CHAPITRE XI

LES CONCESSIONS MILrTAIRES

D'après un usage remontant aux premiers temps de Thistoire romaine, très-souvent les territoires conquis étaient distribués aux soldats qui avaient fini leur temps (2). Soumis à la discipline militaire, conduits par leurs officiers et accompagnés des triumvirs chargés de procéder au partage, devenus les maîtres par suite du massacre ou de réduction en servitude des anciens propriétaires, ils vivaient là en citoyens dans les villes qui se créaient autour de leur campement et n'étaient astreints qu'à la seule obligation de prendre les armes lorsque les popu-

(l)Giraud, Essai $ur VHist du Dr. fr. au Moy.-Age, I, 199. — (2) D'après quelques personnes et notamment M. -Rudorff {Gromatische InsiitiUioneny p. 387, note s'appuyant sur la I. 15, S S* ^ ^^ rei v^ndicat,) il faudrait voir dans les assignations de terres faites aux soldats une véritable expropriation, mais on n'a pas assez remarqué, pourrions-nous dire avec un jeune docteur, M. Bauny de Récy {Théorie de V expropriation pour cause d'utilité pufiliquCf thèse pour le doctorat, Caen, 1871, p. 31), que le fait d'une propriété civile légalement enlevée à un citoyen et distribuée à des soldats constituerait déjà par lui-même une anomalie considérable ; il est de plus impossible d'admettre qu'au temps d'Ulpien une semblable dépossession ait eu lieu sans dédommagement. Il n'y a qu'un retrait de terres publiques qui puisse ne pas donner lieu à une indemnité pour le possesseur. M. Rudorff, il faut en convenir, a combattu lui-même sa propre théorie quand il a reconnu qu'à l'époque des jurisconsultes classiques l'indemnité était illusoire; dès lors il doit être forcé d'admettre que le fragment qu'il a cité suppose simplement l'assignation d'un fond soumis au domaine éminent et par suite n'étant pas plus susceptible d'expropriation que de propriété.

UUons voisines se livraient à des invasions ou à des ravages. En retour de ce service, ils jouissaient dHmmunités, suite de celles qu'obtenaient de droit tous les soldats à leur arrivée sous les drapecux et qui étaient même étendues à leurs parents. Ces concessions qui assuraient à la fois la tranquillité de ces localités, en leur donnant des défenseurs habitués au métier des armes, et celle de Rome, en la délivrant de la soldatesque parfois turbulente, loin de cesser sous l'empire, ne firent, au contraire, qu'augmenter lorsque les césars comprirent la nécessité de se rattacher l'armée par les bienfaits. Seulement, comme cette dernière inspirait des craintes, on l'établit sur les frontières de l'Empire, en Gaule, Grande-Bretagne, Rhétie, Pannonie, lUyrie, Thrace, Haute- Asie, Afrique (1). Il y avait là des terrains vastes et incultes, dépendant tous de la res privata ou des sacrœ largitiones ; on les donna, avec une somme d'argent, une paire de bœufs et 100 mesures de divers grains (frugum promiscuarum) aux vétérans, à la seule condition de porter les armes pour Rome; toutefois, à une époque où l'agriculture n'était plus en faveur, surtout pour les militaires qui devaient la considérer comme indigne, il ne fallait pas compter sur eux pour la mise en culture de ces déserts : ce soin incombait à des esclaves (2). Moyennant un service qui ne 'leur semblait ni dur, ni rigoureux, et la prestation de serment de fidélité, dispensés de l'impôt ordinaire puisque les terres provenant des sacrœ lai^gitiones en étaient exemptes, ces milites limitaneij soutenant Tempire par la culture et les armes, selon Eumène, habitaient dans des lieux fortifiés nommés castella (3). Chaque castellum était entouré d'un territoire imprescriptible et réservé aux habitants propter curam munitionemque limitis atque fossati. Ses habitants conservaient leur discipline, ne relevant que de leurs chefs, duces limitaneiy et jouissaient de tous les droits de propriétaire, pouvant disposer de leurs fundi limiirophi {agri llmitaneiy terrse limitanœ), à la condition que leur remplaçant fût soumis aux charges militaires. Cette obligation était tellement forte que pour succéder il fallait être mâle, capable de porter les armes et en avoir pris l'engage-

(1) V. Winspeare, Storia degli abusi feudali, 133. — (2) Lamprid., m Alex, Scver; Vopiac, mPrp6. — (3) Forcellim, v© C€^t0llumi Trekell, fifelec*. Antiq,

nom,, 1, 7, n.

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ment fonnel (1) . Vers la chute de l'Empire, on vit les fils des vétérans chercher à décliner la mission confiée à leurs ascen* dants : les règlements qui se succèdent sans interruption à cet égard dénotent la terreur qu'inspiraient les Barbares. En 365, les vétérans qui ne venaient pas d'eux-mêmes enrôler leur fils furent frappés d'une peine; en 379, les receleurs de déserteurs furent condamnés au feu; en 398, ordre fut envoyé à Stilicon, chef des deux milices dans la Gaule, d'empêcher les fils de vétérans de suivre une autre carrière que celle des armes; en 400, on procéda à une recherche générale des déserteurs et des enfants qui s'étaient cachés pour se soustraire au service militaire (2).

Notons de plus que ces biens ne pouvaient appartenir à des particuliers civils, sous peine de mort et de confiscation (3), et que la prescription ne pouvait empêcher de les revendiquer à rencontre de ces personnes (4).

Cette emphytéose d'un nouveau genre où le service militaire remplaçait le canon dura longtemps ; nous la voyons subsister sous Justinien (5) qui retendit même en créant ou en rétablissant les nombreux châteaux-forts destinés à protéger les frontières et les défilés ; avec le temps, cependant, cette institution subit une modification considérable. Jusqu'ici, en effet, nous n'avons vu donner de ces concessions qu'à des légionnaires, le besoin en fit donner aux Barbares (6).

La dépopulation des campagnes ainsi que l'extension de la culture servile ayant diminué les armées et augmenté le nombre des terres stériles, les empereurs songèrent à remédier à ce manque de soldats et d'agriculteurs en attirant des Barbares dans l'empire de manière à en faire des légionnaires et des cultivateurs. Bien que cette conception caractérisât un pouvoir peu solide^ l'éclat du nom romain était encore tel que les barbares n'hésitèrent pas à abandonner leurs forêts pour servir les Romains de la décadence, subissant, malgré eux,

(1) Vopisc, in Prob, — (3) BuUiot, E$$ai *ur le $ytt. défenaif de$ RO' mainê dcMs le paya Eduen. — (3) Lamprid., in Alex, Sever., 1. 2, C. Th. de ierr. limiL, VII, 15; 1. -2, C. J. de fund, limitroph,, XI, 59. - (4) L. ull. C. J. de fund, Umitroph, — (5) L. 2, 3, C. J. ibid. — (6) Ces concessions militaires différaient des colonies civiles en ce qu'elles étaient faites k des légions et à des groupes de vétérans tandis que les dernières étaient habitées par des plébéiens recrutés individuellement.

l'attrait du monde romain où ils croyaient trouver le séjour des Dieux que leur chantaient leurs prêtres (1). Ce fut sur cette curiosité que spéculèrent ceux qui croyaient trouver le salut dans cette intervention et ils firent tout pour obtenir ce qu'ils désiraient. Les farouches sectateurs d'Odin et de Thor, oubliant les cruautés et les excès des Romains à l'égard de leurs ancêtres, acceptèrent avec joie de servir sous les enseignes impériales, à la place de cette population corrompue et dégénérée, incapable de supporter le poids des armes, qui, loin d'inspirer de la crainte aux Barbares, les redoutait, et au lieu de leur imposer des tributs, les prenait à sa solde (2).

Le système des concessions de terres aux militaires dont on avait obtenu ce que Ton désirait (3) avait si bien réussi aux époques précédentes^ que Ton ne crut pouvoir mieux faire que de suivre les errements du passé. Si le nom fut changé et si, à l'expression d'agri limitanei, on substitua celle de terres létiques, ce fut la même chose : le but, les conditions, les services, tout était identique. Comme on n'avait qu'une confiance relative dans ces auxiliaires^ et comme on voulait surtout s en servir comme de digues contre les invasions, on les cantonna

(1) V. Ozanam^ Études GermaniqiieSf 1. 1 {Les Germains avant U ehristianismêf * 3, U.) — (2) Salvien, de Gubemat. Dei^ VI. — (3) Lorsque Jes ouvriers furent pour ainsi dire enrégimentés et lorsque leurs collèges durent travailler gratuitement pour l'Etat on crut leur fournir un dédommagement suffisant, non-seulement en les exemptant àe» charges publiques et municipales, du service militaire, des corvées et des impôts extraordinaires, mais en leur attribuant une dotation en terres dont le revenu était compris dans la rémunération de leurs services. Ces fonds dits dotales comme les nomment les textes (G. Th., lib. XIV, tit. III, 1. 7, 13, 19; tit., IV, 1. 8), étaient répartis entre tous les membres de l'association; chaque membre en avait une fraction dont il jouissait et dont il disposait en propre. Mais, rapprochement caractéristique avec ce que nous avons vu plus haut, pour succéder à ces fonds dotales il fallait suivre la condition de son auteur et le remplacer en Quelque sorte pour son travail au sein du collège. Triste expédient que celui qui fixait l'ouvrier à sa corporation, qui supprimait la plus belle des libertés, celle du travail; elle accusait bien un pouvoir à son déclin et réduit à des expédients pour vivre. Nous n'ignorons pas, il est vrai, qu'il était permis de se dérober à cette servitude analogue à la servitude de la terre en abandonnant la dotation, mais on sait combien le fait fut contraire au droit en cette matière ; sans vouloir parler des condamnés que l'on forçait à entrer dans cette caste on n'a qu'à feuilleter Symmaque pour s'apercevoir des abus qui ne manquèrent point de s'élever et des annexions forcées des citoyens à ces corporations (Symmach., lib. -X, ch. 58). V. le mémoire de M. Choisy, sur les corporations ouvrières de l'Empire romain. [BiMetin de la Soc. de Législation comparée, t. II, janvier 1873, p. 29, etc.).

au loin et au delà des premières frontières. Les Ubiens, les Sicambres au nombre de 40,000, les Bataves, les Frisons furent établis sur les bords du Rhin, et l'on sait ce que firent, pour les Romains, lors de la révolte de Givilis, les Germains du territoire de Cologne. Sur la rive droite du Danube on vit une grande multitude de Marcomans, Goths, Vandales, Bastarnes, etc., transportés sous Claude II, Aurélien et Probus. Bientôt les campements des Germains couvrirent les provinces du Nord. Nous trouvons également des colons militaires parmi les Alemans et les Francks établis depuis l'embouchure du Rhin jusqu'à ses sources, ainsi que d'autres campés au centre de la Gaule (Paris, Bayeux, Coutances, Poitiers) ; Yalentinien en introduisit même en Italie, sur les bords du Pô.

Le législateur nommait ces barbares d'origine germanique Lœti ou Lètes; cette expression tirée de l'allemand leut ou lyt, rapportée pour la première fois par Zozime , en parlant des colons établis en Gaules, souvent répétée dans le code théodo* sien, servait à désigner une classe d'hommes soumis à certains devoirs, subordonnés à des personnes supérieures ou d'un rang élevé, et appliqués, sous des conditions variées, au travail des champs, à des services manuels ou à des offices de domesticité. Leute, dit Wachter (1), c'est-à-dire homines obnoxii et fidelesy vassalli clienteSy sive militent , sive non. Remarquons de plus qu'ils empruntaient une dénomination particulière, soit à l'endroit où ils résidaient {Lœti Nervii, Batavi\ soit au nom dé leur origine (Lœti Francis Suevi) (2).

Il faut se garder de confondre les Lœti et les Gentiles car la notitia dignitaturriy lorsqu'elle parle des premiers, ne s'occupe que des populations germaniques et attribue le nom de gentiles aux barbares en général et spécialement aux barbares d'origine sarmatique (3). Nous dirons de plus avec Ducange : a Gentiles vocabant romani quos ipsi etiam interdum, barce haros qui romani militabant eorum fœderati vel qui in « leges romanas ultro vel deditione transibant. » En principe, les gentiles avaient la même organisation que les Lètes; nous citerons toutefois, d'après la notitia dignitatum^ le nom de leurs chefs, prfiBfecW gentilium^ et l'existence d'une sco/a gfen-

(I) Wtchter, Glots. gsrm.f 972. — (2) Noiitia dignittU, impir, occ^ c. XL, § 4. — (3) Notitia dignit, imper, occ, c XL, J.

tilium seniorum qui, placée sous les ordres du maître des offices, fournissait des gardes du corps au prince. De même que les vétérans, les gentiles étaient préposés à la défense des châteaux forts, des ouvrages, des bourgs ou des tours qui protégeaient les frontières. Ceux qui étaient chargés de les défendre étaient nommés burgarii (de burgus^ burgum, tour fortifiée située sur les limites) et ne pouvaient les abandonner; en un mot, ils étaient affectés, eux, leurs femmes et leurs enfants, à la condition de burgarii (1).

Les Lètes n étaient pas dans une condition aussi désavantageuse qu*on pourrait le croire; s'ils n'étaient pas de véritables citoyens étant qualifiés de barbari, et si des textes juridiques les en distinguaient, ils n'étaient, en revanche, pas plus des coloni tributarii que des deditices puisqu'ils remplissaient un service plus relevé, faisaient traiter directement par leurs chefs de leur admission dans l'empire romain, pouvaient refuser de s'établir sur des terres impériales et ne recevaient un bien qu'à titre de récompense et non pour y être attachés (2). En un mot, ils étaient dans une situation mixte.

Bien que des peines sévères fussent prononcées contre ceux qui chercheraient à occuper des terres létiques, le droit de propriété de ces barbares n'était pas absolu : l'empereur qui, d'après une constitution d'Honorius (399), accordait seul les concessions et retirait celles qui avaient été indûment faites, conservait toujours le haut domaine des terres partagées. Ces détenteurs n'avaient donc qu'un droit de possession et de jouissance subordonné à la condition de porter les armes (3), c'est-à-dire d'entretenir le fossé, de défendre le retranchement et de vouer leurs successeurs au service militaire. Les enfants des Lètes suivaient la condition de leur père : omnis Lœtvs originarius miles erat, disait Bocking (4) ; il n'y avait à cet égard aucun texte formel, il est vrai, mais c'était l'obligation imposée

(1) Serrigny, Droit public et adm, romain^ II, n» 1117. — (2) Laferrière (Hts(. du Droit français, t. Il, 444) divise les populations barbares établies dans l'empire en coloni tributarii^ lœti (gentiUi limiianmi) astreints k la culture des terres et au service militaire, fœderati ou tribus alliées servant comme auxiliaires et chargés de défendre certains points. M. Serrigny (op. cit., n* 446) regarde comme certain qu'en général les Lètes étaient à la fois agriculteurs en temps de paix, et soldats en temps de guerre (Sic Bôcking, Notit. dignit. imp. occ, p. 1070. — (3) L. 12, C. Th. de Vétéran., VII, — (4) Notttia dignitat. imper, occ, 8.

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aux fils des vétérans, et à plus forte raison devait-elle incomber aux jeunes barbares; une constitution d*Honorius déjà citée met d'ailleurs sur le même rang les Lètes et les ûls de vétérans. En cas de refus ou d'impossibilité d'accomplir les prescriptions auxquelles ils étaient soumis, les Lètes perdaient la concession. En principe, ils n'étaient pas dispensés des redevances ordinaires, car Ammien Marcellin nous apprend qu'à cet égard ils étaient traités a ut tributarii. >

L'indépendance primitive des Lètes n'était guère atteinte : leur chef, à la vérité, n'était qu'un semi-militaire et nullement un chef de guerre, ils dépendaient du maître de la milice (1) et ils vivaient sous la loi romaine, mais pour le reste ils avaient la plus grande liberté, conservant leur nationalité, leurs coutûmes, leur cri de guerre, leur organisation, jusqu'à leurs chefs nommés Konigen ou Herzogen et que les Romains qualifiaient de rois : reges^ reguli (2). Ils formaient un corps à part et ce ne fut que par exception qu'on les mêla à d'autres troupes (3). Primitivement, de même que les Gentiles, ils ne pouvaient, sous peine de mort, se marier avec des femmes romaines (4), mais on ne tarda pas à se relâcher d'une semblable sévérité et le mariage put avoir lieu, d'abord en vertu d*un rescrit du prince (5), ensuite sans aucune autorisation. Sous Honorius le mariage était parfaitement valable (6). Au dire de Constantin Porphyrogénète (7) cette prohibition ne se serait jamais appli* quée aux Francks dont Constantin estimait fort les services et le caractère.

Astreints à une discipline de fer, entièrement soumis aux volontés des prœpositi ou prsefecti, ces guerriers durent être recherchés par les généraux, principalement quand l'esprit militaire tendit à disparaître dans les armées romaines ; aussi put-on voir leur nombre grandir : la Gaule, pour sa part, comptait douze campements de Lètes d'après la Notitia dignU tatum. Constatons, néanmoins, que l'on n'en trouve qu'en Occident, car en Orient les essais d'établissements des barbares

(1) Noiiiia dignital. imp. occ, p. 179. — (i) Petigny, Etudes $ur Vhiitoirt, Ut$ lois et les institut, de Vépoque méroving,, 1, 130. — (3) Amm. Marcell., XX, c.8,§ 13. — (1) L. 1,0. Th. de nupt.gentil., III, 14.— (5; Eunape, JBxwrpta Légation, 14. — (6) Prudeatius c. Symmach., V, 612. — (7) De adminU' trando imperii Liber., éd. J. Meuraias, 1611, p. 39.

colonisés avaient mal réussi et le désastre de Valons mit en garde contre eux (1).

Ce fut surtout à partir de la deuxième moitié du iii* siècle de notre ère que les émigrations s'accrurent le plus. Un grand nombre de tribus barbares chassées pai* leurs ennemis ou réduites à la misère n'hésitèrent pas, en effet, à venir demander des terres au peuple romain, attirées, sans aucun doute, par la condition faite à ceux qui les obtenaient et qui était telle que, lors de la révolte de Civilis, les Germains campés près de Cologne refusèrent de détruire la ville, d'égorger les habitants romains et de reprendre leur ancienne existence. Cette condition plut aux barbares émigrés et ils demandèrent à y participer.

Comprenant qu'un refus ne serait qu'un prétexte pour commencer la lutte et qu'ils pourraient très-bien réclamer, les armes à la main, ce qu'ils sollicitaient comme faveur, désireux d'ailleurs de combler les vides de la population agricole, d'avoir des soldats vigoureux prêts à toutes les] entreprises, les souverains se gardèrent de repousser de pareilles demandes. En échange des concessions qu'on leur fit ces bandes consentirent à devenir vassales de l'empire et à le protéger contre les incursions et les ravages.

Entre ces barbares et ceux que le pouvoir avait lui-même attirés il devait exister de notables différences, car ils n'étaient que des suppliants, tandis que les autres étaient des auxiliaires agissant en vertu d un contrat et ayant des droits et des devoirs nettement tracés (2) .

Avec le temps les casernements, d'abord, temporaires et révocables, puisque ces barbares n'étaient que des suppliants, devinrent déQnitifs. Les dissemblances s'effacèrent et disparurent pour ne donner place qu'à une seule classe de défenseurs qui remplacèrent môme le nom d'auxiliaires et d'alliés par celui d'hôtes de TEmpire romain (Hospites). Dès ce moment a la conquête de l'empire romain par les peuples germaniques commence (3). »

Après s'être formés à cette école et avoir modifié leurs habi-

(1) Giraud, Droit fr, au Moyen-Age, I, 195. — (2) V. Zumpt, Rheinieche Muséum f. philologie, 1843, p. 12. — (3) Lohucrou, HUt des Institutions Mérovingiennes, p. 43.

tudes nomades au profit d'une existence plus civilisée, les barbares purent, à leur tour, jouer un rôle prépondérant dans les affaires publiques; comme on avait trouvé en eux de bons soldats, on fut leur demander des administrateurs. Ceux que Rome avait vus pour la première fois en état d'esclavage aspiraient à gouverner.

"Les règles du droit byzantin concernant les rz^'ciiaztKa xtt|- [kOLta (ou (TrpaTitttTOTotxQc) modifiées par Justinien semblèrent tomber en désuétude; ce ne fut que vers le x* siècle que Ton chercha à rétablir cette institution. Ainsi Romanus Lacapénus ordonna de rendre à leur première destination les domaines aliénés depuis 30 ans ; Constantin Porphyrogenète édicta de son côté des dispositions que ses successeurs conservèrent.

Il était attribué à chaque homme un xrl^^i/i (de la valeur de ' 4 livres d'or pour les cavaliers et de 2 pour les autres militaires) au moyen duquel le soldat devait pourvoir à son entretien. Il pouvait le transmettre à un héritier, mais ce dernier devait prendre l'engagement de porter les armes; cependant, lorsqu'il existait plusieurs personnes en état de recueillir sa succession, elles étaient tenues de fournir un homme chargé de remplir l'obligation; le xTYjfAoc, en règle générale, était inaliénable et ne pouvait être confisqué ; en revanche, lorsqu'il avait été aliéné il pouvait être revendiqué non-seulement par le vendeur et ses héritiers mais même par les camarades.

On peut se demander ce que devinrent les Lœti au milieu des grandes catastrophes qui mirent fin à la domination romaine; c'est une question à laquelle il est difficile de répondre. Si tous ces bénéficiers militaires ne reprirent pas leur indépendance primitive lors de rentrée de Clovis dans les Gaules, on peut conjecturer que dans la suite, voyant anéantie la puis- ' sance à laquelle ils étaient liés, ils se considérèrent comme dégagés de leurs obligations ; il durent rechercher ce conquérant qui, à son tour, dut accueillir volontiers ces soldats façonnés au métier des armes et habitués à la discipline.