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FAUT-IL aller plus loin dans la parenté paternelle, et , avant de passer aux parents maternels , doit-on admettre à la succession le bisaïeul et les collatéraux qui se rattachaient par un lien direct de descendance au bisaïeul paternel du défunt ?

Chose curieuse ! la question n'a jamais été sérieusement examinée que pour un seul de ces parents , le cousin issu de germain , le sobrinus des Romains. Nul n'a songé à l'étudier pour le bisaïeul (i), pour

descendunt; mais, il les intercale au milieu des bisaïeuls paternels, après i® le pater avi paterni defuncti ; 2® la mater avi paterni defuncti , et avant 3» le pater aviœ paternes defuncti y 40 la mater avice patenta defuncti, — Nous allons bientôt voir que cet ordre est inadmissible, par l'excellente raison que tous les bisaïeuls, sans exception, étaient exclus par les parents maternels.

(1) M. GrasshofT, De successione ab intest ato, p. 71 . n'hésite pas à appeler à l'hérédité le bisaïeul et la bisaïeule : « Si nemofuit, qui ab avo defuncti paterno descendit, hereditas ad avi patrem vel defuncti proavum paternum , tum ad avi matrem defuncti proaviam paternam venit... Si ex his nemo superfuit, eadem ratione qua avi paterni parentibus, aviœ paternœ patri vel defuncti proavo paterno, tum aviae paternae matri vel defuncti proavias paternae hereditas obvenit. » M. GrasshofT irait plus loin encore; car, s'il fallait remonter à des ascendants d'un degré plus éloigné , a si opus esset progredi ad ceteros ascendentes, eos ab hereditate exclu dendos esse non crederet. » Notons toutefois que M. GrasshofT, dans une autre partie de sa dissertation, avait eu grand soin d'écarter de l'hérédité les parents qui ne se rattachent au

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le grand-onde (i) , pour Tonde à la mode de Bretagne , pour les enfants du cousin issu de germain , et cependant tous doivent être régis par les mêmes principes.

D'éminents philologues , de savants juristes , ont soutenu que la législation d'Athènes accordait des droits de succession au cousin issu de germain (2). Ils n'invoquent en faveur de leitr thèse qu'un seul argument , mais il est impossible d'en nier la gravité. Théopompe , qui réclama la succession d'Hagnias et pour lequel Isée composa l'un de ses discours les plus intéressants, était, comme Ha? gnias, arrière-petit-iils de Busélus; ils étaient donc parents dans la ligne collatérale au sixième degré , par conséquent cousins issus de germains , sobrini. Et cependant nous savons , par le témoignage de Démosthène , que Théopompe gagna son procès et que sa pétition d'hérédité fut jugée bien fondée (3).

Malgré l'autorité de cet exemple, nous allons

défunt que par leurs bisaïeuls : c Post eos, qui ab avo aut avia descendunt , non sobrini vel omnes ii qui a proavo aut t. proavia descendunt ad successionem vocantur , sed cogaati a matre. • P. 42.

(i) Schneider, De jure hereditario Athenienzlum ^ p. 23, affirme, sans discussion, que le grand-onde {patruus magnus) succédait avant les parents maternels.

{2) Schneider, loc. cit,, p. 12 ; cf. Gans, Dos ErbredU, I, p. 376; de Boor, Dm attische Intestat-Erbrecht , p. 55 et suiv.; Van Stegeren, De conditione cîvili feminarum Athe^ niensiumf p. 120.

(3) Démosthène» C. Macartatum, § 33, Rdske, p. 1060; cf. § 10, Reiske,p. io53.

essayer d'établir que les lois attiques ne reconnaissaient pas de droit de succession réciproque entre les sobrinù Démostbène avait raison lorsqu'il a£Brmait que Tbéopompe ne se rattachait pas à Hagnias par un lien de parenté consacré par le législateur : Oàx àv e?xey ovo(ji.a OéaOai a5T(^ tûv h t$ vo(M)> dpigjiivcdv oôdév (i). Il avait raison lorsqu'il déclarait que Théopompe , trompant , à l'aide d'une argumenta-^ tion insidieuse, des jurés distraits et ignorants, avait réussi par surprise à obtenir les trois ou quatre voix de majorité qui lui donnèrent gain de cause : '0 6e6no(iiicoç oux èy(xiQ9ev , iXXà xapsxpouaaxo (2). A ce point de vue, le plaidoyer d'Isée offre même un exemple, intéressant à méditer, des dangers que pourrait avoir l'introduction du jury dans les affaires civiles. En équivoquant sur le sens des expressions employées par le législateur, ce que Démostbène lui-même ne rougit pas de faire dans une autre circonstance (3) , Isée parvint à obtenir une décision , qu'un véritable juge, même

(1} Démosthène, C. Macartatum, § 27, Reiske, p. io58.

(2] Démosthène, C. Macartatum, § 33, Reiske, p. 1060.

(3) Voir notre Étude sur le droit de tester dans V Annuaire de l'association pour V encouragement des Études grecques , 1870, p. 26 et 27. Nous devons , dans Pintérêt de la mémoire de Ûémosthène , ajouter à ce que nous avons dit une importante réserve. Les critiques les plus récents sont en effet d'avis que les discours contre Stephanos ont pour auteur Apollodore, et non pas Oémosthène. Voir A. Schœfer, Demosthenes und seine Zeit, III, 2, p. 177, et Dareste, Les Plaidoyers civils de Démosthène ,U,p, 294.

le moins versé dans la connaissance du droit, n'aurait jamais rendue.

Un plaideur déloyal pouvait , sans trop de difficultés, induire en erreur un tribunal d'Héliastes^ en jouant sur le sens du mot ivet|/ta8ouç. Les Athéniens appelaient souvent du nom d'àve^^toSot les cousins issus de germains , les sobrini : ol 1% tcav (iye<|;tâv fùvreç ÂXXi^Xoiç he^uxUoï (i). Mais quelquefois aussi, par le mot àv6<]^ia8oûç, ils désignaient le neveu à la mode de Bretagne, le icaiç h&^toù : 'Ave^ftaSouç, 1% tou àve^^tou ^v^o^i>ç fj èx vf^ç à^t^iâç (2). D'un autre côté, si les neveux à la mode de Bretagne sont fils des cousins germains du défunt, dve^ficôv icaiSeç, on peut dire aussi, à la rigueur, que deux cousins au sixième degré sont tous les deux fils de cousins germains dlv£<j;t(0v luATSeç. De là, des confusions inévitables pour des esprits peu attentifs.

On aurait pu , sans doute » les prévenir dans une certaine mesure en dressant soigneusement à l'avance des tableaux généalogiques , que le plaideur aurait mis sous les yeux des juges et qu'il leur aurait expliqués. Mais Démosthène nous dit que les Héliastes étaient trop nombreux pour qu'il fût loisible à tous de voir et de saisir les détails de ces tableaux. Ceux qui siégeaient aux derniers

(i) Pollux, Onomasticon , III, 28; cf. Démosthène» CStephanum, I , § 54 , Reiske, p. 1 1 17.

(2) Hésychius, édit. Âlberti, I, p. 373 ; cf. Isée, De Asty^ phili hereditate, % 2, Didot, p. 298. Voir aussi Bekker, Anecdota grceca , l,p. i5 : *Ave^$^* àveiptoû OuyàiTip.

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rangs auraient été moins bien traités que leurs collègues. Aussi, l'orateur se bornait à une simple exposition verbale des liens de parenté. Tous les juges entendaient : xouto y^P S^tco^ xoiviv èotiv (i)« Mais beaucoup d'entre eux devaient éprouver des difficultés pour comprendre rapidement la généalogie, et pouf ne pas la perdre de vue pendant toute la durée des discours.

La loi était ainsi conçue : 'Eàv lï piv)S(l$ ) xpbç Kwzpbç (AéxP^ ive<|^(ûv icaCScov, Tobç irpbç |Jiv)Tpbç xupCouç eTvaixaTà xà aÔTi(a). Les manuscrits de Démosthène, qui cite également cette loi, portent, il est vrai, |AiXP^ i^e^fiaim xa(8ttv (3). Mais le texte d'Isée est confirmé par de nombreux passages dans lesquels on lit toujours à^&^itâ^ (4]. L'orateur insiste même sur ce point que la loi n'appelle pas les àve^iaScov icaiSeç : *0 vQ|Jio0é'n)ç o5x 6?icev to&ç tôv dve^^târSc^v e?vai x6piouç... 11 est permis de croire que le mot ivetl^taSûv est une glose, que le possesseur d'un manuscrit avait inscrite en marge du livre comme synonyme d'ive^^ic&v xa(S<0v (5). Un copiste mal avisé l'aura prise pour

(i) Démosthène, C. Macartatum^ § 18, Reiske, p. io55.

(2) Isée, De Hagnia hereditate, § 11 , Didot, p. 3ii.

(3) Démosthène, C. Macartatum, § 5i , Reiske, p. 1067.

(4) Isée, De Hagnice hereditate, §§ 2 et 12, Didot, p. Sog et 3i I ;De Apollodori hereditate, § 22 , Didot, p. 286.

(5) Un fait analogue a pu se produire pour le discours de Démosthène^ C. Evergum et Mnesibulum, § 72, Reiske, 1 161 : KsXevei à v6|&oc to^ç nçwrfixjomaç êneÇtévm |iéxpt dcve^ptoSéâv. Il est à peu près démontré aujourd'hui, grâce à M. Kœhler, que la loi dont parle l'orateur se servait des mots ^ç\ ive^^iûv

une correction du mot àye<|KCto et Paura introduite dans le texte (i }• Tenons donc pour certain que les seuls successibles dans la ligne paternelle sont les parents (<ixP^ dlve({ii(5v icafôcdv.

Platon , qui , dans son Traité des lois , a &it de nombreux emprunts au droit positif d'Athènes, se sert fréquemment de ces expressions de la loi successorale : (j^é^pt divet|;tôy icatSi^v : « Si des orphe* lins perdent leur tuteur, les parents et les alliés du côté paternel et du côté maternel , [Uyipi ivetl^tC^v xaScav , devront en nommer un autre dans le délai de dix jours (2). » a Si celui qui s'est rendu coupable du délit de blessures est sans enfants, ses parents du côté paternel et du côté maternel , pixP^ ivetl'iûv icaidcov, se réuniront et lui choisiront un héritier (3). » « Si un frère blesse son frère , les parents du côté paternel et du côté maternel, hommes et femmes , (jLixpi àve(];t(ov ^aCScdv , s'assembleront et jugeront le coupable (4), » « Lorsque le père voudra abdiquer la puissance paternelle, il

icaC&ov (voir Philippi, Areopag und Epheten, p. 71 et suiv.)* ^Avs^/iaStôv a été probablement substitué à &ve4/ui^v i7a(5a>v comme ayant le même sens. 11 faut donc bien se garder de traduire, avec M. Vœmel, par « usque ad sobrinos. » La seule traduction exacte est c usque ad consobrini filios. » — La même observation s'applique à la traduction des mots ivcbi à^f&^la^^t du discours C. Macartatum^ § 62, Reiske»

1071 , etc

(i) Voir Schoemann, Ad Isçeum, p. 455.

(2) Leges, VI, Steph,, 766, c, Didot, p. 36o.

(3) Leges, IX, Steph., 877, c, d, Didot, p. 437.

(4) Leges, IX, Steph., SyS^dpDïdot, p. 438.

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assemblera ses parents \fAy(fi iyc4ni&v iMBttv et les parents maternels de son fils )|s$qu'au même degré, et il leur exposera ses raisons (i). » En présence de ces témoignages répétés, on peut dire, avec certitude , que , pour Platon (2} comme pour Isée et pour Démosthène (3), les seules personnes qui soient dans la parenté légale (ol èvxbç i^w^vivfifzoq) sont les parents v^yfi (ivc(|;t(&v icatSciw , et que le législateur les appelle seules à la succession.

Eh bien! précisément, lorsque Platon s'occupe de la transmission des hérédités , pour prévenir l'indécision que la formule (lixP^ àve4»t<iW vaUta^ peut laisser dans l'esprit , il nous dit , avec une netteté plus grande » quels sont les parents ivtbç £vet|;t6Tir]Toç, et nous d6nne ainsi un précieux commentaire de la loi rapportée par Isée et par Démosthène.

a Lorsqu'un homme mourra sans testament, laissant des filles , le frère consanguin du défunt ou le frère utérin sans patrimoine aura la fille et la fortune du défunt. Si le défunt n'a plus de frère , mais un neveu fils de frère, il en sera de même, pourvu qu'il n'y ait pas disproportion d'âge entre le neveu et la fille. A défaut des précédents, le neveu fils de sœur aura les mêmes droits. En quatrième lieu , viendra l'oncle paternel ; en cinquième lieu , le fils de celui-ci ; en sixième lieu , le fils de la tante paternelle , et ainsi de suite selon les

(i) LegeSj XI y Steph., 92g, b, Didot, p. 473.

(2) Leges, IX, Steph., ^71» b, Didot, p. 432.

(3) Démosthène, C. Macartatum f % 67, Reiske, p. 1068.

- ii6 — degrés de parenté... S'il n'y a pas de parents...

celui d'entre les citoyens, que la fille choisira librement et que les tuteurs agréeront , sera l'époux de la fille et l'héritier du défunt (i). »

Quels sont les collatéraux qui peuvent épouser la fille du défunt et recueillir l'hérédité, parce qu'ils sont parents ivrbç à^t^iérffoç , c'est-à-dire (iiéxpi dlvetl'ii&v ica(S(0v ? Tous ceux qui se rattachent par un lien de descendance au père du défunt , le frère, le neveu, le petit-neveu (àBeXfou ulSouç); tous ceux qui se rattachent par un lien de descendance au grand-père du défunt, l'oncle , le cousin germain, le neveu à la mode de Bretagne, qui sont %iwKO\} TcatSeç; mais rien que ceux-là.

Quant au cousin issu de germain , il est obligé pour se rattacher au défunt de remonter dans la ligne ascendante jusqu'au bisaïeul , le icp6x(zicxoç du défunt. En agissant ainsi , il dépasse la limite fixée par la loi , qui veut qu'on s'arrête au iciincoç. Il est donc en dehors de la parenté légale , et il ne doit pas figurer parmi les successibles (2).

(1) Leges, XI, Steph. , 924, e, et 926, a, b, Didot, p. 469.

(2) Schœmann^ Ad Isœum, p. 456 et suiv. ; Schelling, De Solonis legibus, p. 122 ; Giraud, Revue de Législation, XVI, p. 120 ; Dareste , Journal des Savants, 1874, p. 623, et Plai" doyers civils de Démosthène, I, p. xxix; Hermann, Privât^ alterthûmer , 2« éd., § 64/ i3 et suiv. ; Philippi, Areopag und Epheten, p. 72 ; Grasshoff, De successione ab intestate, p. 33 et suiv. Cf. Wachsmutb^ Hellenische Alterthumskunde , a* éd., t. Il, p. 174 et suiv.

On pourrait être tenté de trouver , dans un dis* cours de Démosthène, une objection contre l'opinion que nous avons adoptée (i). Euthymaque , du dème d'Otryne, laissa un fils aîné , Midylide, qui eut lui-même une fille , nommée Clitomaque , mère du plaideur Aristodôme. Un autre fils d'Euthymaque , Archias , mourut sans enfants ; mais un de ses parents , Léocrate , se prévalut d'une adoption et recueillit sa fortune. Plus tard , Léocrate , usant d'un droit écrit dans la loi athénienne ^ sortit de sa famille adoptive , en y laissant son fils Léostrate. Celui-ci , imitant l'exemple de son père, rentra également dans sa famille naturelle et laissa dans celle d'Archias (contrairement à la loi qui exigeait un fils légitime } un fils simplement adoptif, Léocrate II. Ce dernier n'eut pas de postérité, et sa succession fut l'objet d'un procès, à l'occasion duquel Démosthène composa un plaidoyer en faveur d'Aristodème. Voici comment on pourrait établir le tableau de la parenté :

Euthymaque.

Midylide. Archias.

Clitomaque. Léocrate I.

Aristodème. Léostrate.

Léocrate II (2}.

Aristodème réclamait la succession de Léocrate II,

(1) Discours contre Léocharès, Reiske, p. 1079 ^^ ^^^^- (i) Voir Schœfer, Demosthenes und seine Zeit, III, 2, p. 241.

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comme parent au degré successible dans la fieimille paternelle , et comme excluant la parenté maternelle. Léocrate II et lui étaient cependant cousins au septième degré. Comment Aristodème n'aurait-il pas été admis, à plus forte raison, à demander la succession de Léostrate , avec lequel il était parent au degré qui nous occupe , c'est-à-dire cousin issu de germain ?

L'objection que nous venons de prévoir et de formuler est facile à réfuter. D'après les principes du droit civil d'Athènes, le fils adopté, lorsqu'il quittait la famille adoptive pour rentrer dans sa famille naturelle^ devenait complètement étranger à la famille adoptive. L'enfant légitime , qu'il se substituait , était regardé , non pas comme le petitfils de l'adoptant, mais bien comme son fils. Ainsi, Léocrate II, prenant la place de Léostrate, qui lui-même avait pris la place de Léocrate 1*^, était réputé fils d'Archias; il n'était séparé d'Euthymaque que par deux degrés de descendance. Aristodème et lui étaient donc parents au cinquième degré, et c'est bien ce que dit le plaideur : « Nous sommes les fils d'un cousin germain du défunt : ovxeç ovs- «l^iaSoi èxefvtj) (i). » La proximité du degré permettait donc à Aristodème de réclamer la succession par préférence à ceux qui étaient seulement parents par les femmes.

Réfutons un dernier argument qu'on serait peutêtre tenté, après ce que nous avons dit plus haut

(i) Démosthène, C. Leocharem, § 26, Reiske, p. 1088.

de l'autorité de Térence comme peintre des institutions juridiques d'Athènes» de tirer de VAri" drienne de ce poète. -— Criton affirme qu'il peut succéder à Cbrysis :

a In hac habitasse platea dictunCst Ckrysidem,». Ejus morte ad me lege redierunt bona.,. (i). »

Or , Critpn était seulement le sobrinus de Chrysis :

« Est ne hic Crito sobrinus Chrysidis (2) ? »

Les sobrini étaient donc respectivement succèssibles.

Nous répondrons d'abord que ni Chrysis, ni Criton n'étaient citoyens d'Athènes (3), et que leur succession devait être régie par les lois d'Andros , leur patrie. Mais , lors même qu'il s'agirait d'Athéniens , l'objection ne serait pas décisive. Térence a lu dans son modèle que Criton était l'd[ve<)^iaSou(; ou ri^avétl'ioç de Chrysis , et , comme le sens de ces mots était ambigu , même pour les Athéniens , il ne faut pas s'étonner que le poète latin les ait traduits par sobrinus.

(i) Térence , Andria, vers 797 et 800 ; IV, 5, 4.

(2) Eod. /oc.,vers 802.

(3) Eod. loCf vers 811 et 818.