LES REVENUS DU ROI

Section I'*'. — Redevances perçues directement : cens, tailles, dîmes. . 43

Section II. — Droits de mutation 49

Garde-noble des biens de mineurs 50

Droits d'amortissement et de franc fief 50

Droits sur les biens vacants, les épaves, les trésors. — Succession des aiibains et des bâtards 62

Section III. — Droits de régale Cl

Section IV. — Produits des mines GS

— des forêts Ot)

— de la pêcbe 74

Section V. — Droits de sceaux, de greffe, etc 73

Amendes et confiscations 88

Mesures fiscales contre les juifs et les Lombards î)l

Section VI. — Droits perçus sur les objets de consommation 107

Droits sur le sel 4 08

Droits perçus dans les foires et marchés HO

— à l'entrée des villes et sur les transports; péages. . M6

Droits de traites ou de douanes 120

Charges particulières imposées au commerce et à l'industrie ;

banalités, etc 133

o30 TABLE DES MATIÈRES.

Pages.

Section VII. — Droit de procuration ou de gîte; droit de prise 137

Section VU!. — Services personnels, corvées 141