De la récidive
Un antre article s'en occupe cependant encore, l'article 18, qui fait mention de la récidive. c< Si un voleur, y est-il dit, est coupable de sept vols, qu'il aille au tribunal, et là, s'il est brûlé, qu'il soit mis à mort. Mais, après avoir comparu devant le tribunal, s'il n'est pas brûlé, qu'il soit permis à son seigneur de promettre pour lui par son gage, de payer pour lui et de le délivrer de la mort '. »
1. I.rr Francorum Chamavorum, is -. >'< fur de 7 lutrociniis comprobatut fuerit, exiet ad judicium. Si ibi incenderit, tradant eum ad mortetn. Et posteaquam ad judicium ambulaverit, si ibi non incenderit, tune liceat suo s< niori wadio suo illum adhrammire et pro eo emendare ac de morte liberare.
(Ju'il soit ici question de la récidive, c'est ce qui ne semble pas faire de doute, ce qui parait démontré par le chiffre de vols mentionné par l'article 48. Si la récidive n'est pas visée ici. -lu moins est-ce le délit d'habitude; le voleur sera à la fois accusé d'avoir commis sept vols différents. A ce point de vue. qu'il serait très intéressant de bien connaître, il y a malheureusement très peu de chose à tirer de notre paragraphe: il se préoccupe surtout du rôle du patron vis-à-vis du voleur. Il en ressort cependant ceci : qu'un nombre de vols inférieur à sept n'entraînait pas nécessairement avec lui la peine de mort; au contraire, un voleur convaincu au tribunal du comte d'avoir commis sept larcins différents était, aux termes mêmes de notre document, puni de la mort. Niait-il une seule des charges dont il était accusé, et 1»:' jugement de Dieu par le fer rouge (jugement ordonné par le tribunal) lui était-il défavorable, il était aussitôt exécuté, car on considérait que Dieu s'était prononcé contre lui en lui laissant, au bout du laps de temps fixé, des traces de brûlure. Si au contraire l'inculpé était heureusement sorti de l'épreuve judiciaire, il pouvait échapper à la mort en payant immédiatement les compositions, les donimap-es-intéivts les amendes auxquels il était condamné pour ses vols; ou s'il lui était impossible de le faire sur le moment, il donnait caution de s'exécuter dans l'avenir, et échappait ainsi à la mort qu'il pouvait avoir méritée '.
1. Li même disposition se retrouve dans d'autres textes. — Cf. Capitula legibus addenda 818, 819), 15 : De his gui de furto aecusati fuerint.Si liber homo de furto accusatus fuerit et res proprias habuerit, in mallo ad praesentiam comitis se adhramiat; et si res non habet, fidejussores donet gui eum adhramire et in placitum adduci faciant. — Voir aussi Capitula Karoli apud Ansegisum servata S is liber homo aliquod
taie damnum cuilibet fecerit, pro guo plenam compositionem facere non valeat, semetipsum in wadio pro seno dare studeat. usque dum plenam
Mais s'il n'avait pas la possibilité de donner dos gages assurant de sa solvabilité, que lui restait-il à faire? A mourir, ou bien à trouver quelqu'un qui consentit à s'engager pour lui1. Voilà précisément ce dont s'est occupé l'article 58; il autorise le videur, pour éviter la mort, à chercher un maître, un patron. Celui-ci pourra intervenir en faveur du coupable, s'engager pour lui (wadio suo illum adhrammire '), payer pour lui touL ce qu'il doit payer {pro eo emendaré), et le sauver ainsi de la mort qui l'attend 'de morte liberarè). Eu échange, il deviendra le senior du voleur, et celui-ci deviendra son homme, son lide *.
Aucune règle semblable ne se trouve, ni dans la loi Salique, ni dans la loi Ripuaire, ni dans les capitulaires des souverains francs: peut-être était-ce un usage spécial aux habitants île l'Amor, car mention n'en est faite non plus dans aucune des législations qui régissaient les peuples voisins de cette région.
