‹ Études sur les antiquités juridiques d'Athènes: Le droit de succession légitime a AthènesChapitre 4 sur 14 · I. — Nous écartons d'abord les enfants donnés en adoption · texte numérisé non relu

I. — Nous écartons d'abord les enfants donnés en adoption

Hermann a soutenu pourtant que , malgré l'adoption, l'adopté pouvait encore succéder dans sa famille naturelle (i), et, pour justifier cette proposition, il a argumenté de deux textes de Démosthène. Dans l'un , l'orateur se plaint de ce que son adversaire possède depuis longtemps , sans payer d'impôts , deux patrimoines différents : celui de son père naturel Callippe et celui de son père adoptif Philostrate (2). Dans l'autre, Macartatus, qui jouit de la fortune de son père adoptif, Macartatus de Prospaltius , réclame en outre , en qualité de parent le plus proche dans la famille naturelle, &ç '{éiei iupo<r^x(ov , la succession d'Hagnias (3).

On pourrait répondre d'abord que , dans le premier de ces textes , il est question seulement d'une jouissance de fait : S6' oiciaq xapicoG^iievoç SiaieXeiç , et non pas d'une possession juridique des deux patrimoines (4); que, dans le second, l'orateur se borne à mentionner la prétention d'un plaideur, et toutes

(i) Hermann, Privatalterthûmer, 2« édition, § 65, note 21.

(2) Démosthène, C. Phœnippum, §21, Reiske, p. 1045.

(3) Démosthène, C* Macartatum, §§ 76-77, Reiske, p. 1076- 1077.

(4) Stark sur Hermann , Privatalterthûmer, 2« édition, § 65, note 21.

les prétentions ne sont pas nécessairement conformes à la justice (i).

Mais nous avons des textes formels qui réfutent d'une façon péremptoire la thèse d'Hermann.

« Jamais, dit Isée, un adopté n'a succédé dans la famille d'où il était sorti par l'adoption : OiSelç y^P lucbicoTs èxicoCiQTOÇ ^e96\iJS90ç èxXv]pov6(i.'y](7e tou oixou SOev èÇeicoii^OY] (2)... Aux yeux de la loi, les adoptés ne se rattachent plus à leur famille naturelle; ils appartiennent à une autre famille (3)... » — Aussi Cyronide , fils d'Aristarque , ne succédera paâ à son père ; sa sœur recueillera la totalité des biens , et cependant les filles athéniennes ne sont pas héritières lorsqu'il y a des fils. Mais Cyronide a été donné en adoption , et l'adoption a rompu tous les liens de parenté dans la famille naturelle (4). —

(i) M. Stark donne une autre explication qui nous paraît inadmissible : a In der Stelle adv. Macart. ist nur von der Behauptung des yévei TcpocnQxeiv mit der Famille des Vaters, wo eine Adoption in die der Mutter stattgefunden hat. »

{2) Isée, DeAstyphili hereditate, § 33, Didot, p. 3o3. . (3) Isée, eod, loc, § 2 , Didot , p. 298. On sait qu'il en était de même à Rome ; le droit ancien posait en principe que : « Âdoptione jura potestatis patris naturalis dissolvuntur. » Accarias, Précis de droit romain, I, p. 209.

(4) Isée, De Aristarchi hereditate , § 4, Didot, p. 3o5. — L'incompatibilité entre la qualité de fils légitime venant à la succession dans une famille et celle de fils adoptif succédant dans une autre famille , est encore attestée par Démosthène , C. Leocharerity § 28, Reiske, p. 1089. 11 faut opter, dit l'orateur; on ne peut invoquer à la fois des droits, ici comme enfant légitime, là comme enfant adoptif. Prétendre simultanément aux deux successions, c'est faire acte d'im-

Pour que l'adopté succédât à son père naturel , il fallait qu'il eût renoncé à l'adoption et qu'il fût sorti de la famille civile pour rentrer dans sa vraie famille. Mais la validité de cet abandon était subordonnée à la condition que l'adopté laisserait dans la Ëunille adoptive un de ses en&nts, chargé d'y occuper la place de l'adopté, et de perpétuer le culte domestique de l'adoptant (i).

II. — On ne comptait pas non plus les en&nts exhérédés , ou , pour employer une expression plus correcte, les enfants que leur père avait abdiqués (2), ol iicoxT)puTr6(Aevoi. Le droit pour le père d'abdiquer la puissance paternelle nous est révélé par le Traité des Lois de Platon (3) , par un opuscule de Lucien (4), enfin par quelques textes obscurs et incomplets des grammairiens et des lexicographes (5). Ce qui paraît résulter du rap-

pudence (àvouSeta), c'est montrer une blâmable convoitise ( icXeové^ta }.

(i) Pour le développement de ce point, voir notre Étude sur le droit de tester à Athènes dans V Annuaire de l'Assodation pour l'encouragement des Études grecques, 1870, p. 28-3o.

(2) La loi 6, Code , De patria potestate , 8, 47 , traduit àiroxiripu^tç par abdicatio.

(3) Platon , De legibus , XI, Didot, II , p. 472.

(4) Op. XXIX : Abdicatus.

(5) PoUux , IV, 93 , et les autorités que nous avons citées dans V Annuaire de l'Association pour l'encouragement des Études grecques, 1870, p. 3o et suiv. Ajouter Gide, Diction" noire des Antiquités grecques et romaines , I , p. 3 10.

prochement de ces témoignages, c'est que l'abdication ne pouvait pas avoir lieu sans motif, qu'elle devait être précédée d'une délibération d'un conseil de famille et homologuée par les tribunaux ; qu'elle s'accomplissait avec une certaine solennité , et qu'elle était proclamée par un héraut devant le public assemblé (àicoxi^pu^iç). L'abdication n'était pas d'ailleurs irrévocable, et le père pouvait consentir à replacer l'enfant dans la famille. On peut à peine en citer un exemple , celui de Tbémistocle^ et ce fait est lui-même très-contestable.

III. — Quant à l'enfant naturel, il était en dehors de Vàr{xi(rz&i(i. La loi de succession , rapportée par Démosthène, est formelle sur ce point: N60(p il IxYjSè v66if3 jjt'ï) eTvat à^^toTeCav jJti^O' lepûv ja-^ô' ôdCwv (i). L'authenticité de ce texte est pleinement démontrée par une des comédies d'Aristophane. Neptune a dit à Hercule : « Si Jupiter, ton père, vient à mourir, c'est à toi qu'appartiendront toutes les richesses qu'il laissera à son décès. » — a Pauvre diable, s'écrie Pisthétérus , comme Neptune cherche à te tromper ! Viens ici avec moi que je te dise un mot. Ton oncle se moque de toi , malheureux. Des biens de ton père, les lois ne t'accordent pas même une obole; car tu es bâtard et non pas légitime... Neptune lui-même, qui t'excite maintenant, serait le premier à te disputer la fortune de ton père, en se

(i) C. Macartatum, § 5x , Reiske, p. 1067 ; cf. Isée, De Philoctemonis hereditate, § 47, Didot, p. 280.

prévalant de sa qualité de frère légitime. Je vais te faire connaître la loi de Solon : Un bâtard ne peut pas hériter quand il y a des enfants légitimes , et , lors même qu'il n'y aurait pas d'enfants légitimes, les biens sont recueillis par les parents collatéraux les plus proches (i). »

Ainsi TenÉant naturel n'avait rien à espérer de la succession ab intestat (2). Il était exclu , nonseulement par ses frères , mais encore par des parents éloignés. Cest à peine si on tolérait que le père lui fît un legs ( voOeia) (3), dont le maximum avait été fixé à cinq cents drachmes suivant quelques grammairiens (4) , à mille drachmes suivant d'autres (5).

(i) Aristophane, Aves^ v. 1642 et suiv.

(2) Aristophane, Aves, v. i665 et suiv.— On trouve d'autres mentions de la même loi dans Démosthène , C. Eubulidem , §53, Reiske, p. i3i5 : « Vous devez, ditPorateur, ajouter foi aux témoignages des membres de ma famille lorsquMls attestent ma légitimité; car, si j'eusse été v60oç, ils m'auraient exclu de la succession de mes parents et auraient recueilli à mon détriment les biens que je possède aujourd'hui »; — et Pro Phormione, § 32, Reiske, p. 964 : a Si l'union de Phormion et d'Archippé n'eût pas été légitime , les enfants qui en sont issus n'auraient pas eu la qualité d'héritiers, et, n'étant pas héritiers, ils n'auraient eu aucun droit sur les biens. • — On lit aussi dans Suidas , s. v. èicCxXvipoç, éd. Bemhardy, p. 4x3 et s., que, si un Athénien meurt laissant une fille légitime et un enfant naturel, ce dernier est exclu par la fille : Mi^ xXT)povo[j£iv «ràv voOov Ta icarpc^*

(3) Aristophane, Aves, v. 1654.

(4) Suidas, s, v. èicCxXTipoç, éd. Bemhardy, p. 414.

(5) Harpocration, s, v, voOeta.

IV. -* C'est toutefois une question vivement controversée entre les érudits que celle de savoir si le droit attique n'autorisait pas , au profit de l'en£sint naturel y une sorte de légitimation , dont TefTet principal eût été de lui donner Vir(%i(r:ti(i et de lui permettre de succéder comme les en&nts légitimes.

L'affirmative est soutenue par d'éminents auteurs, Gans (i), Meier (2)9 MM. Scbœmann (3) et Van den Es (4). D'après ces savants , la légitimation résultait de la présentation de l'enfant par le père naturel à sa phratrie et du vote d'admission rendu par les intéressés , parents et autres ^piiopeç. — On ajoute, il est vrai , que des restrictions pouvaient être apportées, en pareil cas, aux effets ordinaires de Vir(xi(rz&l(x ; le père aurait pu dire , par exemple , que l'enfant légitimé n'exercerait pas tous les droits attachés à la qualité d'en&nt légitime et qu'il devrait se contenter d'une part déterminée à l'avance et invariable de la fortune paternelle. — Cette opinion s'appuie uniquement sur quelques passages du discours d'Isée relatif à l'hérédité de Philoctémon : Euctémon introduit dans sa phratrie un enfant né de sa concubine Alké^ sous la con-

(i) Dos Erbrecht in nûeltgetchichtlicher Entwickelung , 1. 1, 1824, p. 3i8 et suiv.

(2) Attische Process, 1824, p. ziz-xx.

(3) Ad Isamm, p. 336 , et Griechische Alterthûmer, 3* éd., 1871 , p. 379.

(4) De jure familiarum apud Athenierues, 1864, p. 77 et suiv.

dition que l'enfant prendra seulement dans l'hérédité un fonds de terre (i).

Platner, il y a longtemps déjà, se refusait à admettre la possibilité d'une telle légitimation (2). La loi y disait-il , excluait de la phratrie l'enfant né hors mariage. Comment un accord intervenu entre simples particuliers aurait-il pu rendre inutile la disposition de cette loi ? — Plus récemment, M. Philippi s'est attaché à démontrer que , dans le discours d'Isée sur la succession de Philoctémon , rien n'indique à quel titre le fils d*Alké fut présenté à la phratrie. Pour en tirer un argument» il faudrait établir que l'enfant fut déclaré véOoç, et l'on peut y avec autant de vraisemblance , soutenir qu'Euctémon fit passer cet enfant pour légitime, genuinus, yvt^oç (3). — Enfin, M. Buermann enseigne nettement que toute espèce de légitimation était impossible (4). La loi fondamentale des phratries était que « celui qui présente à la phratrie un enfant né de son sang ou adoptif doit affirmer solennellement que cet enfant est né d'une femme citoyenne et que sa naissance a été régulière » : 'Eiv Té Ttva ç6ffet ^vf&fO'za efaifjl '^^^ ^^ '^^ tcoiyjtov, èictTiOévat 'jcCoTtv xaià tûv tspûv 'h (JL'^v è§ àor^ç dcâr^ex^

(i) Voir nots^mment §§ 21-24, Didot, p. 276 et suiv.

(2) Beitrœge ^ur Kenntniss des attischen Rechts ^ 1820, p. 118 et suiv.

(3) Beitrœge jfti einer Geschichte des attischen Bûrgerrechtes, 1870, p. 89-93.

(4) Drei Studien auf dem Gebiet des attischen Hechts , 1878, p. 620 et suiv.

icoiTjTév (i). Pareille affirmation, quand Tenfant présenté était un v60oç , eût constitué un parjure. L'enfant dont la naissance était irrégulière était donc pour toujours exclu de la phratrie (2).

Hermann n'était pas favorable à l'idée d'une légitimation véritable ; mais il admettait que, lorsque le citoyen n'avait pas d'enfants légitimes , ses enfants nés du concUbinat pouvaient être en quelque sorte légitimés par une espèce d"* adoption, qui leur conférait tous les droits d'enfant (3)

Que décider au milieu de ce conflit d'opinions ? Le discours d'Isée sur la succession de Philoctémon nous paraît laisser indécise la question de savoir en quelle qualité le fils d'Alké fut présenté à la phratrie. Comme nous n'avons pas d'autre document que nous puissions utiliser, nous devons être très-réservé , et nous nous bornerons à conclure avec M. Philippi : a Nous ne rencontrons dans le droit attique aucune trace certaine d'une

(i) Isée^ De Apollodori hereditate, % 16 , Didot^ p. 285.

(2) Il est vrai que M. Buermann reconnaît la qualité d'enfants légitimes (èpOô&c ^t'^àioxiç) à beaucoup d*enfants nés du concubinat. Si cette thèse était fondée^ notre question perdrait beaucoup de son intérêt. Ge n*est pas ici le lieu d'exposer dans quelle mesure le législateur athénien a autorisé et encouragé les unions différant du mariage proprement dit ; mais la théorie de M. Buermann nous paraît manifestement exagérée.

(3) Lehrbuch der griechiichen Antiquitœten , t. !«', 5* édit.^ § 118, p. 45o et note 21.

institution analogue à k têgitimâtia ctoe Ro* mains (i). »

ON a dit maintes fois que le droit d'aînesse était reconnu par la loi athénienne (2) , et , pour en fournir la preuve^ on a fait remarquer que le fils aîné, indépendamment d'un préciput (xpta6eiov) (3)5 jouissait du privilège de choisir parmi les lots héréditaires celui qu'il préférait : Xa6<«>v aTpeotv (4}.

Mais d'abord le préciput n'existait pas de pleià droit (5}« Le fils ne pouvait le réclamer que lorsqu'il lui avait été concédé par le testament de son père : lupeaâeia IXa6e xarà t^v StaOïQxiQv. Nous croyons même très-fermement que le père y au lieu d'avan-

(i) Beitrage».., p. 93.

(2) Aucune différence ne doit être faite entrô les enfants qui sont nés du même auteur sans être du même lit. Archippé , mariée en premières noces à Pasîon, en secondes noces à Phormion, laissa quatre enfants , deux de chaque mariage. Tous succédèrent également et chacun d'eux reçut un quart (Démosthène, Pro Phormione, § 32, Reisl^e, p. 954).

(3) Démosthène, Pro Phormione, §§ 34-35, Reiske , p. 955.

(4) Démosthène, eod, /oc, § ix, Reiske, p. 947. Voir V/sxhsmuth, HellenUche Alterthumskunde, § io3, note 67; Hermann, Privatàlterthûmer^ 2« édition, § 64, 4; Mayer , Dos Recht der Athener, § 252, note x3.

(5) Voir cependant M. Fustel de Coulanges, La Cité antique , p. 99, qui attribue à Paîiié, en dehors du partage, la maison paternelle.

tager Taîné^ aurait pu légitimement exeiter ëa générosité à l'égard des puînés (i)^

Quant au privilège de choisir entre les lots hé-^ réditaireâ, en le supposant démontré, serait-il assez considérable pour mériter le nom de droit d'aînesse, dans le sens que nous attachons ordinairement à ce mot? La loi voulait, en efiet^ que les parts de tous les enfants fussent égales : Tàù v6[aou xeXeùovTOc içdcr^aç tobç 'pr^lwç iaojAoCpou^ eTvat toW xaTpcjMdv (2)^ Mais l'existence même de ce prétendu droit n'est pas suffisamment établie, et l'exemple d'Apollodore , faisant un choix (XaS&yaTpeatv)^ ne nous paraît pas convaincant. Nous croyons que les frères procédaient le plus souvent comme les contemporains d'Homère ; ils partageaient l'héritage et tiraient les lots au sort : Toi il K^ iSiaavxo xaiSeç ôicépOufAot %ai bà xX-^pou^ èSiXovrô (3). Le £siit même que le mot xXTJpoç signifiait tout à la fois sort et succession ne prouve-t-il pas que ces deux idées étaient habituellement réunies ?

Il est possible que le droit public de la Grèce monarchique reconnût à l'aîné certaines prérogatives. En Laconie, Hippocoon disputait le trône à

(i) Voir notre Étude sur le droit de tester à Athènes, dans V Annuaire de l'Association pour Vencouragement des Études grecques^ iS7<>> P* ^4. Meier» Opuscula academica, 1. 1^ 1861, p. 237 , dit avec raison : « Senioratus atticis legibus répugnât. » Cf. Phiiïpplf Geschichte des attischenBurgerrechtes, 1870, p. 192 et suiv.

(2) Isée , De Philoctemonis hereditate^ § 25).Didot, p. 277.

(3) Homère, Odyssée^ XIV, v. 208-209.

Tyndare par ce motif qu'il était le plus âgé : xaxà icpea6e(av Ixetv -^Çfou tJjv ipx'fiv (i). A Athènes, Médon, fils aîné de Codrus, succéda à son père , malgré ses infirmités et les contestations de son frère (2). Mais, dans le droit civil, pour le partage d'une succession^ les frères étaient placés sur un pied d'égalité.

Quel profit l'aîné retirait-il donc de sa primogéniture ? Homère dit que les Furies sont toujours au service des premiers nés : IIpeaSuTépotcnv 'Eptvôeç aSàv ëicovrat (3). Ainsi restreint, le privilège de l'aînesse ne mérite guère d'être pris en considération par les juristes.

QUAND l'un des fils du défunt était mort avant son père en laissant une postérité , ses enfants "venaient à la succession de leur aïeul par représentation de leur père. Ils partageaient par souches avec les fils survivants , de telle façon que chacune des branches de la descendance , quel qu'y fût le nombre des successibles , recevait une part égale à celle des autres branches : IlaTpc^cov xp^i^J^dTcov xb îaov aÎTOÏç (filiis et filiorumfiliis) h v^pioç jjLSTaoxetv 8i3(09t (4).

(i) Pausanias^ III, i, §4.

(2) Pausanias, VII, 2, § i.

(3) Homère , Iliade, XV, v. 204.

(4) Isée, De Apollodori hereditate , §20, Didot, p. 286. Ce texte ne se rapporte pas directement à notre hypothèse ; mais il peut y être appliqué par analogie.

Cette représentation dans la ligne directe descendante était admise à l'infini. Non-seulement les petits-enfants, fils ou filles, pouvaient partager avec leurs oncles la succession de leur aïeul , mais encore les arrière-petits-enfants , fils ou filles , étaient aussi admis à représenter leur père et leur aïeul pour recueillir les biens de leur bisaïeul concurremment avec leurs grands-oncles. La thèse contraire, d'après laquelle les descendants des deux premiers degrés auraient exclu les descendants des degrés plus éloignés , a été soutenue par de Boor; mais elle nous paraît injuste et contraire aux principes (i). La représentation a pour but de réparer le tort que la mort prématurée de l'un des enfants causerait à sa branche; si on ne permet pas aux arrière-petits-enfants de venir occuper la place de leur père et de leur aïeul, le remède apporté au mal est tout à fait insuffisant En ligne collatérale, comme nous le verrons plus tard , la représentation était accordée à tous les descendants de frères : icatSeç èÇ àHùj^m ta\ ot èÇ aâiC^v (2); il devait en être de même pour les descendants de fils (3).

Notons toutefois que, dans chaque branche» !<> à' égalité de degré, les fils étaient préférés aux filles; 2^ les descendants par les fils étaient préférés aux

(i) M. GrasshofiF, De successione ab intestato, p. 19, dit très-justement : a Ponendum esse puto in nulla linea jus repraesentationis intra certorum graduum termînos conclu- 8um esse. »

(2) Démosthène, C. Macartatum , § 5i , Reiske, p. 1067.

(3) Schneider y De jure hereditario Athentensium ^ p. 16,

descendants par les filles , lors même que ces derniers étaient les plus rapprochés du défont. La loi disait, en effet : KpaTétv iï xAç Jf^^evoç %x\ to&ç h, T<ov àfi^im^j o! âv èx Tc&v o&rd&v Aot, xSy yévei dbnotépii) TUYX*^<«>«v 5vTeç (i).

LES enfants, après la mort de leur père, au lieu de partager entre eux sa fortune, restaient quelquefois dans l'indivision. Démosthène, énumérant les biens que la loi dispensait de contribuer aux charges de la triérarchie, cite les xoivcovtxi, et le grammairien Harpocration exprime l'opinion, très-vraisem* blable malgré la forme dubitative sous laquelle elle est présentée (2), que l'orateur a eu en vue les biens indivis possédés par des frères : Kotvcovixobç 5v Xé^ot xi^a [xàv Toiç àvé[i.Y)T6v o&y(av Ix^vraç àlek^oùq , &v 6 [xàv icaT^p èS6vaT0 XeiToup^eiv, ol iï xXiQpov^fAOt Tôv êxefvou %aV 8va xpiKjpapxeïv o5x èÇi^pxouv (3), Un

(i) Isée^ De Apollodori hereditate^% 209Didot, p. 286. M. Maurocordato ^ Thèse pour le doctorat en droit, Vaxis, 1847^ p. 25 , croit que « la règle qui donne la préférence aux mâles sur les femmes n'est applicable qu'à partir du degré de cousin et au-delà. j> Mais la loi citée dans le discours de Démosthène contre Macartatus, § 5i^ Reiske^ p. 1067^ accorde d'une façon générale à la parenté mâle cette double faveur que nous venons d'exposer dans le texte et qui est trèsconforme à l'esprit général de la législation d'Athènes.

(2) Boeckhy Staatshaushaltung derAthener, 2* édlt.^ t. l«^, p. 705.

(3) ÉditionBekker, p. ii3.

homme, dont la fortune était assez considérable pour qu'il fût soumis aux liturgies , mourait laissant plusieurs enfants qui ne procédaient pas au partage. Gomme, en apparence au moins, l'unité du patrimoine n'avait pas été modifiée par la mort du propriétaire, on aurait pu soutenir que les charges publiques continuaient de peser sur ses représentants comme elles avaient pesé sur lui. Mais le législateur, obéissant à une inspiration d'équité, avait voulu qu'on distinguât dans la fortune totale la part idéale à laquelle chacun des enfants avait droit. Si cette part , jointe aux autres biens de l'enfant , était assez forte pour le soumettre aux contributions publiques , l'enfant était porté sur le tableau des imposés; sinon, il était dispensé. Au point de vue des liturgies , on ne tenait donc pas compte de l'indivision et on procédait comme si le partage eût été effectué.

Évidemment le législateur n'aurait pas statué pour une hypothèse tout à fait exceptionnelle , et nous sommes autorisé à conclure de la disposition rapportée par Harpocration que l'indivision était fréquente à Athènes. Nous en trouvons d'ailleurs plusieurs exemples dans les discours judiciaires. Le grand-père de Timarque avait trois fils : Eupolème, Arizèle et Arignote. Eupolème mourut à une époque où la fortune était encore indivise : dcve(i.i^TOu vqç o&(7(aç ou(7iq(;. L'indivision continua après sa mort; Arignote, malade et aveugle, aurait difiicilement administré sa part Arizèle gérait la totalité de la fortune paternelle et remettait périodique-

— sèment à son frère , pour son entretien , une somme déterminée par la convention (i). Le même fait se produisit pour la succession d'Eutbymaque. Un des fils, Arcbiade, habitait Salamine. Les enfants convinrent de laisser indivis les biens héréditaires. Mîdylide, qui résidait dans PAttique, administrait la totalité de la fortune , et transmettait à son frère une part des revenus (2), Aussi voyons-nous , dans Démostbène , un créancier qui , avant de pratiquer une saisie sur les biens de son débiteur, s^nforme avec soin si la succession du père a été partagée entre les enfants ou laissée indivise :

eÏTQ oStoïç (3).

LORSQUE le défunt ne laissait pour successible dans la ligne directe descendante qu'une fille , cette fille était bien l'héritière de son père; on lui donnait même le nom d'èxtxXiQpoç ; mais les plus proches parents avaient alors un droit singulier , le droit d'iTciStxaaCa, que nous allons essayer de décrire.

(i) Eschine, C. Timarchum, § 102, Didot , p. 47.

(2) Démosthène, C. Leocharem, §§ 10 et 18, Reiske, p. io83 et 1086.

(3) Démosthène , C. Evergum et Mneiibulum, § 34, Reiske, p. 1 149. Ce texte autorise à penser quMl y avait dans les lois athéniennes une disposition analogue à l'article 22o5 de notre code civil.

I. — Le parent le plus rapproché de Tépidère pouvait demander en justice que la fille héritière lui fût adjugée en mariage , ce qui lui faisait obtenir l'administration et la jouissance des biens recueillis par la femme dans la succession de son père.

Lorsque nous disons que le plus proche parent de l'épiclère pouvait employer PèictStxaa(a , nous laissons de côté , bien entendu , l'hypothèse oîi ce parent était une femme ou un ascendant (i). Pour que le mariage soit possible, il faut qu'il y ait différence de sexes ; les femmes ne pouvaient donc pas demander l'héritière. D'un autre côté, le mariage étant prohibé à l'infini dans la ligne directe descendante ou ascendante , les ascendants ne pouvaient pas davantage recourir à l'ixiStxaa(a (2).

Restaient les collatéraux mâles. Mais il hut encore écarter les firères de Tépiclère, utérins ou consanguins, peu importe ; les frères utérins , parce qu'ik ne pouvaient pas épouser leur sœur utérine; les frères consanguins , par d'autres motifs, puisque la loi athénienne validait le mariage entre frères et sœurs qui avaient seulement le même père (3). Le frère consanguin était-il encore dans sa famille naturelle ? Il excluait sa sœur de la succession ; elle n'était pas héritière , et il n'y avait pas d'èxtStxaaCa possible. Était-il sorti de sa famille naturelle par

(i) Bunsen , De jure hereditario Athenientium , p. 45 ; Van den Es, De jure familiarum apud Athenienses , p. 19.

(2) Voir aussi Schelling, De Solonis legibus, p. 108.

(3) Démosthène, C, Eubulidem, § 20, Reiske, p. i3o5, Plutarque, TTiemistocles, 32.

une adoption ? Tous les liens de parenté civile étaient alors rompus; aux yeux du législateur, ce frère n'était plus le parent de sa sœur, et par conséquent il n'avait pas le droit d'èmStKiaoaSai.

Quels étaient donc les parents les plus proches qui pouvaient recourir à PèxiSixoaCa (i) ?

Nous devrions trouver au premier rang le neveu de l'épiclère, collatéral au troisième degré. Nous supposons , bien entendu * que ce neveu était le âls d'une sœur ; car les neveux fils de frères avaient les mêmes droits que leurs pères , et pouvaient exclure de la succession de l'aïeul leurs tantes, les sœurs de leurs pères. 11 en était autrement des àiù^iM fils de sœurs ; ceux-ci venaient à la succession en concours avec l'épiclère , et on est en droit de se demander s'ils pouvaient exiger que leur tante l'épiclère leur fût adjugée. Nous n'avons trouvé aucun renseignement dans les textes. Peut-être, à cause de la disproportion d'âge existant habituellement entre le neveu et la tante, l'hypothèse d'un neveu voulant épouser sa tante était-elle très-rare. Le neveu d'ailleurs , petit-fils du défunt, pouvait, mieux encore qu'un autre descendant à naître de son mariage , continuer la personne de son aïeul et perpétuer le culte domestique. Voilà, sans doute,

(i) Le discours de Démosthène, C Stephanum, II, § i8, Reiske, 1 134, contient un texte de loi relatif à ce sujet ; mais, outre qu'il est très-obscur, son authenticité paraît plus que douteuse , et le plus sage est de négliger un pareil document. On trouvera dans Schelling, DeSolonis legibus, p. 97 et suiv., les différentes interprétations qui ont été données de cette loi*

pourquoi ni le l^islateur, ni les interprètes, ne font jamais mention de ce parent lorsqu'ils s'occupent de rèmBtKaa(a.

Le droit du frère du défunt, c'est-à-dire de l'oncle de l'épiclère y est incontestable ; des textes formels le consacrent (i).

Nous en dirons autant des neveux du défunt, cousins germains de l'épiclère (2). Il est vrai qu'il semble résulter d'un passage d'Isée que l'èxtSi^iaaux, permise au frère du père de la jeune fille, était interdite à TàSeXçiBouç , c'est-à-dire au fils de ce frère (3) ; mais il est probable qu'il n'y a là qu'une solution d'espèce, et que, si le fils du frère, l'iSeXçtSouç , était alors écarté, c'est qu'il y avait avant lui d'autres parents d'un degré plus rapproché (4).

Après les cousins germains de l'épiclère venaient les oncles du défunt, grands-oncles de la jeune fille, collatéraux au quatrième degré (5), et ainsi de suite en observant l'ordre des successeurs aux biens.

Le parent du degré le plus rapproché n'était pas obligé d'user de la faculté que la loi lui accordait; il lui était permis de renoncer à l'èmStxoaCa , et cette

(i) Isée, De Arisiarchi hereditate, § 5, Didot, p. 3o6.

(2) Isée , De Pyrrhihereditate, %% 72 et suiv., Didot, p. 25g; De Aristarchi hereditate, % 5, Didot, p. 3o6.

(3) Isée, De Cironis hereditate, %3i, Didot, p. 295.

(4] Cf. Van den Es, De jure familiarum apud Athenienses, p. 19.

(5) Isée, De Pyrrhi hereditaie^ § 74, Didot, p. 259.

renonciation ouvrait le droit des parents plus éloignés (i).

Lorsque plusieurs parents se trouvaient au même degré et invoquaient des droits égaux , donnait-on la préférence au plus âgé (2) ? Le sort était-il chargé de dire quel serait le mari de Pépiclère (3) ? Nous serions tenté de croire qu'il n'y avait pas de règles précises, et que les juges attribuaient alors la jeune fille à celui des prétendants dont les prières avaient été les plus touchantes.

II. — UlniitoaloLy lorsque les parties étaient athéniennes, appartenait à la compétence de l'archonte éponyme. chargé spécialement par la loi de la protection des épiclères (4). S'il s'agissait de métèques , le magistrat compétent était Tarchonte polémarque (5).

Les formes de procédure ressemblaient beaucoup à celles que le législateur avait établies pour les demandes d*envoi en possession d'une hérédité. Le plus proche parent déposait une requête (XijÇtç) entre les mains de l'archonte. Ce magistrat l'inscrivait, dans son auditoire, sur le tableau (aovCç, 'ksùiMù}^,) destiné à recevoir la mention des actions dont il était saisi; il la faisait lire à haute voix par

(i) Isée, De Pyrrhi hereditaie, § 74, Didot, p. 269; De Aristarchi hereditate, § 5, Didot , p. 3o6.

(2) Bunsen f De jure hereditario Atheniensium, p. 45.

(3) Platner» Proceu vndKlagen beiden Attikem, II, p. 253.

(4) Démosthène, C. Lacritum, § 48, Reiske, p. 940.

(5) Démosthène, C. Stephantan, II, § 22, Reiske, p. 11 35.

un héraut dans rassemblée ordinaire du peuple (xupCa èxxX)Q9(a); puis, lorsqu'un certain délai s'était écoulé , délai fixé par la loi ou laissé à la discrétion du magistrat, un héraut invitait tous ceux qui voulaient contester la demande à faire valoir leurs droits : El v,q Â(i.9to6iQTetv ^ TcapaxaxaâiXXetv ^ùXexat ^vf^ç èmxX'^pou Tou Setvoç. Quand personne ne répondait à cette invitation (i), le magistrat adjugeait l'épiclère au réclamant

Si, au contraire, des oppositions étaient formées, basées sur ce que le demandeur n'était pas le parent le plus proche et qu'un autre parent devait lui être préféré, l'épiclère devenait en quelque sorte une chose litigieuse {bdivMç); un procès s'engageait (3taStxaa(a tîJç èmxX'^pou ) , et l'archonte, après l'avoir instruit, le soumettait à la décision des tribunaux ordinaires.

C'étaient les Héliastes qui jugeaient quel devait être l'époux de l'épiclère. Ils ne s'inquiétaient pas toujours, le vieux Pbilocléon en fait l'aveu, de savoir quel était celui des prétendants que favorisait le droit rigoureux; ils accordaient la jeune fille au plus éloquent des plaideurs (2).

Le parent qui avait réussi, soit devant l'archonte, soit devant le tribunal, n'était pas encore assuré de garder la femme qu'il avait été autorisé à épou-

(i) Meier, Attische Process, p. 470^ dit qu'on appelait alors l'épiclère àvenCSixoç^ « nicht streitige. » Voir cependant Démosthène» C Stephanum, II, § 22, Reiske^ p. 1 135, qui donne un autre sens au mot àventôixoç.

(2] Aristophane, Vespœ, v. 586.

sen Malgrt la chose f âgée ^ un purent plus npproché était admis à la lui disputer» Il est vrai que, pour prévenir autant que possible les contestations mal fondées j la loi obligeait le citoyen ^ qui revendiquait une épidère déjà adjugée à un autre ^ à consigner la xapceMxaJSokfi : *£&¥ V èxiSeSoooiJLéyou i\ijffa6rff[r^ tou xXiQpou ^ rf^ç èmxX'^pou, «pooxaXe(o6co xby èmSeSaoqjiêvov Tcpbg tbv ipx^^^Y xaOdhcep hà t(&v aXXA»y Sctôv * irarpaxo- Ta6oXàç S' eTvai t(^ àpLçtaâiQTOuvTt (i). Cette icapaxaxafoX'î) était probablement égale au dixième de la valeur de la fortune de l'épiclère; le contestant la perdait au profit de son adversaire , s'il succombait ; dans le cas contraire, elle lui était restituée.

Andocide parle d'une autre consignation, exigée de ceux qui contestaient, soit la demande d'envoi en possession , soit l'adjudication déjà prononcée; ils devaient déposer la Tuapioradiç (2). Mais, autant que nous pouvons en juger , la Tuapiaxootç était d'une drachme seulement, et l'obligation de verser une somme si modique ne pouvait guère arrêter les plaideurs athéniens.

Les textes ne nous disent pas pendant combien de temps la revendication d'une épiclère déjà adjugée était possible. Nous avons indiqué , dans une étude spéciale sur la prescription à Athènes, les graves raisons qui ne permettent pas d'appliquer à r(ilJuptcj6if)TY]ai(; tîJç èxtxX-ftpou la même prescription qu'à l'àpiçtaSi^TTQcjtç d'une hérédité (3). Comme le but de

(i) Oémosthène, C« Macartatum, § 16, Reiske, p. 1054.

(2) Andocide, De mysteriis, § 120, Didot, p. 68.

(3) La prescription à Athèna, tS6g, p. lyetsuiv.

toute cette procédure était de donner au père de Pépiclère un successeur de son sang, nous serions tenté de dire que Vi^cttijfa^ç n'était plus possible dès qu'un enâint mâle était né du mariage de Pépiclère et du plus proche parent.

III. — Le droit pour le plus proche parent de demander en justice la fille héritière existait, nonseulement lorsqu'elle était encore libre, mais même quand elle était déjà engage dans les liens d'un mariage. Il fallait alors que Tépiclère se séparât de son mari, de celui-là même que son père, le meilleur juge des intérêts d'un enfant, lui avait donné pour époux (i). Démosthène n'exagère donc pas lorsqu'il dit que l'èictSoiaata est admise par la loi pour toutes les épiclères indistinctement : èiutStxaoïtxv eTvat tc&v èictxX'^pidv à7?aa(&v (2).

Aussi ne sommes-nous pas surpris de lire dans les auteurs anciens que le mari de l'épiclère s'imposait quelquefois de lourds sacrifices d'argent pour décider les parents de sa femme à renoncer à l'èiçtBtxaoïa et pour maintenir, grâce à cette renonciation chèrement achetée , un mariage bien assorti. Les parents abusaient quelquefois de leur situation; le fait suivant, que rapporte Isée (3), le prouve suffisamment. Un citoyen d'Athènes avait une femme qu'il aimait tendrement. Cette femme fut

(i) Isée, De Pyrrhi hereditàte , § 64, Didot, p. 258.

(2] Démosthène, C Stephanum, II, § 22, Reiske, p. 11 35.

(3) Isée, De Aristarchi hereditate, § 19, Didot, p. 3o8.

appelée à recueillir la succession de son pèie. Sans s'inquiéter d'elle , les plus proches parents se mirent aussitôt en possession de l'hérédité, et, quand, sur les instances de sa femme, le mari vint les attaquer et exiger une restitution, ils l'arrêtèrent en lui disant : « Sachez vous contenter de la dot que vous avez déjà; car, si vous persistez à réclamer la succession de votre beau-père , nous allons user contre vous de notre droit rigoureux et vous dépouiller de votre femme par une èxiStxoob. » Le mari, qui tenait à n'être pas séparé de sa femme, cessa de troubler les usurpateurs, et ceux-ci jouirent paisiblement des biens de la succession échue à leur parente.

IV. — Pourquoi toute cette procédure, si peu en harmonie avec nos idées modernes? Il faut en demander l'explication aux vieilles traditions aryennes.

M. Barthélémy Saint-Hilaire , parlant des lois héréditaires de l'Inde , a pu écrire sans trop d'exagération : « Nulle part les intérêts de la vie future n'ont tenu une si grande place dans l'organisation juridique de la vie présente et dans l'attribution des héritages. C'est toujours en vue du père décédé que les droits des fils sont établis ; c'est une sorte d'égolsme posthume; il faut de toutes les manières et à tout prix trouver un héritier qui puisse offrir au défunt le repas funèbre et lui assurer, par ses soins pieux, la béatitude et l'immortalité. La législation hindoue est la seule qui ait eu cette

sollicitude, poussée jusqu'à la minutie et au fanatisme (i). »

Ce n'est pas une tâche aisée , au milieu des contradictions des légistes sacrés et de leurs commentateurs , de déterminer avec précision le droit successoral de Plnde; mais il y a des points qui paraissent aujourd'hui bien établis (2). Lorsqu'un Hindou meurt sans laisser d'aurasa (fils légitime de père et de mère ) , on appelle à la succession le putrikâ-putra, c'est-à-dire le fils de la fille mariée sous la condition , expresse ou tacite , que l'enfant qui naîtra d'elle sera l'enfant du père de la fille , et que cet enfant accomplira les cérémonies funèbres en l'honneur de son aïeul maternel, c Que le fils de la putrikâ, dit Manou, prenne tout le bien de son grand-père maternel, mort sans enfant mâle, et qu'il offre deux gâteaux funèbres, l'un à son propre père, l'autre à son aïeul maternel; entre le fils d'un fils et le fils de la putrikâ, il n'y a dans ce monde aucune différence suivant la loi, puisque le père du premier et la mère du second sont tous deux du même homme (3). »

Les législateurs athéniens ont obéi à la même pensée; ils ont voulu donner au défunt, mort sans successibles mâles . un continuateur posthume, un héritier, qui recueillera la fortune

(i) Journal des Savants, iSjS, p. 549.

(2) Aurel Mayr, Das indische ErbrechU 1873, p. 91 et suiv.

(3) LoisdeJdanou, livre IX, çloka i32; Cf. Boissonade, Histoire de la réserve héréditaire, iSyS, p. 26.

ptr l'entremise de PèicfaiXaqpoc et qui perpétuera le culte du foyer. Ils ont voulu, de plus, que cet héritier posthume fAt , autant que possible , du sang du défunt, et ils l'ont cherché dans le mariage de la fille et du plus proche parent Ils ont permis cette union, quels que fussent les obstacles qu'elle rencontrait , et ils ont pris toutes les garanties pour que le parent le plus rapproché exerçât réellement son droit de donner un fils à son parent Aussitôt que le vœu de la loi aura été exaucé et qu'un fils sera né du mariage, cet enfant, le fils de la fiUe, le OuYoxpiSoOç, sera véritablement regardé comme le fils de son grand-père (i). Qjuand il aura atteint sa majorité , on ne s'inquiétera plus des droits de la fille , successible du premier degré. Sans attendre sa mort, on remettra au petit-fils tous les biens composant la succession de son aïeul; il en disposera en maître, sous la seule condition de fournir des aliments à sa mère (2). La maison du défunt sera restaurée, et les sacrifices aux dieux domestiques reprendront leur cours interrompu.

Le mariage de Tépiclère et du plus proche parent avait donc pour but de donner au défunt un héritier de son sang (3). Aussi la loi s'était-elle montrée prévoyante, afin de bien assurer ce résultat. Le

(i) Isée, DePyrrhi hereditate, § yS, Didot, p. 269, dit précisément : tôv ^lyvoiiivcov -niç OuYaxpô; ica(6(i>v eWaYayeïv ulàv

(2) Démosthène, C. Stephanum, II, § 20, Reiske^ p. 11 35.

(3) Gide, Étude sur la condition privée de la femme ^ 1867, p. 86.

mari qui négligeait sa fismme et ne remplissait pas ses devoirs conjugaux était exposé à une action publique : la iMLVJoauaç ypo^ Trois fois par mois , il devait, bon gré, mal gré, laxvrC&ç, comme dit le texte, è^wYX^tv tij kmiXiiptf (i), ce qui a donné lieu à tant de railleries de la part des comiques (2)« S'il Êint en croire Plutarque, dont le témoignage a rencontré, il est vrai, des contradicteurs (3) , Solon était même allé plus loin. Il avait permis à l'épidère , quand son mari était impuissant, d'avoir des relations avec celui des parents de son mari qu'elle préférait. Le moraliste grec juge cette loi absurde et ridicule; mais beaucoup de personnes Tappiouvaient. « Elles trouvent juste, dit Plutarque , qu'on punisse la cupidité de ceux qui, impropres au mariage , épousent de riches épiclères pour jouir de leurs biens , et s'autorisent de la loi pour outrager la nature. Instruits que leur femme pourra s'attacher à un autre , ils renonceront au mariage , ou bien ils ne se marieront que pour leur honte et subiront la juste peine de leur avarice et de leur impudence. » On applaudissait, nous dit encore Plutarque, à la sagesse de Solon , qui avait obligé la femme à fixer son choix sur un parent de son mari , afin que les «niants à naître de cette union

(i) Plutarque, Solon, c. 20.

(2) Scholiain Aristophanem, J?{jrttiVe«, v. Sgg; Lucien, Bis accusatus, c. 27 et suiv.

(3) Wachsmuth, Hellenische Alterthumskmde, 2« éd., II, § 103, 21.

fussent toujours du même sang et de la même race (i).

Ces derniers mots de Plutarque ne sont-ils pas un trait de lumière ? Nous serions enclin à croire que le moraliste grec a attribué à Solon un usage depuis longtemps oublié lorsque parut ce législateur, et qu'il nous a conservé, à son insu et en l'altérant, une vieille tradition aryenne. Reportonsnous encore au droit successoral de l'Inde (2). Quand un Hindou n'a pas de fils, soit par maladie, soit par impuissance , soit pour toute autre cause , il peut autoriser son jeune frère, ou un de ses sapindas (parents dans la ligne masculine ayant le même bisaïeul ), ou un homme de sa gens, mais jamais d'autre, à avoir des relations avec sa femme, qu'il lui délègue jusqu'à ce qu'elle devienne enceinte d'un fils. L'enfant né de cette union s'appelle ksetraja; il est né dans le champ du mari et il est du même sang que le mari.

Le législateur hindou , en autorisant un pareil usage , l'a entouré de toutes sortes de précautions morales. L'homme désigné par le mari ne doit s'approcher de la femme qu'à des intervalles déterminés , pendant la nuit et en silence ; il ne doit pas agir pour satisfaire ses passions, il ne doit songer qu'à l'office sacré dont il est chargé. La femme sera vêtue de blanc et s'efiforcera de dégager son cœur et son esprit de toute préoccupation sen-

(i) Plutarque, Solon, c. 20.

(2) Âurel Mayr, Dos indische Erbrecht, 1873, p. 97 et suiv.

suelle. Ce commerce cessera dès que la femme sera enceinte , sauf à recommencer si le produit de la grossesse n'est pas un fils.,,..

Mais, quelles que fussent les prescriptions légales 9 il devait y avoir bien des abus. Manou lui-même nous apprend , en protestant il est vrai , que certains docteurs prévoyants permettaient de continuer les relations jusqu'à la naissance d'un second fils, destiné à prendre la place du premier, si celui-ci venait à mourir (i )..••• Éloignés de leur pays d'origine , les peuples aryens ne conservèrent pas une coutume si dangereuse pour la sainteté du mariage; mais le souvenir en resta confus chez les Athéniens et chez d'autres peuples grecs , et PIutarque s'en est fait l'interprète.

Lorsqu'il y avait plusieurs filles, elles étaient toutes bdifÇk'qpQi et avaient des droits égaux à la succession de leur père. La faculté de les demander en justice par la voie de l'iTctStxooia appartenait alors aux parents les plus proches; du premier degré, s'ils étaient en nombre égal aux épiclères ; du premier degré et même des degrés plus éloignés, si les parents du premier degré étaient moins nombreux que les filles.

Andocide nous apprend que les parents se mettaient habituellement d'accord pour l'exercice de

(i) Lois de Manou » IX , çlokas 6o et suiv.

-Scieurs droits respectifs et pour la détermination des épiclères que chacun réclamerait Un oncle maternel de l'orateur, Epilykos, était mort en Sicile, n'ayant pas d'enfants mâles , mais laissant deux filles , dont les plus proches parents étaient Andocide et Leagros. Les affaires d'Epilykos étaient en très-mauvais état; car l'actif apparent n'était pas de deux talents, et le passif s'élevait à plus de cinq. Andocide alla trouver Leagros et lui dit: « Agissons en bons parents , et épousons mes cousines. Si mon oncle vivait encore ou s'il était mort riche , nous n'hésiterions pas à nous prévaloir de la proximité de notre parenté pour demander que ses filles nous soient adjugées; nous le ferions , soit par afifection pour Epilykos , soit par intérêt. Eh bien 1 faisons-le par devoir; convenons entre nous que vous demanderez en justice telle de mes cousines; moi, je réclamerai l'autre, r, L'accord fut conclu , et l'èTctSixaaCa fut formée suivant les termes de la convention: 'EinSixaaiiJi.e6a i^m xaii t^v icpbç "^pi^ &ijloXoy(av (i). L'orateur ajoute un détail intéressant, qui prouve que le droit résultant d'un pareil contrat était essentiellement personnel , et ne pouvait pas être cédé à un tiers. La jeune fille qu'Andocide avait choisie mourut. Leagros , mal disposé à l'égard de l'autre jeune fille, était prêt à vendre son droit à un étranger nommé Callias. Andocide intervint de nouveau (2} : c. Si vous voulez , dit-il à Leagros ,

(i) Andocide, De mysteriis , §§ 1 17 et suiv., Didot, p. 68. ^2) Eod. loc.f § 120.

épouser ma cousine , je n'y mets pas obstacle , et je forme des vœux pour votre bonheur. Mais, si, au contraire, vous aliénez votre droit au profit d'un tiers, je vais agir pour mon propre compte et demander que cette jeune fille me soit adjugée. »

SI le défunt laissait des filles et des petits-enfants issus de filles prédécédées, les {)etits-fils avaient le droit de venir à la succession de leur aïeul par représentation de leur mère : IlaTpcjxdv xp^[jLix(ov xb I90V aÔTOiç (filiabus et defunctarutn filiarum filiis) h v6(iioç (JLeraoxeiv Sfôcocc (i).

La succession se divisait naturellement par sou« ches; car, comme le disaient lios anciens auteurs, a représentation et partage par souches sont choses absolument réciproques, b Cependant de Boor a soutenu que les filles survivantes et les fils des filles prédécédées succédaient par têtes. Nous ne connaissons aucun texte qui nous oblige à admettre un mode de répartition si injuste pour les filles survivantes (2}. La mort de leur sœur laissant une nombreuse postérité masculine peut-elle avoir raisonnablement pour conséquence d'amoindrir la part

(i) Isée, De Apollodori hereditate, § 20 , Oidot, p. 286.

(2) Nous aurons à examiner plus tard si la succession du frère, recueillie par des sœurs et par des descendants de sœurs prédécédées, se divisait per stirpes ou per capita; sur ce point , les textes soulèvent une controverse sérieuse.

qu^elles auraient eue si la succession eût été re* cueillie par tous les héritiers du premier degré (i)?

Quand la fille prédécédée avait laissé des fils et des filles, les fils seuls représentaient leur mère dans la succession de Taïeul , et ils étaient obligés de doter leurs sœurs (2). Si elle n'avait laissé que des filles, celles-ci succédaient alors et se distribuaient également la part à laquelle leur mère eût été appelée.

Nous venons de dire que les filles étaient obligées de subir le concours de leurs neveux , les enfants nés de filles prédécédées. Ne devrions-nous pas même aller plus loin et admettre que les filles partageaient avec leurs propres enfants la succession de leur père?

Euctémon avait laissé deux filles , mariées Tune à Chœréas, l'autre à Phanostrate (3); chacune d'elles aurait dû, par conséquent, recueillir la moitié des biens d'Euctémon. Et cependant nous voyons que la femme de Chœréas n'en avait qu'un cinquième (4). Comme il y avait trois petits-enfants,

(i) Cf. Schneider, De jure hereditario Athentensium , p. 18. Voir aussi Buermann, Rheinisches Muséum, t. XXXII, p. 355 à 359; les arguments invoqués pour le cas de sœurs en concours avec les enfants de sœurs prédécédées trouvent leur application par analogie dans le cas prévu par nous. Cf. Grasshofif, De successione ab intestato, p. 26 et p. 28 à 3o.

(2) Schneider, Eod. loc, p. 18.

(3) Isée, De Phiioctemonis hereditate, §§6, 10 et 39, Didot , p. 274 et suiv.

(4) Eod, loc, § 46, Didot, p. 280.

savoir une fille de Chœréas (i) et deux fils de Phanostrate (2), on est porté à croire que la part de la femme de Chœréas fut seulement du cinquième , parce que cette femme était obligée de partager avec sa sœur, sa fille et ses deux neveux* Cette interprétation se trouve confirmée par deux passages du discours d'Isée : « Euctémon , à sa mort, devait avoir pour héritiers ses filles et leurs enfants^ Toç btJTfOLxépaç KAI zohç èot wfrrœv Y^Y^viraç (3)... ») c Au lieu d'attribuer la succession d'Euctémon à des étrangers, n'est-il pas plus conforme à la justice d'appeler comme héritières ses filles , dont la légitimité est reconnue par tout le monde , et nous les enfants de ses filles , 3cXii]povo[i.erv Tà(; èxeCvou Ou^aTépaç KAI -JiiJLaç wbç h, Tofrrwv ^v{o^ôxa^ (4) ? » Aussi l'illustre philologue , qui a célébré le 20 juin 1873 le soixantième anniversaire d'un enseignement fécond pour l'étude du droit attique , M. Schœmann, pense que les filles étaient admises à la succession de leur père en concours avec leurs propres enfants : « Hoc mihi maxime probandum videtur ut in avi materni bona nepotes una cum filiabus , liberos cuh hatri- Bus successisse statuas. » Il en donne la raison: les filles épiclères, même lorsqu'elles étaient mariées, étaient iic(Sixoc; leurs plus proches parents pouvaient donc les réclamer par la voie de riiciStxaoCa

(i) Isée, De Philoctemonîs hereditaiCy % 32, Didot, p. 278.

(2) Eod. /oc, § 6 , Oidot , p. 274.

(3) Eod. loc, % 3o , Didot , p. 278.

(4) Eod, loc, § 56, Didot, p. 281.

et rompre leur mariage. N'élail-il pas juste d'accorder aux enfants nés de la première union une part de la succession de leur aïeul (i) ?

Ce Ëiit serait tellement extraordinaire que nous ne pouvons nous décider à l'admettre sur de simples inductions tirées de généalogies assez obscures. La succession d'Euctémon a dû être recueillie par ses deux filles , qui se la partageaient également. Si l'orateur parle \ aussi des enfants des filles^ c'est qu'ils bénéficient de la vocation de leurs mères, soit en administrant dès maintenant leurs lots , soit en ayant la perspective de les recueillir un jour (2).

Restent les mots : icéfAircou (lipouç. La part de la fille était du cinquième de la succession ! Hermann a proposé de lire èxl piépouç, et cette correction , qui ferait disparaître complètement la difficulté que nous venons d'indiquer, est déjà adoptée par plusieurs savants (3).

(1) Schœmann,^^ Isceum, p. 32o.

(2) Voir ce que dit M. Buermann, Rheinisches Muséum, t. XXXII, p. 355 , note i , pour réfuter l'opinion de ceux qui pensent que les neveux succédaient en concours avec leurs propres mères, les sœurs du de cujus. Cf. GrasshofF, De successione ab intestato, p. 26.

(3) Voir Schneider, De jure hereditario Atheniensium, p. 20. — M. GrasshofF, De successione ab intestato , p. 25 , va plus loin : « Mihi verba 71£{I7ctou {lépouç videntur prorsus exterminanda, quippe quas profecta sunt ab aliquo, qui, quae hèreditatis pars ad hanc Euctemonis filiam venisset , compùtàns , ista verba icépiirrou {lépou; niargini adscripsit , unde postea in ipsam orationem inserta sunt. n M. Grasshoff trouve en effet que ces mots « parum aptf . collocata sunt et verborum con-

LORSQUE la fille épiclère appartenait à la dernière classe des citoyens d'Athènes , en d'autres termes , quand elle était une OtJ^aa ^ la règle n'était plus tout à fait la même. La loi ne se bornait plus à dire au plus proche parent : Vous avez la faculté d'épouser votre parente ; elle lui disait : Vous êtes obligé de l'épouser, et, dans le cas oti vous refuseriez de le faire , vous lui fournirez une dot qui lui permettra de trouver un autre mari (i).

Cette loi , que l'on attribue généralement à Solon et que Solon lui-même avait peut-être tirée de la législation de Charondas (2}, est rapportée par Térence dans une comédie que le poète latin

turbant concinnitatem. » — M. Van den Es, dans une note manuscrite qu'il nous a adressée le 8 janvier 1877^ exprimait déjà Popinion que a les deux mots izi^tnw (i.spouc sont de la main d'un interprète »; mais il reconnaissait, en même temps, que la correction i%\ (jLepovç n'a rien d'invraisemblable au point de vue paléographique. Là où un manuscrit portait

- = èm, un copiste peu attentif a pu lire — =içé(MtTOu.

(i) Pollux, Onomasticon, III, 33.

(2] Oiodore de Sicile , XII, 18. A Thurium^ le plus proche parent eut d'abord l'option entre épouser sa parente pauvre ou lui donner cinq cents drachmes ; mais , sur la demande d'une jeune fille , le droit d'opter fut enlevé et le parent dut nécessairement épouser sa parente.

déclare avoir empruntée à r'£mSixa(6(jLevoç d'Apollodore :

Lex est ut orbœ qui sunt génère proxumi

lis nubantf et illos ducere eadem hœc lexjuhet (i).

Plus loin, un père, apprenant que, en vertu de cette loi , son fils a épousé une fille pauvre, s'indigne de la conduite de son fils, qui aurait dû se borner à doter sa parente :

Non fuit necesse hàbere; sed id quod lex jubet Dotem daretis; quœreret alium virum (2),

Il propose de rompre le mariage , et de donner à la jeune fille la somme d'argent que la loi lui permettait d'exiger :

Id quod lex jubet

Dotem dare^ abducehanc: minas quinque accipe [3],

Nous avons reproduit le texte de Térence (4) ,

(i) Térence, Phormio, 1 , 2, v. 75-76.

(2) Térence, Phormio, II, i, v. 66-67.

{3) Eod.loc., Il y 3,v. 52-53.

(4) Nous ne craignons pas , sur un point de droit attique , de faire appel au témoignage de Térence. — Cependant, dans une thèse pour le doctorat es lettres. De jure apud Terentium, présentée à la Faculté de Paris le i«' mai 1878 par M. Paul Baret, on lit ^ p. 49 : « Romanum jus secutum esse Terentium liquet , graecum raro attigisse. » — Cette proposition , qui ré-

parce qu'il est plus complet que celui des grammairiens. — Nous trouvons , il est vrai , dans le discours de Démosthène contre Macartatos , un document législatif qui devrait, en apparence , nous dispenser d'invoquer tout autre témoignage, a Lorsqu'il s'agira d'une épiclère appartenant à la classe des thètes, le plus proche parent, s'il ne veut pas l'épouser, devra la doter. La dot sera de cinq cents drachmes si le plus proche parent est un pentacosiomédimne, de trois cents drachmes s'il est chevalier, de cent cinquante drachmes s'il est zeugite; le tout indépendamment de la fortune personnelle de la femme. Si l'épiclère a plusieurs parents au même degré, chac-un d'eux contribuera à la dot pour sa part. S'il y a plusieurs épiclères, il suffira

sume la dissertation tout entière^ nous paraît diamétralement contraire à la vérité. Térence ne peint ni les mœurs , ni les institutions de Rome ; ses comédies sont presque exclusivement une image de la Grèce. On trouve bien çà et là des expressions techniques empruntées à la langue juridique de Rome : Rettitui in integrum[Phormio, 11, v. 43i]; Possidere vi, vel clam, vel precario {Eunuchus, II, v. 3 19); Liberalis causa (Adelphi, II, v. ig5), etc., etc.. Mais y avait-il pour le poète comique , qui transportait sur la scène romaine les comédies écrites pour des Athéniens par Ménandre ou Apollodore , un parti plus simple et plus naturel que de traduire les termes du droit attique en employant les termes correspondants du droit romain ? S'il se fût toujours servi , comme il l'a ^t parfois, d'expressions grecques, les spectateurs n'auraient pas compris. — Nous partageons donc complètement l'avis des savants professeurs qui , pendant une argumentation de plus de trois heures , ont démontré à M. Baret que la vérité se trouve, non pas dans sa conclusion, mais

à la famille (i) d'en doter une. Le plus proche parent doit donc doter ou épouser sa parente. Si le plus proche parent n'épouse pas ou ne dote pas répiclère, l'archonte le contraindra à l'épouser ou à la doter. Si l'archonte ne le Contraint pas , l'archonte sera puni d'une amende de mille drachmes, consacrées à Héra. Toute personne aura le droit de dénoncer à l'archonte celui qui ne se conformera pas à ces prescriptions (2). i» — Mais cette loi a été jugée apocryphe; les objections que les philologues ont soulevées contre elle sont si fortes qu'il est difficile de lui accorder quelque créance lorsque son témoignage est en contradiction avec d'autres ren* seignements.

Ainsi, par exemple, elle fait varier le chiffre de la dot avec la fortune du parent qui devait la constituer. Les pentacosiomédimnes, c'est-à-dire les citoyens assez riches pour retirer de leurs propriétés cinq cents mesures de produits , médimnes ou métrètes , devaient à l'épiclère cinq cents drachmes. Les chevaliers, qui récoltaient seulement de trois cents à cinq cents mesures, devaient trois cents drachmes. Les zeugites, qui récoltaient,

dans cette formule : « Graecum jus secutum esse Terentium , romanum rarissime attigîsse. n Tous les témoins de la soutenance de M. Baret nous ont paru convaincus par les raisons que MM. Fustel de Coulanges et Georges Perrot ont savamment et habilement développées ; peut-être même le candidat est-il aujourd'hui de l'avis de ses juges.

(i) Il faut lire t$ yivei et non pas t(^ y' ^^*

(2) Démosthène, C. Macartatum, § 54, Reiske, p. 1067.

suivant les uns, plus de deux cents, suivant d'autres plus de cent cinquante mesures , ne devaient que cent cinquante drachmes. Cette variation , calculée sur le revenu minimum de chaque classe de citoyens, n'a en elle-même rien de déraispnnable. Mais tous les autres textes qui nous sont parvenus indiquent, d'une façon absolue et sans aucune distinction, la somme de cinq cents drachmes, a II fallait^ dit Harpocration, que le plus proche parent prît en mariage la Oiiaaa ou qu'il lui donnât cinq mines (i). » Le grammafrien cite en ce sens le poëte comique Posidippe. Dans le discours de Dinarque, à propos de la fille d'Aristophon, on lisait que les proches parents donnent cinq mines aux jeunes filles pauvres (2}. a L'épiclère qui n'a pas de dot et que son père a laissée dans la misère recevra, dit Suidas , à titre de dot et en vertu des dispositions de la loi, une somme de cinq cents drachmes que lui paieront ses parents (3}. » Térence, dans la comédie qu'il a empruntée à ÂpoUodore, écrit : < Id quod lex jubet dotem dare , minas quinque , accipe (4). » Enlin , Charondas , dans la loi qui , dit-on , servit de modèle à Solon , obligeait le plus proche parent à épouser l'orpheline ou à lui payer cinq cents drachmes (5). L'unanimité de ces témoignages ne

(i) Harpocration ^ v O^ÎTe;, édition Bekker, p. 98.

(2) Harpocration , v^ êiciSixo; , édition Bekker , p. 79.

(3) Suidas, v« ÔYÎTTa, éd. Bemhardy, p. 1187.

(4) Térence, Phormio, II, 3, v. 52-53.

(5) Oiodore de $icile, XII , 18.

doit-elle pas l'emporter sur un texte jugé apocryphe?

On peut ajouter que la loi intercalée dans le discours de Démosthène, en gardant le silence sur le cas où le parent de la Oi^aaa était lui-même un thète, semble dire que ce parent n'était grevé d'aucune obligation. L^esprit de la loi , le désir de maintenir les familles et de protéger les filles pauvres , doit plutôt conduire à décider que les thètes eux-mêmes devaient épouser leurs parentes ou tout au moins leur trouver un mari (i).

Le grammairien Aristophane de Byzance déclare que le chiffre de la dot due à la Oijoda fut élevé de cinq cents drachmes à mille drachmes (2). — Cette augmentation, si réellement elle a eu lieu , serait postérieure au discours de Dinarque (quatrième siècle avant J.-C ) et même à la comédie de Posidippe (troisième siècle avant J.-C) que nous avons cités; car ces deux auteurs parlent encore de cinq cents drachmes.

(i) Voir en ce sens M. Van den Es, De jure familiarum apud Atheniemes , p. 43.

(2) Voir Samuel Petit, Legesatticœ, éd. 1742, p. 552.

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