COMPTABILITÉ

A la fin de la première époque clo la monarchie féodale, au temps de saint Louis et de Philippe le Hardi, le service des finances, qui ne consiste encore que dans la gestion des domaines, se confond avec le gouvernement général; il est entre les mains du roi, assisté de ses grands officiers, et de sa cour féodale qui déjà se divise et se transforme, servi dans les provinces par des baillis, des prévôts et quelques agents forestiers (1). Sous Philippe le Bel et surtout sous Philippe le Long, une administration des finances commence à se constituer; elle se distingue de la Chambre des comptes, qui la domine et la contrôle ; elle a des chefs, à Paris, les trésoriers de France, et des comptables, les receveurs, dans les provinces où elle est encore en grande partie confiée aux baillis et aux prévôts ; elle forme dans son sein des corps spéciaux, celui des eaux et forêts, celui des monnaies, celui des traites (ou douanes) (2). Le gouvernement des premiers Valois, et particulièrement celui de Charles V, donnent de nouveaux développements à cette organisation financière, qu'ils complètent et divisent en deux grands services entièrement distincts. L'un, comprenant l'administration générale du domaine et du trésor, est dirigé à Paris parles trésoriers de France, et dans les provinces par les baillis, les prévôts et les

(1) Etudes sur le rrr/iinp financier, 2" étude, cbap. viii.

(2) Voir VÈtwIc aw Philippe le Bel, chap. vi.

receveurs ; c'est de lui que dépendent les administrations spéciales des forêts et des monnaies. L'autre, chargé des impositions nouvellement établies, est placé sous l'autorité des généraux conseillers des aides, ayant sous leurs ordres, dans les diocèses, des élus, des receveurs, des grènetiers, des contrôleurs; c'est à lui que, vers 1360, on rattache l'administration spéciale des traites. Toutefois, ces deux branches de l'administration financière, quoique séparées, relèvent encore, l'une et l'autre (1), de la Chambre des comptes, qui reste le conseil supérieur du roi en matière de finance, la juridiction souveraine des comptables, et dont les membres, soit collectivement, soit individuellement, prennent part à l'administration active, et quelquefois même exercent, par délégation, une partie de la puissance royale.

SECTION l".