LES REVENUS DU ROI

Section I^^. ~ Redevances perçues directement : cens, tailles, dîmes. . 45

Section II. — Droits de mutation 49

Garde-noble des biens de mineurs 50

Droits d'amortissement et de franc fief 50

Droits sur les biens vacants, les épaves, les trésors. — Succession des aubains et des bâtards 62

Section III. — Droits de régale 64

Section IV. — Produits des mines 68

— des forêts 69

— de la pêche 74

Section V. — Droits de sce'aux, de greffe, etc 75

Amendes et confiscations 88

Mesures fiscales contre les juifs et les Lombards 1)1

Section VI. — Droits perçus sur les objets de consommation 107

Droits sur le sel 108

Droits perçus dans les foires et marchés 110

— à l'entrée des villes et sur les transports; péages. . 116

Droits de traites ou de douanes 120

Charges particulières imposées au commerce et à Tindiistric;

banalités, etc 133

Pages.

Section VU. — Droit de procuration ou de gîte; droit de prise 137

Section Yllf. — Services personnels, corvées 141