LES REVENUS ORDINAIRES DU ROI

Section I". — Redevances perçues directement : cens, tailles 428

Section II. — Droits de mutation 430

Garde-noble des biens de mineurs 431

Droits d'amortissement et de francs fiefs 434

Droits sur les successions vacantes et les épaves ; succession des

aubains et des bâtards 443

Section III. — Droit do régale 444

Section IV. — Produits des mines 447

— des forêts 447

— de la pêche 460

Section V. — Droits de sceau.v, de greffes 4Gi

Amendes et confiscations 469

Mesures fiscales contre les juifs et les Lombards 476

Section VI. — Droits perçus sur les objets de consommation 490

Droits perçus dans les foires et marchés. —Foires de Champagne. 491 — dans les villes, à l'entrée ou sur les ventes; droits

sur les transports ; péages 496

Droits de traites ou de douanes 504

Charges particulières imposées au commerce et à l'industrie ;

banalités, poids et mesures gj2

Section VII. — Droit de gîte, droit de prise ^;l4

Section VIll. — Services personnels, corvées 526