VERS

Saint-Jean, à Troyes

Saint-Remi, à Troyes

Saint- Ayoïil, à Provins

De mai à Provins.. .. ........

De Laffny ..••......

session de la Champagne au nom de la comtesse Jeanne qu'il venait d'épouser, et quand, peu de temps après, il monta sur le trône, une vie nouvelle sembla s'ouvrir, il est vrai, pour la province. Le roi de France avait tout intérêt à y favoriser et à y faire prospérer les foires qui étaient pour lui une source abondante de revenus, et sa sollicitude éveillée ne resta pas inac^ tive. Le projet de rendre la Seine navigable jusqu'à Troyes (1), l'introduction dans la grande ordonnance du 23 mars 1303 de dispositions ayant pour objet d'assurer l'observation des anciennes coutumes des foires (2), attestent la volonté d'y entretenir ou d'y ramener la vie commerciale. Mais plusieurs circonstances concoururent pour empêcher que les progrès du mal ne fussent arrêtés. Les guerres avec les Flamands enlevèrent aux foires l'avantage de servir d'entrepôt aux marchandises de Flandre et d'Italie, à celles du Nord et du Midi : les mesures violentes prises en 1311 contre les banquiers lombards et, quand elles furent abandonnées, l'élévation, en 1315 (3), des droits levés sur la vente de leurs marchandises, ainsi que la création d'autres taxes onéreuses sur les changeurs et les négociants italiens, poussèrent le commerce à chercher d'autres directions (4).

Le besoin d'une réforme dans le régime des foires ne tarda pas à se faire sentir : les gardes eux-mêmes prirent l'initiative d'un projet qu'ils rédigèrent avec le concours des marchands. Le texte de ce curieux document nous a été conservé (5) : il ne porte pas de date ; mais certaines circonstances de sa préparation et de sa rédaction permettent de le rapporter à la courte période de 1315 à 1322. Deux de ses dispositions méritent sur-

(1) Ordre du roi à Guill. de Nogaret et à Simon de Marchais (1302) de rendre la Seine navigable jusqu'à Troyes. (Not. des manuscrits publiés par l'Académie des inscriptions, t. XX, n» 12.)

(2) Art. 56, Rec. des ovcL, t. ler, p. 366.

(3) Cependant Tordonnance du 9 juillet 1315, en fixant le droit à 2 deniers dans les foires de Champagne, de Nîmes et de Narbonne, et à 4 deniers dans le reBte du royaume, semblait devoir favoriser le commerce et la vente dans les foires.

(4) Bourquelot, p. 139.

(5) Bibliothèque de l'Institut, collection Godefroy, portefeuille 139.

PHILIPPE LE BEL ET SES TROIS FILS. HJi

tout d'être remarquées. Suivant l'une, qui s'inspire d'une doctrine plus libérale que fiscale, « les foires seront franches comme autrefois ; les péages, tonlieux, loyers de maisons, étaux et halles rapporteront plus au roi que les nouvelles mal-totes, les impôts sur les Italiens et les changeurs, les droits sur le courtage etles mandements (art. 2) ». — La seconde, se fondant sur des principes tout différents, demande que « l'exportation des laines soit interdite, de sorte que les étrangers continuent à venir chercher nos draps et à apporter les produits de leur pays, au grand profit du Trésor et du peuple (art. 10) ». Les autres prescriptions avaient pour objet, en réformant l'organisation et l'administration des foires, de garantir la sécurité des transactions commerciales, d'attirer les marchands et le public par les avantages qui leur étaient assurés.

Ce projet ne fut pas immédiatement sanctionné par l'autorité royale ; mais il paraît avoir servi de base à l'ordonnance de juin 1326 et à celle de mai 1327 (d), qui reproduit en grande partie la première, tout en la modifiant et la complétant sur quelques points. — Les droits qui avaient été établis sur la vente et l'achat des marchandises, sur le courtage, sur les mandements sont supprimés. — L'observation des anciennes coutumes est recommandée. — Les gardes sont astreints à la résidence. — Les étrangers apportant des marchandises en France sont obligés de venir en personne aux foires de Champagne, s'ils veulent jouir du précieux avantage du conduit des foires ; on va même jusqu'à faire payer 4 deniers par chaque jour d'absence aux marchands étrangers qui tarderont à se présenter aux foires ou à y envoyer leurs facteurs.

Pendant que l'ancienne prospérité des foires de Champagne était en déclin, des marchés ou des foires, moins importants, étaient créés dans beaucoup de localités par les villes ou parles seigneurs qui en percevaient les produits. L'autorisation du roi était nécessaire et Philippe le Bel en accorda un grand nom-

(1) Rec. des ord., U !«>•, p. 794 et 800.

bre (1) : le lise ne manquait pas de faire payer une somme plus ou moins forte pour le prix de la concession. L'autorisation pouvait ensuite être annulée par le Parlement, à raison du préjudice qui paraissait en résulter pour d'autres foires et d'autres marchés anciennement établis dans le voisinage.

Ces règles étaient déjà suivies et appliquées pendant la première partie de la monarchie féodale. Soit en ce qui concerne les foires, les marchés et les taxes qui s'y perçoivent sur les denrées et les marchandises, soit même, à un point de vue plus général, en ce qui concerne le caractère, l'assiette, la perception des droits sur les objets de consommation, on ne voit apparaître aucun principe nouveau de 1285 à 1328. Ces droits restent ce qu'ils étaient auparavant, des droits locaux et seigneuriaux que le roi perçoit dans son domaine plutôt comme seigneur que comme souverain.

DROITS PERÇUS A l'eNTRÉE DES VILLES ET SUR LES TRANSPORTS ; PÉAGES.

Les droits perçus non sur la vente, mais sur le transport des marchandises ou à leur entrée dans les villes, conservent aussi le même caractère. Les anciens péages si nombreux et si divers subsistent partout où ils avaient été établis (2) et ils ne cessent

(1) Les Archives conservent une infinité de concessions de ce genre; on mentionnera, à titre d'exemples :

Février 1305. — Création d'une foire dans la ville de Sailly, en faveur de Gui, seigneur de Sailly, chevalier. (JJ. 37, f» 20, n» 54.)

Mars 1308. — Augmentation de jours de foire accordée à l'abbaye du Breuil dans la ville de Pebrusca. (JJ. 38, f» 96, n» 218.)

le' juillet 1308. — Création de foire dans la ville de Saint-Christophe, accordée au sire de Montfort et de Saint-Christophe. (JJ. 44, f» 90, n» 145.)

Août 1309.— Concession par le roi, à Enguerrand de Marigny, d'un marché par semaine et d'une foire annuelle, soit à Longchamp en Lions, soit à Moyenville. (JJ. 42 bis, fo 55, n» 104.)

Mai 1310.— Concession par le bailli de Cotentin^ au nom du roi, à Guill. Patri, d'un marché par semaine, pour sa ville de Mont-Martin en Grève. (JJ. 45, fo 70, n» 105.)

1310. — Concession d'une foire annuelle à Geoffroi de Champagne, chevalier, dans la paroisse de Ploin (bailliage du Cotentin). (JJ. 46, f» 17, n» 25.)

(2) Clamageran, Hist. de l'impôt, t. I*»", p, 310.

pas d'être des droits seigneuriaux (1). Dans une ordonnance du 11 février 1304, relative au Languedoc, on trouve une disposition qui enjoint à ceux qui lèvent des péages de ne les exiger que conformément à la coutume, et là où elle les a établis (2). Longtemps après, au commencement du règne de Philippe de Valois, le droit des seigneurs était encore reconnu.

Mais les privilèges et les monopoles concédés à certaines corporations imposaient au commerce des charges et des entraves souvent plus onéreuses que celles qui résultaient des péages. Le pouvoir royal ne laissait pas échapper l'occasion, quand elle se présentait, de les supprimer et toujours il cherchait à faire tourner au profit du fisc des mesures prises pour favoriser la liberté des transports et le développement du commerce. De toutes ces corporations, la plus importante, au moyen âge, fut celle qui s'était établie à Paris, sous le nom de Marchandise de Feau ou de Hanse (3). Elle remonte à des temps si éloignés, que son origine et sa première organisation ne sont pas bien connues. Sous Louis le Gros, elle était déjà assez puissante pour que ce prince consentît à lui abandonner le droit de 60 sous qu'il levait sur tout bateau de vin chargé à Paris, pendant le temps de la vendange. Ce fut à peu près à cette époque que pour les besoins de son commerce elle avait créé à Paris deux ports, dont l'un fut appelé por^t de Grève, et que Louis VII avait confirmé son existence et ses droits par une charte interdisant formellement à tout commerçant d'amener ou d'emmener, par eau, une marchandise quelconque, depuis le pont de Mantes jusqu'aux ponts de Paris, à moins d'être lui-même marchand de l'eau à Paris ou de s'être associé à l'un de ces marchands. Ce monopole de la navigation de la basse Seine, entre

(1) 1292. — Jean de Coutances, chevalier, vend au roi, pour 2 000 livres, le péage qu'il avait sur le pont d'Avignon. (Arch. nat., J. 292, n" 37.) ~ Février 1308. — Règlement sur les droits que le bayle du roi et celui de l'abbé de Montauban percevaient sur le vin descendant le Tarn. (Arch, nat., JJ. 44, f» 43, n» 71 .)

(2) Rec. des ord., t. I«r, p. 399.

(3) Depping, introduction au livre des Métiers, xiv, 3. — Levasseur, ffw^ rfes classes ouvrières, chap. ix.

lis" RÉGIME FINANCIER DE LA FRANCE.

Paris et Mantes, avait été étendu par Philippe Auguste, en 1229, à la navigation de la haute Seine, en amont de Paris. Enfin, la corporation des marchands de l'eau, voulant établir un troisième port, avait reçu du roi, en 1213, l'autorisation de lever une taxe de 1 à 10 sous sur tout bateau naviguant à Paris ; et, en 1320, elle avait obtenu, ce qui semble étranger à son objet, le privilège de percevoir les droits de mesurage et de nommer les jaugeurs et les mesureurs.

Elle était administrée par quatre échevins jurés des marchands de Teau et par un prévôt qui prit le titre de prévôt des marchands. Ces magistrats se réunirent d'abord près du Ghâtelet, puis au faubourg Saint-Germain, dans un lieu désigné sous le nom de Parlouer-aux-Bourgeois. Ils réglaient les affaires de la mar^ chandisede F eau et jugeaient les procès qui s'élevaient entre les membres de la corporation : leur juridiction rivalisa avec celle des juges royaux. A la fin du treizième siècle ils intervinrent même directement dans le gouvernement général de la cité : en 1285 ils levèrent sur les habitants un droit pour l'entretien du pavé ; en 1293, le prévôt de Paris se concerta avec le prévôt des marchands pour fixer par un arrêt le tarif des droits de visite des jurés maçons. Placés à la tête de tout le commerce, de toute l'industrie de Paris, le prévôt et les jurés des marchands de l'eau devinrent peu à peu les magistrats municipaux de la ville.

A une époque où les rivières étaient les voies de transport les plus ordinaires, nul ne pouvait naviguer sur la Seine, à Paris et dans sa banlieue, ou traverser la ville pour se rendre de Bourgogne en Normandie et de Normandie en Bourgogne, sans être membre de la hanse, ou associé à un de ses membres. Quand un négociant de la basse Seine voulait conduire des marchandises en Bourgogne, en Champagne ou en Brie, il ne pouvait faire remonter ses bateaux au-delà du pont de Mantes, sans s'être associé à l'un des marchands de Teau^ qui exigeait ordinairement, sans avance de fonds et sans risque de perte, une part dans le bénéfice à réaliser sur la vente des marchan-

dises transportées. C'était un droit exorbitant qui ne pouvait manquer d'exciter de vives réclamations et de soulever de nombreuses résistances. Des villes de la basse Seine, de la haute Seine et de ses affluents cherchèrent à réagir, en fermant ellesmêmes leurs ports au commerce de Paris. Auxerre obtint de son comte une charte défendant aux marchands parisiens de débarquer sur son territoire le sel qu'ils amenaient ordinairement de Normandie ; mais la hanse se plaignit et le roi intervint pour faire lever l'interdiction. Rouen, ville plus indépendante et plus riche, forma dans son sein une hanse, la Compagnie normande^ qui, privilégiée comme la compagnie parisienne, prétendait exclure les étrangers des ports rouennais ou se faire payer une redevance; elle avait l'usage exclusif des ports de la ville et le monopole de la navigation de la Seine, de Rouen à la mer, et en remontant le fleuve, de Rouen jusqu'à Mantes. Une ardente rivalité s'éleva entre le monopole normand et le monopole parisien, au détriment des véritables intérêts du commerce et du public. Quand Philippe Auguste eut conquis la Normandie et réuni sous son autorité les deux villes rivales, il chercha par une ordonnance de 1210 à associer les marchands de Rouen à ceux de Paris et à confondre leurs intérêts ; il ne réussit pas, et la lutte continua entre les deux corporations, chacune réclamant l'abolition des privilèges de l'autre et s'efforçant de conserver les siens. Mais en 1293, à la suite de la révolte que provoqua l'établissement d'une maltôte, Philippe le Bel supprima la charte communale de Rouen et la Compagnie normande ; cette mesure excita de si vives réclamations, que le roi fut obligé de la rapporter et de rendre aux Rouennais les droits qu'il leur avait enlevés (1). La hanse parisienne renouvela ses instances : invoquant le bien général, l'intérêt même de la ville de Rouen, elle parvint à faire homologuer par une ordonnance de juillet 1315 (2) un accord intervenu entre

(1) Cheruel, Hist. de Rouen, t. I", p. 205 et siiiv. — Rouen donna 30 000 livres pour Vaide du mariage de la fille du roi et obtint, à cette occasion, le rétablissement de sa hanse et de son péage.

(2) Rec. des ord,, i. I", p. 598.

les officiers du roi et les marchands de l'eau pour régler le droit de navigation ou péage, aux dépens de la hanse de Rouen. —Tout commerçant, français ou étranger, pourra à l'avenir transporter et faire transporter librement tous les objets de son commerce depuis le pont de Mantes jusqu'à la mer, et depuis la mer jusqu'au pont de Mantes (art. 1). — Le roi percevra des péages^ conformément à un tarif détaillé que fixe l'ordonnance : le clergé et les nobles qui ne font pas le commerce en seront seuls exempts (art. 2). — Ces péages seront levés sur les marchandises transportées par terre à Rouen comme si elles avaient été transportées par eau (art. 3). — Les agents préposés au recouvrement s'engageront, par serment, à percevoir fidèlement la taxe et rendront compte de leurs recettes deux fois par an, à la Toussaint et à l'Assomption (art. 5 et 6). — Les fausses coutumes jusqu'ici en vigueur seront abolies et ceux qui les percevaient rendront bon compte aux gens du roi, à Paris, en présence du prévôt des marchands et des échevins (art. 6 et 7). — On proclame la liberté des transports sur la Seine, mais seulement entre la mer et Mantes et à la condition qu'un péage sera payé au roi : la suppression du monopole de la hanse de Rouen, tout en profitant au fisc royal, a pour conséquence implicite de confirmer le privilège de la hanse de Paris et de maintenir la défense de naviguer sur la Seine en amont de Mantes sans être associé à la corporation de la marchandise de l'eau (1).