DES DESCENDANTS

Sommaire. — § I. Les descendants ,- à quelque degré qu'ils soient y excluent les autres parents. — § II. Les fils excluent les filles. — § III. On ne distingue pas entre les fils légitimes et les fils adoptifs ; mais on ne tient pas compte des enfants donnés en adoption, des enfants exhérédés , ni des enfants naturels. — § IV. Le droit d'aînesse n'est pas admis. — § V. De la représentation. — § VI. Indivision entre frères.— § VIT, Succession échue à une fille ; demande en justice de l'héritière. — § VIII. Succession échue à plusieurs filles. — § IX. Concours des filles et des petits enfants nés des filles. — § X. Règles spéciales aux filles pauvres.

LE premier ordre de successibles était naturellement composé des descendants du défunt , fils légitimes ou adoptifs, petits-enfants, arrière-petitsenfants , et ainsi de suite indéfiniment.

I. — Bunsen a cependant soutenu que le droit de succession dans la ligne directe descendantç

s'arrêtait au troisième degré inclusivement; que, par conséquent, une personne pouvait succédera son père , à son aïeul et à son bisaïeul; mais qu'elle ne pouvait faire valoir aucun droit sur la succession de son trisaïeul (i). «^ Cette opinion est fondée sur deux textes d'un discours d'Isée : « Les parents sont, dit l'orateur, la mère et le père, l'aïeul et l'aïeule , la bisaïeule et le bisaïeul , s'ils vivent encore. Ces personnes sont la souche de la famille, àpX'îî Tou Y^vouç , et leurs biens sont transmis à leurs descendants, xal Ta èxefvtàv irapaSiSorai Totç èYYovoiç (2). » Plus loin , le même orateur ajoute : « Tous , vous succédez aux biens de vos pères , de vos aïeuls , de vos bisaïeuls , twv •rcaxptjMiw , twv icaxïucjMOv, Twv Iti irepoftTépu) xXy)povo[jLeÏTe. En vertu de droits incontestables , fondés sur les liens du sang, vous recueillez ces successions (3). » Isée limite donc le droit de venir à l'hérédité aux trois premiers degrés de la descendance; les autres degrés étaient exclus par la loi.

Nous ne dirons pas , avec M. Schelling (4) , que toute discussion sur ce point manque d'intérêt pratique. Il est vrai que, si Ton admettait, sur la foi de Censorinus (5), que l'Athénien ne pouvait contracter mariage avant l'âge de trente-cinq ans , il serait inutile de se préoccuper de la succession du

(i) De jure hereditario Atheniensium , p. 17.

(2) De Cironis hereditate, § 32, Dîdot, p. 295.

(3) Eod. /oc, § 34, Didot, p. 296.

(4) De Solonis legibus apud oratores atticos, p. 107.

(5) De die natali , c, XIV.

trisaïeul; car cet ascendant aurait nécessairement cent quarante ans de plus que ses descendants au quatrième degré. Mais y en acceptant un pareil point de départ, on commet une erreur manifeste. Les textes prouvent que le mariage était permis à l'Athénien dès qu'il avait atteint sa majorité (i), et , à la rigueur, un homme , qui n'était pas encore octogénaire, pouvait voir la quatrième génération de ses descendants. La difficulté prévue par Bunsen était donc de nature à se présenter dans la pratique; mais nous n'admettons pas la solution qu'il propose.

Pourquoi, en effet, donner aux textes d'Isée une interprétation restrictive , peu conforme aux principes du droit naturel ? C'est la nature elle-même qui nous dit que la succession doit être déférée aux descendants du défunt, à l'exclusion de tous les autres parents (2) , et , pour faire échec à cette règle, il faudrait citer un texte précis , que Bunsen n'a pas rencontré dans les passages d'Isée sur lesquels il s'appuie. Dans le premier , l'orateur se borne à dire quels sont les ascendants compris sous le nom vulgaire de Yovetç: le père, l'aïeul, le bisaïeul; les ascendants des degrés plus éloignés étaient, dans le langage habituel, appelés Tupo^ovot (3). Ce texte est donc sans importance au point de vue qui nous occupe. Quant au second passage, loin de nous

(i) Démosthène, C. Bœotum, II, § 4, Reiske, p. 1009.

(2) Voirisée, De Philoctemonis hereditatey^ 28, Didot, p. 277.

(3) Schœmann , Ad Isœum , p. 3g3.

être défavorable , il nous paraît condamner formellement la restriction proposée par Bunsen. Il ne dit pas seulement qu'on succède à son père, à son aïeul et à son bisaïeul ; il dit qu'on peut hériter de son père , de son aïeul et de ses ascendants des degrés plus éloignés , xal tûv Iti icepatTépo) (i).

Nous croyons donc que , quel que fût leur degré, les descendants l'emportaient sur tous les autres parents (2).

IL — Par suite d'une autre erreur qu'il nous semble bien difficile d'expliquer, M. Schelling (3) a soutenu que , si le père ne laissait que des filles , sa succession se partageait par moitié entre ces filles et les autres héritiers du degré le plus rapproché : • Quod si ad filias defuncti deveniebat hereditas, quod fieri non poterat nisi nemine ex mascula proie superstite, animadvertendum estalterum dimidium filias habuisse, alterum proximos heredes, quos statim nominabimus (4). Lex enim apud Demosthenem jubet : 'Eàv i^èv -rcatSaç xaTaXCr/j ô à'iroOavcbv ^"k&ia^ aî)v xauTjjaC (5). »

(i) M. GrasshofF, De successione ab intestato , p. 19, dit très-justement : « Verbis enim twv Sti TtepaiTépco non proavum solum ab oratore significatum esse puto, sed omnes deinceps avo superiores. »

(2) Schneider , De jure hereditario Atheniensium , p. 6-9 ; Hermann , Privatalterthûmer , 2« édition , § 64 , 12.

(3) De Solonis legibus, p. 108.

(4) Eod. loc. y p. 100 : a Proximus cognatus cum virgine xXiQpou hères est. »

(5) Démosthène, C Macartatum , § 3i , Reiske, p. 1067.

Il faut, sans hésitation, rejeter cette doctrine et dire que les filles recueillaient la totalité de la succession de leur père , à Texclusion de tous les collatéraux. Seulement , et c'est là peut-être ce qui a trompé M. Schelling , les collatéraux les plus rapprochés avaient le droit d'épouser les épiclères et de devenir par le mariage administrateurs de leur fortune. Mais il ne s'ensuit pas que le mari fût copropriétaire avec la fille; la propriété appartenait exclusivement à celle-ci; elle était réservée aux enfants à naître du mariage. Dès que ceux-ci avaient atteint leur majorité, ils devenaient les continuateurs légaux de la personne de leur aïeul , et cette qualité leur permettait de dépouiller leur père de l'administration de la fortune de leur mère.

Le texte de la loi citée par Démosthène , obscur et certainement tronqué, pourrait très-bien n'être qu'une reproduction infidèle de la loi , fréquemment citée par les orateurs , qui autorisait le père , lorsqu'il avait seulement des filles , à faire un testament , pourvu qu'il léguât tout à la fois ses filles et sa fortune : «v 8è 6iQXe(aç xaiaXtir}], obv xaùxatç (i).

(i) Isée, De Pyrrhi hereditate , § 68, Didot, p. 258 ; cf. § 42, Didot, p. 255, et De Arittarchi hereditate, § i3, Didot , p. 307. — M. H. Buermann , Das attische Intestaterbfolgegeset^, 1877» P* 382 ( dissertation extraite du Rheinisches Muséum, t. XXXII), propose de rétablir ainsi le texte de la loi : "OoTi; àv ^^ 6ia6é|i.evo; àTcoOàvY) , èàv jiàv TcaïSa; naTa>e^7nri 6T)XeCaç , [xoù; èYTUTàxw 'iisoM^l <juv[oixêÏv] xauTiQatv, etc. Ce fragment se rapporterait donc aux droits des collatéraux sur les filles épiclères, droits dont nous parlerons plus

IIL — Nous avons dit que Tordre des descendants passait tout entier avant celui des collatéraux. Il faut pourtant reconnaître que ce point fut quelquefois contesté devant les tribunaux athéniens. Une partie notable d'un plaidoyer d'Isée (i) est consacrée à réfuter l'argumentation d'un plaideur que nous pouvons ainsi résumer : le défunt a laissé un petitfils né d'une fille et un neveu né d'un frère; le neveu doit être préféré au petit-'fils , en vertu de la loi qui dit que les parents par les hommes l'emportent sur les parents par les femmes. Le grammairien, auteur de Vhypothesis, n'hésite même pas à dire que ce raisonnement pouvait être contraire à la Justice, mais qu'il était certainement conforme au droit.

Isée répondit victorieusement à notre avis, et cette partie de son discours mérite d'être reproduite

loin, § 7. — Pour M. K. Seeliger, Rheinisches Muséum, t. XXXI, p. 176 et suiv., et pour M. Grassho£F, De successione ab in^ testato , p. 8 , le texte conservé dans le discours contre Macartatos n'a aucune valeur et ne doit pas être utilisé : a Haec lex y dit M. Grasshofif , nuUius est pretii neque nobis prodest nisi in iis quae etîam aliunde nota sunt. » Ces auteurs sont convaincus que la prétendue loi est Pœuvre d'un faussaire , qui l'a composée à l'aide des premiers paragraphes du discours d'Isée sur la succession d'Hagnias. — Les raisons invoquées par M. Buermann, Das attische Intestaterbfolgegesetijff et Rheinisches Muséum, t. XXXII, p. 353 et suiv., en faveur de l'authenticité de la loi , dont le texte serait seulement réduit et corrompu , nous paraissent très-graves et dignes de l'attention des philologues.

(i) De Cironis hereditate , §§ 3o et suiv., Didot , p. 295.

comme spécimen curieux des formes de discussion juridique admises devant les Héliastes.

'c Je pense , dit-il , que déjà tous êtes tous pleinement convaincus que les parents collatéraux se rattachent au défunt par un lien moins étroit que celui qui l'unit à ses descendants. Mais , cependant y puisque mes adversaires , sans tenir compte de cette vérité élémentaire , osent me disputer la succession de mon«aïeul, je vais établir mon droit de la façon la plus évidente , en m'appuyant sur les lois.

a Si ma mère , la fille de Ciron , vivait encore , et que Ciron fût mort intestat , laissant, non pas son neveu , mais son frère , ce frère aurait bien le droit d'épouser la fille ; mais il ne deviendrait pas maître de la fortune de Ciron. Cette fortune appartiendrait aux enfants à naître du mariage de la fille et du frère , et ce dernier serait tenu de la leur remettre à l'époque de leur majorité. Ainsi le veut la loi. Eh bien ! si , du vivant de la fille , le frère du défunt n'est pas propriétaire des biens de celui-ci, qui doivent être réservés aux enfants de la fille , n'est-il pas évident que , après la mort de la fille aujourd'hui représentée par nous qui sommes ses enfants , c'est à nous que la succession doit appartenir et non pas à nos adversaires ?

ce Cette preuve n'est pas la seule que je puisse invoquer. J'en trouve une autre , non moins évidente , dans la loi sur les mauvais traitements. Si notre aïeul Ciron vivait encore et qu'il fût dans le besoin , ce ne serait pas mon adversaire qui

tomberait sous le coup de la loi et serait tenu de fournir à Ciron des aliments ; l'obligation pèserait sur nous. La loi dit , en effet , qu'il faut nourrir ses parents. Or , les parents sont la mère et le père y Taïeul et Taïeule, le bisaïeul et la bisaïeule, s'ils vivent encore. Ces personnes sont la souche de la famille, leurs biens passent à leurs descendants. Mais aussi, lors même qu'ils n'auraient aucune fortune à laisser à leurs enfants , ils ont le droit d'exiger des aliments. Eh bien ! serait-il juste que nous, qui avons les mauvaises chances, qui sommes tenus, sous peine de nous exposer à l'action de mauvais traitements, de fournir des aliments à nos parents sans fortune, nous soyons privés des bonnes chances et condamnés à voir les biens de nos parents remis à nos adversaires, au lieu de nous être attribués ? A quelque point de vue qu'on se place, ce résultat serait souverainement inique (i). a Faisons maintenant un parallèle entre la descendance et la parenté collatérale. Ce parallèle vous facilitera l'intelligence de la cause. Dites-moi qui est le plus rapproché de Ciron , de sa fille ou de son frère ? Évidemment sa fille ; car elle a pour auteur Ciron , tandis que le frère a seulement le même auteur que Ciron. Je vous adresse la même

(i) Les interprètes de notre droit civil, suivant Texemple dUsée, font encore remarquer l'étroite corrélation qui existe entre le droit à la succession et l'obligation alimentaire. Dans les cas douteux, ils font peser la dette d'aliments sur l'héritier présomptif. (Voir M. Demolombe, Cours de Code civil, t. IV, n« 35 et suiv.)

question pour les enfants de la fille et pour le frère. Évidemment encore, les enfants de la fille sont plus rapprochés que le frère ; car ils appartiennent à la descendance et non pas seulement à la parenté collatérale. Eh bien ! si nous sommes déjà préférables au frère de Ciron , ne devons-nous pas, à plus forte raison , être préférés à notre adversaire, qui n'est que le fils du firère de Ciron ?

« Je crains , en vérité , de vous avoir fatigués en insistant sur des propositions trop évidentes. Tous , vous trouvez dans la qualité de descendants des droits incontestables sur les successions de vos pères , de vos aïeuls et de vos ascendants des degrés plus éloignés. Je ne sais vraiment pas si janiais , jusqu'à ce jour, un plaideur a eu à soutenu: devant vous un procès pareil à celui-ci. »

A cette argumentation , si raisonnable et si convaincante, de l'orateur, nous n'ajouterons qu'un mot. La loi citée par le Scholiaste : KpaTetv Tobç â^^evoi; xat Toùç èx Tûv di^pévcov, s'appliquait seulement dans les relations de parents appartenant au même ordre. Elle ne devait donc pas être invoquée dans le procès sur l'hérédité de Ciron, puisque le combat était alors engagé entre un descendant et un collatéral.

Les descendants passaient donc avant les collatéraux.

QUAND le défunt laissait tout à la fois des fils et des filles , les filles n'étaient pas héritières7 les fils se partageaient entre eux , à l'exclu-

sion de leuri sœurs , la totalité de la succession (i). Ils étaient seulement obligés de doter leurs sœurs , et voilà pourquoi les filles étaient alors appelées

è7C(7CpOCKOl (2).

On a cru cependant trouver , dans uii passage d'Isée, k preuve que l'hérédité du père se divisait également entre les fils et les filles : naxpijxov XpiQ(Ju£T(i)v Tb (90V aùxoïç ( scilicet filiis et filiabus ) b v5(ji.oç |jk€Taoxetv 3(8a)aiv (3). Toutefois, la part dévolue aux sœurs aurait été , dit-on , provisoirement administrée par leurs frères , et c'était cette part que les frères, au moment du mariage de leur sœur èxticpoixoç, remettaient à son mari à titre de dot (4).

Mais, dans le texte que nous venons de transcrire, l'orateur ne dit pas que les fils et les filles du défunt viennent concurremment à sa successioii^ 11 dit que les filles et les fils de filles prédécédées ont sur les biens du père des droits égaux , de même que les sœurs et les fils de sœurs prédécédées recueillent concurremment la succession du frère. Ce texte se rapporte donc à la représentation et non pas à la vocation de successibles du même degré.

Ce qui prouve bien d'ailleurs que les filles n'héritaient pas , et que leurs frères , en les dotant , ne se bornaient pas à remettre aux maris de leurs sœurs des parts de la succession , c'est que les frères

(i) Voir Aristophane y Aves, v. i65o et suiv.

(2) GrasshofiP, De successione àb intestato, p. 22.

(3) Isée^ De Apoîlodori hereditate, § 20, Didot , p. 286.

(4) Voir Schneider, De jure hereditario Atheniensium, p. 16, et Schelling » De Solonis legibm , p. 121.

avaient une certaine latitude dans la détermination du chiffre de la dot. Ils donnaient tantôt plus, tantôt moins , suivant leur générosité personnelle et leur affection pour leurs sœurs (i). On ne trouve pas, en effet, dans le droit d'Athènes, de disposition analogue à la loi Cretoise , d'après laquelle la dot de la fille, lorsqu'il y avait des fils, était nécessairement égale à la moitié de la part de chacun des fils (2). Isée nous dit seulement qu'un fils adoptif, lorsqu'il se respecte , n'oserait pas offrir à la fille de l'adoptant une dot moindre que la dixième partie des biens laissés par son père (3).

Les fils ne se bornaient pas à doter seulement les filles légitimes de leur père , ils dotaient même les filles nées hors mariage. Le fils adoptif de Pyrrhus, Endius, maria une fille naturelle que Pyrrhus avait eue (4), et lui constitua en dot une somme de mille drachmes [5), environ le dix-huitième des biens

(i) Lysias, Pro Mantitheo, § lo^Didot, p. 172 ; Démosthène, C. Aphobum, I, §g 65 et suiv.» Reiske, p. 884.

(2) Strabon, X, 4, § 20. — Le Musée du Louvre possède un fragment d'une ancienne loi Cretoise sur les successions (Frœhner, Catalogue des inscriptions grecques, 186 5, n» gS, p. 180); mais ce fragment mutilé ne peut guère être utilisé.

(3) Isée, De Pyrrhi hereditate , § 5i, Didot, p. 256.

(4) Nous disons a fille naturelle », bien que M. Buermann , Drei Studien aufdem Gebiet des attischen Rechts, 1878, p. 638 et suiv., ait récemment essayé de démontrer que Philè était , non pas une v60t) , mais bien une fille légitime de Pyrrhus. L'argumentation de M. Buermann ne nous paraît pas décisive.

(5) Isée, DePyrrhi hereditate, §49, Didot, p. 256. — On lit dans le texte que la dot fut de trois mille drachmes

qu'il avait recueillis dans la succession de son père adopti£

Sous le nom de fils, nous comprenons non-seulement les fils légitimes nés du sang du défunt , mais aussi les fils simplement adoptifs. Il est vrai que l'adoption n'était permise qu'à celui qui n'avait pas d'enfants légitimes. Mais on comprend facilement que , postérieurement à une adoption entrevifs régulièrement accomplie, l'adoptant pouvait avoir des enfants. La survenance de ces enfants ne révoquait pas l'adoption. Les enfants adoptifs et les légitimes venaient en concours à la succession , et se partageaient également les biens du père commun. Isée nous a conservé les termes mêmes de la loi qui réglait ce concours : Atappi^Svjv èv t(^ v6\ijb^ Y^YpaxTat, èàv icotiQ^aiJiévq) waiSeç hKir^bftùvçai ^ Tb (JiipO(; èxixepov Ix^tv vf^ç oialaq hloX xXv]povo(ji.6iv 6pLo((oç dc{jL^xépouç (i).

Mais, d'un autre côté , le droit de succéder comme fils n'appartenait ni aux enfants légitimes sortis de leur famille naturelle pour entrer par adoption dans

(TpuTxiXCac 6paxpL^); Taals il doit y avoir une erreur de copie, car l'orateur dit plus loin que cette dot n'équivalait pas même à la dixième partie de la succession de Pyrrhus (§ 5i)^ qui était de trois talents ( § 49), et trois mille drachmes égalent le sixième de trois talents, (i) Isée, De Philoctemonis hereditate, § 63, Didot, p. 2^.

une autre famille » ni aux enfants ezhérédés, ni aux enfants nés hors mariage.