LES REVENUS ORDINAIRES DU ROI

Section I". — Redevances perçues directement : cens, tailles 428

Section II. — Droits de mutation 430

Garde-noble des biens de mineurs 43!

Droits d'amortissement et de francs fiefs 434

Droits sur les successions vacantes et les épaves ; succession des

aubains et des bâtards 442

Section III. — Droit de régale 444

Section IV. — • Produits des mines 447

— des forêts 447

— de la pêche 460

Section V. — Droits de sceaux, de greffes 461

Amendes et confiscations 469

Mesures fiscales contre les juifs et les Lombards 476

Section VI. — Droits perçus sur les objets de consommation 490

Droits perçus dans les foires et marchés.— Foires de Champagne . 491 -^ dans les villes, à l'entrée ou sur les ventes; droits

sur les transports ; péages 496

Droits de traites ou de douanes S04

Charges particulières imposées au commerce et à l'industrie :

banalités, poids et mesures 512

Section VII. — Droit de gîte, droit de prise ol4

Section VIll. — Services personnels, corvées 526