SUCCESSIONS EXTRAORDINAIRES

Sommaire. — § i. Les yiyiptùQ^OLL — ^ § 2. Retour successoral. — § 3. Successions en déshérence.

Lorsque la ligne maternelle n'avait aucun représentant jusqu'au degré de icaiç dive<|;iou du défunt inclusivement , on revenait à la ligne paternelle et la succession était attribuée au parent le plus proche parmi ceux qui se rattachaient au défunt par son bisaïeul ^ son trisaïeol et ainsi de suite : 'Eàv |JLTQ8€Tép(i)6ev ^ èvxbç to6t(i)v , Tbv xpbç xaTpbç èYYW- TiT0 xuptov eTvat (i). C'étaient probablement ces parents, plus ou moins éloignés , de la ligne paternelle, ol (i.axp50ev xatà '^ivoç xpooYîxovTeç , qui étaient désignés sous le nom générique de xtiptù^di^ et ce nom leur avait été donné, nous dit Hésychius,

(i) Démosthène, C. Macariatum, S 3i , Reiske, p. 1067.

parce qu^ils recueilUieiit U succession lorsque dans la maison il n'y avait pas de proches parents :

XiQpcûovTOç Tou oïxou Ttov à-oJiOTéwv âxXtjpovoiwuvTO (l).

LE droit grec dorien nous offre un exemple de ce que nous appelons parfois retour successoral, et plus exactement succession anomale.

L'article 35 1 de notre Code civil dit que, c si l'adopté meurt sans descendants légitimes , les choses recueillies p^r lui dans la succession de l'adoptant f et qui existeront en nature lors du décès de Tadopté , retourneront aux descendants de l'adoptant. »

Cet article pourrait servir de traduction presque littérale à une vieille loi Cretoise trouvée dans les ruines de Gortyne. Cette loi, dont M. Kirchhoff juge difficile de placer la date plus tard que la cinquantième olympiade (58o avant J.-C), et que d'autres savants font remonter encore plus haut, est ainsi conçue : Ai 8k Bivoi o àvxavroç 'piaia TéKva (Jià )caTaXtx£Vf xàp io dvicavajAivo lici6aXX6vTayç âlvxoplv TA %pi\K'xx(x (2).

(i) S, V, xiQp«(rrai, édit. Alberti, p. i552, note 28.

(2) Cauer, Delectus inscriptionum grœcarum , 1877, n« 37, p. 41 et suiv. — Cette loi Cretoise, dont nous avons déjà parlé supra, p. 20, note 2 , a été, pendant l'impression de notre Étude, Tobjet d'un remarquable mémoire de M. Michel Bréal {Journal des Savants, 1878, p. 496-504). Aucune objection sérieuse ne peut être proposée , au point de vue juridique ,

L'âvicavTOç ou âvçavroç , c'est Théritier désigné par Itdecujus, l'adopté testamentaire. Si cet héritier institué meurt sans laisser d'enfants légitimes (si 6avot TVTQffia Téxva j^y) >taTaXiTr(ov ) , les biens qu'il doit à la générosité du testateur (xà xp^jAaTaTou àvçavo- |iivou) retourneront aux parents du testateur (cl èict6iXXovTeç xou àv(pavopi.évou ).

Dans le cas d'adoption entre vifs , lorsque l'adopté mourait sans postérité, sa succession était recueillie par l'adoptant. Maïs celui-ci héritait alors en qualité de père ; aux yeux de la loi civile et de la loi religieuse, il n'y avait pas de différence entre le père par adoption et le père par les liens du sang.

Le témoignage spécial au droit crétois nous a paru digne d'une mention, en attendant que de nouvelles découvertes permettent de le généraliser.

contre la reconstitution philologique du texte. La traduction seule donne prise à quelques critiques, parce que M. Bréal, au lieu de voir dans ràvçavàfJLevo; un testateur et dans Pàvçav- Toç un héritier institué , a mieux aimé y voir un adoptant entre vifs et un adopté. Avec ces titres d'adoptant et d'adopté, la loi contredirait un principe presque certain des anciennes législations , ce principe que l'adopté entre vifs est lié à la succession de l'adoptant , qu'il est hères necessarius , sive velit, sive noliU Que l'on substitue à ces titres ceux de testateur et d'héritier institué, et la loi sera en harmonie avec ce que nous savons d'ailleurs. L'adopté par testament ou héritier institué pouvait, en effet, ne pas accepter la succession qu'il jugeait trop onéreuse. En n'allant pas à l'hérédité {^^ èTnxopûv), en ne faisant pas adition, en s'abstenant, il échappait à l'obligation de représenter le de cujus et de payer les charges de la succession.

Le parallèle qui suit montrera quelles différences séparent

IL devait être bien rare qu'un Athénien mourût sans laisser d'héritiers légitimes ou testamentaires. L'un des plus grands malheurs pour les anciens était la cessation d'un culte domestique. Lorsqu'une famille n'avait plus aucun représentant, le foyer, sur lequel devaient être offerts les sacrifices aux morts , n'était jamais allumé , et nul n'allait déposer sur les tombeaux des ancêtres les repas funèbres auxquels ils avaient droit. Le citoyen qui

notre traduction de celle de M. Bréal , le texte grec étant le même pour l'une et pour l'autre.