LES REVENUS DU ROI

De la mort de Philippe le Hardi à celle de Charles le Bel (1285- 1328) les revenus du roi ne perdent pas le caractère qu'ils ont eu pendant la première période de la monarchie féodale {987- 1285) : dans leur ensemble, ils sont toujours des revenus seigneuriaux et non des revenus royaux. Si la couronne cherche à s'attribuer, à l'exclusion des seigneurs, le profit de quelques redevances, celui des droits d'amortissement etde franc-fief, celui des droits d'aubaine et de bâtardise, si elle s'efforce surtout de convertir la ressource extraordinaire de Vaide aux quatre cas en un subside général et permanent, ces transformations ne sont encore ni complètes ni définitives. Pour en apprécier le caractère et pour en suivre le développement, il est nécessaire de continuer l'étude des perceptions du trésor royal, suivant les divisions et dans l'ordre qui ont été précédemment adoptés (1). Ce n'est que plus tard, et quand le régime fiscal se sera plus sensiblement modifié, que les réformes opérées pourront justifier et nécessiter une classification nouvelle.

SECTION 1