LES TERRES NOBLES ET LES BIENS DE L'ÉGLISE

Les terres roturières concédées à charge de cens et de services avaient une part considérable dans la production agricole du pays ; mais les terres nobles ne donnaient pas seulement la richesse à ceux qui les possédaient, elles leur donnaient aussi la puissance : elles étaient la base des institutions politiques de la France féodale.

Ces terres nobles se divisaient en alleux et en fiefs.

L'alleu, le franc-alleu (comme on l'appelait alors) était la terre dont le propriétaire exerçait ses droits dans toute leur plénitude et qui n'était soumise à aucune redevance, à aucune obligation féodale. Le fief, ou du moins la terre concédée en fief (car on a tout donné en fief, et ici c'est du sol qu'il s'agit exclusivement), était un domaine tenu d'un seigneur par un vassal dont l'obligation principale était le service militaire.

Il n'entre pas dans l'objet de cette étude de retracer ici l'origine, l'histoire, la nature des possessions allodiales et bénéficiaires (2). Il suffira de rappeler que dans le courant du neuvième siècle elles s'étaient transformées ; que les bénéfices étaient généralement devenus hérédi-

(1) Dareste de la Chavanne, Histoire des classes agricoles, chap. vin, § 1.

(2) Guérard a présenté sur le bénéfice et le fief des considérations qui éclairent les rapporls d'origine et de similitude entre ces deux institutions d'autant plus difficiles à comprendre aujourd'hui, qu'elles sont plus éloignées des principes de l'état social actuel : « Le bénéfice est un usufruit qui met l'usufruitier dans l'indépendance personnelle du propriétaire auquel il prête serment de fidélité, et dont il devient l'homme. Le propriétaire prend alors le nom de seigneur, et l'usufruitier celui de vassal... Les bénéfices dans leur complet développement et tels que nous venons de les définir, ne sont pas différents des fiefs ; mais dans les premiers siècles de la monarchie, ils n'étaient guère autre chose que des usufruits ordinaires. Seulement ceux qui les possédaient étant les obligés des propriétaires dont il les avaient reçus, devaient, sous peine de voir retirer leurs concessions, assistance à leurs bienfaiteurs. Cette assistance n'avait rien de féodal, attendu que la féodalité se trouvait encore au berceau... Quant aux droits de seigneurie, de justice et autres exercés depuis par ou sur les vassaux, ils étaient fort incertains et fort peu apparents. Cette différence entre deux institutions nées l'une de l'autre, quoique assez délicate, est essentielle: elle ne pourrait être méconnue que par ceux qui considéreraient seulement les bénéfices à la fin et les fiefs au commencement de leur existence : alors en effet les uns et les autres se confondirent, » (Prolég. du Cartulaire du Saint-Père de Chartres, p. 2.)

taires par l'effet du Gapitulaire de 877, et que les biens allodiaux ou libres avaient en partie perdu leur caractère d'allodialilé, en se plaçant sous le patronage des grands par l'usage de la recommandation qui s'étendit de plus en plus, à partir de Charlemagne (1). Des alleux ne subsistaient donc plus qu'en très-petit nombre. Le fief était la situation la plus générale de la terre noble et il avait pour caractère essentiel la foy et V hommage (2).

« La propre différence, dit Charondas, qu'a le fief des autres héri- « tages, est la foi et hommage, en quoi consiste sa vraie substance et « nature (3). »

Le fief impliquait dans son principe l'existence de deux droits, de deux propriétés, celle du seigneur, qu'on appelait le domaine direct, celle du vassal, qui était le domaine utile. Le premier avait droit au service noble du second, à la cour et au camp (h) : en retour, il lui devait justice et protection.

Mais le fief qui donnait à son possesseur la seigneurie, la suzeraineté des fiefs inférieurs placés dans sa mouvance et relevant de lui, était lui-même dominé par un fief supérieur, dont le possesseur exerçait à son tour, à son égard, les droits qu'il avait lui-même sur ses vassaux; suzerain du fief inférieur, le seigneur féodal était lui-même vassal du fief supérieur. Cette hiérarchie des fiefs, sans limite et sans règle précise, était l'un des caractères distinctifs du régime féodal et avait pour effet une extrême complication dans les rapports de domination ou de dépendance que les terres nobles établissaient entre leurs possesseurs.

Dans la concession d'un fief par un suzerain à son vassal, et dans l'acceptation de celui-ci, il y avait un contrat qui engendrait des devoirs

(1) La Ferrière, Histoire du droit, liv. VI, chap. vi, sect. 1.

(2) Dès l'origine il y eut deux sortes de foi et hommage: l'hommage-lige, qui obligeait au service militaire personnel toutes les fois qu'il était réclamé par le seigneur, et Yhommage simple, qui n'obligeait qu'à raison du fiel'. L'obligation résultant du premier était personnelle autant que réelle, et on ne pouvait s'en affranchir par l'abandon du fief. Celle qui résultait du second était principalement réelle: le vassal simple pouvait se substituer un homme armé pour le service militaire du fief, et s'exonérer de ses devoirs féodaux par le délaissement de la terre. L'hommage simple était en France l'usage général; l'hommage-lige était l'exception.

(3) Charondas, Mémorial, V° Fief.

(4) « Les devoirs du fief s'exprimaient par ces mots : cour, plaid, ost, c'est-à-dire que le vassal devait aider son seigneur dans sa cour en venant lui donner conseil; qu'il était tenu de comparaître au plaid et d'y accepter le jugement de ses pairs, sous la présidence de son seigneur; enfin qu'il était tenu à Yostf c'est-à-dire au service militaire. » (Boutaric, Instit. milit., p. 115.)

et des obligations réciproques (1). Mais dans le fief constitué il y avait autre chose qu'un contrat du droit civil : on y trouvait un principe politique. Le régime féodal avait confondu le droit de propriété et l'exercice de la souveraineté publique. Sans doute cette confusion n'était pas générale et tous les fiefs ne participaient pas a ce démembrement de la puissance souveraine. C'étaient ceux qui en jouissaient qui portaient plus spécialement le nom de seigneuries : tout fief faisait partie d'une seigneurie et ne formait pas nécessairement lui-même une seigneurie. Mais c'est le fief seigneurial et le pouvoir politique qu'il conférait que l'établissement du régime féodal avait eu surtout en vue, et c'est à raison de son caractère et de ses droits, que la plupart des règles et des conditions régissant la propriété des terres nobles avaient été instituées (2).

Les plus importantes consistaient dans le droit d'aînesse, les substitutions et quelques autres privilèges.

Les fiefs, à l'origine, n'admettaient d'autre dérogation au droit commun que le principe de masculinité, parce qu'il fallait un homme pour remplir les devoirs du service militaire. Sans proclamer avec Brussel que « c'est une maxime aussi vieille que le monde qu'il appartient à « l'aîné d'une maison non-seulement d'être plus avantagé que ses « puînés dans les biens de la succession du père commun, mais encore « d'être leur seigneur (3) », et, sans remonter avec lui, pour le prouver, jusqu'à Isaac et jusqu'à Jacob ; sans se demander avec Laurière si la législation féodale a emprunté le droit d'aînesse aux règles suivies pour la transmission de la couronne, ou si c'est au contraire la royauté qui a suivi la règle des fiefs, on peut affirmer que l'introduction du droit d'aînesse dans la succession des fiefs ne peut être contestée (&). Dès le onzième siècle, il était assez fortement consacré par les usages pour que les Normands Français le portassent en Angleterre et les croisés en Palestine. 11 se rattachait, d'ailleurs, au principe d'indivisibilité qui paraissait inhérent à la seigneurie, sorte de petit Etat qui ne pouvait être arbitrairement dissous. Certaines coutumes, comme celle de Normandie, firent même de l'indivisibilité une règle générale des fiefs ; d'autres, comme pour mieux prouver le but qu'on se proposait, en

(1) La Ferrière, loc. cit.

(2) Dareste de la Chavanne, loc. cit.

(3) Brussel, Traité do l'usage des fiefs, liv. III, ch. xm, p. 868.

(4) Ch. Giraud, Précis de l'ancien droit coutumier, p. 77.

HUGUES CAl'KT A PHILIPPE I.K B1L. HO

exempteront les fiefs simples, cYst-à-dire ceux auxquels ni dignités ni pouvoir! publics n'étaient attachés.

Les substitutions étaient l'annexe naturelle du droit d'aînesse : elles

furent d'un usage à peu près général, et charpie maison seigneuriale

eut la prétention de faire ainsi ses lois de succession. Des considérations du même ordre firent admettre le droit de prêlution en vertu duquel le seigneur était censé s'être réservé la faculté de reprendre le fief distrait du domaine principal, en remboursant le prix de la vente.

Toutes ces conditions étaient restrictives de la liberté des transactions et en général toutes les règles qui constituèrent le régime légal de la propriété noble, la saisie féodale (1), le retrait féodal, la commise, les douaires, le retrait lignager et le retrait successoral, tendirent à la rendre inaliénable. Mais la force des choses l'emporta sur le droit et on trouve, à peu près à toutes les époques du moyen âge, des exemples de ventes de fiefs : on voit seulement dans certains actes les acheteurs se prémunir contre l'exercice du droit de retrait, et stipuler qu'il serait tenu compte des améliorations qu'ils auraient faites dans le cas où ce droit serait effectivement exercé (2).

Les croisades et l'établissement des communes exercèrent leur influence sur la propriété noble comme sur la condition des personnes et sur la propriété roturière. Les concessions de terres à titre de fiefs, et leurs subdivisions à titre d'arrière- fiefs, se multiplièrent. Chaque vassal, en démembrant son fief, se faisait seigneur par rapport à son concessionnaire. Les propriétaires d'alleux, en concédant des fiefs, se faisaient des vassaux. L'érection de ces nouveaux fiefs créait un degré de juridiction seigneuriale, des droits accessoires de justice et d'amende ; et dans la suite elle donnait lieu au payement de droits de mutation, à des profits ou droits casuels : conséquences d'intérêt fiscal qui méritent de ne pas passer ici inaperçues.

Les fiefs ne se démembrèrent pas seulement par des concessions directes ; mais aussi par des partages de famille. Le droit d'aînesse attribuait généralement au fils aîné le manoir principal et un préciput noble dans le partage de la succession, sans lui réserver la totalité des fiefs héréditaires. Lorsqu'un fief était partagé entre l'aîné et ses frères

(1 ) Voir le Dictionnaire historique des institutions de la France par Chéruel, et le Dictionnaire de la France par Lud. Lalanne, Vis : commise, saisie féodale, retrait féodal ou seigneurial, retrait lignager.

(2) La Ferrière, Histoire du droit, liv. IV, chap i, sect. 2, § 2.

puînés, ceux-ci cessaient de relever, pour la part qui leur était attribuée, du seigneur suzerain du fief : ils rendaient foi et hommage à leur aîné, qui devenait ainsi leur seigneur dominant (1). C'était là ce qu'on appelait le droit de frêrage ou de parage, suivant lequel le frère aîné devenait garant de ses puînés envers le suzerain du fief partagé, qui perdait ainsi sur les parts de ceux-ci son droit de mouvance immédiate.

Les démembrements de fiefs par concession volontaire, et le droit de frêrage en cas de partage de succession, eurent pour effet d'affaiblir la puissance des feudataires, en réduisant leurs mouvances immédiates, tandis que le nombre de leurs arrière-fiefs se multipliait. Ce fut ce qui détermina le roi Philippe-Auguste à se concerter avec le duc de Bourgogne, les comtes de Nevers, de Boulogne, de Saint-Paul, de Dampierre et plusieurs autres seigneurs, pour rendre la célèbre ordonnance du lor mai 1209 (2), par laquelle il fut prescrit que « la partie démembrée d'un fief par succession ou tout autre mode de division serait tenue directement et sans intermédiaire du chef-seigneur de qui le fief relevait auparavant. »

La majorité féodale n'était acquise aux enfants mâles qu'à l'âge de vingt et un ans, et la minorité de l'héritier d'un fief aurait pu être un obstacle à l'accomplissement des services qu'il devait à son suzerain. Mais celui-ci était investi du droit de gardien ou baillistre qui lui donnait l'administration libre et complète du fief, jusqu'à ce que l'héritier eût atteint sa majorité : cette garde-noble était une des prérogatives les plus importantes que le système féodal donnait aux suzerains sur leurs vassaux (3).

Les croisades et le grand nombre de seigneurs qui périrent dans la terre sainte contribuèrent à introduire un changement considérable dans l'hérédité de la propriété noble. Vers la fin du onzième siècle, le principe de masculinité était encore en vigueur pour la succession aux fiefs dans la plus grande partie de la France, bien qu'il eût déjà subi quelques modifications dans quelques provinces, en Bourgogne, dans

(1) Brussel, Traité de l'usage des fiefs, liv. III, cliap. xm.

(2) Recueil des ordonnances, t. I, p. 29.

(3) Assises de Jérusalem. Beaumanoir, Coutumes du Beauvoisis.

La déclaration de saint Louis, do. mai 1246, touchant le bail et la majorité féodale dans le Maine et l'Anjou, porte expressément que la garde du mineur ne peut être confiée à celui qui a le bail du fief et qui hériterait à la mort du mineur. (Rec. des ord., t. I, p. 58.)

HDÔUBfl CAP8T A PHILIPPE ï.r ML. 121

la Flandre et dans l'Artois. Au commencement du douzième siècle, après le grand mouvement des croisades, il commença à s'affaiblir, et bientôt le droit de succession des femmes se trouva généralement établi. Les fiefs cessèrent d'être exclusivement masculins; seulement, l'héritier mâle, à égal degré de parenté, conserva la préférence (1).

Cette hérédité des femmes entraîna plus d'une conséquence. Afin d'obvier aux inconvénients qu'elle présentait pour le service militaire du fief, il fut établi, par l'usage, que les filles héritières de fiefs ne pourraient se choisir un époux qu'avec l'agrément de leur suzerain, et qu'en attendant, leur domaine resterait sous Ja garde noble ou le bail de celui-ci, qui administrerait librement leurs revenus pendant leur minorité, jusqu'à ce qu'elles eussent atteint l'âge de treize ans (2).

Une partie très-considérable du territoire appartenait au clergé soit séculier, soit régulier, et la propriété ecclésiastique présentait à peu près les mêmes caractères politiques et économiques que la propriété noble (3). Elle participait au même pouvoir public ; elle fut soumise aux mêmes règles, quant à l'indivisibilité et à l'administration des seigneuries. Tout, au moyen âge, rentrait forcément dans le cadre de la féodalité. 11 fallait posséder ou être possédé : l'Eglise possédait. Elle était donc propriétaire de fiefs : à ce titre, elle avait des droits sur ses vassaux, sur ses tenanciers roturiers, sur ses serfs ou sur sesmain-mortables, et des devoirs envers le suzerain dont elle relevait.

Les biens d'église se trouvaient même plus complètement placés en dehors du commerce que les terres nobles, par la durée perpétuelle des établissements religieux, par le respect dû à la volonté des fondateurs et des donateurs, et par les formalités qui entravaient leur aliénation . Suivant une tradition qui remontait aux lois romaines, tous les corps

(1) Brussel, Traité de l'usage des fiefs, liv. I, chap. vu. Guillaume IV, comte de Toulouse, n'ayant laissé qu'une fille à son décès, en 1091, ce ne fut pas cette fille, mais son frère Raymond qui lui succéda. Quelques années après, en 1110, le comté du Maine fut apporté à Foulques, comte d'Anjou par sa femme Eremburge, unique héritière de son père. A peu près à la même époque, les duchés d'Aquitaine et de Normandie furent recueillis, celui-ci en 1144, par Mathilde, fille de Henri Ier, roi d'Angleterre et duc de Normandie, et mariée à Geoffroy Plantagenet, comte d'Anjou ; celui-là en 1137, par Éléonor, fille de Guillaume X, duc d'Aquitaine, qui épousa le roi Louis VU.

(2) Brussel rapporte (p. 218) les lettres patentes de mai 1284, par lesquelles le roi confirma la transaction intervenue, après procès, pour mettre fin à la garde de Jeanne, héritière du comté de Champagne, qui atteignait l'âge de treize ans.

(3) Dareste de la Chavanne, Histoire des classes agricoles, chap. vm, § 2,

considérés comme des personnes morales, les églises, les communautés religieuses, les confréries, les chapitres, les collèges, même les villes et les établissements de bienfaisance, furent soumis à une main-morte particulière; ils ne purent acquérir ou aliéner sans autorisation, et ils furent assujettis au payement de taxes qui devaient compenser ce qu'ils ne payaient pas en droits de mutation.

Bien que les institutions du moyen âge soient compliquées, les conditions principales de l'état social à cette époque peuvent être brièvement résumées. On y trouve des hommes encore privés en grande partie de la liberté civile, les main-mor tables, mais dont le nombre va sans cesse en diminuant; des hommes libres, dont la liberté n'est pas tout à fait sans entraves, roturiers, vilains, homme de pooste; les nobles et le clergé. Les inégalités qui séparent ces classes sociales, et les relations de domination ou de dépendance qui existent souvent entre les hommes de la même classe, n'ont rien de personnel. Les rapports féodaux existent non entre les personnes, mais entre les terres : la condition sociale et politique de l'homme dépend du sol qu'il habite. Ce sol est divisé en terres roturières et en terres nobles ou fiefs. Il y a une hiérarchie entre les fiefs ; les uns sont dominants, les autres inférieurs. Quelques-uns ont ce double caractère : dominants par rapport à certains fiefs, ils sont inférieurs vis-à-vis de certains autres. Enfin la souveraineté est souvent attachée à la propriété foncière. La féodalité peut offrir d'autres caractères; mais on peut affirmer que ce sont là les principaux (1).

Guizot a écrit (2) qu'il n'y avait pas dans l'association féodale de sujets et de citoyens. Ce qui manquait, en effet, dans cette Société, c'était le principe qui constitue vraiment les nations et qui, par suite, fait les sujets et les citoyens; qui, réunissant en un peuple tous les habitants d'un pays, donne au corps social son unité, sa cohésion et sa force ; qui, substituant l'intérêt public et le gouvernement qui en est le mandataire à l'association des intérêts privés, ne confond pas des droits aussi profondément distincts que celui de la souveraineté et celui de la propriété; qui impose aux sujets des devoirs et donne aux citoyens des droits ; qui, enfin, pour assurer la conservation sociale et nationale, pourvoit aux dépenses d'utilité commune au moyen d'impôts publics. Ce principe, qui avait été celui de l'empire romain et qui est celui des

(1) Boutaric, Des origines et de V établissement du régime féodal, p. 2.

(2) Histoire de la civilisation, t. IV, IIe leçon.

sociétés modernes, avait été altéré et en partie détruit par l'époque barbare qui avait fait prédominer l'individualité. La féodalité avait commencé à soumettre l'indépendance de l'individu au pouvoir seigneurial en affaiblissant, sans le faire disparaître, le pouvoir royal. Pour se rendre compte de l'état féodal et de sa chute, il faut donc étudier, au moins sommairement, la seigneurie et la royauté.