A SA TKÈS-HAÜTK MAJESTÉ LA REINE D’ANGLETERRE

Nous, commissaires de Votre Majesté, nommés à l’eftét de procéder à une enquête et de dresser un rapport sur les délibérations de la conférence monétaire internationale tenue à Paris l’an dernier, ainsi que sur les rapports mêmes des deux représentants désignés par les commissaires du Trésor royal pour assister à cette conférence, soumettons humblement à Votre Majesté le travail que nous avons rédigé à ce sujet.

< La traduction du document original a été faite par M. Albert Dubois, ancien attaché au Ministère des flnances, qui a bien voulu me la communiquer.

KTIiriK smi l,\ MON,NAiK.

Instructions données aux commissaires.

Nous fûmes chargés par Elle « d’examiner les vœux de « la Conférence et de dresser un rapport sur la faculté * « plus ou moins grande qu’il y aurait à en faire l’applica- « tion au Royaume-Uni, sur l’utilité de modifier nos « monnaies, et, s’il y avait lieu, sur la nature des modi- « fications à introduire afin d’obtenir, soit entièrement,

« soit partiellement, l’uniformité que se proposait la Gon- « férence. »

Mais, avant de nous reporter à ce programme, nous croyons bon de mettre sous les yeux de Votre Majesté un court exposé des faits, touchant cette question, qui se sont passés dans les différents pays de l’Europe pendant les Bemières années, et des circonstances qui ont amené la Conférence à Paris.

De la création d'une monnaie internationale.

En 1851, à l’époque de la grande exposition de Londres, l'attention publique se trouva forcément appelée sur l’utilité d'un système universel de monnaies, de poids et de mesures; cette question naquit en effet de la difficulté que l’on éprouvait à comparer la valeur des objets exposés par les différentes nations, leur prix, leur poids et leurs mesures étant exprimés d’après le mode usité dans chaque pays.

Ce sujet fut traité à la première séance du congrès international de statistique de Bruxelles en 1853, et plus tard à une autre réunion qui eut lieu à Paris en 1855.

A la réunion du congrès international de statistique

.APPBNDICE.

tenue à Londres en 1860 sous la présidence de feu le Prince-époux, une commission internationale fut nommée, à l’effet de préparer un rapport pour la session suivante, Jaquelle eut lieu à Berlin en 1863. A cette dernière assemblée du congrès une proposition, tendant à l’assimilation des monnaies des différentes nations, fut adoptée.

En 1867, on nomma près l’Exposition universelle de t Paris un comité chargé d’examiner la question de l’éta- ' ^ blissement d’un système uniforme de poids, de mesures et de monnaies ; ce comité, composé de membres de diverses nationalités, prit également des conclusions en faveur de l’uniformité des monnaies aussi bien que de celle des poids et des mesures.

Convention du 23 décembre t86o.

ABn de porter remède aux inconvénients nombreux qui résultaient de leur monnaie d’argent, et de rétablir l’uniformité de circulation qui avait autrefois existé entre la ‘France, la Belgique, l ltalie et la Suisse, ces quatre puis- ’ ' .

sances passèrent, en décembre 1865, une véritable con- ^ vention, créant pour elles quatre une monnaie internationale; et, en vertu de l'art. 12 de cette convention, la faculté d’accession était réservée au profit de toute nation ♦ qui se montrerait disposée à adopter le même système de monnaies.

Ouvertures du gouvernement français.

Cette convention fut notifiée officiellement au gouvernement de Votre Majesté parle gouvernement de Sa Majesté l’Empereur des Français, avec une mention spéciale de

ÉTUDE Sun LA MO.NNAIE.

l’art. 12 et avec l’espoir que les dispositions de la convention, adoptées par une partie aussi considérable du continent européen, seraient également examinées par nous, afin de voir s’il ne serait pas possible de les étendre à * notre pays. On ajoutait que, dans le cas oCi cette proposition serait reconnue inadmissible, le gouvernement de l’Empereur attacherait un grand prix à ce que celui de Votre Majesté voulût bien étudier les mesures à adopter pour établir un rapport commode entre la monnaie anglaise et celle des États liés par la convention. En outre, on exprimait le vœu que le gouvernement anglais envoyât des commissaires à une conférence composée de membres de différentes nations et dont l’objet serait de délibérer sur le meilleur moyen d’établir une base commune pour arriver à une monnaie internationale universelle.

Conférence de Paris.

Les commissaires du Trésor de Votre Majesté, auxquels furent transmises ces communications, tout en exprimant des doutes au sujet de l'accession du Royaume-Uni à la convention de 1 865, ne trouvèrent aucun motif de refuser l’invitation du gouvernement français pour venir se joindre aux délibérations relatives à la question générale de l’adaptation des systèmes de monnaies en vigueur à un modèle uniforme. En conséquence, ils désignèrent M. Graham, directeur de la Monnaie Royale et un employé de leur département, M. Rivers Wilson, pour assister à la conférence, mais avec l’ordre formel de ne rien faire qui pût engager en aucune façon le gouvernement de Votre Majesté.

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APPENDICE

Trente-trois délégués assistèrent à la Conférence; ils représentaient vingt nations différentes, savoir :

L’Autriche, — le grand-duché de Bade, — la Bavière,

— la Belgique, — le Danemark, — l’Espagne, — les États-Unis, — la France, — la Grande-Bretagne, — la Grèce, — l’Italie, — les Pays-Bas, — le Portugal, — la Prusse, — la Russie, — la Suède et la Norwége, — la Suisse, — la Turquie, — le Wurtemberg.

Les délégués n’étaient en aucune façon autorisés à engager leur gouvernement respectif, et ils votaient d’après leurs propres convictions. ,•

La part que MM. Graham et Wilson se considéraient comme autorisés à prendre est nettement exposée dans un mémoire lu par ce dernier à la cinquième réunion de la Conférence, le 26 juin 1867; elle consistait à écouter les différents arguments qui seraient produits, à étudier l’aspect de la question telle qu’elle se présenterait dans le cours de la discussion, et à adresser à leur gouvernement un rapport sur ces délibérations.

La coopération de l’Angleterre à toute mesure de ce genre est une chose à laquelle on semble attacher un grand prix. L’Angleterre, en effet, a donné l’exemple de la liberté du commerce et l’a imposée aux nations du continent; et, de même qu’on la verrait avec plaisir se joindre à un mouvement conçu à l’étranger pour l’extension et la plus grande facilité des relations commerciales, mouvement qui aurait en outre pour résultat d’accroître son influence, de même son abstention pourrait paraître en opposition avec sa règle de conduite ordinaire dans ces sortes de questions.

Vœux de la Conférence.

Les vœux de la Conférence peuvent se résumer de la manière suivante :

1° Adoption d’un étalon unique, l’étalon d’or;

2° Adoption des 9/10 comme proportion de l’or fin dans les monnaies ;

6° Toutes les monnaies d’or frappées à l’avenir chez les puissances signataires de la convention devront avoir une valeur égale à 5 francs ou à des multiples de 5 francs ;

4“ Une pièce d’or de la valeur de 25 francs sera frappée par les puissances qui le désireront et sera reçue comme monnaie internationale.

Mesures adoptées par les diverses nations.

Dans d’autres pays quelques pas ont été faits dans le sens d’une monnaie internationale universelle.

Au commencement de l’année dernière, ax^ant la réunion de la Conférence de Paris, des lois furent passées dans les États pontificaux et en Grèce pour assimiler les monnaies de ces deux pays à celles adoptées par la convention de 1865; et, le 31 juillet 1867, aussitôt après la clôture de la Conférence de Paris, furent signés entre la France et l’Autriche les préliminaires d’un traité en vertu duquel cette dernière puissance devait entreprendre la refonte de ses monnaies conformément au système établi par ladite convention.

Une mesure analogue fut décrétée en Roumanie et commença à recevoir son exécution le 1" janvier dernier.

Un projet de loi a été présenté au Congrès des États-

APPENDICE. 237

Unis afin de modifier la valeur des monnaies américaines

et de les assimiler aux monnaies adoptées par la conve-

tion de 1865. Depuis, nous avons reçu un rapport du

comité des finances du Sénat des États-Unis proposant •

l’adoption de cette mesure avec quelques amendements,

ainsi qu’un autre rapport également présenté au Sénat,

mais contraire à l’adoption du projet de loi.

Le parlement canadien de son côté reçut communication d’un projet de loi tendant à réglementer la circulation monétaire ; ce projet de loi contenait la proposition que le Canada eût à adopter le système établi par la convention dans le cas où cette mesure aurait force de loi dans les États-Unis.

Un autre projet de loi fut encore présenté au Congrès des États-Unis dans le but d’assimiler la monnaie de ce pays à la nôtre, et de rendre le demi-aigle égal à notre souverain.

Le parlement fédéral de la Confédération de l’Allemagne du Nord a voté une proposition qui déclare nécessaire l’adoption du système décimal pour les monnaies.

Enfin, nous avons reçu du Forcing-Office une communication de laquelle il résulte que le gouvernement suédois se propose de frapper une monnaie d’or de la valeur de 10 francs, et de fabriquer en outre des pièces de 25 francs aussitôt que des monnaies de cette valeur auront été frappées en France.

Dépositions relatives aux avantages d'une monnaie internationale.

Nous avons reçu un grand nombre de dépositions relativement aux résultats h attendre de la création d’une

monnaie internationale, et, si nous examinons ces dépositions, nous trouvons que l’on s’est prononcé presque unanimement en faveur d’une mesure de ce genre, à cause des grands avantages que l’on en attend.

Des manufacturiers et des commerçants anglais on fait remarquer que les documents commerciaux, les factures et les listes de prix exprimés en monnaies étrangères ne sont pas facilement intelligibles pour les manufacturiers anglais ; il y a en outre une grande perte de temps et un travail considérable à déchiffrer ces documents, qui sont cependant indispensables pour comparer les prix à l’intérieur et à l’étranger, et pour calculer exactement, dans un grand nombre de transactions commerciales, le bénéfice, ou la perte probable.

Pour ce travail, on est, paraît-il, obligé de prendre comme commis des étrangers qui sont plus familiarisés avec les monnaies des différents pays, ou bien des commis qui ont reçu une plus grande instruction, et auxquels l’on donne conséquemment des appointements plus élevés. Dans d’autres cas, les chefs et les directeurs des manufactures consacrent à ce travail un temps précieux, et le temps ainsi dépensé est pour eux une véritable perte d’argent.

Les petits manufacturiers et les petits commerçants hésitent à s’engager dans des affaires à l’étranger à cause d’une foule de complications résultant de la différence des monnaies, de poids et de mesures, ainsi que du calcul du change, et à cause de la difficulté qui existe à faire passer les petites sommes d’un pays dans un autre. Toute mesure tendant à sinipüüer ces questions les engagerait à étendre la sphère de leurs opérations.

APPENDICE

Il est certain que, s’il est facile pour d’importantes maisons de commerce d’avoir à leur disposition le meilleur moyen de comparer les prix et de calculer le change, ainsi que le mode le plus avantageux d'opérer les livraisons, il ne saurait en être de même pour les petits commerçants ; cependant un grand négociant en denrées étrangères, qui possédait pourtant ces moyens, a exposé très-franchement que l’adoption d’une monnaie universelle faciliterait la concurrence d’autres importateurs que lui-même, et qu’il en résulterait évidemment un profit pour le public.

Par l’adoption d’une monnaie internationale, le calcul du change serait simplifié; et, dans beaucoup de cas, la monnaie serait substituée à la lettre de change, ce qui supprimerait et économiserait le courtage.

Une des personnes invitée à déposer, bien qu’elle exerçât elle-même la profession de courtier et qu’elle fut d’avis que, même pour les petites transactions, le négociant devait trouver avantageuse l’intervention du courtier, s’est rangée à cette opinion qu’avec une monnaie internationale universelle, le calcul du change serait simplifié. Elle estime aussi qu’un négociant anglais peut acquitter plus avantageusement une dette à l’étranger au moyen d’un envoi de monnaies que par l’expédition d’un lingot, qu’il faut d’abord convertir en monnaie du pays, ce qui entraîne toujours un délai et une dépense pour le débiteur.

Les voyageurs de commerce ne peuvent, jusqu’à un certain point, dit-on, profiter des occasions qui se présentent d’étendre les affaires de leurs patrons, à cause des difficullés que soulève à l’étranger la variété des monnaies, des mesures et des poids.

Plusieurs personnes ont dit dans leur déposition qu’il n’est pas rare que l’on surfasse les prix des articles de fabrication anglaise, afin de se couvrir de la perte pouvant résulter de cette variabilité, et cela donne alors un avantage aux concurrents qui, faisant usage de monnaies identiques, ont moins de chances d’en souffrir.

Beaucoup de personnes ont déposé également que la concurrence des fabriques étrangères nous serre maintenant de si près qu’il devient pour nous d’une importance toujours croissante d’écarter tout ce qui peut arrêter l’essor de notre commerce, selon elles encore il serait fort nuisible à nos intérêts manufacturiers et commerciaux qu’un arrangement relatif à la circulation internationale fût conclu par des nations étrangères, et que l’Angleterre demenrAt en dehors.

Des membres de chambres de commerce, tout en reconnaissant que, pour beaucoup de personnes, c’était une question nouvelle et qu'elle était mal comprise par le pays, ont déclaré que les chambres qui l’avaient discutée et se trouvaient presque unanimement d’avis d’adopter une mesure de ce genre parce qu’ils la considéraient comme d’un intérêt urgent et toujours croissant.

On nous a fait observer, en outre, qu’un système universel de monnaies de poids et de mesures rendrait beaucoup plus facile la comparaison des documents statistiques que les différentes nations échangent entre elles.

Quant aux avantages que trouveraient dans une monnaie uniforme les personnes qui voyagent à l’étranger, pour leurs affaires aussi bien que pour leur plaisir, ils

APPENDICE. 241

étaient trop évidente pour qu’il fût nécessaire de les mentionner.

On nous a encore signalé le fait que, le souverain se trouvant d’une petite fraction supérieur à 25 francs, on était quelquefois exposé à subir une perte lorsqu’il était accepté simplement pour 25 francs.

Dans les arrangements intervenus entre les gouvernements d’Angleterre et de France pour le paiement des mandats de poste à Londres et à Paris pendant la dernière exposition, la livre sterling était prise pour 25 francs, bien qu’en réalité elle valût 25 francs 20 centimes.

La même différence se présente dans certains prix sur les chemins de fer et les bateaux qui relient la France à l’Angleterre.

La difficulté d'établir des tarifs et des droits entre différents pays se trouve inalériellemeiit accrue par la diversité des monnaies, des poids et des mesures.

Personne n’oserait nier que l’on n’ait retiré de grands avantages de la circulation uniforme qui a été établie entre l’Angleterre et l’Écosse, et entre l’Angleterre et l’Irlande, bien que, pour ces deux derniers pays, elle ne date que de 1826. Sans doute, les motifs d’assimilation sont plus grands et l’exécution en est plus facile lorsque les deux pays sont soumis au même gouvernement; mais, en ce qui concerne l’extension à donner aux transactions et aux relations commerciales de deux pays voisins, il n’y a en vérité aucune différence entre le cas de l’Angleterre

IG

KTl'DE SUR I.A MONNAIE.

avec l’Irlande et celui de l’Angleterre avec la France.

Nous sommes disposés à penser que les avantages que l’ou attend d’une monnaie internationale pour le calcul du change et pour les livraisons d’un pays dans un autre ont été un peu exagérés par quelques personnes dans leurs dépositions. Il y a, en dehors de la différence des monnaies, une foule de considérations qui modifient le change entre deux pays, et, lorsqu’il s’agirait d’expédier des sommes importantes, le lingot d’or serait toujours préféré, parce qu'il est moins susceptible de s’user par le frai.

Il n’est pas douteux que, pour les petites transactions commerciales surtout, on obtiendrait de grands avantages sur les divers points ci-dessus indiqués ; mais il est peutêtre difficile de préciser la valeur d’un seul de ces avantages ; cette difficulté serait grande surtout pour ceux qui, sans être nettement définis, n’en sont pas moins d’un intérêt général, et naissent ordinairement de toute facilité accordée au commerce. La plupart des personnes qui sont venues déposer y attachent une grande importance, et l'Angleterre en profiterait très-largement sans aucun doute.

Ces avantages ne se trouveraient entièrement réalisés que par une uniformité complète.

11 est nécessaire de remarquer toutefois que la plupart des dépositions réclament pour notre industrie et notre commerce un système uniforme international, non-seulement pour les monnaies, mais aussi pour les comptes, les poids et les mesures.

APPENDICE

Tant que cette uniformité n’aura pas lieu, le but que recherchent le plus les industriels ne sera pas atteint, c’est-à-dire qu’ils ne pourront pas facilement calculer ou comparer les prix, ni dresser des factures ou des relevés de comptes. On n'aura pas non plus sous la main les renseignements détaillés et précis de la statistique.

11 n’est pas dans notre programme de faire uii rapport sur un système international de poids et mesures, ou de monnaies de compte, hormis le cas où la création d’une monnaie universelle en rendrait l’adoption plus facile; mais nous sentons que ce ne serait pas remplir consciencieusement notre devoir que de ne pas faire connaître aussi notre opinion à ce sujet. Bien qu’un système international de monnaies ne doive évidemment pas demeurer sans résultat sur la question, nous estimons donc que les divers avantages que l’on espère eu retirer ne pourraient être obtenus qu’au moyen d’une circulation internationale universelle. L’assimilation des poids et des mesures ne ferait qu’accroître encore, selon nous, ces avantages.

Dirflculté (l'oblenir une uniformité complète.

Si nous ne pouvons hésiter à affirmer qu’un système de circulation internationale universelle aurait pour avantage d’étendre les rapports commerciaux et sociaux, et de resserrer ainsi les relations amicales des différentes nations, nous ne poux'ons nier non plus qu’il ne se présente des inconvénients d’une nature assez sérieuse lorsqu’on recherche les moyens d’obtenir cette uniformité complète de circulation.

Il est évident qu’en présence d’un si grand nombre de systèmes de circulation différant essentiellement l’un de l’autre, il faudra modifier la circulation de la plupart sinon Je tous les États qui se réuniront pour conclure un arrangement en commun.

Un pareil changement aura naturellement des inconvénients, et ces mômes inconvénients varieront dans chaque pays selon les circonstances. Chez les peuples où la circulation a subi des variations, il serait difficile de soutenir qu’il y aurait inconvénient à établir un système sérieux ; là où la circulation a souvent été modifiée, on souffre moins, en effet, d’un nouveau changement qui a pour but * d’étabhr un système universel et permanent. Mais où le trouble sera le plus grand, c’est dans un pays où un système sérieux existe depuis longtemps et se trouve profondément enraciné dans les sentiments et les habitudes du peuple.

Dans les deux cas, l’on doit d’abord considérer avec soin d’un côté les avantages et de l’autre les inconvénients pratiques de cette modification, et tenir compte ensuite de la balance.

Passons maintenant au sujet plus restreint qui nous concerne particulièrement, c’est-à-dire à la question de savoir s'il serait désirable de modifier la monnaie anglaise et quels seraient les changements à faire pour établir soit complètement, soit partiellement une monnaie uniforme entre différents pays.

Certaines questions semblent, par leur nature même, s’appliquer à tous les systèmes de monnaie universelle :

APPENDICE

telles sont celle du simple ou du double étalon, celle de la proportion de l’alliage, celle de savoir quel est le métal qui convient le mieux comme étalon, et d’autres encore que nous allons maintenant examiner.

Les vœux de la conférence de Paris qui s’y rapportent sont :