SECTION TROISIÈME

LES COLLAliRAUX PATERNELS.

SoioiAiRB. ->- § I. La loi appelle d*abord les descendants du père du défunt, frères , sœurs , neveux, nièces, etc. — $2. Entre ces parents, la représentation est admise à l'infini. — - § 3. Les frères sont préférés aux sœurs, les neveux aux nièces, etc. — § 4. Le partage a lieu également , per stirpes. — { 5. La loi appelle ensuite les descendants de l'aïeul paternel du défunt, oncles, tantes, cousins germains, etc. *— S 6. La/ vocation héréditaire ne s'étend pas aux descendants du bisaïeul paternel du défunt.

LE troisième ordre de successibles était composé de tous les parents collatéraux qui se rattachaient au père du défunt par un lien direct de descendance : d'abord les frères germains et consanguins du défunt et leur postérité ; à leur défaut, au second rang, les sœurs germaines et consanguines et leur postérité.

La loi de succession y telle que nous la trouvons dans le discours de Démosthène contre Macartatos , dit seulement : ^v (jâv àieXfol i&atv ifiOiciTopeç * %oà èàv TcaiSsç iÇ àSeXçôv f^^tot, t})v tou icaxpbç (lotpav Xa'^dvetv * èàv iï [xi] diSeXçol âaiv ^ Â8eXf<ov icatSeç, Tob^ iÇ aÔT(&v xaxà Taôià Xârf^^^tv * xpaxeiv iï Tobç i^^evoç xal T^ç èx Tûv à^^évdiv (i). Elle ne parle pas textuellement des sœurs. Aussi les uns, comme Bunsen (2} et Meier (3) , ont proposé de substituer aux mots Tobç iÇ oôtC&v ceux-ci : àiekfàç xal icatSaç èÇ o&ro^v... D'autres , comme Schelling (4) , ont fait remarquer que les frères et les sœurs avaient pu être compris sous le nom générique d' àSeXfoC , opinion que favorise la déclaration d'Isée que la loi de succession était rédigée d'une façon très-concise (5). Quoi qu'il

(i) Démosthène, C. Macartatum, %bi, Reiske, p. 1067.— Nous avons déjà dit, page 14, note i , que cette loi a été pendant longtemps regardée comme apocryphe , mais que M. Buermann a récemment essayé d'en démontrer Pauthentîcité. Un juge excellent, M. Biass, vient de déclarer^ dans le Jahresbericht fur AlterthunU'Wistenscha/t , 1877, 1; p. 287, qu'il adhère à l'opinion de M. Buermann 9 tout en faisant des réserves contre plusieurs des arguments dont ce dernier a fait usage.

(2) De jure hereditario Atheniensium ^ p. 29 , note 65.

(3) Opuscula academica, t. I, p. 287. — La correction de Meier et de Bunsen est adoptée par Buermann , Dm attische Intestaterbfoîgegesetif , p. 355 etsuiv.

(4) DeSolonis legibus, p. 11 5.

(5) Isée , De Hagnice hereditate , § 3 , Didot , p. Sog. — M. Buermann^ Dos attitche Inteitaterbfolgegeset^ , p. 355 , élève toutefois contre l'opinion de M. Schelling une objection assez sérieuse. Les mots ti^v toO iraTp^ç (jioipav XaYx^vstv

en soit, il est certain que les sœurs et leur postérité , à dé&ut de frères et de neveux fils de frères , recueillaient la succession du défunt et excluaient les autres collatéraux.

Ce droit leur est reconnu par un texte trèsimportant d'Isée, que nous allons traduire : Dans la ligne collatérale , « la loi attribue d'abord Phérédité aux frères et aux neveux consanguins du défunt Lorsque ces parents font défaut, elle appelle au second rang les sœurs consanguines et leurs enfants. Si le second rang fait également défaut , elle place en troisième ligne les cousins du côté paternel et les enfants des cousins. Lorsque ce troisième ordre de successeurs n'a pas lui-même de représentants , la loi remonte alors vers le défunt , et attribue la succession aux parents du côté maternel, en observant les règles que nous venons d'exposer pour les parents du côté paternel (i}. »

Ainsi , d'après ce texte , les sœurs consanguines et leurs enfants venaient au second rang dans la ligne collatérale : '0 vé(jLoç Seôrepov diSeXf àç b\kVKa'vpiaq xaXet xal xaTSaç touç èx toùtcov (2).

prouvent, dit*il, que la loi n'avait en vue que les frères et les fils de frères. Car , si elle avait eu aussi en vue les tœttrs et les flls de sœurs , elle n'aurait pas pu dire de ces derniers qu'ils prendront t^v toO narpè; |i.o7pav ; c'est la part de leur mère , sœur du défunt , et non pas celle de leur père , qu'ils recueilleront.

(i) Î9éc , De Hagnice hereditatey §S 1-2 , Didot, p. Sog.

(2) Un autre texte d'Isée , De Pyrrhi hereditate , § 72 , Didot, p. 259, n'est pas moins décisif: « Le défunt, dit

DANS ce troisième ordre de successibles, la représentation était admise. Lorsqu'une personne mourait laissant un frère et un neveu né d'un autre frère prédécédé , la succession se partageait également entre le frère et le neveu.

Nous avons un texte de loi qui consacre formellement le droit de représentation au profit des neveux : "Eort lï voiJioç Zq , èàv àSeX^bç b^aicdxfùp âicaiç TeXeuTfjoT] xai ^^ SiaOéjjLevoç , ri^v Te iS£>^v ijAoCcoç, xâv èÇ k'zipaq àSeXf tSouç r^ '^^o^éq , ho\Mlpo\iç t<&v xpv)H>^'^<*>v xaOïoTifjai (i). Cette loi prévoit le cas où un homme est mort laissant une sœur et un neveu né d'une autre sœur prédécédée, et elle nous dit que la sœur, parente au deuxième degré, n'exclura pas le neveu, parent au troisième ; ils viendront en concurrence et se partageront également la succession du défunt Les motifs qui avaient fait admettre cette solution s'appliquaient au cas où le de cujus^ au lieu de sœurs , laissait des frères , et nous ne devons pas hésiter à la généraliser.

On pourrait être tenté d'en trouver la preuve dans ce fait que la succession de Mnéson fut partagée

Porateur^ n'a pas laissé d*enfants légitimes ; il n'a pas non plus de frères , ni de neveux fils de frères ; par conséquent , il ne peut pas y avoir de parents plus rapprochés que nous qui sommes les enfants de sa sœur. »

(i) Isée t De Apollodori hereditate, § iQi Didot, p. 287.

entre son frère Eupolis et son neveu Apollodore , fils d'un autre frère nommé Thrasylle (i). Mais Torateur ne dit pas que Thrasylle fût mort avant Mnéson ; il dit seulement que ces deux frères moururent vers la même époque, %epi Tbv aixbv xpivov« Si Thrasylle avait, ce qui est possible, survécu à Mnéson , Pexemple devrait être écarté; car le droit à la succession se serait alors ouvert sur la tête de Thrasylle, et Apollodore l'aurait trouvé dans les biens de son père.

Ce droit de représentation était-il limité aux fils des frères prédécédés? Les petits-neveux, lorsque leur père et leur grand-père étaient morts, pouvaient-ils être admis à prendre leur place et à partager la succession de leur grand-oncle avec les frères et les neveux de celui-ci ?

Quelques auteurs paraissent refuser , dans ce cas, tout droit aux petits-neveux ; ils ne les appellent à la succession que lorsqu'il n'y a ni frères ni neveux du défunt On pourrait faire remarquer dans ce sens que la loi de succession , telle que nous la trouvons dans les manuscrits de Démosthène, exige qu'il n'y ait ni frères ni neveux , pour que les petits- neveux puissent succéder: 'Ëàv Sk \k^ ài&k^l âfftv ^ àSeXfc^v icaiSeç , toùç èÇ aStcov xaxà Taixà XaYX<iv6iv (2). Aussi, M. Mayer, dans sa classification des héritiers, établit deux catégories distinctes, Tune , la troisième , qui comprend les frères et les

(i] Isée, eod. Iocj', §§ 6-7, Didot, p. 284.

(2) Démosthène, C, Macartatum, § 5i , Reiske, p. 1067.

neveux du côté paternel, l'autre, la quatrième, qui comprend les descendants des neveux du côté paternel (i).

Mais , comme nous Pavons dit , beaucoup de philologues sont d'avis que cette partie de la loi de succession avait en vue les sœurs du défunt , et ils la complètent en lisant : 'Eàv iï [at] àSeX^ol (Sonv

xaTà TaÔTà Xa*^iv6(v (2). Xe texte est alors en harmonie avec le commentaire d'Isée (3) et l'objection disparaît. Elle disparaîtrait également si on admettait que l'omission du copiste a porté sur les êPit^Koi et si on rectifiait ainsi la loi : 'Eàv iï (xi] diSeXçol îSaiv ^ iSeXf ôv vatieç , dve^tobç %x\ tobç iÇ oikcôv xaxà taj^tà

Aussi, d'autres savants, plus rigoureux encore pour les petits-neveux , non*seulement leur refusent le droit de partager l'hérédité avec leurs oncles ou leurs grands-oncles , mais encore leur dénient tout droit de succession et les excluent au profit des cousins du défunt (4).

En conservant sans modification le texte de la loi , on pourrait l'interpréter ainsi : Lorsqu'il n'y aura ni frères ni neveux , leurs descendants auront

(i) Das Recht der Athener, t. Il, p. 448. Cependant le même auteur^ p. 470 , met sur la même ligne « die Bruder voa Vaterseite , deren Kinder und Kindeskinder. »

(2] Bunsen, De fure hereditario Atheniensium, p. 29, note 63.

^3) Isée, De Hagniœ hereditate, § 2 , Didot,, p. Sog.

(4) Bunsen, loc, cit, , p. 39-40 ; Schelling, De Solonk legibus, p. 116.

des droits identiques à ceux de leurs auteurs et les représenteront On arriverait au même résultat en adoptant l'une ou l'autre des corrections proposées. Il est vrai , dans ce dernier cas , que la première partie de la loi appellerait seulement à la succession les àiùjfoX ipLOTcixopeç xal ?cat8eç iÇ àisXfâv Y^aiou Mais le législateur athénien , sous le nom de icatSeç, comme le jurisconsulte romain sous les noms de filii et de liberté a dû comprendre les descendants à tous les degrés : « Filii appellatione , omnes liberos intelligimus (i)... » « Liberorum appellatione, nepotes et pronépotes, ceterique qui ex bis descendunt continentur (2). » Le droit de succéder appartenait donc concurremment aux frères, aux fils de frères , aux petits-fils , aux arrière-petits-fils, %%\ eàv Y^vei àziaxipiù, La même remarque peut s'appliquer au mot àSeXfiSolîç employé par Isée : 6 v6(j.oç Tcepl iSeXfOu xpYjpiitcdv icpC&tov iSeX^oTç Te xal àSeXçtSotç icsTcoCiQxe TV)v xXv)poyo{i.Cav (3). Le mot iSeX^tSouç, daps la pensée de l'orateur, est une expression générique qui comprend les neveux et les petits-neveux.

Nous croyons donc que la représentation était admise à l'infini (4). Ce qui nous confirme dans cette croyance, c'est qu'Isée attribue formellement

(i) L. 84, D,, De verborum significatione , 5o, 16.

(2) L. 220, pr,, D,t€od. tit.

(3) Isée^ DeHagnice heredHate^ § i, Didot, p. Sog.

(4) Hermann, Privatalterthûmer , 2« édit., § 64, note 12 : a 11 n'y a aucune raison pour donner un sens restrictif au mot izfxXBt^. • Cf. Schneider^ De jure hereditario Athéniensiutn, p. 19.

le second rang dans la ligne collatérale aux sœurs consanguines : 6 y6{jLoç Siùiepov iSeX^àç 6|MicaTp{ac xaXei , tandis que, d'après le système de M. Mayer, elles ne devraient venir qu*au troisième rang, le premier rang étant occupé par les frères et les neveux du défunt , le second par ses petits-neveux et ses arrière-petits-neveux.

Nous avons vu que, dans la ligne directe , les fils et leur postérité étaient préférés aux filles; de même, dans la ligne collatérale^ les sœurs étaient exclues par les frères et par les neveux fils de frères. On appliquait donc la règle KpxTeTv toùç â^^evaç xat Tob^ i% Tûv à^^évcâv , règle dont nous avons déjà proclamé la généralité (i).

I. — Il semble pourtant résulter d'un passage d'Isée que le principe de la préférence accordée aux mâles et aux descendants par les mâles ne trouvait sa place que lorsqu'il s'agissait d'une succession échue à des iv6t};to(, c'est-à-dire à des cousins-germains ou à des parents plus éloignés. La règle n'aurait pas été appliquée pour les successions échues à des descendants ou pour les successions échues à des frères ou sœurs, ou à des descendants de frères ou sœurs (2). M. Schelling résume ainsi le

(i) Voir plus haut, p. 34, note i.

(2) De ApoUodori hereditate , § 20 , Didot, p. 286.

texte de l'orateur : « Isœus principium de maribus ante feminas ad sucœssionem vocandis non ad prolem, fratres sororesque defuncti, sed ad solos consobrinos et remotiores consobrinis pertinere affirmât (i). »

Si tel était vraiment le sens du passage d'Isée , il ne faudrait pas hésiter à le rejeter comme mensonger.

La généralité de la règle KpaTetv Tobç a(^^ev(zç est d*abonl conforme à l'idée , universellement admise par les anciens , d'une préférence due à la postérité masculine, parce que le culte domestique se transmettait de mâle en mâle. « H y a, dit Démosthène , un principe que tout le monde reconnaît, ce principe que , parmi les successibles , la préférence doit appartenir aux mâles et aux descendants par les mâles : 'Ev jiiv côv ôiwXoYetTat tb xpocreiv twv )cXY)poyip.(dV Tobç â^^evaç xal xobç èx tcov â^^évcov (2). » L'orateur ne fait aucune distinction entre les divers ordres d'héritiers.

C'est avec le même caractère de généralité que nous retrouvons ce principe dans la loi de succession insérée dans le discours contre Macartatos (3)^ loi dont quelques savants contestent l'authenticité, mais que M. Buermann a victorieusement défendue contre les critiques (4),

(i)De Solonit îegibus, p. 122.

(2) C, Leocharem, § X2« Reiske, p. 1084*

(3) C. Macartatum, % 5i , Reiske, p. 1067.

(4) Dos attische Intestaterbfoîgegeset^ ; voir notamment les p. 365 et suiv.

Qui pourrait d'ailleurs , en face de tous les textes que nous avons cités ou que nous citerons bientôt, nier que les fils passaient avant les filles, les descen- ' dants des fils avant les descendants des filles, les frôres avant les sœurs, les descendants des firères avant les descendants des sœurs, etc.? Les témoignages abondent pour démontrer la préférence accordée à la parenté masculine et pour prouver que la règle KpaTetv tobç i^^evo^ xal Toi»ç èx tôv d^^éviov doit être appliquée à tous les cas (i}.

Aussi les interprètes du droit attique n'ont pas été arrêtés par Pobjectioa déduite du discours d'Isée contre ApoUodore , et ils sont unanimes pour dire que les frères passaient avant les sœurs. Un texte ambigu (2} ne peut pas prévaloir contre les déclarations si nettes que nous trouvons dans d'autres discours du même orateur : a La loi , lorsqu'il s'agit de la succession d'un frère, attribue avant tout (Tcpôtov) l'hérédité aux frères et aux neveux fils de frères; ce sont les parents les plus rapprochés du défunt. Lorsqu'ils font défaut, iàv S'oStoi (i.y) (5ai, le législateur appelle au second rang (SeÙTepov) les sœurs et leurs enfants (3). » L'hésitation n'est pas possible (4).

(i) Voir encore Isée, De Hagniœ hereditate, § 17, Didot, p. 3i2 ; Démosthène, C. Macartatum, § 78, Reiske, p. 1077 ; C. Leocharem , § 62 ^ Reiske, p. 1099. Dans tous ces passages des orateurs , la règle KpaTetv toù; £^^evac est présentée sans restriction.

(2) Voir supràf ch. I, sect. i, § 2.

(3) Isée, De Hagniœ hereditate, §§ 1-2 , Didot, p. Sog.

(4) Schneider, De jure hereditario Athenien8ium,p. 19.

IL — Lorsque des neveux et des nièces étaient en concurrence , les neveux étaient également pré* férés aux nièces.

On serait encore tenté de donner une solution différente en se fondant sur deux passages d'un discours d'Isée» Dans Pun, l'orateur nous dit qu'une fille de Cépbisophon avait succédé pour partie à son oncle Dicœogène (i); dans l'autre, il nous apprend que cette femme avait un frère , qui était par conséquent neveu de Dicteogène 9 et qui , lui aussi, avait hérité de son oncle (2). Le neveu et la nièce auraient donc succédé concurremment

L'objection ne nous arrêtera pas longtemps ; nous croyons avoir suffisamment établi que , lorsque des successibles du même ordre (3) se présentaient pour recueillir l'bérédité , les parents mâles et la postérité masculine obtenaient la préférence sur les femmes et leurs descendants. La règle KpaTetv tobç £^^evaç xat toàç i% tÔv di^^iy(0v [tûv OigXeiôv rxà tôv 1% tôv diQ- Xetôv} (4) était une règle générale qu'il faut toujours appliquer, quelles que soient d'ailleurs les objections que fournissent les plaidoyers (5).

(i) Isée , De Dicœogenù hereditate, % g , Didot, p. 267.

(2) Isée y eod, loc, » § 12 , Didot, p. 267.

(3) Voir supràf ch. I , sect. i, § i, 3\

(4] Démosthène, C. Macartatum, § 5i , Reiske, p. 1067 ; Isée , De Apollodori hereditate , § 20 , Didot » p. 286.

(5) Voir Schelling, De Solonis legibuz, p. 119; voir aussi infrà , § 4. — M. Buermann , Dos attische Intestaterbfolgegeset:(, p. 357 et suiv.^ fait disparaître l'objection tirée des §§ 9 et 12 du discours De Diccsogenis hereditate, en voyant

III, — La loi, après avoir établi le privilège de masculinité, ajoute immédiatement ces mots, qui ont donné lieu à bien des controverses : 'Eàv ix t(&v o&Tc&y Sot xai èàv ^évet àxtàxipiù (i). Ces mots veulentils dire que le droit de préférence des hommes sur les femmes était subordonné à certaines conditions , en Pabsence desquelles hommes et femmes succédaient également ? Telle est Popinion de Reiske et de M. Schœmann, bien que ces savants ne s'accordent pas entre eux sur Pespice de condition requise.

Pour Reiske , la préférence existe èàv â^^eveç fac Tcov aÔTÛv Sert iÇ &v a( fti^Xetat , c'est-à-dire que les hommes passent avant les femmes, lorsqu'ils ont les mêmes ascendants que ces femmes (2). — Pour M. Schœmann, il y a préférence èàv ix t(5v aàxm â^^eveç Sai èÇ âv 6 TeXeuTifjvaç , c'est-à-dire que les

dans la femmerdu § 9, non pas la fille de Céphisophon, mais sa femme, non pas la nièce de Dicœogène II, mais sa sœur , et en lisant : t^v KYiftvoçûvroc ^vatxa ( au lieu de Ouyatépa ) , ... àSeXf^v ( au lieu de &deX9tSvjv) o^iTov AuiaioYévouc* M. Buermann ne craint pas que cette solution de la difficulté paraisse violente , gewaltsam, 11 nous semble pourtant que , si l'on suivait son exemple , on arriverait aisément à trancher la plupart des controverses.

(i) Démosthène, C. Macartatum, § 5i, Reiske, p. 1067.

(2) Oratores attici, t. VU, p. lyS. — Reiske propose deux traductions dififérentes : i» Loc. cit, : « Si parentes posteritatis masculinae iidem sunt cum parentibus posteritatis a fœmellis descendentis » ; — 2* Apparatus ad Demosthenem , t. III, p. 1460 : « Si sint ex eodem pâtre et ex eadem matre ( que exduduntur fratres a diversis matribus). >

hommes passent avant les femmes^ lorsqu'ils ont les mêmes ascendants , masculins et féminins , que LE défunt; ils viennent en concours avec les femmes, quand celles-ci ont avec le défunt une entière communauté d'origine, tandis que les hommes ne se rattachent à lui que par quelques-uns des ascendants (i).— Mais aussi, lorsque la condition requise pour l'existence du droit de préférence sera remplie, il pourra être exercé, non-seulement quand l'homme sera au même degré que la femme , mais encore quand la femme sera plus rapprochée, l'homme plus éloigné du défunt, xal èàv f^ysi àiccoTépoo.

Ces solutions sont complètement arbitraires et les textes ne semblent pas leur être favorables, — Pour que les frères du défunt passent avant ses sœurs, faut-il, comme le voudrait la doctrine de M. Schœmann , que frères et sœurs aient le même père et la même mère que le défunt ? Non , puisque Isée donne formellement la préférence aux frères consanguins ( àSeX^ot b\tJ07:ax6peç ) sur les sœurs consanguines ( àSeX^al b\tJO%a'vpiai) (2). — Le même texte suffit pour réfuter la doctrine de Reîske; car il montre qu'il n'est pas nécessaire, pour que des frères excluent leurs sœurs^ que ces sœurs soient des sœurs germaines. L'exclusion a lieu lors même qu'elles seraient des sœurs consanguines. Et pour-

(i) Ad Isceum , p. 366 : a Viri mulieribus tum demum prœferantur si ab eodem atque defùnctus mare ac femina originem ducant; sin a diversis viri , ab iisdem mulieres, tune his illi ne prseferantur. »

(2) Isée, De Hagniœ hereditate^ §§ 1-2, Didot, p. Sog.

tant les frères consanguins et les sœurs consanguines n'ont pas les mêmes ascendants.

Si ces objections sont péremptoires pour les frères et sœurs, comment ne vaudraient-elles pas également pour les autres degrés de parenté ? Aussi, que le défunt laisse pour successibles un, cousin-germain ( àve(|/t6(;) et une cousine-germaine, frère et sœur, le cousin-germain sera préféré à sa sœur, non-seulement lorsqu'il aura le même aïeul et la même aïeule que le défunt , mais encore lorsqu'il aura le même aïeul, sans avoir la même aïeule. — Il est inutile de multiplier les exemples.

Beaucoup d'autres explications des mots âàv ix xm o&râv &tsi ont été proposées (i) ; mais il n'est pas toujours aisé d'en bien déterminer la portée.

Nous croyons que , pour rendre acceptable et intelligible le texte de la loi citée par Démosthène , il faut y introduire une correction légère, empruntée à l'orateur Isée, tel que la plupart des manuscrits nous l'ont conservé. Voici en quels termes cet orateur reproduit le document qui nous occupe : Rpaxeiv iï Toi»ç i^^aç %%i Toi»ç ix T(ov Â^^év(ov, 61 Sv Ix to6t(i>v (au lieu ix tcov oôtûv) &at x3lv ^évei àiccoTépu» Tj-^ivbXJtv ovreç (2). Ce dernier texte n'est pas moins

(i) Voir notamment M. Grasshofif , De successione ah intestato,i>» 64^ qui traduit ainsi: « Fraeferri viros virisque prognatos ( femînis iisque qui a feminis descendunt ) si ex iisdem sunt ( e quibus feminae et qui a feminis descendunt ) 1 etiamsi propinquitate sint remotiores ( quam femins? et qui a feminis descendunt ). »

(2) Isée^ DeApoUodori hereditate, § 20, éd. Scheibe, p. xxxiii.

digne de foi que le texte de Démosthène , et il a l'avantage de se prêter à l'explication 1)ien simple que voici : « Les hommes et les descendants des hommes seront préférés aux femmes , lorsqu'ils appartiendront à l'une des parentés qui viennent d'être indiquées. La même règle s'appliquera aux successibles des parentés plus éloignées (i). » En d'autres termes, le privilège de masculinité existera, que la succession soit déférée à des frères^ à des descendants de frères, à des cousins, à des descendants de cousins, et même à des parents IÇco TaùnQç Tîjç ouYIfeveCaç (2),

(i) Voir Scheliing, De Solonis legibus , p. 122.

(2) Isée, De Apollodori hereditate > § 20, Didoti p. 286. "— Pour M. Buermann , Dos attache Intestaterbfolgegeset:^ , p. 369 et suiv., le texte d*Isée n'a aucune valeur. Isée est un /?a^i//»f , sciemment inexact ; il ne songe qu'à tromper les juges et dénature volontairement le sens des lois. Sans examiner si ces reproches trouvent bien ici leur place (voir Blass» Jahretbericht fur Alterthums-Wissenschaft, 1877, I, p. 287 et suiv. ) , nous nous bornerons à constater que M. Buermann traduit la loi citée dans le Discours contre Macartatos , de manière à ne contredire aucune de nos solutions : a Es soUen den Vorzug haben die Maenner und die Nachkommen der Mœnner, sowohl wenn sie (die Nachkommen) von diesen (den Maennem) selbst immittelbar stammen, als auch wenn sie ihnen entfernter verwandt ( d. h. nur ihre mittelbaren Descendenten) sind. 9 En d'autres termes^ les hommes et les descendants des hommes doivent être préférés ; pour les descendants , cette préférence leur appartient, qu'ils soient descendants au premier degré ou à des degrés plus éloignés.

IL faut admettre et Ton admet généralement que : lo Lorsque tous les successibles étaient des frères , ils partageaient également les biens de leur frère ; la loi , qui n'avait pas accordé de faveur au premier-né des enfants (i), devait, pour être logique, refuser au frère aîné tout droit de primogéniture (2).

2* Lorsque le défunt laissait des frères et des neveux i«sus de frères encore vivants , les neveux étaient exclus par leurs pères : or Fratri cum ipsius filiis certamen esse non potest (3). »

3^ Quand il y avait des frères et des neveux issus de frères prédécédés^ les neveux, grâce à la faveur de la représentation , succédaient en même temps que leurs oncles; mais ils ne pouvaient obtenir que la part qui eût été attribuée à leurs pères , si ceux-ci eussent survécu : Tijv toD itatpbç (jiorpav XaY- Xiv£tv (4). La succession se divisait donc per stirpes et non per capita (5).

40 Enfin, lorsque tous les successibles étaient des neveux , on appliquait encore la règle de la représentation, et le partage avait lieu per stirpes (6).

(i) Voir ch. I, sect. i , § 4; cf. Philippi , Beitrœge s[u einer Getchichte des attischen Bûrgerrechtes ^ p. igS.

(2) Bunsen , De jure hereditario Atheniensium , p. 26.

(3) Bunsen , loc, cit. , p. 26.

(4) Démosthène, C. Macartaium » § 5i , Reiske, p. 1067.

(5) Bunsen, îoc, cit., p. 26 ; Schneider, De jure hereditario Atheniensium, p. 19.

(6) Bunsen, îoc, cit., p. 28 ; Schneider, Ioc. cit,, p. 19.

Il semblerait naturel de généraliser œs quatre propositions et de les étendre au cas oti y à défaut de frères consanguins et de descendants d'eux, la succession passait aux sœurs consanguines et à leur postérité.

Cependant d'excellents esprits se refusent à admettre une assimilatioa complète entre les deux situations. Ils veulent bien reconnaître que les sœurs partageaient également entre elles : <c Sorores inter se pari jure fruantur (i). > Mais ils prétendent : i® que les sœurs étaient obligées de subir le concours de leurs propres enfants : V Cum îpsa matre, liberi sororis dividunt hereditatem (2} ; » 2* que la succession échue à des sœurs et à des descendants de sœurs se partageait par têtes et non par souches : ce Squales omnes sibi partes postulant; per capita dividunt (3); » 3^ que la division per capita était également appliquée à la succession recueillie par des neveux fils de sœurs : « Si sororum plurium liberi inter se de avunculi hereditate certent , per capita divident ; œquales partes accipient (4). »

Pourquoi ces trois différences ? Elles dérivent toutes de cette idée singulière que le neveu doit être admis à succéder en concours avec sa mère ; idée qui n'est pas complètement nouvelle pour nous. En étudiant le droit de succession dans la

(i) Bunsen, îoc. cit., p. 2^.

(2) Eod. Ioc,

(3) Eod, Ioc.

(4) Eodé Ioc. , p. 28*29.

ligne directe descendante, nous avons dit qu'un éminent auteur, M. Schœmann* admettait les petits-enfants à partager avec leurs mères la succession de leur aïeul maternel : a Liberi cum matribus succedunt (i). ' Cette opinion nous a paru alors tout à fait invraisemblable. Nous allons maintenant essayer de démontrer qu'elle est inexacte dans les successions collatérales , et , si nous parvenons à le faire, toutes les conséquences qui en découlent devront être écartées; l'harmonie existera entre les deux successions et l'on ne sera plus obligé de distinguer entre les règles des successions dévolues aux frères et les règles des successions dévolues aux sœurs.

Les partisans de la doctrine que nous repoussons invoquent plusieurs arguments.

i<* La loi de succession, chez les Athéniens , lorsqu'elle s'occupait des frères , appelait les frères ou les enfants de frères , iSeXipoi ""HàSeXfôv iqcûlUq (2), tandis que, lorsqu'il s'agissait des sœurs, elle appelait les sœurs et leurs enfants, diSeX^al KAI watSeç ol èÇ cvlnm (3), Les enfants de frères ne venaient donc à l'hérédité que subsidiairement, lorsque leurs parents étaient décédés ; au contraire , les enfants de sœurs étaient appelés concurremment avec les sœurs (4}. Cet argument , s'il était isolé ,

(t) Voirch. I, 8ect«i, § ^^•iuprà, p. 52.

(2] Démosthène, C. Macartatum, § 5i, Reiske, p. 106' (3} Isée, De Hagnice hereditate, § 2 , Didot, p. Sog, (4] Bunsen, De jure hereditario Atheniensium ^ p. 27.

pourrait paraître bien subtil; mais il est confirmé par les discours des orateurs.

2* Le plaidoyer sur la succession de Dicœogène, qui nous a été conservé dans le recueil des œuvres d'Isée , fut prononcé par Ménéxène , fils de Polyarate et d'une sœur de Dicœogène; sa mère vivait encore à l'époque du procès. Or, voici ce que dit Ménéxène : « Dicœogène a marié ma sœur (t^v à8eX(pY)v T^v èiJuxuTOu) à Protarchide, du dème de Potamos.,. Cette femme, que Protarchide a épousée, avait dans la succession des droits égaux à ceux de ma mère (i). » Ainsi , d'après l'orateur, la mère et la fille avaient recueilli conjointement une succession, et elles devaient obtenir des parts de même valeur (2).

3® Dans un autre passage du même discours, Ménéxène parle de ce qu'il a retiré personnellement de la succession de son oncle Dicœogène : « Mé-* néxène , fils de Céphisophon , notre cousin-germain à Céphisodote et à moi, pouvait réclamer dans l'hérédité une part égale à la mienne {\Lipoq Scov icep i\ioi) (3). » La mère de Ménéxène vivait encore et avait elle-même succédé. Pour que Ménéxène pût parler de son propre lot , il fallait que la loi lui eût accordé la vocation héréditaire en même temps qu'elle la concédait à sa mère (4).

(i) Isée, De Dicceogenîs kereditate, § 26, Didot, p. 270. (2] Bunsen, De jure hereditario Atheniensium , p. 27 et 28.

(3) Isée, De Dicceogenîs hereditate , § 12, Oidot, p. 267.

(4) B}xnsen , De jure hereditario Atheniensium , p. 27.

4* Le même plaideur nous apprend qu'une de ses tantes , mère de Céphisodote , et Céphisodote lui-même furent dépouillés de tout ce qu'ils avaient recueilli dans la succession de Dicœogène (i). La mère et le fils s'étaient donc présentés ensemble à la succession de Dicœogène.

5<> Un dernier argument est emprunté au discours d'Isée sur la succession de Philoctémon. Philoctémon était mort laissant deux sœurs ; l'une , mariée à Chœréas , avait une fille ; l'autre , mariée à Phanostrate , avait deux fils. Si les soeurs eussent été seules successibles , la succession aurait dû être partagée en deux lots. Cependant l'orateur nous apprend qu'il y eut cinq parts différentes (2), ce qui implique que la nièce et les deux neveux succédèrent avec leurs mères (3).

N'est-on pas en droit de conclure que les sœurs concouraient avec leurs propres enfants, fils ou filles , et que le partage avait lieu entre eux tous per capita , tous ayant des parts égales ?

Cette argumentation ne nous a pas convaincu.

Pour nous faire admettre, contrairement à toutes les analogies , que le degré le plus proche n'excluait pas le plus éloigné , lorsque celui-ci ne pouvait pas invoquer le bénéfice de la représentation ; pour nous décider à reconnaître en même temps que les ne-

Ci) Isée, De Dicceogenis hereditate, § 9 , Didot, p. 267.

(2) Isée 9 De Philoctemonis hereditate, § 46, Didot , p. 280.

(3) Bunsen y De jure hereditario Atheniensium ^ p. 28 et suîv.

veux et les nièces étaient mis sur la même ligne , malgré la règle formelle : KpateTv Tobç of^^evaç xaix to&ç ix Tûv ip^hmy il nous faudrait des raisons péremptoires , et telles ne sont pas celles que nous venons d'exposer.

i<» Le premier argument n'est pas confirmé par l'ensemble des textes relatifs au droit de succession. Il y a, sans doute, des passages dans lesquels mention est faite des frères ou des descendants d'eux. Mais il y en a d'autres qui parlent des frères ET de leurs enfants : '0 v5(jloç xepl iSeX^ou xp^ixitcov xpôhov àSeX^oTç ts RAI dlSeX^tdoiç xeico(iQxe 'ri]v xXiQpovo- (jLtav (i). De même la loi, qui accorde la préférence aux hommes sur les femmes , dit : KpaTeiv * toùç â^^evoç KAI Tobç èx tûv à^^évcov. On ne peut donc pas se fonder sur les termes de la loi pour appliquer à la succession recueillie par des sœurs des règles autres que celles qui régissent la succession dévolue à des frères.

2° Le second argument repose sur une transcription inexacte du texte d*Isée. Dans le discours de cet orateur sur la succession de Dicœogène, on ne lit pas : t};v iSeXçYjv -rijv i[xauToî3 ; on lit, ce qui est bien différent : "rijv iSeXçtjv xYjvèauToîî (2). — Il est vrai que cette leçon est généralement tenue pour vicieuse. Dicaeogène III n'avait pas de sœur, et, lors même qu'il en aurait eu, les plaideurs se seraient bien gardés de reconnaître à cette femme des droits

(i) Isde, De Hagniûs hereditate f § i , Oidot, p. Sog* (2) Isée, De Dicceogenis hereditate, § 26 , Didot, p. 270.

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qu'ils contestaient à son frère. Il ne peut s'agir que d'une sœur ou d'une nièce de Dicœogène II. — Mais alors l'embarras commence. Les uns disent : c'était la fille de Polyarate ( 'rijv iîeXçijv tijv èixauxou), une sœur du plaideur (i). D'autres : c'était la fille de Démoclès, une nièce du défunt (t})v àSeX^tSY^v ti]v éouTou ) (2). D'autres : c'était la fille de Théopompe, la sœur de Céphisodote, un des personnages en cause, 'rijv toutou iîeXipifjv (3). — Pour que l'argument de Bunsen fût exact , il faudrait adopter la première opinion et dire qu'il s'agit d'une fille de Polyarate. Mais on ne voit pas à quel titre Dicœogène aurait marié une fille de Polyarate; il n'aurait eu le droit de le faire qu'en qualité de tuteur, et il paraît bien résulter de l'ensemble du discours que Dicœogène eut seulement la tutelle des enfants de Théopompe. — Nous ne serions pas éloigné de croire qu'il ne faut rien changer au texte et qu'il s'agit de la veuve de Démoclès, par conséquent d'une sœur de Dicœogène 1 1 (4}. Celui-ci , qui était son x6ptoç, l'avait

(i) Bunsen, De jure hereditario Atheniensium, p. 28, note.

(2) Scheibe, Iscei orationes, p. zxvu et 26.

(3) Schœmann, Ad Jsceum, p. 289; cf. Isée^ De Dicceogenis hereditate, §§2,12, etc.

(4] Ce qui prouve bien que la femme de Protarchide était une sœur et non pas une nièce de Dicœogène II , c^est que, d'après le § 27 du discours, elle avait bénéficié d'un abandon des deux tiers de l'hérédité fait par Dicœogène III, et que, d'après le § 18, cet abandon des deux tiers avait été fait aux sœurs de Dicseogène II. — M. Buermann, Das attische Intestaterbfo!gegeset!( , p. 3 39, tout en déclarant impossible le maintien dans le texte des mots v^^t &SeXf^v triv

mariée , en secondes noces, à Protarchide. Dès lors, il n'est pas étonnant qu'elle eût des droits égaux à ceux de sa sœur, la femme de Polyarate et la mère du plaideur. Le passage en litige se trouve ainsi rationnellement interprété, sans faire violence au texte , et il ne peut plus nous être opposé par nos adversaires.

3^ Le troisième et le quatrième argument ne sont pas plus probants. L'orateur, lorsqu'il parle du profit qu'il a retiré de la succession de son oncle, ne veut pas dire qu'il eût personnellement recueilli l'hérédité. Il fait allusion au lot qui a été dévolu à sa mère , lot qu*il a mission d'administrer en qualité dexûptoç, et dont, par anticipation, il se croit déjà plein et entier propriétaire. La même explication peut être donnée du passage dans lequel le plaideur parle du lot de son cousin Céphisodote. Les intérêts de la mère et du fils étaient identiques, puisque le fils administrait les biens de sa mère pendant qu'elle vivait et qu'il avait la certitude de les acquérir définitivement lorsqu'elle mourrait. Causer un préjudice à la mère , c'était donc léser tout à la fois la mère et le fils (i}.

4® Enfin , nous avons déjà fait remarquer que le plaidoyer, qui a pour titre : De Philoctemonis he-

éavTou , reconnaît avec nous dans la femme de Protarchide la veuve de Démoclès, c'est-à-4ire une sœur de Dicœogène II ; il propose de lire, comme dans le § 9, 'Hjv àôeXf^v t^n

(i) Voir ch. I, sect. i» § 9, suprà, p. 54.

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reditate, est relatif, non pas à la succession de Philoctémon , mais à la succession de son père Euctémon. Il s'agit donc dans ce discours du droit de successibilité des descendants, et non pas du droit de successibilité des sœurs. On a pu voir, dans la première partie de. cette étude, ce que nous pensons de l'argument qu'on voudrait en tirer pour soutenir que les filles partageaient avec leurs propres enfants la succession de leur père (i).

Notre conclusion est que les mêmes règles étaient applicables à la succession échue aux frères et à la succession échue aux sœurs.

Ainsi , les sœurs excluaient leurs propres enfants. — La sœur de Pyrrhus , bien qu'elle ait des descendants , se présente comme seule habile à succéder; ses enfants s'écartent devant elle; « c'est, disent-ils, notre mère qui est héritière, %kripo^6\tjo<; •^(jt^tépa li.'^'ciQp (2). » Si parfois ils se montrent personnellement , c'est à cause du profit indirect qu'ils retireront du gain du procès; leur intérêt se confond avec celui de leur mère; mais elle seule est successible (3).

(i) Voir ch. I, sect. i, § 9, suprà, p. 52 et suW.

(2) Isée, De Pyrrhi hereditate, §§ 3 et 5, Didot, p. 25o.

(3) Quelques auteurs croient qu'un argument en faveur de cette opinion pourrait être tiré du discours d'Isée de Apollodori kerepiitate. ApoUodore II , dit-on , laissait pour successibles : i» une sœur mariée à Pronapis et qui avait plusiieurs enfants; 20 un neveu nommé Thrasybule. Les enfants de la sœur ne vinrent pas au partage avec leur mère et leur cousin , puisque Phérédité fut divisée seulement en deux

Ainsi encore, la succession échue à des sœurs et à des descendants de sœurs prédécédées se partageait par souches , per stirpes. La division par têtes , per capita^ aurait été, de l'aveu même de ses partisans, une énorme injustice.

Nous pouvons maintenant reconstituer ainsi qu'il suit la loi de succession relative aux frères et sœurs et à leurs descendants :

'Eàv (jb^v iSeXfol c&jtv i(i.oiciTopeç (xpareiv), xal èàv ic«8eç èÇ àSeXf (ï>v Yvi^ortot tîjv tou waxpiç (jLOtpocv Xa^x^^^^^-

'Eàv l\ (AT] àSeXçoi Û9iy fj iSeX^ôv TcaiSeç, ( iSeXçàç xat xaiSaç ) èÇ aÔTcov xaxà xauta Xa^x^^vety (i).

Kaxà Taîka ! c'est-à-dire : il y a identité de règles pour Tune et pour l'autre classe de successibles.

A défaut de successibles se rattachant par un lien de descendance au père du défunt , la loi appelait les successibles qui avaient le même aïeul paternel que le de cujus.

Les raisoAs , que nous avons données plus haut pour justifier la vocation héréditaire de l'ascendant du premier degré, se représentent ici pour nous

parts égales , Tune pour la sœur , Tautre pour le neveu (Gras8ho£f; De successione ab intestato, p. 27 et note Qo).-» Mais il faudrait commencer par établir que la sœur d*Âpollodore avait des enfants, et ce point est l'objet d'une controverse trèS'Sérieuse.

(i) Cf. Buermann , Dos attische Int€8tatertfoîgegeset:( , p. 3 60,

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décider à donner la qualité de successible à l'aïeul » lorsqu'il survivait à son petit-fils. Mais aucun texte ne peut être cité à l'appui de cette opinion (i).

Parmi les collatéraux , le premier rang doit appartenir aux oncles (Ostot) et aux tantes {vrfiiitç) du défunt (2) , en leur appliquant toujours la règle générale : KpaTetv 'zdiç à^^evaç.

L'aptitude des oncles et des tantes à succéder à leurs neveux est démontrée d'une façon péremptoire par l'argument suivant : les vocations héréditaires sont le plus souvent réciproques (3); or, les neveux succédaient à leurs oncles; donc, par réciprocité, les oncles devaient succéder à leurs neveux. Ce raisonnement se trouve textuellement

(i) M. Giraud, Revue de législation, t. XVI , p. 120, appelle Taleul paternel à défaut de frères et de sœurs ou de leurs représentants. Cette vocation de Paleul ne peut pas, dit-il , être l'objet d'une preuve directe et précise , « mais elle nous paraît résulter implicitement de divers textes. » Voir, dans le même sens , Grasshoff , De successione ab intestato , p. 66.

(2) Hennann, Juris domestici et familiaris comparatio, p. 29 et suiv. ; cf. Privatalterthûmer , 2« édit., § 64, 19 ; Schneider, De jure hereditario Atheniensium , p. 22 ; Grassho£F, De successione. ab intestato, p. 67 et suiv.

(3) Nous disons « le plus souvent. » Car nous verrons bientôt que le neveu à la mode de Bretagne succédait à son oncle et que l'oncle à la mode de Bretagne ne succédait pas à son neveu. Cette exception tient à ce que le neveu à la mode de Bretagne descend de l'aïeul du défunt, tandis que l'oncle à la mode de Bretagne descend du bisaïeul du défunt , et la loi athénienne n'appelait à la succession que les parents qui descendent de l'aïeul.

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écrit dans le discours d'Isée sur la succession de Cléonyme : « Si nous étions morts avant notre oncle, il aumit hérité de toute notre fortune, puisque nous n'avions ni enfants ni parents plus /approchés; une juste réciprocité veut que nul autre que nous ne bénéficie de sa fortune (i). »

De plus, l'oncle figurait au premier rang parmi les membres de la famille qui avaient le droit d'i?nStxa9(a. Nous avons, en effet, des textes qui prouvent que la fille héritière (iTcixXnjpoç) pouvait être revendiquée en justice , non-seulement par son oncle , le frère du de cujus (2}, mais encore par son grand-oncle, Tonde du défunt (3). Or, on sait que ViwivMiaia était permise à ceux qui , sans la présence de l'épiclère, auraient été personnellement successeurs aux biens (4).

On a voulu argumenter en sens contraire d'une

(i) Uée, De Cleonymi hereditate, §§ 45 , 46, Didot, p. 242.

(2) Démosthène, C. Stepkanum, I, § 75, Reiske, p. 11 24; Isée, De Cironit hereditate , § 3i , Didot ^ p. 295.

(3) Isée , De Pyrrhi hereditate , §§ 63 et 74 , Didot , p. 258 et 259; Platon , Leget, XI, Oidot, p. 469, 40.

(4) V, suprà, ch. I, sect. i, § 7, !•, p. 37 et suiv. — Pour échapper à cet argument, Gans , Das Erbrecht, I , p. 378 , est réduit à dire que , sans doute, Poncle pouvait épouser sa nièce épiclëre , mais qu*il n'avait alors aucun droit sur les biens de celle-ci. Les biens allaient aux autres parents habiles à succéder ! Ainsi un cousin aurait eu la fortune pendant que l'oncle aurait eu l'épiclère ! Gans distingue, en effet, par suite d'une interprétation vicieuse du § 5 du discours d'Isée de Aristarchi here^ ditatet ceu;ic qui peuvent épouser l'épiclère \t.9,xà toO xX^pou et ceux qui doivent l'épouser aveu tov xXifjpov.

-i. 107 — loi de Solon , conservée par Diogène-Laërce : M4)

TtjaivTcdv (i). (( Celui-là ne peut pas être tuteur, qui recueillerait la succession du pupille. » Or, comme il y a de nombreux exemples de tutelles conférées à des oncles (2), il fout en conclure que l'oncle n'était pas successible (3).

Mais cette loi est certainement apocryphe. Nous avons des exemples de frères tuteurs de leurs jeunes frères. Oserait-on soutenir, en présence de textes formels , qu'un frère ne pouvait pas succéder à son frère ? Il serait plus exact de dire que la loi athénienne, comme la plupart des législations, avait admis en principe que « Ubi successionis etnolumentum est, ibi tutelœ onus esse débet » Le tuteur devait être pris parmi les lYPTiTo) y^vouç (4), c'est-à-dire nécessairement parmi les successibles (5).

L'oncle et la tante étaient donc des parents privilégiés, et il n'est pas possible d'admettre, avec

(i) 1, 56.— Cf., pour le droit féodal, Ordonnances des Rqys de France,!, p. 2o5 ; Assises de Jérusalem^ éd. Beugnot, I, p. 261.

(2] Lysias, C. Diogitonem,% b, Didot, p. 228; Isée, De Cleonymi hereditate, § 9, Didot, p. 23^ ; De Dicœogenis he^ reditate, § 10, Didot, p. 267 ; De Aristarchi hereditate, Argumentum, Didot, p. 304.

(3) Gans, Das Erbrecht, 1. 1 , p. 377.

(4) Isée, De Dicœogenis hereditate, § 10, Didot, p. 267.

(5) Van den Es, De jure familiarum apud Atkeiiienses , p. i63 et suiv.— L'auteur de VArgumentum du discours d*l8ée, de Aristarchi hereditate, Didot , p. 3o4, 1. 10, dit qu'Aristomène fut, en vertu de la loi , xanà v6|tov , tuteur des enfants de son frère.

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Bunsen (i) , qu'ils fussent exclus par leurs enfants^ et réduits à succéder seulement , comme membres du Y^voç , lorsqu'il n'y avait d'héritiers proprement dits ni dans la ligne paternelle ni dans la ligne maternelle.

Quand l'oncle faisait défaut, il était représenté par ses en&nts et petits-enfants. Ici nous avons le témoi-« gnage formel d'Isée : '0 v6(i.oç S(S(i>9t t)]v àrf^vfrxtiay divet|/toic TQpbç icaxpbç (lixP^ ive^^tûv icaiScov (2). Ainsi le cousin germain (i^t^iôç) succédait à son cousin germain; le neveu à la mode de Bretagne {onb^ioo xaïç) succédait à son oncle (proprior sobrino), et, comme il est vraisemblable que la représentation était ici encore admise à l'infini , l'àv£tpi6ç avait comme héritiers tous les descendants nés de son cousin germain. En un mot , tous les collatéraux qui étaient issus de l'aïeul du défunt pouvaient être successibles.

Entre eux, on appliquait la règle générale : Kpa- Teiv Toùç a^^evaç ; les hommes étaient préférés aux femmes, et le partage avait lieu par souches, suivant ce que nous avons dit pour les collatéraux qui descendaient du père du défunt.

A défaut d'aïeul paternel et de descendants de cet aïeul , la logique commande d'appeler Taïeule paternelle et ses descendants (3).

(i) De jure hereditario Atheniensium , p. 40.

(2) Isée, i>e Hagniœ hereditate, § 2, Didot, p. 309.

(3) M. GraBshofif, Ih Succeuione ab intestato, p. 71, nomme aussi parmi les successibles Vavia paterna et ii qui ab ca