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Dès les premiers jours de la Révolution française, les auteurs dramatiques occupèrent r Assemblée constituante de leurs réclamations. Les écrivains en général et les artistes restèrent dans rincertitude sur leurs droits jusqu'en 1793 et en obtinrent seulement la reconnaissance de la Convention; les auteurs dramatiques attendirent moins longtemps et reçurent satisfaction par la loi du 19 janvier 1791, Leurs délégués s'étaient rendus, le 24 août 1790,. en députationj à la barre de l'Assemblée pour présenter une pétition réclamant contré les règlements qui gouvernaient la Comédie. Parmi les auteurs qui l'avaient signée, on remarqué les noms de La Harpe, Sedaitie, Càilhava, Ducis, Marie-Joseph Chénier, Fabre d'Egiàntine, Palissot, Ghamfort. La Harpe porte lia parole. Son discours se ressent de la phraséolpgie du temps. La Harpen'a pas encore coiffé le bonnet rouge dont il se couvrit deux ans plus tard, dans sa chaire au Lycée, mais il se pose déjà en ennemi de «l'insolent despotisme». Ce langage, il l'accentue encore dans un discours sur la
liberté des théâtres, prononcé à la Société des amis de la constitution, le 17 décembre 1790 (^). Cette séance, fait intéressant à noter, était présidée par Mirabeau, et le nom d'Alexandre Beauharnais se trouve parmi les secrétaires.
La Harpe et les auteurs qui s'étaient associés à ses démarches réclamaient l'abrogation du règlement de 1780 et la faculté, pour toute troupe ancienne ou nouvelle, de représenter lespièces des auteurs morts, devenues une propriété publique, et de traiter avec les auteurs vivants pour les pièces déjà jouées ou pour leurs ouvrages qui ne l'auraient pas encore été. Le consentement par écrit de ces auteurs était nécessaire pour la représentation de leurs œuvres. Cinq années après leur mort, ces œuvres pouvaient être librement jouées partout et sans rétribution, à moins d'une cession particulière à telle ou telle troupe.
Il se rencontra des dissidents parmi les écrivains dramatiques, entre autres Desforges, Hoffman, Radet, Picard, qui venait de faire ses débuts au théâtre, et quelques autres moins connus ; tout en demandant la consécration des droits des auteurs, ils réclamaient très vivement
(1) Voir Renouard, ouvrage cité, tome I, pages 304 et suivantes.
la conservation au Théâtre français national des pièces d'auteurs anciens composant le fonds de son répertoire. Les comédiens français, on le conçoit, firent, de leur côté, une forte résistance. Dans des observations signées par Mole, Dazincourt et Fleury, leurs fondés de pouvoirs, ils déclarent se soumettre à la suppression de leur privilège, mais ils insistent pour conserver leur ancien répertoire et demandent le maintien du règlement de 1780 (^).
Le projet de décret, présenté le i3 janvier 1791, fut adopté le même jour, après une courte discussion dans laquelle on entendit Tabbé Maury, Mirabeau et Robespierre. Le premier demanda le rétablissement de la censure, que la Révolution avait fait disparaître. Mirabeau lui répondit, et il s'éleva à cette occasion contre les mesures de police maintenues par le décret. « Une salle de jeux « publics hérissée de baïonnettes, dit-il avec « l'exagération de son éloquence, c'est un « spectacle qu'il faut repousser avec horreur. » Robespierre réclama contre la surveillance des municipalités, qui était aussi proposée.
Le projet du comité fut décrété sans modi-
(}) Voir la Corrtspondatwe littéraire de Grimm et Diderot, novembre 1790.
fication. Il réalisait, sauf de légers changements, les vœux exprimés dans la pétition de La Harpe. Un membre avait demandé que la propriété des auteurs fût conservée, après leur mort, à leurs héritiers, pendant dix ans au lieu de cinq ; mais • ce progrès ne fut accompli que plus tard, en attendant que la durée fût portée à cinquante ans.
Beaumarchais semble s'être tenu à Técart dans cette campagne menée par La Harpe, ou, du moins, il ne s'y montre point d'une manière ostensible. Mais il ne tarde pas à rentrer en scène avec éclat. Les comédiens français, affranchis des obligations du règlement de 1780, faisaient aux auteurs des conditions plus dures que par le passé. D'un autre côté, les directeurs des théâtres de province refusaient de rien payer aux auteurs. Déjà, lors de la nouveauté du Mariage de Figaro, pour déjouer leur mauvais vouloir, Beaumarchais, inaugurant un système qui est encore souvent pratiqué aujourd'hui pour les ouvrages à succès, avait décidé que cette pièce ne serait pas imprimée, et que la représentation n'en serait permise en province que lorsque les directeurs des troupes théâtrales auraient consenti à donner, non pas à lui seul, mais à tous les auteurs vivants, la même rétribution dont ils jouissaient à Paris. Que
firent les directeurs de province? Ils engagèrent des copistes expéditifs qui écrivirent, en le défigurant, le Mariage de Figaro pendant qu'on représentait la pièce à la Comédie-Française, et elle fut jouée ainsi sur maint théâtre, au grand désespoir de l'auteur, blessé dans son amour-propre et frustré dans ses intérêts.
Beaumarchais présenta, le 23 décembre 1791, à l'Assemblée législative, une pétition pour demander que l'on accordât aux écrivains dramatiques des garanties plus efficaces (^). Les comédiens, de leur côté, et les directeurs des théâtres des départements se plaignaient des auteurs. Une loi du 3o août 1792, bientôt abrogée, ne satisfit ni les uns ni les autres. Enfin, le décret du i^"" septembre 1793 (*), qui rapporta
(1) Dans sa requête à l'Assemblée lëgis'ative, Beaumarchais cite ce fait, qui en dit assez sur la position des auteurs, même les plus en renom : •• Depuis les décrets qui nous assurent enfin la propriété de nos pièces, je me suis plaint au sieur Flachat, qui, de procureur du spectacle de Lyon, a si bien fait qu'il en est devenu premier propriétaire, que Ton continuât à y jouer, sans ma permission k moi, le Mariage de Figaro, Il m'a donné cette réponse curieuse : n Nous jouons votre Mariage parce qu'il nous fournit d'excellentes 1 recettes, et nous le jouerons malgré vous, malgré tou^ les "» décrets du monde. Je ne conseille même à personne de venir n nous en empêcher. Il y passerait mal son temps. ••
(2) La Convention nationale, porte le considérant de ce décret, n voulant assurer aux auteurs dramatiques la propriété de leurs " ouvrages, leur garantir les moyens d'en disposer avec une égale • liberté par la voie de l'impression et celle de la représentation.
cette loi et étendit aux écrivains dramatiques les avantages que celle du ig-24 juillet de la même année venait d'attribuer aux auteurs d'écrits en tout genre, aux compositeurs de musique, aux peintres et aux dessinateurs, supprima, au moins en principe, pour les auteurs dramatiques tout sujet légitime de réclamations. Mais, en fait, leurs difficultés, surtout avec les directeurs de province, n'avaient point pris fin. Beaumarchais continua la lutte jusqu'au .dernier jour de sa vie. En messidor an v (juin 1797), peu de temps après sa radiation de la liste des émigrés et son retour à Paris, Beaumarchais, vieilli, ruiné, tourmenté par des soucis de toute sorte, écrit au ministre de l'intérieur, François de Neufchâteau, pour appuyer la pétition de la Société des auteurs dramatiques qui invoquaient l'appui du ministre afin de faire respecter leurs droits méconnus par les entrepreneurs de spectacle et les administrations locales.
Au début de l'Empire, la situation des auteurs ne s'était que peu améliorée. Grétry, le doux et excellent homme, sané se plaindre d'ailleurs, écrit à Dalayrac Q) : « Je n'ai pas de note exacte
« et faire cesser à cet égard, entre les théâtres de Paris et ceux des
• départements, une différence aussi abusive que contraire aux
• principes de l'égalité . . . ■ .
(') Lettre du 4 mars 1806, citée par Renouard, tome I, page 355.
« de mes honoraires, mon cher ami, mais je « déclare que, depuis environ dix ans, je n'ai « touché pour les départements qu'environ deux « cents francs par mois et cent francs à peu « près du théâtre de TOpéra-Comique. » Cependant, en ces dix années, on avait dû représenter maintes fois le Tableau parlant, Zémire et Azor, la Car-avane ; nous ne parlons pas de Richard Cœur-de-Liofi, qui resta longtemps suspect. . Dalayrac se déclara beaucoup mieux partagé; Adolphe et Clara, Maison à vendre, Picaro et Diego, etc. , étaient alors dans leur nouveauté et en plein succès, et Dalayrac avait fait de3 arrangements particuiliers avec rOpéra- Comique et les théâtres des départements.
•On avait essayé, en brumaire an vi, sur la proposition de Chénier, de modifier la législation relative aux droits des auteurs. La seule disposition intéressante du projet de résolution était celle qui attribuait à une caisse destinée aux encouragements à Tart dramatique le produit de la part des auteurs, dix années après leur mort. Mais la résolution, adoptée par le conseil des Cinq-Cents, fut rejetée en son entier par le conseil des Anciens, le 18 prairial an vi. Une disposition spéciale ayant un objet analogue se trouvait dans le projet de décret
sur les théâtres, préparé en 1806 par le ministre de l'intérieur Champagny. Elle ne fut pas insérée dans le décret impérial promulgué le 8 juin 1806, lequel, pour les droits d'auteur, consacrait, du reste, les vrais principes, en établissant (art. 16) que « les auteurs et « les entrepreneurs seront libres de déter- (c miner entre eux, par des conventions mu- « tuelles, les rétributions dues aux premiers, « par somme fixe ou autrement ». Il fut dérogé plus tard à cette règle, pour le Théâtre français, par le décret impérial de Moscou du i5 octobre 181 2, d'après lequel (art. 72) « la part « d'auteur dans le produit des recettes, le tiers « prélevé pour les frais, est du huitième pour « une pièce en cinq ou en quatre actes, du « douzième pour une pièce en trois actes, et « du seizième pour une pièce en un et deux « actes ; cependant, les auteurs et les comédiens « peuvent faire toute autre convention de gré à « gré ». Aujourd'hui, suivant le décret du 29 novembre iSSg, la part des auteurs au Théâtre français est de i5 p. c. de la recette brute, à diviser selon le nombre d'actes d'ouvrages tant anciens que modernes : la totalité pour une pièce en quatre ou en cinq actes, si elle occupe toute la soirée ; les ouvrages en un acte sont assimilés à ceux en deux actes.
Les auteurs et la Comédie restent libres de faire tout au.tre arrangement de commun accord, à la condition de ne pas réduire le tarif établi par le décret. Les droits, des auteurs ont été réglés pour le théâtre . de TOpéra par un décret du lo décembre 1860. Les auteurs se partagent, selon le nombre d'actes représentés^ une somme de cinq cents francs, dont la moitié est attribuée . au librettiste et l'autre moitié au compositeur ; pour les ballets, le partage se fait par tiers, entre Fauteur du scénario, le musicien et le chorégraphe. D'après le dernier Annuaire de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques, les auteurs touchent aujourd'hui à l'Opéra 8 p. c. de la recette. Le droit pour les autres théâtres de Paris est réglé entre les intéressés et varie de 10 à 12 p. c. Il y a, de plus, le droit de billets, qui procure aux auteurs un revenu plus ou moins important. Pour les départements et l'étranger, le tarif des droits est fixé par des conventions particulières.
Nous sommes loin du temps où Voltaire déclarait (< la littérature le premier des arts et le dernier des métiers » . Il n'y a pas aujourd'hui,
je parle des écrivains dramatiques, de profession industrielle plus sagement ordonnée, mieux gouvernée et dont la gestion financière soit plus attentive et plus féconde en bons résultats, grâce à une organisation dont l'initiative, dans sa forme première, appartient à Beaumarchais, et dont la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (^) offre Texpression dernière et parfaite. Lorsqu'on étudie les colonnes de chiffres qui se suivent dans les rapports annuels, et que Ton se rend compte du travail que réclame une telle administration, soucieuse des intérêts du plus infime des auteurs et pénétrant jusqu'à la dernière bourgade, pour ne laisser échapper aucun élément de recette, on est émerveillé de cet effort incessant, toujours et partout en éveil pour faire rendre à cet impôt intellectuel prélevé sur le public, qui le paye avec empressement, tout ce qu'il peut produire.
L'auteur dramatique, lorsqu'il a fait acte d'adhésion aux statuts de la Société, au lieu d'avoir à poursuivre péniblement, comme autrefois, le recouvrement de ses droits, presque toujours
(^) La Société actuelle a succédé en 1879 à uue autre qui avait été fondée défait le 25 mars 1829, mais qui ne fonctionnait légalement que depuis le 10 novembre 1839. Scribe en était le président et l'âme. Auparavant, les intérêts des auteurs dramatiques étaient représentés par des agents chargés de la perception des droits. Le premier fut Framery.
contestés, trouve en elle un intermédiaire sûr qui se charge pour lui de ce soin, défend ses intérêts auprès des directeurs, en poursuit la violation devant les tribunaux, et accourt à son aide et à celle de sa famille, si la détresse vient à les frapper. Rien n'est oublié parmi les services que la Société est appelée à rendre, pas même les honneurs funèbres, pour lesquels un ordre est établi parmi les orateurs chargés d'y présider. Le sociétaire décédé en mars a droit à un discours de M. Ludovic Halévy ou de M. Ohnet; celui qui meurt en juillet sera loué par M. Sardou ou par M. Meilhac; c'est M. Coppée ou M. Massenet qui prononcera l'oraison funèbre en novembre. La qualité y est toujours. Beaumarchais eut aussi un discours sur sa tombe. Ce fut CoUin d'Harleville qui le prononça.
En 1879-80, le premier exercice de la Société actuelle, ses recettes étaient de 2,596,000 francs; Paris contribuait à cette somme pour 1,757,097 francs; les départements, pour 670,265; la banlieue parisienne, pour 71,047; les concerts, pour 40,276; enfin, l'étranger, pour 57,373 francs.
En 1891-92, la Société a reçu 3,411,119 francs ; le contingent de Paris a été de 2,090,806 francs ; les théâtres des départements ont versé 941 609 francs; la banlieue parisienne, 93,763;
les concerts, 86,667; les théâtres de l'étranger, 198,312. On remarquera que ces derniers ont contribué, relativement, pour la part la plus forte à l'augmentation des recettes; cet accroissement provient d'une manière presque exclusive de la Belgique, qui a payé, à elle seule, 162,382 fr. 82 c. de droits d'auteur à la Société en 1891-92 (^).
La part des autres pays, en exceptant la Suisse et la Russie (théâtre Michel, de Saint- Pétersbourg), est presque nulle. C'est dans cette direction surtout que les intéressés doivent chercher à rendre la Convention de Berne plus générale et plus complète.
A côté de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques, une autre fonctionne et grandit rapidement : la Société des auteurs,
(*) Bruxelles participe h cette somme pour 98,860 fr. 4 c, ainsi répartis : Théâtre de la Monnaie, 36,410 fr. 34 c; Galeries Saint- Hubert, 25,608 fr. 45 c; théâtre du Parc, 10,712 fr. 26 c; Vaudeville, 9,560 fr. 68 c . ; théâtre Molière, 7,676 fr. 71c.; Alhambra. 5,928 fr. 35 c; Alcazar, 1,600 francs; Théâtre flamand y 628 fr. 99c.; divers, 734 fr 26 c. Viennent ensuite Anvers, pour 21,481 fr. 35 c; Liège, pour 19,046 fr. 73 c; Gand, pour 9,206 fr. 38c., et vingtneuf autres localités belges pour le surplus. On trouve au bas de Péchelle Saint-Trond, qui a donné 35 francs; Renaix, 12 francs, et Ath, 6 francs.
Bruxelles paye aux auteurs français une rente qui dépasse celle de plus d'un théâtre parisien : le Palais-Royal, l'Odéon, la Porte- Saint-Martin, le Châtelet, la Gaîté, etc. 11 précède dans Tordre des recettes toutes les grandes villes de France : Lyon, Marseille, Bordeaux, etc.
compositeurs et éditeurs de musique, dont les attributions s'étendent à toute la partie lyrique et instrumentale, les théâtres de chant exceptés (sauf les airs intercalés), depuis le Conservatoire jusqu'aux orgues de Barbarie, et depuis les concerts Lamoureux et Colonne jusqu'aux cafés-concerts et aux brasseries, qui forment sa meilleure clientèle. En 1891, la Société n'a pas touché nioins de douze cent mille francs, somme énorme lorsqu'on songe de combien de petits ruisseaux est formée cette large rivière. Le prélèvement est, en général, de 6 p. c. de la recette brute ; en supposant un café-concert ayant la vogue, la Scala, par exemple, et une recette dé 3, 000 francs, il y aura 180 francs de droits d'auteur, à partager par tiers entre l'éditeur, l'auteur des paroles et celui de la musique des soixante chansons, en moyenne, que le public entendra dans la soirée, soit un franc par chanson pour chacun des participants, La somme est modeste, mais l'effort intellectuel l'est également; et telle chansonnette absolument niaise, qui doit son 3uccès au caprice du public ou aux grimaces du chanteur, et de Paris envahit la province et même l'étranger, finit par donner de gros revenus.
D'après un relevé que nous avons sous les yeux, la Société des auteurs, compositeurs et
éditeurs de musique a encaissé, dans les mois de mars, avril et mai de cette année, 281,941 fr. 73 c. Paris et sa banlieue ont participé à cette somme pour 119,519 fr. 27 c, et les départements pour 1 3b, 352 fr. 64 c, ce qui montre à quel point l'épidémie des cafés-concerts attaque la province. L'étranger se partage le surplus, soit 32,069 fr. 87 c. ; le lot de la Belgique est de 12,997 fr. 85 c, toujours pour un trimestre seulement.
La Société comprenant dans ses perceptions la musique sacrée ainsi que les airs de danse, la liste de ses contribuables donne lieu aux plus singulières rencontres : on y voit le bal BuUier à côté de l'église Ménilmontant, et l'église Saint- Germain-des-Prés en compagnie du Grand- Qrient ; les départements ministériels aussi ont payé leur écot : le ministère des travaux publics, 65 fr. 2 c, et le ministère des affaires étrangères, 8 fr. 5o c. Cette somme n'a pas grevé beaucoup le budget de M. Ribot. Les rigoristes trouveront peut-être que Ton aurait pu, dans le rapport, voiler ces promiscuités légèrement compromettantes. Mais la statistique ignore la pudeur.
Avec le goût de plus en plus vif du gros public , et même de l'autre, pour les endroits où se débite la littérature, arrosée de musique, des
cafés-concerts, on peut prévoir le jour où la marée montante des recettes de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique, enflée surtout par ces produits plus ou moins frelatés, ne sera pas loin d'atteindre le niveau des revenus de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques.