SAISIE AVEC DÉLAIS DE DIX NUITS
Abt. 33, p. 192, 1. 10-p. 194, 1. 19.
« On fait acte de négligence toutes les fois qu'on >) est en retard (p. 192, 1. 10 et 1. 16-18) (1).
» § 1 . Les délais de la saisie sont de dix nuits : » toutes les fois que le saisissant est en retard
)) (p. 192, 1. 10-11 et 1. 18-22) (2). »
La même règle est énoncée au t. lï des Anciênt Laws ofireland, p. 90, 1. 20; p. 92, 1. 22-29.
Il y a une période légale , probablement l'an et jour, dia bliadna {Eludes sur le droit celtique, t. I, p. XIX, xx), au bout de laquelle le défendeur ayant acquis la possession, les délais de la saisie sont portés à dix nuits, quand içême, d'après les règles données ci-dessus, les délais devraient être chacun d'une, de trois ou de cinq nuits. Cette disposition
(1) Cf. art. 8, ci-dessus, p. 40.
(2) Cf. art. 3, § 4, ci-dessus, p. 18, oîi ma traduction me semble trop éloignée du texte irlandais.
ne s'applique pas seulement quand il s'agit d'objets^ non fongibles ; 1' « expiration de la période légale, », comfot rudarta, littéralement « longueur de trop de temps, » produit un effet analogue sur les créances d'objets fongibles résultant soit de crime,. soit d'un contrat ; pour en exiger le payement en cas de retard, il faut pratiquer la saisie de dix nuits. De môme en droit français on a la prescription libératoire à côté de la prescription acquisitive. Mais le cas prévu dans ce paragraphe, comme dans les suivants, est une exception dilatoire, turhaid ; il ne s'agit nullement de prescription comme on pourrait le croire en lisant la traduction anglaise où rudrad = ro-thrath^ c'est-à-dire « temps^ très long, trop long, » est rendu par prescription. Il n'y a pas de prescription, puisque le droit d'exercer l'action est maintenu.
« § 2. Pour toute [assignation à comparaître de- » vant^ une ^assemblée [qui doit se tenir hors] des » limites [de la cité] (p. 192, 1. 11 et 1. 22-26). »
C'est-à-dire toutes les fois que le but de la saisie est de contraindre le défendeur à comparaître devant des arbitres qui se réuniront dans le territoire d'une cité autre que la sienne. Il y a exception à cette règle quand le saisissant est un poète, alors les délais sont de cinq nuits ; voir ci-dessus, p. 180 (art. 32, § 28). Il faut observer qu'en Irlande, les arbitres sont pris dans le territoire de la cité du demandeur, en sorte que le procès avec un
demandeur qui appartient à une autre cité que le défendeur, impose au défendeur un déplacement onéreux.
Suivant l'article 47, § 3 (ci-dessous, p. 215), dans l'espèce prévue par le présent paragraphe, la saisie est immédiate avec dix nuits de fourrière (1).
« § 3. Pour saisie contre un parent de la caution » qui garantit l'exécution d'un traité^ cairde, entre » deux cités (p. 192, 1. 11-12, 26-32). »
Suivant la glose, il s'agit d'une saisie contre la caution dont un parent a violé le traité. Quand c'est la caution elle-même qui manque à ses obligations, la saisie est immédiate avec une nuit de fourrière (art. 38, § 7; p. 214, 1. 23-24; ci-dessous, p. 200). Cf. ci-dessus, p. 153, art. 28, § 50.
« § 4. Pour mettre ce parent en possession des dommages-intérêts auxquels il a di^oit (p. 192^ » 1. 12, etl. 32-33; p. 194, 1. 1-2).
» § 5. Saisie contre un malade tant qu'il garde » le lit (p. 192, 1. 12-13; p. 194, 1. 2-5). »
Son privilège est une exception, turbaid.
(( § 6. Saisie contre malade qui ne jouit pas de » ses droits civils : la longueur du délai donnera » aux parents du côté maternel et à ceux du côté
(1) Cf. Eludes sur le droit celtique, t. I, p. 366-368.
» paternel le temps d'éclaircir la question de sa- » voir si ce sont les premiers ou les seconds qui » doivent donner le gage (p. 192, 1. 13-15; p. 194, » 1. 10-19). »
Suivant la glose (p. 194, 1. 17-19), la responsabilité des actes de ce malade incombe à ceux de ses parents chez qui il loge ; il y a doute quand il loge alternativement chez les uns et chez les autres. A comparer plus bas l'art. 35, § 20 (1).
En règle générale, les parents du côté de la mère ne sont pas responsables des crimes [Ancient Laws, t. IV, p. 240). Ils n'encourent la responsabilité (art. 35, § 31, t. I, p. 202, 1. 12) que lorsqu'ils doivent hériter {ibid., 1. 3) (2). Ordinairement, la responsabilité du crime est supportée par la geilfine (père, frère, fils, petit-fils), ensuite par la derbfine, c'est-à-dire les parents par les hommes qui, après la geil-fine^ sont aux degrés les plus rapprochés , probablement grand-père , oncle , neveu , cousin germain (3). Viennent ensuite, suivant le Senchus Môr la iar-fine et Vind-fine (4) ; enfin sont responsables, le seigneur, c'est-à-dife le bailleur du cheptel , s'il y en a un ; puis celui qui fournit
(1) Tandis que le malade a droit aux délais de dix nuits quand il est actionné, les délais ne sont que d'une nuit chacun lorsque c'est lui qui actionne. Voir ci-dessus, p. 70, 71.
(2) Etudes sur le droit celtique^ 1. 1, p. 356; ci-dessous, p. 194.
(3) Ibid., t. I, p. 186.
(4) Ibid., t. I, p. 192.
le lit du coupable ; enfin le roi, c'est-à-dire la cité (t. IV, p. 240, 1. 10-13 ; cf. ci-dessus, p. 178).
Art. 34, p. 194, 1. 20-p. 200, 1. 27.
« § 7. Saisie contre r homme de quarante nuits » (p. 194, 1. 20; p. 196, 1. 1-11). »
Il s'agit de l'homme qui, ayant déjà un autre procès, a pris l'engagement de comparaître devant arbitres au bout d'un délai de quarante nuits. Quarante nuits sont, dans la Loi salique, le délai ordinaire accordé au défendeur pour comparaître en justice. Le glossateur se trompe quand il dit que c'est l'homme qui observe le carême (1).
« § 8. Saisie contre un homme qui est en voyage » et qui est parti sans savoir quon allait entamer » un procès contre lui : un seul témoin, en faisant » cette déclaration sous la foi du serment, lui assu- » rera les délais de dix nuits (p. 194, 1. 20-22; » p. 196, 1. 11 et suiv.). »
Ce témoin, sans doute, jure avec lui; c'est un cojurateur.
« § 9. Saisie contre un homme qui a inventé un . )) récit calomnieux [^. 194, 1. 22; p. 198, 1. 9-15. »
Les délais sont de trois nuits seulement quand
(1) Etudes sur le droit celtique, t. I, p. 145-150.
188 TRADUCTIOiN ET COMMENTAIRE DU SENCHUS MOR.
la saisie est pratiquée contre ceux qui ont répandu des bruits calomnieux (art. 29, § 73 ; p. 174, 1. 31 ; p. 176, 1. 25-26; ci-dessus, p. 161); en effet, en ce cas, l'importance de l'action est moins grande.
« § 10. Saisie contre un homme qui doit se battre » en duel (p. 194, 1. 22-23; p. 198, 1. 16-18). »
La glose suppose que le duel a eu lieu, tandis que certainement le duel est futur. Elle prétend aussi que le lieu de ce duel est situé hors du territoire de la cité ; or, le texte ne parle pas de cette condition (1).
« § 11. Saisie contre un homme qui s* est engagé » à subir l'épreuve du chaudron (p. 194, 1. 23; » p. 198, 1. 18-21). »
C'est-à-dire de l'eau bouillante. Suivant la glose, le défendeur n'a droit à cette exception que si l'épreuve doit être subie hors du territoire de la cité ; mais cette condition n'est pas mentionnée dans le texte (2).
« § 12. Saisie contre un homme dont la femme » est en couches (p. 194, 1. 23-24 ; p. 198, 1. 21-25).
» § 13. Saisie contre un homme qui réunit les » vivres dus au chef (p. 194, 1. 24-25; p. 198, » 1. 25-28).
(1) Cf. Eludes sur le droit celtique, t. I, p. 146.
(2) Ibid., t. I, p. 146.
» § 14. Saisie contre un homme à l'heure de ^^ l'offrande (p. 194, 1. 25; p. 198, 1. 28-30; » p. 200, 1. 1-5). »
Il s'agit, dit la glose, d'une redevance en vivres payée au lecteur d'une église. L'effet du payement est de mettre sous la protection du lecteur celui qui fait le payement, et. de lui assurer une exception, turbaid.
« § 15. Saisie contre homme de charrue (p. 194, » 1. 25-26; p. 200, 1. 6-8). »
C'est-à-dire contre celui qui est occupé à labourer sa terre.
« § 16. Saisie contre homtne qui fait sa moisson » (p. 194, 1.26; p. 200, 1. 8-10). »
En automne, dit la glose.
(( § 17. Saisie conti^e homme qui viole le règle- » ment du moulin sans le consentement de chacun » (p. 194, 1. 26-2T; p. 200, 1. 10-17). »
Il s'agit d'un moulin qui appartient à plusieurs personnes. Un règlement détermine l'ordre dans lequelles copropriétaires feront moudre leur grain. Cet ordre a été interverti au profit d'un des copropriétaires, sans l'assentiment des autres. ^
Quand on moud sans autorisation dans le moulin d'autrui, on s'expose à une saisie dont les délais
sont de trois nuits seulement (art. 27, § 24 ; p. 162, 1. 23; ci-dessus, p. 146).
« § {%. Saisie contre r homme qui viole le régler -ty ment du four commun (p.. 194, 1. 27-28). »
Quand on cuit dans le four d'autrui sans autorisation du propriétaire, les délais sont de trois nuits seulement (art. 27, §23; p. 162, 1. 23; p. 166, 1. 2-4; ci-dessus, p. 146).
« § 19. Saisie contre le riche cultivateur à cause » du nombre des convives quil reçoit (p. 194, 1. 28 ; » p. 200, l. 18 et suiv.). »
Au contraire, la saisie pratiquée par lui, ou comporte délai d'une nuit (art. 20, .^* 42; p. 124, 1. 3-4 ; p. 132, 1. 31; p. 134, 1. 1; ci-dessus, p. 75-76; — art. 20, § 73; p. 124, 1. 15; p. 140, 1. 2-6; cidessus, p. 102 ; — art. 20, § 83 ; p. 1 26, 1. 2 ; p. 142, 1. 10-11; ci-dessus, p. 105), — ou est immédiate avec trois nuits de fourrière (art. 42, § 23; p. 232, 1. 2; p. 234, 1. 18-21 ; ci-dessous, p. 207).
Art. 35, p. 200, I. 28-p. 206, 1. 30.
« § 20. Saisie [de dix nuits] contre l* homme à » demi-capable afin quon sache qui payera suivant » [jugement dé\ l'assemblée (p. 200, 1. 28 ; p. 202,
Suivant la glose (p. 202, 1. 11-12), la responsa-
TITRE II, CHAP, VIII, ART. 35, DÉLAIS DE DIX NUITS. I9l
bilité des actes de cet homme peut incomber à la ligne paternelle ou à la ligne maternelle ; même, si cet homme est un étranger, celui qui lui fournit un lit peut être responsable. Les parents de la ligne maternelle sont responsables s'ils doivent hériter suivant la règle à laquelle fait allusion ci-dessous, p. 194, 195, le § 32 de notre article (cf. art. 33, § 6; ci-dessus, p. 185, 186).
« § 21. Saisie de dix nuits pour partage de pro- ^>priétél]j. 200, 1, 29; p. 202, 1. 12-17). »
Suivant la glose, cette règle s'applique, soit qu'il s'agisse de succession, soit qu'il s'agisse de montagnes sans propriétaire (p. 202, 1. 13). Ce serait le principe général auquel ferait exception l'article 20, § 31 (p. 122, 1. 19; p. 130, 1. 30-32; cidessus, p. 71-72) : les délais sont d'une nuit, quand l'objet à partager est une maison dont on vient d'hériter. Mais la thèse du glossateur, quant à ce qui concerne les successions, est contredite par l'art. 30 (ci-dessus, p. 165-167) suivant lequel les procès de famille ne comportent délais que d'une, de trois ou de cinq nuits.
« § 22. Pour [exécution de] jugement (p. 200,
Probablement relatif à partage.
(( § 23. Pour la [jouissance de la] montagne
>y inoccupée qui domine tout (p. 200, 1. 29-30; p. 202, l. 17-19). »
Comparez, ci-dessus, p. 175, le commentaire de l'art. 32, ^ 12, où les délais sont de cinq nuits. Voyez plus bas, § 30, une conséquence du principe posé ici.
« § 24. Pour ce que l'on a vu de loin sur les » vagues de la mer {i^. 200, 1.30; p. 202, 1. 19-22).»
Les objets que la mer rejette sur le rivage appartiennent au propriétaire du rivage (art. 28, § 42; ci-dessus, p. 150, 151) ; mais celui qui a vu ces objets venir de loin, a aussi un droit sur eux (p. 202, 1. 20), probablement dans le cas où il prévient le propriétaire du rivage.
« § 25. Pour les objets de grand prix (p. 200, ») 1. 30; p. 202, 1. 21-24). »
Quand il s'agit de vêtements dont on a un besoin urgent, les délais sont d'une nuit (art. 20, § 1 ; ci-dessus, p. 59). Cette règle s'étend aux broches €t fibules dont on se sert pour attacher ces vêtements (p. 202, 1. 21) ; mais elle ne s'applique pas aux bagues qui, suivant les cas, donnent lieu à saisie avec délais de trois, cinq ou dix nuits (p. 202, 1. 22-24).
(( § 26. Pour fouille dans un cimetière (p. 200, )) 1. 30; p. 202,1. 1, 25-29). »
C'est-à-dire pour violation de sépulture.
(( § 27. Pour brisement d'os (p. 202, 1. 1, 30- » 35; p. 204, 1.1-24). »
Le but peut être d'en tirer la moelle pour faire tles préparations magiques. Quelquefois, Tos brisé appartient au cadavre d'un homme dont le meurtre est cause d'un litige, et ce litige va donner lieu à un duel (p. 202, 1. 30-33). Cf. art. 29, S 81, ci-dessus, p. 164.
« § 28. Pour bandage mis en travers d'un cours ^y^l'eau (p. 202, 1. 1; p. 204, 1. 25-29; p. 206, » 1. 1-3). »
Le but de ce barrage est d'établir un vivier ; le cours d'eau est commun à plusieurs propriétaires, et l'un d'eux prend plus que sa part. Ici les délais sont de dix nuits. Il sont de trois nuits seulement quand le procès est occasionné par la destruction d'un vivier (art. 27, .^ 19; p. 162, 1. 22; p. 164, I. 10-11; ci-dessus, p. 145).
« § 29. Pour l'espionnage qui trahit la cachette » des guerriers (p. 202, 1. 2; p. 206, 1. 4-7).
» § 30. Pour s'être emparé d'un arbre dont un » autre a précédemment pris possession dans le dé- » sert (p. 202, 1. 2-3; p. 206, 1. 7-9). »
C'est une conséquence du principe posé plus haut au .^ 23, ci-dessus, p. 191-192.
Quand le défendeur s'est emparé d'un arbre au II 13
bois sacré situé dans le fort, les délais de la saisie pratiquée contre lui sont d'une nuit ; quand l'arbre a. été pris dans le bois qui appartient à un particulier hors du fort, les délais sont de trois nuits (art. 20, .^ 52 ; p. 134, 1. 20 ; ci-dessus, p. 78-85 ; — art. 30, p. 182, 1. 1-2; ci-dessus, p. 166; —art. 32, § 12; ci-dessus, p. 175). Il s'agit ici d'un arbre situé dans un terrain qui n'est la propriété de personne ; mais quelqu'un a déjà pris possession de cet arbre qui a ainsi cessé d'être res nullius.
« § 31. Pou?' d?vit de tout gueîrier (p. 202, 1. 3; » p. 206, 1. 9-15).
» § 32. Pour partager r héritage de U homme dont » le père était fils de ta sœur [ou de la sœur de ton » ascendant] : les contrats désavantageux faits par » lui ou par sa mère détruiraient la propriété de » la famille : ni lui, m sa mère, n'avaient le droit » d'aliéner par vente ni autrement le bien qu'ils » ont reçu (p. 202, 1. 3-6; p, 206, 1. 16-30). »
Dans le droit le plus ancien, les femmes ne pouvaient hériter de leur père. Au septième siècle, date de la Collection canonique irlandaise, il a été admis que les femmes hériteraient de leur père, on concurrence avec les fils. Le chapitre 17 du livre XXXII de cette Collection est intitulé : De eo rjaod dare débet pater heredilatem filise inter fratres suos. Mais les filles qui avaient hérité du père ne pouvaient transmettre l'héritage à leurs fils, et au
moment où elles recevaient Théritage, elles donnaient caution de la restitution {ibid., 1. XXXII, c. 20). Suivant notre texte, la restitution n'a lieu qu'après la mort du petit-fils de la fille héritière ; mais la glose retire une partie de cette faveur, et dit que la restitution a lieu après la mort du fils de cette femme (p. 206, 1. 16; cf. ci-dessus, p. 186, 191).
La règle énoncée dans les textes canoniques se retrouve dans les textes de droit civil : Ban adba taisic « maison de femme revient » {Ancient Laws^ t. IV, p. 18, 1. 12). Le bien donné par le père à sa fille s'appelait « héritage de main ou de cuisse » : orba cruib no sliasta [Ancient Laws, t. I, p. 148, 1. 5; t. III, p. 48, 1. 1; t. IV, p. 14, 1. 26; p. 40, 1. 13; p. 44, 1. 14; p. 46, 1. 4.) (1). A comparer ci-dessus, p. 113-116, l'art. 23, § 1.
Sur la validité des contrats, voyez A7icient Laws,
t. III, p. 2-12.
(1) Sur 1q rôle de la main et de la cuisse dans l'acte qui assurait à la fille la totalité ou une part de l'héritage paternel, comparez Genèse, c. 24, v. 2, 3, 9 ; c. 47, v. 29. La formule biblique : Porte manum tuam subter fémur meum ou sub femore meo, explique la formule juridique irlandaise « héritage de main ou de cuisse. » Cette formule a été introduite dans la langue juridique d'Irlande par l'influence du clergé chrétien auquel on doit aussi la capacité des femmes à hériter en ligne directe. Voyez notre volume précédent, p. 352.
