LES DÉPENSES DU ROI

Si les revenus du roi n'étaient que des redevances seigneuriales, si le régime féodal ne mettait pas a la disposition de la couronne les ressources presque indéfiniment progressives de l'impôt public, la royauté, du moins, n'avait pas à supporter le fardeau également illimité de ce qui constitue, dans les États modernes, les dépenses publiques.

Le seigneur-roi vivait comme un grand propriétaire : sur les revenus de son domaine il devait d'abord pourvoir aux frais d'entretien, de gestion, d'administration de ses terres et seigneuries, et il appliquait ensuite le surplus aux dépenses de sa maison et de sa famille, à l'entretien de l'hôtel du roi.

Brussel l'indique (1), en termes un peu vagues, mais en mentionnant quelques détails presque puérils, qui, sans déterminer avec rigccur et précision les dépenses de la monarchie au moyen âge, peuvent donner l'idée de ce qu'elles étaient aux onzième et douzième siècles. Après avoir énuméré les perceptions de la couronne, il ajoute : « Elles fournissaient au roi un revenu plus que suffisant pour la dépense qu'il était obligé de faire. Car il est à considérer qu'au moyen des services militaires dont chaque vassal immédiat de la couronne était tenu, quand il survenait une guerre à soutenir, nos rois n'avaient aucunes troupes réglées à leur solde ; ce qui, d'un côté leur sauvait la plus grande des dépenses dont l'État est aujourd'hui chargé ; et de l'autre, leur procurait une armée toute do gens nobles toujours prêts à monter à cheval »

« Une seconde chose à considérer, est la grande frugalité de nos rois du onzième et du douzième siècle. Elle était telle, qu'ils se contentaient de trois plats (2), et qu'ils ne buvaient point d'autre vin que celui

(1) Trailé de l'usage des fiefs, t. I, p. 405 et suiv.

(2) « Henri II, roi cl'Ang:leterre, lequel était beaucoup plus puissant que nos rois Louis le Jeune et Philippe-Auguste, ses contemporains, à n'en juger que par ses seuls domaines d;; France, n'était ordinairement servi que de trois plats dans ses repa:-. U est rapporté de ce Henri II que, des moines s'étant plaints îi lui de ce que

qu'ils recueillaient de leurs vignes. Comme ils n'avaient point la Bourgogne ni la Champagne, celui des vins de leur récolte qu'ils estimaient le plus excellent était le vin de Rebrechicn (de area bacchi), terre située près d'Orléans laquelle était dans ce temps-là du domaine royal (1). Henri I" faisait toujours porter de ce vin h sa suite, quand il allait à la guerre, afin qu'animé par son feu il courût avec plus de force au combat Louis le Jeune n'usait pas non plus d'autre vin, comme cela

paraît par une lettre où il mande à l'abbé Suger et à Raoul, comte de Vermandois (qu'il avait établis régents du royaume pendant sa croisade), de donner à Arnoul, évéque de Lisieux, son très-cher ami, soixante muids de son meilleur vin d'Orléans. Dans presque tous les comptes de l'an 1202, il est fait une dépense pour façons de vignes, frais de vendange, achat et reliage de tonneaux, ce qui montre que le roi ne comprenait pas les vignes dans les baux de son domaine. Au moyen de ce, il n'achetait presque jamais de vin, soit pour sa table, soit pour celle des officiers de sa maison, soit enfin pour dislribuer à ceux qui avaient droit de livrées; et l'on voit de plus par les mêmes comptes de 1202, qu'il se vendait, en ces temps-là, pour des sommes considérables de vin au profit du roi. »

« En troisième heu, les bâtiments et les fortifications des places coûtaient alors très-peu de chose, tous les seigneurs ayant le droit d'obliger leurs hommes d'y travailler à titre de corvée

« En quatrième lieu, nos rois du onzième et du douzième siècle n'avaient point de gardes. Ce fut saint Louis qui en prit le premier »

Dans ce passage, l'auteur du Traité de l'usage des fiefs a surtout en vue le onzième et le douzième siècle. Au siècle suivant, sous Philippe- Auguste et sous saint Louis, l'extension du domaine, la transformation qui s'opère déjà dans l'armée et dont on a indiqué plus haut les principaux traits, le développement du pouvoir royal et le luxe dont il commence à s'entourer ont nécessairement accru les charges pécuniaires de la couronne. Cependant, la monarchie reste féodale, et ni le caractère ni la nature des dépenses du roi ne se sont encore sensiblement modifiés.

leur cvèque, qui était aussi leui' abbé, venait de leur retrancher trois mets de treize qu'ils avaient accoutumé d'avoir, ce roi leur répondit : a Et moi, dans ma cour, je me « contente de trois. Périsse votre évêque, s'il ne réduit vos mets à ce même nombre. » (1) Philippe-Auguste céda en 1189 [iebrechien au chapiire de Saint-Martin de Tours, en échange de la moitié de la ville d'Aubigni, dans le Berri, dont il possédait déjà l'autre moitié.

HUGUES CAPET A PHILIPPK LE BEL. i73

Les dépenses locales continuent à être payées par les baillis sur le produit de leurs receltes. Elle comprennent les émoluments ou gages des officiers royaux, des baillis et sénéchaux, ceux des prévôts, quand la prévôté, n'ayant pu èlre affermée, est donnée en garde ; enfin ceux des sergents, des agents forestiers, des châtelains, chapelains, etc.; — le service de rentes ou pensions constituées au profit d'anciens officiers du roi ou au profit d'autres personnes, et appelées /?e/s. parce que ceux auxquels elles étaient attribuées rendaient hommage ; — les aumônes; — l'entretien, la réparation, la reconstruction des châteaux, manoirs et en général de tous les bâtiments du roi ; l'entretien des fossés, des routes, des ponts, des halles et des marchés dépendant du domaine delà couronne; — et, enfin, des payements divers, tels que celui de messagers envoyés au roi, le transport des deniers, le change des monnaies. Le roi est un grand propriétaire : il supporte et acquitte les charges de la propriété.

Après avoir soldé toutes ces dépenses, les baillis conservent un excédant de recettes qu'ils envoient à Paris pour y former le trésor royal, et qui pourvoit aux frais du gouvernement. L'entretien de Vhôtel du roi, c'est-à-dire la dépense personnelle du souverain, celle de sa maison et de sa famille sont encore, au quinzième siècle, à peu près la seule charge delà couronne.

Une ordonnance de saint Louis, en 1261, est le plus ancien des documents qui réglementent l'hôtel du roi : elle en donne l'organisation complète (1). On y trouve l'énuméralion et la composition détaillée des six départements qui divisaient l'hôtel, et que plus tard on appela les six offices ou les six métiers de l'osteldu roi [2),

(1) Douet d'Arcq, Comptes de l'hôtel des rois de France, notice, p. 1 et suiv. Cette ordonnance est en latin et a été donnée par Diicange dans ses notes sur

Joinville. E)le se trouve aussi, et même plus complète, dans les manuscrits de Clérambault. Une version française de cette ordonnance fait partie d'un registre qui en contient d'autres de Philippe le Bel et de Philippe le Long. On pourrait, à la rigueur, faire remonter plus haut l'établissement de l'hùtel du roi, en s'appuyant sur un document de 1231, que Clérambault a également conservé et qui est intitulé: Pallia militum, clericorum, altiorum que gentium hospitii domini régis Litdovici, ad 1er' minum l''entecoslesl'23l. On compte dans cette pièce, comme faisant partie de l'hôtel, 43 chevaliers et '■21 clercs, tous des plus grands noms de l'époque. Viennent ensuite 19 sommeliers, 11 ccuyers, 2 maréchaux, 17 valets de chevaux, ii archers, 4 veneurs et leurs 3 valets, 2 oiseleurs et 2 fureteurs, 0 sommeliers de panncterie, IG chevaucheurs, 0 sommeliers de l'échansounerie, 4 fruitiers, 7 huissiers, G valets de chiens, 24 arbalétriers et 21 sergents d'armes. Sauf ce qui regarde les ofTices de la cuisine et de la fourrière, on a là à peu près tout ce qui composait riiùlel.

(2) Douet d'Arcq, lac. cit., p. 3.

La chambre a quatre chambellans, dont un de création récente, avec des valets de chambre en nombre indéterminé; quelques serviteurs désignés par leurs noms et non par leurs fonctions ; Pierre de la 'Brosse, chirurgien et valet de chambre (1) ; des guettes ; un barbier,

La panneterie comprend un maître pannetier, puis d'autres pannetiers, parmi lesquels celui du four ; le clerc de la panneterie ; des sommeliers des nappes ; quatre porte-chapes ; Youhliei\ pour faire les oublis (petite pâtisserie très en usage au moyen âge) ; la lavandière des nappes et le charretier de la panneterie.

1! éclian&onnerie se compose d'un maître échanson et d'échansons ordinaires, de deux clercs de l'échansonnerie, du madrenier, de quatre sommeliers, cinq barilliers, quatre boutiers, du charretier des boues, du potier pour le service des pots, de deux porteurs d'eau pour le commun, parce que, dans tous les offices de l'hôtel, on distinguait le service du roi, qu'on appelait la bouche^ du service des gens de l'hôtel ou du commun.

La cuisine paraît être le plus important des six départements. Elle occupe trois queux, désignés par le nom de ceux qui sont en fonction, d'autres queux, sans indication de leurs noms et de leur nombre, et des aides de cuisine, quatorze hasteurs ou rôtisseurs, treize pages de cuisine, quatre souffleurs, le garde-manger {cmtos ciborum), deux huissiers, deux charrettes de cuisine, la charrette du dîner, deux saussiers, un officier chargé des écuelles; enfin, suivant le texte de Glérembault, l'aumônier dont la mention dans ce département s'exphque par l'usage alors suivi de donner aux pauvres la desserte des tables. On trouve encore, dans le service de la cuisine, un clerc, un poulailler, le furonneur pour avoir soin des furets, le poulailler du commun, le pâtissier, le pécheur, l'oiseleur, et même dix petits hémériaux.

La fruiterie n'exige qu'un fruiteur et la charrette du fruit.

L'écurie a des écuyers et des maréchaux dont le nombre n'est pas fixé, et elle comprend l'office de la fourrière avec ses cinq valets, un sergent de l'eau et des aides.

A la suite de ces six départements ou services sont mentionnés les chapelains et les clercs de la chapelle, le trésorier de Tours et le doyen

(1) Pierre de la Brosse, chirurgien et valet de chambre de saint Louis, devint le chambellan et bientôt le principal ministre de Philippe le Hardi, sur lequel il exerça une influence toute-puissante : il en abusa, fut condamné à mort et pendu au gibet do M ont faucon.

de Saint-Aignan, des huissiers, des portiers et valets de porte, les sommeliers, etc.

Toutes les personnes fai>^ant i)arlie de l'iiôtel du roi recevaient, les unes des gages et des livraisons, les autres seulement des gages, d'autres enfin des livraisons seulement. Ces livraisons consistaient en repas, c'est ce qu'on appelait manger à court, en vin, en luminaire, chandelles et torches ; et pour les chevaux, en foin, avoine, maréchalerie.

Tout était réglementé dans les détails les plus minutieux et les plus précis. Ce système de rémunération, soit en argent, soit au moyen de prestations en nature, devait entraîner de grands embarras et de nombreux abus ; sous les règnes suivants plus d'un acte de l'autorité royale s'efforça de les prévenir ou de les réprimer.

L'ordonnance de 1261 fixe les gages les plus élevés à G s. par jour (109 1. 10 s. pour l'année) et les plus bas à 3 d. par jour (^i 1. 11 s. 3 d. pour l'année). Mais les dépenses du personnel étaient les moins considérables : les frais de l'entretien de l'hôtel du roi consistaient surtout en dépenses matérielles, approvisionnements et consommations de toute nature.

Les tablettes de cire, conservées au trésor des chartes, ont permis à M. de Wailly de constater, en dehors des services propres de l'hote], d'autres dépenses à la charge du roi (1), et il les classe sous les dénominations suivantes qui suffisent pour en indiquer la nature et l'objet. Elles concernent les arbalétriers et les sergents ; les baptisés, musulmans convertis qui avaient suivi le roi en France ; les nouveaux chevaliers ; les dons et les aumônes autres que celles qui résultaient de la distribution des dessertes de la table ; les harnais et les chevaux ; les robes et les fourrures du roi ; les robes et les manteaux qu'il était dans l'habitude de donner à certaines personnes. La classification de ces dépenses n'avait rien de ralionnel : ainsi, on ne s'expUqiie pas pourquoi c'est dans le compte des harnais qu'est comprise la dime du pain et du vin consommés par le roi, et qui, dans certaines résidences, était attribuée à des abbayes ou à des hospices(2). Au contraire, ce sont lescomptes de

(1) Dissertation sur les recettes et les dépenses de saint Louis, t. XXI du Recueil des historiens de France, préface, p. 71.

(2) Cette double redevance revenait ii l'abbaye de Saiut-Gyr quand le roi était à Saint-Germain ou à Poissy; — elle revenait à l'abbaye de Rest quand le roi était à Compii^^ne ; — pour Corbeil, Melun et Roie, c'était aux léproseries de ces villes. —

la panneterie, de l'échansonnerie, de la cuisine qui mentionnent des pitances qui se distribuent aux pauvres, probablement dans les résidences où il n'y avait pas de dîme affectée à quelque établissement religieux ; elles figurent quelquefois au nombre des aumônes ; à côté des pitances sont souvent inscrits des payements qui devaient être, sinon des aumônes, du moins des cadeaux, et qui étaient proportionnés, comme les dîmes et les pitances, au nombre des jours et à la quotité de la dépense. « Tout porte à croire, dit à cette occasion M. de Wailly, que les dîmes, les pitances, les présents se succédaient sans interruption : saint Louis voulait que chacun de ses jours fût sanctifié par l'aumône et honoré par une libéralité (1). «

Enfin, les grands officiers de la couronne et d'autres fonctionnaires moins importants, qui ne sont pas compris dans les énumérations qui précèdent, recevaient des gages (2). Les tablettes de cire en fournissent la preuve et elles constatent un trait particulier du système de -rémunération qui leur était appliqué. Leurs émoluments étaient variables :

Les abbayes de Roni et de Saint-Corentin avaient le même droit pour la résidence de Vernon et sans doute pour celle de Reims. Pour Paris et peut-être pour Vincennes, la dîme du pain et celle du vin étaient attribuées séparément, l'une à l'ab' baye d'Hierre, l'autre à l'abbaye de la Saussaye.

(1) Loc. cit., p. 70.

(2) M. Boutaric a extrait de documents originaux et a donné sur les dépenses d'.\lfonse de Poitiers des détails qui montrent que le régime financier d'un grand fief tel que le comté de Toulouse ne différait pas beaucoup de celui de la monarchie, et qui confirment ce qu'on vient de dire des dépenses de saint Louis. Il distingue les dépenses ordinaires et les dépenses extraordinaires, et il divise les premières en deux sections : les dépenses de l'hôtel et les dépenses diverses. Les dépenses de l'hôtel se subdivisaient en plusieurs chapitres : itinera, dona et harnesia. On appelait ilinera les comptes de dépenses des métiers, c'est-à-dire des principales branches de service, et on leur donnait ce nom parce qu'Alfonse était presque toujours en voyage. Les métiers comprenaient le service du pain, celui du vin, celui de la cuisine, celui de la cire, de l'avoine, de la forge, et celui de la chambre. Là ne se bornaient pas les dépenses de l'hôtel. Il y avait les dons et aumônes et les harnais [dona et harnesia], les vêtements du comte et de la comtesse, les robes des serviteurs, les joyaux, les restors de chevaux. Le comte donnait des pensions à ses clercs, aux veuves de ses serviteurs et à leurs enfants. 11 faisait de larges aumônes aux couvents, et les monastères inscrits sur la liste de ses libéralités recevaient chaque année une somme fixe. Les comptes renfermaient la menlion détaillée des achats de vêtements pour le comte et la comtesse, ainsi que des sommes consacrées à l'habillement des gens de service; ces détails sont instructifs et font connaître le luxe des princes au treizième siècle. Le chapitre Dona et harnesia a un titre trompeur : on y trouve des dépenses de toute nature, des joyaux pour le comte, les frais de séjour à Paris du trésorier de Saint- Hilaire de Poitiers, des présents au cardinal-légat; puis des harnais ; puis encore des dépenses de diverse nature. Il y avait donc une certaine confusion et des articles de

le même officier recevait des gages différents suivant que sou service était plus ou moins actif. Ainsi, dix-neuf notaires avaient chacun dixneuf deniers par jour quand ils étaient à court, et six sous quand ils étaient au Parlement. Les gages du connétable sont de vingt-cinq sous, chacun jour que il est à court : donc, s'il était absent, il n'avait droit à aucune rétribution. Cette règle devait s'appliquera d'autres, notamment au jjouteiller; car on voit que Jean d'Acre n'a touché que 107 jours de gages du 10 février au 8 novembre 1256 (1).

A ces dépenses ordinaires venaient s'ajouter les dépenses extraordinaires qui se renouvelaient fréquemment et s'élevaient souvent à des sommes considérables. Pour ne citer que les principales, c'étaient le sacre du roi (2), son mariage et le couronnement de la reine (3), les fêtes pour la chevalerie des fils ou des frères du roi (Zi), le mariage et la dot de ses filles (5) ; c'étaient enfin et surtout, les expéditions mihtaires, les guerres et notamment les croisades, qui dans la rigueur primitive de la règle des fiefs devaient être exclusivement à la charge des obligations féodales, mais qui, par suite des changements qui s'introduisirent dans le service militaire, devinrent de plus en plus coûteuses à la couronne (6).

même espèce étaient répartis entre différents chapitres {Saint Louis et Alfonse de Poitiers, liv. III, ch. vi).

(1) M. de Wailly, loc. cit., p. G7.

(2) Les dépenses du sacre étaient en partie à la charge de Tarchevôque et des bourgeois de Reims, au moins jusqu'à concurrence de 4 000 livres; mais, suivant Le Nain de TiHemont, celles du sac -e de Pniliopc le Hardi s'élevèrent jusqu'à 12900 livres {Vie de saint Louis, t. I, p. 289 et 436.— Voir aussi Brusse', t. I,p. 348).

(3) Le mariage de saint Lou'set le cou^'onnement de la reine Mai-gueàte eurent lieu à Sens en 1234, avec une grande solennité, et Le Nain de Tillemoat en évalue la dépense à 2 526 livres ( F»e de soint Loirs, t. II, p. 207).

(4) En 1235, saint Louis maria son frère Robert d'Artois et lui conféra la chevalerie; cent quarante gentilshommes furent en même temps armés chevaliers. Toute la noblesse fut convoquée à Gompiègne pour de grandes fêtes; il s'y trouva jusqu'à deux mille chevaliers. En 1241, ce fut à Saumur que le roi arma clievalier son frère Alfonse, avec autant de pompe et d'éclat et sans doute non moins de dépenses. En 1267, avant de partir pour la croisade, il voulut confé^'er la chevalerie à son fils Philippe; mais, à cette occasion, il leva une aide spéciale (Le Nain de Tillemont, t. II, p. 301 et 424, et t. V, p. 34).

(5) En mariant sa fille Isabelle au roi de Navar.-e (1253), saint Louis lui donna 10 000 livres, et depuis il donna la même dot à ses autres filles. Brussel a trouvé, dans un compte du temps, de curieux détails sur le trousseau qui fut en même temps donné à la princesse et qui coûta 5 284 livres (Le Nain de Tillemont, t. IV, p. 39. — Brussel, t. I, p. 470).

(6) La royauté ne prit aucune part ù la première croisade, qui resta une entre-

Les documents qui nous restent ne permettent pas de reconstituer avec précision l'organisation gouvernemenlale et administrative du moyen âge ; mais ils suffisent pour qu'on puisse se faire une idée exacte de la nature et du caractère des dépenses delà monarchie féodale. Le roi n'a, eu général, à pourvoir qu'aux charges de propriété, de maison, de famille que supporte un seigneur puissant, maître de vastes domaines. Aucun des grands services publics, que les développements de la civilisation ont rendus nécessaires, et qui pèsent lourdement sur les budgets des États modernes, n'est établi et ne peut encore se constituer. Le gouvernement n'a pas de représentaiion diplomatique au dehors. La distribution de la justice, bien que l'action du pouvoir royal y soit déjà prépondérante, n'est pas à la charge de la couronne. L'organisation, aujourd'hui si étendue et si compliquée de l'administration et des finances, est concentrée entre les mains de quelques baillis et de leurs subordonnés peu nombreux. L'Eglise, avec ses possessions territoriales et ses droits féodaux, pourvoit à tous les frais du culte : possédant seule l'instruction, elle peut seule donner l'enseignement. Les dépenses de l'État, relatives à l'agi-iculture, au commerce, aux travaux pubUcs, se réduisent à l'entrelien ou à la construction de quelques bâtiments, routes ou ponls, qui sont, le plus souvent, à la charge des localités et des seigneurs particuliers, et qui n'incombent au roi que dans une mesure restreiale et dans le domaine de la couronne. La transformation de l'armée commence à rendre onéreux le service mihtaire, qui devait être gratuit, suivant les règles primitives de la féodalité ; mais il n'y a pas encore de milioes royales permanentes, et il en résulte, seulement, que les expéditions et les guerres deviennent plus coûteuses.

Si donc les revenus du roi ne se composent que de redevances féodales, si, pour remplacer l'ancien impôt romain que les seigneurs se sont approprié, de nouveaux impôts publics n'ont pu se dégager encore de la confusion des pouvoirs féodaux, d'un autre côté on ne trouve aux onzième, douzième et treizième siècles rien, ou presque rien, de ce qui constitue aujourd'hui les dépenses publiques.

pi'ise exclusivement féodale. Mais les expéditions en terre sainte de Louis VU, de Philippe-Auguste, de saint Louis, ainsi que la rançon de ce prince, entrainf-rent d'énormes dépenses.