CHAPITRE V

LES RE) EN l S Dl KOI.

Brussel a consacré tout un chapitre (1) à expliquer : m quoi consistait i un des rois, et aussi cehtt des hauts seigneurs aux onzième, douzième et treizième siècles; el il le commence par cette courte citation empruntée a Mézera] : c< Le principal revenu des rois consistait dans leur domaine. I aura sujets leur faisaient des présents à certains temps. Ils appelaient cela coutumes volontaires : ils les ont rendues nécessaires et perpétuelles. »

Le titre du chapitre xxxu de Y Usage des fiefs et le passage de Mézeray, dans son énergique concision, donnent une idée nette et précise de ce qu'était le revenu d'un roi féodal, et de ce que fut le revenu royal quand il eut pour base, non plus des coutumes volontaires, mais l'impôt nécessaire et perpétuel.

Les revenus des rois consistaient dans leur domaine, comme l'a dit aussi le président Hénault (2); mais ce domaine n'était pas formé seulement des terres dont le roi était propriétaire, il comprenait en outre la perception de tous les droits féodaux dont jouissait la couronne.

Les anciens feudistes avaient classé les divers produits des domaines, royaux ou seigneuriaux, suivant un ordre arbitraire, qu'Userait difficile d'admettre aujourd'hui. Ils reconnaissaient un domaine muable et un domaine immuable, un domaine corporel et un domaine incorporel, etc. ; et cette division était encore suivie au commencement du dix-septième siècle par Jean Hennequin dans son Guidon des finances.

Au commencement du siècle suivant, Brussel a introduit une classification nouvelle, qui paraît préférable. Il distingue dans le domaine du roi (3) :

« 1° La recette ordinaire des prévôtés, ce qui s'appelait le domaine muable ;

« 2" Les amendes et forfaitures, droits de formariage, morte-main, bâtardise, aubaine et déshérence;

(1) Traité de l'usage des fiefs, liv. II, ch. xxxu.

(2) Abrégé chronologique de ïhisloire de France, t. I, p. 110. (S) Traité de l'usage des fiefs, toc. cit., p. 40$,

« 3° Les bois du prince, comme aussi la gruerie de ceux des seigneurs particuliers, ce qjai lui attribuait le profit de leurs exploits, ou amendes, etc. ;

« k° Les cens et redevances seigneuriales en nature ;

« 5° Les profits de fiefs, et principalement leurs reliefs, ce qui était considérable, surtout à l'égard du roi (1)... 11 faut aussi comprendre dans les principaux profits de fiefs la régale des évèchés ;

« 6° Les droits d'entrée des marchandises, autrement dit le tonlien des villes ;

« 7° La monnaie tant par rapport au bénéfice de la fabrication que par rapport au droit defouage ou relèvement de la monnaie, qui se payait au haut seigneur auquel la province était immédiatement soumise, pour qu'il ne la changeât pas ;

h 8° Les droits de procuration ou de gîte ;

« 9° Le produit des Juifs. »

Il ajoute que les rois et les hauts seigneurs se procurèrent, dans le douzième siècle, une dixième espèce de revenu annuel et fixe, au moyen du droit de commune qu'ils accordèrent aux habitants des principales villes qui leur étaient immédiatement soumises, en exigeant d'eux une redevance annuelle (2).

Enfin, il complète Fénumération des revenus du roi en mentionnant ce qu'il appelle, avec Mézeray, les coutumes volontaires, c'est-à-dire ce qu'on désigne plus communément sous le nom d'aide féodale, ou d'aide aux quatre cas (3).

(1) «Car, s'il possédait peu de terres en propre, il percevait un casuel considérable pour les droits de rachat de celles qui étaient dans sa mouvance immédiate, et principalement des grandes terres; il ne donnait l'investiture que moyennant de fortes redevances, surtout quand le droit du nouveau propriétaire était douteux, ce qui arrivait souvent au onzième siècle. »

(2) Cette redevance annuelle, pour droit de commune, paraît n'être que la conversion de perceptions diverses et indéterminées quant à leur produit, auxquelles le roi avait droit, et qui rentraient dans l'une ou l'autre de celles qui ont élé déjà énumérées. C'est du moins ce qu'il est facile de vérifier pour une recette de 600 livres payées par la commune de Montdidier, et pour une autre de 500 livres payées par le maire de Sens, que Brussel relève dans le compte général des prévôtés de 1202. (Voir la charte de Montdidier et celle de Sens, Mec. des ord., t. XII, p. 288, et t. XI. p. 202.) Il semble donc qu'il n'y a pas lieu de considérer ce droit de commune comme ayant formé un revenu spécial de la couronne.

(3) Le président Menant a emprunté à Brussel et a reproduit cette classification (t. I, p. 111); et, à la fin du siècle dernier, elle était également adoptée par Roussolot de Surgy, dans l' Encyclopédie méthodique, v° Domaine, p. 586.

HUGUES CAPBT A PHILIPPH \.v. BRI. 201

Mais cette classification elle-même n'est pas exacte (1). En faisant de la recette des Prévôtés an article Bpécial , elle semble indiquer que les prévôts ne recevaienl aucunes des redevances énuméréea dans les arlicles suivants, tandis qu'ils percevaient, en général, les cens, une partie des amendes el d'autres produits.

its existaient avant les baillis : ils rendaient alors leurs comptes directement au Trésor, et la réunion de ces comptes particuconstituait le rôle général des prévôtés de France. Quand les baillis furent créés, ils opérèrenl eux-mêmes certaines recettes, firent certaines dépenses, et le compte de ces recettes et de ces dépenses fut inscrit à la suite de celui des prévôts. Toutefois , cet état de choses qui durait encore à la fin du treizième siècle, était spécial aux territoires du domaine de la couronne, avant les conquêtes de Philippe-Auguste, en 1202. Dans les provinces conquises ou acquises par ce prince, ainsi que par ses successeurs, on adopta pour la division des attributions financières un système différent, mais qui varia lui-même suivant les pays et les circonstances. 11 est d'autant plus difficile de classer méthodiquement les revenus du roi, au moyen âge, qu'ils se composent d'éléments très-divers, dont la réunion a été l'œuvre du temps, et non le résultat d'une organisation systématique et rationnelle. On se bornera donc à les étudier successivement, dans l'ordre suivant, qui paraît conforme à la nature et au caractère de chacun d'eux (2).