 setiers de céréales; b) , selon le Chart. G. (Cf. n. 26, 40, 42 — 3, 48 — 51) 812 sol., 6 setiers de vin. Total : 3326 sol., 4 den. et les dons en nature.
1. Cf. Cart. Paris, II, 15 — 16, 16 (vers 1072) : « Erat eciam, quod sine communi ministrorum concordia usque ad festivitatem beati Martini, que est mense Novembri, vendendi vinum nulla dabalur ex consuetudine licencia. » Ce droit, appelé plus tard vendendi delencio , est maintenant abrogé. Cf. aussi Levasseur, 1, 166, 314. Le seigneur a le droit de Coemptio, vente à vil prix, à côté delà défense de vente, pour certains produits de ses subordonnés et surtout pour le vin : cf. Cart. Paris, II, p. 15—16, 16 (vers 1072) : « Erat autem consuetudinis Parisiensi episcopo, quod secundum possibilitatem uniuscuiusque rustici prefate ville, quot septem denarii vellet sibi dabantur mense marcio, totidem vini modios [le prix moyen en était de 1 sol.] in subsequentibus vindemiis reddere cogebatur episcopo. Erat et canonicorum similis, sed octonis denariis vini coemptio. » On supprime cela. Cf. aussi Cart. Trinit., p. 427—8 (1034—5).
iërée des redevances fiscales, car elle exigeait toujours un contrôle assez difficile. On attachait une importance d'autant plus grande à l'institution de limites topographiques, imposées à la circulation des marchandises. Chacun se croyait vis à vis de l'étranger en droit d'en créer : une preuve de la fragilité de la base morale sur laquelle ce siècle reposait ^.
Ce droit ne conduisit à une exploitation organisée que de la part des seigneurs, qui possédaient une grande superficie de pays sans solution de continuité, particulièrement lorsqu'ils avaient une certaine indépendance. A l'origine, la création et l'investiture des lieux de douane avaient été un droit royal ; mais qui s'inquiète aujourd'hui du roi? Chacun procède à sa fantaisie sur son territoire, augmente les impôts, ou en introduit de nouveaux : souvent ce n'est même pas dans le sens d'un intérêt fiscal bien entendu, mais on voit aussi le contraire 2.
1. Decr. , VI, 259 (= Regino, II, 427, ex Gap. Verm. 884, c. 13 : « ut [parochiani] nuUi iter facienti mansionem denegent, et, ut omnis occasio rapinae tollatur, nihil carius vendant transeuntibus, nisi quanto in mercato vendere possint. » Ce passage trahit parfaitement l'étroitesse de cette conception fiscale, sur laquelle reposait aussi la faveur extraordinaire dont jouirent alors les douanes de passage.
2. Pour l'établissement ou l'extension d'impositions douanières, cf. Cart. Savigny, p. 388, 750 : « (D. abbas) primitus in mercato de S. instiluit venditiones pecorum, » cf. avec Cart. Savigny, p. 421—2, 805 (vers 1066) : « cdictum, ut lucra thelonariorum augerentur sive in [1. : super] pecoribus in mercato S., quae nunquam in praeterito tempore ibi apprehensae fuerant. » Cart. Paris, I, 381, 12 (vers 1120) : « Et rotagium, sive per terram, sive per aquam, non reddebat prius nisi duodecim solidos, quia navis non reddebat nisi quatuor denarios tantum, ipse [l'Archidiacre S. en sa qualité de bénéficiaire du grand chapitre de Paris] vero ad hoc levavit, ut de unoquoque modio vini unum denarium redderet; » ainsi introduction d'un nouveau mode fi'imposition. V. aussi Tab. Vindoc. , n. 206 (1080) dans Duc. s. v. Rotagium : « Dimisit Monasterio Vindocini consuetudinem quandam, quae vulgo Rotagium appellatur, quam exigcbat ab hominibus S. Trinitatis, non quidem recte, sed sicut mos est saecularibus facere... accipiebat autem ab omnibus pracdicti loci hominibus, quaqua versum in terra sua exirent, pro aliquo conductu foeni vcl alterius rei, carris sive quadrigis, cum bubus faciendo. Capiebat vero de carro 4 den., de quadriga 2 den., » etc. On doit
Chaque fraude dans les impôts était sévèrement punie. 11 V avait bien un tarif d'amendes pour ces délits, mais d'habitude on dépouillait ceux qui fraudaient. La paix de Dieu apporta seule une amélioration. Cependant les amendes pour toutes fraudes, même involontaires, restèrent encore très élevées; quant au sort du fraudeur volontaire, il était encore loin d'être partout assuré K La forme la plus ordinaire de l'imposition locale des marchandises en circulation était les douanes de passage -. On n'était jamais las d'en inventer de nouvelles, et alors on étendait insensiblement de vieux noms à de nouvelles choses, sans trop se soucier d'une étymologie raisonnable ^. Ainsi s'explique que le sens des diverses expressions, servant à dési-
une bonne organisation des douanes à l'évêque Geoffroy de Coutances, du moins en ce qui concerne l'économie privée; les revenus, grâce à elle, s'élevèrent de 15 à 220 livres (D. Bouquet, XIV, 77 G): une preuve de rimperfection générale de l'institution.
1. Cf. Pax Conc. Clarom. , c. 11 (1095), Mansi 20. 914, aussi Gonc. Audom. (1099), c. 4, Mansi 20, 971 — 2, surtout le dernier passage.
2, On peut appeler la douane de passage une imposition topographique par excellence, comme je l'ai fait plus haut (p. 269). Elle a en face d'elle les impositions de marché, de ventes, qui constituent la véritable contribution en nature, quoiqu'elle fût aussi prélevée en nature. Il n'y a pas de dénomination générale pour la douane de passage, le vectigal classique a un tout autre sens (= carroperum)', cf. Conc. Bituric. (1031), c. 15, Mansi, 19, 505. Tcloneum veut dire la douane de passage et les impôts de marcbé ; pour le premier sens, v. D. Rob. (1022), D. Bouquet, X, 606 C : « Monachis [Miciacensibus] consuetudines, quas volunt, sive in terris, sive in aquis suis ponere liceat, id est tcloneum salis et aliarum rerum, quae vehantur sive per terram sive per aquam. » Cependant c'est abusivement que tcloneum est employé dans le sens de douane de passage; c'est ce que montre, par ex., la forme thelonicum transitus encore au xiv® siècle. Duc. s. v. ielonicum. Cf. du reste infra, p. 277, n. 1 , et Lamprecht, I, 1017, 1018, note 1 suiv.; II, 271,315.
3. Ainsi lorsqu'il en est parlé dans le Cart Paris, I, 381, 12 (vers 1120) : « rotagium sive per terram sive per aquam. » Plus tard il s'établit une relation particulière entre le rotaticum et les impôts sur le vin; cf. Duc. s. v.; aussi D. Phil^ (vers 1090); Cart. Paris, I, 278, 34 (vers 1C90). Des ex. de la transformation et de l'extension d'un sens primitif de difïérentes désignations de douanes sont dans la note suivante.
gner les différentes espèces de douanes, soient resté souvent très indéterminé. Les mots le plus souvent employés sont pedaticum pour les douanes de transit en général, indiquant une redevance payée par les marchands allant à pied, en opposition à rotatlcum, proprement « la douane des roues », relative aux véhicules, rotaticum usité lui-même dans un sens très large, enfin ripaticum^ la douane pour l'utilisation des voies navigables, et particulièrement l'abordage ^
Ces mots cachent la tendance commune à tous les seigneurs, de faire affluer le plus d'argent possible en douanes; ils n'ont donc en eux-mêmes aucune importance bien sérieuse pour la vie économique de l'époque. On apprend bien davantage sur elle en consultant le tarif douanier. 11 varie beaucoup en général,
1. Pedaticum vient àe pes, c'est donc un corrélatif de rotaticum' cf. D. Hen. (1031), D. Bouquet, XI, 566 G : « nec rotaticos, nec pedaticos, nec teloneos, » c'est-à-dire ni douanes du transit par char, ni du transit pédesti*e, ni impôts de marché. Pedaticum désigne ensuite toute espèce de douane de passage; on le trouve seul employé à côté des impôts de marché dans la Pax Conc. Clarom., c. 11 (1095), Mansi, 20, 914 : « Si mercatores.... non reddiderint pedagium et teloneatum. » On a aussi pedagium aquae dans une charte de 1257 ex Schedis Praes. de Mazauques (Duc. s. v.). L'Auctor Brcviloqui (Duc. s. v.) explique ainsi pedagium : « Pedagia dicuntur, quae dantur a transeuntibus in locum constitutum a principe. » Plus tard pedagium, désigne toute espèce de contribution. — Pour rotaticum, cf. p. 271, n. 3 et 2. On l'a encore dans son ancienne signification, D. Hen. (1031), D. Bouquet, XI, 565 G : « debiti carrorum, quod vulgo dicitur rotaticum. » V. pour le sens général et disparu de pulveraticum. Duc. s. v.; V, 515, col. 3 en annexe à l'éd. Didot. On le trouve par ex. Gart. S. André, 32* (972). — Ripaticum enfin désigne les formes les plus différentes d'imposition du transit par eau; les voies fluviales n'étaient pas ouvertes gratuitement au commerce; cf. Mab. De re dipl., 587 A. (1079) : « Dédit quoque egregius Dux [Aquitaniae] libertatem.... ut scmper singulis annis liceat els per Gerundam fluvium navigio transcendere, quo libuerit, decem modios salis. » Le duc a dû avoir tout à fait sous son contrôle le parcours du fleuve. Gf. aussi pour ripaticum, Gart. Paris, I, 362, 1 (vers 1030). — On trouve un exposé spécial des diverses espèces de douanes dans Hullmann, p. 222 sv.; cf. aussi Levasseur, I, 303 sv.; Waitz, II, 602 sv.; IV, 52 sv.; Lamprecht, I, Sachregislcr, s. v. zoU; V. aussi Duc. v. m.
ce qui était inévitable avec l'arbitraire du seigneur. Les sources donnent des exemples de 5 et 10 0/0; pour le vin, 8,3 0/0; pour le poisson, 21,4 0/0; pour le blé, 25 0/0; pour le sel, 4 0/0. Un bateau payait 4 deniers, une voiture 4 deniers aussi, un cbar 2 deniers, un âne 1 denier ^ Les sommes perçues dans un poste de douanes n'étaient pas sans importance et, à une époque où le commerce subissait des charges aussi générales qu'accablantes, elles pouvaient atteindre des chiffres extrêmement élevés là où l'administration se montrait prévoyante. A part les frais de régie, ce revenu doit être considéré comme un produit net et ne servait que des intérêts purement fiscaux -, car il n'y a pas de trace d'une protection assurée à
1. Cf. Mart. Th. I, 187 B (yers 1060) Normandie : « pedagium.. apud M... scilicet deingolinis [Duc. V. M. ingolini, reproduit le passage sans aucun éclaircissement ; 1. : Ingolinis, nom de lieu] de decem solidis duodecim denarios, de V, vero sex denarios et [1. : de] decem solidis. — Gart. Paris, I, 381, 12 (vers 1120), cité p. 270, n. 2, où le muid de vin est compté à 1 sol ; v. infra pour les prix. — Frgtum. Ghron. Mai. Mon. 15, Mab. act. VI, 2, 400. Les moines apportent en barque liO aloses à Marmoutier, ils en ont mis 30 à part, « ut captoribus et huiusmodi hominibus largirentur. » Cependant il ne faut pas perdre de vue qu'il ne s'agit pas ici d'un seul poste de douane, mais de ceux que l'on rencontra pendant tout le voyage. — Marth. Th., I, 186 E (vers 1060) Poitou : « ad pontem, qui B. [suppl. : dicitur] medietas pedagii. De annona vero quarta pars. In sale autem de quinque denariis duo. — Cf. le passage cité plus haut. — D. Phil. (vers 1090), Cart. Paris, I, 278, 34 : « de carro quatuor nummos, de quadriga duo, de asino unum obolum, » les Tab. Vindoc. n. 206 (1080), citées p. 270, n. 2, et Gart. Paris, I 381, 12 (vers 1120). L'histoire des tarifs de douane est encore assez mal connue; bien qu'on dispose d'un matériel suffisamment riche pour la traiter, et que les résultats soient aussi aisés à atteindre que riches en importance et en conséquences lointaines. Il est vrai de dire qu'on ne peut enfermer cette histoire dans le cadre restreint d'un seul siècle, comme nous l'avons adopté ici; elle doit reposer sur l'étude de l'entier processus médiéval. Pour l'Allemagne, cf. la première tentative du genre dans Lamprecht, II, 290 ss.
2. Sans doute dans le Tab. Vindoc. n. 206 (1080) (cf. p. 270 n. 2), il est question de conductus '^ mais ce mot ne veut pas dire ici sauf-conduit, mais charge. Le rôle des employés de douane aurait donc été purement négatif, il aurait consisté à ne plus inquiéter le transit, une fois les droits acquittés, ou du moins ils auraient perdu le droit de le faire. Pour le rapport d'un poste de douane, cf. le passage, cité p. 270, n. 2, de D. Bouquet, XIV, 77 G. 18
la circulation des marchandises qui avaient acquitté les droits de douane. C'est là que gît la difterence qui séparait ces droits de la plupart des impôts de quotité. Sans doute il en était parmi ces derniers qui avaient un but purement fiscal : les droits de débit par exemple; mais ici, en général, un service correspond à l'impôt K
Le marché est le principal lieu de perception de ces impôts, il se trouve le plus souvent dans un château ou dans une ville fortifiée, dans son rayon domine la police spéciale et la justice de son propriétaire. Celui-ci doit procurer la sécurité des échanges et une bonne monnaie. Des installations extérieures facilitaient le commerce , telles que bancs et baraques ^.
1. Toutes ces prestations ont un caractère de police ; v. toutefois Gart. S. Père, p. 473, 5 (1101-29) : « eminagium reddent... similiter omnes homines, qui habebunt annonas in burgo sancti Romani, quicunque illi erunt, qui volant ibi annonas suas conservari. » Ainsi il s'agit d'une espèce de droit de dépôt. — Un impôt sur le débit, figure par exemple, dans GG. 1, X i, 154 D (1062), Ghâlons. Dans la Gaupona (lieu de débit) on vendait aussi du vin; cf. Marchegay, p. 403, 63 (sept. 1066), et Duc. s. v. Gauponia. Un tel prélèvement sur l'achat dans le lieu de débit n'est déjà plus, en partie, un impôt sur ce dernier, mais une contribution perçue pour le droit de vente. On l'a, d'ailleurs, souvent sous une forme directe, cf. GG. 1, VIII i, 414 A (1055) : « in castello omnem... consuetudinem, sive ex aliqua re , quae venumdari vel emi potest, » et même en dehors du temps du marché, v. Dach., III, 406, col. 2 (1067), Anjou. On a pu étendi-e cette contribution de commerce à toute espèce d'achat; cf. Gart. Saintes, p. 58, 58 (1100 — 1107) : « De illa consuetudine, que vocatur venda... illi homines sancte Marie, qui assidue vivunt de victa monasterii per villas et in ipso capite abbatiae, scilicet Sanctonis, nunquam reddant de illis suis rébus, quas non cmerint. Si vero emerint aliquas res, quas postea vendercnt, de illis utique redderent vcndam sicuti alii homines. » Gf. encore Marchegay, p. 353, 1 (vers 1090).
2. Sur la police des marchés en général, v. D. Phil. (1067), GG. 1, VII i, 35 G : « medietatem fori, quod statuimus in loco ipsius monasterii [S. Martini-de-Gampis] calendis Novembris, tam de theloneio, quam de justiciis et fredis et redhibitionibus, quae in toto tempore ipsius fori jus nostri exigit fisci. » En outre, voir D. Ot. imp., III, GG. 2, III i, 1 AB (1001) pour Gambrai et Ghronic. Andag., M. G. S., VIII. 572 1. 1 sv. ; Levasseur, I, 163. Le privilège des droits douaniers ne va pas sans juridiction en matière douanière ; v. Gart. Hug. Gom. Gamp. dans Duc. V. M. De plus, le seigneur qui possède le marché permet et régularise le com-
L'établissement d'un marché n'était pas toujours directement l'œuvre du propriétaire, bien que ce fut le cas le plus ordinaire ; son origine se rattachait souvent à des fêtes périodiques, ou même ' à de grandes fêtes spéciales comme en instituait surtout l'Eglise ^. Le plus souvent l'Eglise se réservait le droit de marché et le protégeait par ses hommes d'armes. Mais parfois il s'élevait des querelles et des contestations entre marchands, des scènes sanglantes avaient lieu que le bras spirituel ne suffisait pas à réprimer ^; le pouvoir séculier intervenait et il a pu se faire, dans certains cas, qu'il s'emparât du droit de marché.
La durée de ces foires était très différente, elle variait d'un jour à une semaine. Il ne devait pas y en avoir le dimanche ^,
merce d'échange, ce qui lui assure en même temps le contrôle sur tous les achats les plus importants ; v. Gart. Grenoble, p. 63, 28 (1080 — 1132) : « Est et insuper alia consuetudo in predicta ecclesia vel in supradicto loco , ut in suo cymiterio... numularios, hoc est monetarios, habeant; » naturellement ceci pour le marché; cf., avec ce passage, Besly, p. 329 (1048), pour S. Jean-d'Angely : « venda et nummularium et tabulas ejus Abbatis sunt proprise... Tabulas nummulariorum ubicumque et quomodo voluerit, ipse disponet, et ubi eas esse praeceperit, ibi erunt. Si aliquis causa vendendi aliquid in burgum attulerit, vel alius pro eo illud emere quaesierit, nullus alteri vendat, quousque ipse dimittat. » — Les échoppes et les étaux ont dv\ se trouver toujours sur la place du marché ; cf. Hug. Flav. (1099). M. G. S., VIII, 477, 1. 37. Le lieu où se tenait un marché était le plus souvent un Castrum ou Burgum, DD. Rob. (1015), E. Bouquet, X, 597 B et 598 B, Besly, p. 396 (1092), quelquefois aussi un Suburbium, Gart. S. Père, p. 146, 23 (avant 1067). Le marché s'appelait mercaius , aussi mercaius forensis : Gart. Louviers, p. 5 (août 1026) ; on a encore feria : Gart. S. Père, p. 548, 41 (vers 1090); Besly, p. 396 (1092); ou fera (foire) : Gart. S. Père, p. 146, 23 (avant 1067); enfin nundinae : D. Phil. (1965), GG. 1, X i, 156 A, Ghâlons ; Dach., III, 399 (1050), Normandie, et passim.
1. Gart. Redon, p. 319, 366 (1101) : « dédit forum, quod in quadragesima ob reverentiam summi sanctuarii congregatur; » cf. aussi D. Bouquet, XIV, 42 G. On en voit un installé pour des raisons d'intérêt seigneurial, D. Bouquet, XIV, 90 D. (1095), Ghâlons.
