‹ Études sur le service de santé militaire en FranceChapitre 22 sur 69 · DU CORPS DE SANTÉ DE 1850 A 1860. XXIX · texte numérisé non relu

DU CORPS DE SANTÉ DE 1850 A 1860. XXIX

respondance en franchise des inspecteurs médicaux [J. M., 2e sem. 1853, p. 8. — B. M., t. Ier, p. 162]. 16 Juillet. Décision ministérielle rectificative d'une erreur qui s'est glissée dans les tarifs annexés au décret du 4 5 juin

1853, sur les frais de route, en ce qui concerne les médecins et pharmaciens inspecteurs [J. M., 2e sem. 1853, p. 8. — B. M., t. Ier, p. 162].

5 Octobre. Décision du ministre des finances relative à la correspondance en franchise des inspecteurs médicaux avec les inspecteurs généraux d'armes [J. M., 2e sem. 1853, p. 258. — B. M., t. Ier, p. 192].

19 Novembre. Décision ministérielle qui détermine la forme et les accessoires du honnet de police des officiers de santé, des officiers d'administration et des vétérinaires militaires [J. M., 2e sem. 1853, p. 358. — B. M., t. 1er, p. 189].

31 Janvier. Décision ministérielle relative à l'allocation de l'indemnité de logement aux officiers de santé détachés des corps de troupes pour assister, dans leurs tournées, les conseils de révision du recrutement [J. M., 1er sem.

1854, p. 93. — B. M., t. Ier, p. 202].

4 Mars. Décision ministérielle qui modifie l'uniforme du corps de santé de l'armée de terre [J. M., 1er sem. 1 854, p. 409. — B.M., t. 1er, p. 204].

24 Avril. Décision ministérielle relative à la répartition des médecins aides-majors entre les diverses portions d'un même corps de troupes [J. M., 1er sem. 1854, p. 157. — B. M., t. 1er, p. 203.

1er Mai. Tarif n° 3, solde des officiers de santé employés dans la garde impériale, faisant suite au décret du 1er mai 1854 [J. M., 2e sem. 1854, p. 256. — B. M., t. Ier, p. 294].

21 Juillet. Rapport à l'Empereur sur l'augmentation du cadre des médecins et pharmaciens majors et aides-majors des deux classes. [Non inséré au Journal militaire. — B. M., t. Ier, p. 267].

21 Juillet. Décret impérial qui augmente le cadre des médecins et pharmaciens majors et aides-majors des deux classes [J. M., 2« sem. 1854, p. 36. — B. M., t. Ier, p. 269].

19 Août. Circulaire relative aux pièces à adresser aux officiers généraux ou intendants militaires lors des changements

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