LA MERE ET LES PARENTS MATERNELS

LORSQUE, dans la ligne paternelle, il n'y avait ni père, ni collatéraux descendant du père, ni aïeul paternel, ni collatéraux descendant de Païeul paternel , la succession passait aux parents maternels. Isée nous a conservé le texte de la loi athénienne qui ordonnait cette transition d'une ligne à l'autre : 'Eàv jJLiQSeiç r^ iwpbç icaTpoç [li^pt àv£i|;i(Sv i:ato(Ov, Tobç Tzplq [ATfjTpcç xupfouç eTvai xaià Ta aini (i). L'orateur a lui-même commenté les derniers mots de cette loi : xxxà ta aôii; ils signifient, nous dit-il, que les parents maternels doivent être appelés dans l'ordre qui a été précédemment suivi pour la vocation des parents paternels : xaOi^uep toiç zpbq TuaTpbç èÇ ipx^ç iSiSou (o v5[jloç) tyjv xXiQpovo^JLiov (2). Il semble donc que la logique nous commande-

(1) De Hagniœ hereditate^ § ", Didot, p. 3ii;cf. Démosthène, C Macartatum^ § 3i j Reiske, 1067.

(2) De Hagniœ hereditate, § 2, Didot^ p. Sog.

rait de mettre en première ligne la mère du défunt ; à son défaut , les frères utérins et leur postérité ; puis les sœurs utérines et leur postérité. Lorsqu'il n'y a aucun collatéral descendant de la mère, l'analogie voudrait que l'aïeul maternel et ses descendants fussent héritiers. Enfin, pour la solution des difficultés de détail qui peuvent s'élever à l'occasion de chacun de ces ordres de successibles , il serait naturel de se référer aux explications données pour les parents correspondants dans la ligne paternelle.

Cependant beaucoup d'auteurs repoussent cette assimilation des deux lignes. Mayer, par exemple , après avoir admis le père à succéder à son fils mort sans postérité, refuse à la mère tout droit de succession (i). Bunsen, moins rigoureux pour la mère^ consent à l'admettre parmi les successibles; mais, dans la ligne paternelle, il donne le premier rang au père, le deuxième aux frères consanguins et à leurs enfants , le troisième aux sœurs consanguines et à leur postérité ; tandis que , dans la ligne maternelle , il place en première ligne les frères utérins et leurs enfants , et en seconde ligne seulement la mère, qu'il fait concourir avec les sœurs utérines (2). Schneider appelle la mère , mais uniquement dans

(i) Das Recht der Athener, II, § 257, p. 467; cf. Schaeferi Demosthenes und seine Zeit, UI, 2, p. 23o.

(2) De jure hereditario Atheniensium , p. Sg; cf. Van Stegeren, De conditione civUi feminarum Atheniensium, p. 11 3.

le cas où il n'y a pas d'autres parents maternels que ceux qui se rattachent au défunt par son aïeul maternel (i).

Pour nous , nous n'hésitons pas à croire que la mère avait, dans le droit attique, la qualité de successible. Les raisons que nous avons invoquées pour justifier la vocation du père se représentent ici : Un frère utérin ne se rattache à son frère que par l'intermédiaire de sa mère; n'est-il pas juste d'en conclure, par argument a fortiori y que la mère doit avoir, comme le frère utérin , le droit de recueillir l'hérédité ? Cet argument , si simple , n'avait pas échappé aux jurisconsultes athéniens, et nous le trouvons textuellement formulé dans un vieil auteur : 'AfjiçwSr^TiQffsie ^'àp otv xat -Jj W^'^Pt ûç el

aW]V TTjv [JLYjTépa xaXo^Y] (2).

On oppose, il est vrai, un texte de l'orateur Isée : « La mère , dit-il , bien que, d'après le droit naturel , elle soit la plus rapprochée du défunt , n'a pas reçu de la loi civile Vày/{(r:tioL ou aptitude légale à succéder : MtqttjP, h ouY^/'evéoraTov jaIv tjv t^ çuffst icdvTWV, èv Se Tatç i^Yia^danç c\)^\o^o\)\>.bfiùç oux êoTtv (3). » — Mais il suffit de lire avec attention tout le discours d'Isée pour reconnaître que ce

(i) De jure hereditario Atheniensium, p. 23.

(2) Théo, Progymnasmata f C. i3 , § 10 ; cf. Dareste, Les plaidoyers civils de Démosthène, I, p. xxviii; Perrot, Véloquence politique et judiciaire à Athènes , I, p. 378.

(3) DeHagniœ hereditate, § 17, Didot, p. 3 12.

texte n'a pas le sens absolu qu'on lui prête (i). Isée ne veut pas dire que la mère est complètement exclue de PdcYX^TxeEa; il dit seulement que la mère est moins bien placée d'après le droit civil que d'après le droit naturel; et,* en effet, d'après le droit naturel , elle viendrait au premier rang , tandis que le droit civil l'oblige à laisser passer avant elle tous les parents paternels. L'orateur aurait même pu, à la rigueur, affirmer que la mère d'Hagnias n'était pas héritière, sans nous autoriser à en conclure que jamais elle n'avait le droit de succéder. Elle n'était pas héritière , ev xatç iy^ioxelaiq oi% lort, parce que , d'après Isée , elle n'était pas en rang utile, la totalité de la succession devant appartenir à un parent plus favorisé , à Théopompe , le client de l'orateur (2).

Il nous semble même que le droit de la mère est textuellement consacré par un autre passage du même discours d'Isée. L'orateur a parlé de prétendants à la succession d'Hagnias , prétendants qui , lors même qu'ils obtiendraient la délivrance des biens héréditaires, en seraient promptement dépouillés , parce qu'ils ne sont pas successibles^ et il ajoute : a Les parents maternels viendraient leur enlever la succession. Glaucon , le frère utérin du défunt , la leur disputerait avec succès ; car ils n^ont pas de titres supérieurs aux siens , et il prouverait facilement qu'ils sont en dehors de la

(i) Maurocordato I Thèse pour le doctorat en droit, p. 2g. (2) Schelling, De Solonis legibus, p. 124.

parenté légale. Quand même Glaucon garderait le silence, il y aurait contestation de la part de la mère du défunt; elle aussi a des droits légitimes sur la succession de son fils : icpocijxov xal aùrfi vf^ç iYX^arefaç tou aàvfiç uJéoç; elle poursuivrait les détenteurs, qui n'auraient à lui opposer aucun titre valable; elle vous montrerait avec évidence que vous devez lui adjuger la moitié de la succession, puisqu'elle a pour elle la justice et les lois (i). » L'argument que ce texte fournit en faveur de la mère n'est-il pas décisif?

Pour y échapper, on a prétendu que la mère d'Hagnias^ dans l'hypothèse prévue par l'orateur, aurait succédé à son fils , non pas comme mère , mais comme cousine dans la ligne paternelle, proin et ipsa filii sui sobrina (2) , à défaut de successibles dans la première partie des deux lignes paternelle et maternelle. On peut constater , en effet , en étudiant la généalogie d'Hagnias telle qu'elle résulte des discours de Démosthène et d'Isée, que la mère était cousine de son fils au sixième degré (sobrina) dans la ligne paternelle (3),

(i) Isée, De Hagniœ hereditate, §§ 29 et 3o, Dîdot, p. 314.

(2) Schœmann, Ad Isceum, p. 460.

(3) Buselus.

Hagnias le»". Stratius !•'.

P olémon qui a épousé la fille de Phanostrate.

son cousin Phanostrate. |

I Une fille qui a épousé P olémon

Hagnias II ^ de cujus. et qui est à la fois sobrina

et mère du de cujus.

Mais Pobjectîon n'est pas sérieuse; car l'orateur, dans le fragment que nous avons cité, s'occupe des parents maternels, oJ icpbç jjLYjxpbç tou TsXeuTT^aavroç, et il met sur la même ligne , pour son argumentation , le frère utérin et la mère (i).

Si, d'ailleurs, l'orateur eût présenté aux juges la mère d'Hagnias comme une sobrina du défunt, il eût fourni à so{^ adversaire une arme terrible. Tous ses efforts tendaient à établir, contrairement à la vérité, que lui , plaideur, était un consobrinifilius et non pas un sobrinus du défunt; lious avons déjà dit par^quelle fraude il dissimulait aux juges sa véritable qualité. Or, il venait d'avouer qu'il était parent d'Hagnias au même degré que la mère de celui-ci ; qu'il avait seulement sur elle le privilège de masculinité admis par les lois d'Athènes (2). Dire ensuite que la mère d'Hagnias succédait comme sobrina ^ c'eût été dire qu'il était lui-même sobrinus y et il eût perdu tout le profit de son insidieuse argumentation (3).

Le discours sur la succession d'Hagnias prouve donc bien que la mère pouvait succéder à son fils.

Un second exemple de succession dévolue à la mère nous est fourni par un autre discours d'Isée. L'hérédité d'Endius, qui avait été adopté par son oncle maternel Pyrrhus , fut recueillie par sa mère.

M. Schœmann prétend , il est vrai , que , si la

(i) Voir Bunsen, De jure hereditarîo Athenîensium ^ p. 25,

(2) Isée, De Hagnice hereditate , § 17, Didot, p. 3 12.

(3) Schelling, De Soïonis legibus, p. 126, note 3o.

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mère d'Endius succédât <e ne fot pas en qualité de mère , mais bien comme tante du défont dans la famille adoptive. Tous les liens de parenté naturelle avaient été brisés par l'adoption d'Endius : m Naturalis cognatio propter adoptionem Endii jus suum amiserat (i). » Or, si, aux yeux de la loi civile , la parenté disparaissait entre l'adopté et la mère naturelle , comment celle-ci^ aurait-elle eu des droits sur la succession de son fils ? La mère d'Endius vint donc à l'hérédité en vertu d'un autre titre , que nous trouvons dans ce fait qu'elle était sœur de l'adoptant.

L'éminent philologue nous parait avoir commis une erreur mani&ste en généralisant et en appliquant à la mère les dispositions de la loi athénienne spéciales au père naturel Nous reconnaissons volontiers que l'adopté , en même temps qu'il acqué* rait sur les biens de l'adoptant tous les droits qui auraient appartenu à un enfant né en mariage» devenait, aux yeux de la loi civile, étranger à son père naturel Nous avons même soutenu et nous croyons avoir démontré cette proposition contre les affirmations opposées d'Hermann (2). Mais ce qui était vrai du père n'était pas vrai de la mère. L'enfant adoptif, malgré l'adoption, continuait toujours de se rattacher à sa mère naturelle : Mrjxpbç S' oùSeCç èoTiv èx.i;o(TQTOÇ , iW b\Loiiùq uicipxÊt "ïtiv aù-rijv eïvat jjlti)-

(i) Schœmann^ Ad hœum , p. 224.

(2] Annuaire de l'Association pour l'encouragement des études grecques en France, 1870, p. 28-3o.

xipa^ iiSy èv t$ iwzpiSftf jxévv) xtç ohu^ xSv h/KOvrfi^ (i)« L'enfant ne cesse jamais d'avoir sa mère naturelle, qu'il reste dans sa famille naturelle ou qu'il soit donné en adoption. »

Ainsi, aux yeux de la loi civile, le père peut changer, la mère reste toujours la même. L'adoption d'Endius par Pyrrhus n'avait donc pas rompu les liens de parenté civile qui le rattachaient à sa mère. L'objection de M. Schœmann perd toute sa force, et le nouvel exemple que nous citons ne doit pas être écarté.

Nous avons déjà dit que la logique commanderait de donner le premier rang dans la ligne maternelle à la mère et de n'appeler qu'à son défaut les frères utérins. C'est bien ce que dit, en effet, le grammairien Théon, que nous avons cité plus haut: « Si la loi appelle à succéder les parents par la mère , elle appelle à plus forte raison avant eux la mère elle-même. » Nous devons reconnaître, toutefois , que le discours sur la succession d'Hagnias paraît subordonner la vocation de la mère à l'absence ou à l'abstention de frères utérins (2). Mais le plaidoyer d'Isée renferme tant d'erreurs juridiques préméditées , que nous n'osons pas , sur sa seule autorité , rejeter l'opinion qu'imposent la raison et la logique. Gans, dont nous avons combattu les doctrines défavorables aux ascendants^ est le premier à reconnaître qu'Isée, dans le dis-

(i) IséQyDe Apollodori herediiate, § 25^ ûidot^ p. 287. (2) Isée , De Hagniœ hereditate, § 3o, Didot , p. 314.

cours sur l'hérédité d'Hagnias, a volontairement

troublé Pordre assigné par le législateur aux parents

successibles (i). Pour mieux dissimuler la fraude

à laquelle son client avait recours , pour rendre

plus difficile à découvrir l'erreur en laquelle il

induisait les juges, il a maintes fois altéré la vérité,

et la défiance est permise.

(i) Dat Erbrecht in weltgesMchtlicher Entwickelung, l, p. 374.