AVANT-PROPOS

Nous ne nous limitons pas, au cours de cet ouvrage, à l'étude des tenures à long termerou perpétuelles résultant de l’idée de louage.

Le louage des terres n'apparaît, dans aucun pays, comme une institution spontanée ; ce n’est point un facteur juridique primitif, usilé dans les sociétés en enfance, quand les hommes au cerveau vierge n’employaient nul détour et nulle subtilité dans leurs rapports quotidiens, quand les échanges rigides de prestations se faisaient par actes sommaires, les seuls que pouvait concevoir, dans son rude équilibre, la conscience antique.

C'est ainsi que le louage des terres apparaît, pour la première fois, à Rome, dans le Droit public, sous la forme d’une vente des fruits et des produits. On en trouve l'écho dans Caton, dans Festus, dans la loi agraire de 643 et bien plus tard encore dans les écrits de Gaius.

Mais, à côté de lui, il y a d’autres institutions bien plus anciennes, répondant au même but économique et consistant, comme lui, en une concession, moyennant redevance et à fin d'utilisation, par ceux qui possèdent à ceux qui ne possèdent pas, notamment par l’Etat aux citoyens. Et ces concessions ne constituent pas moins, malgré leurs modalités si diverses, des locations su sens propre du mot, abstraction faite de la portée restrictive donnée à c mot par certains jurisconsultes de date postérieure.

C'est pourquoi nous avons cru nécessaire d'étudier succinctement, en Droit romain, les plus intéressantes de ces locations, c’est-à-dire les « possessionnes » et les aspects les plus saillants des assignations et des fondations des colonies, en Droit africain le « jus colendi », en Droit égyptien la vente emphytéotique, les tenures militaires et les fiefs nobiliaires ou religieux, et dans les législations sémitiques les fiefs militaires et la propriété emphytéotique.

Nous estimons que ces études, outre leur importance intrinsèque, sont dé nature à jeter un peu de lumière sur l'analyse des baux de longue durée ce: perpétuels greffés sur l’ossature du louage, baux dont la majeure partie de cet ouvrage s'efforce à mettre en relief les origines et les transformations.

L'étude d’une vérité est complexe ; la réalité est moins harmonieuse que la fiction, moins polissée que les édifices imaginaires ; elle présente des aspérités, des caprices ; et c’est au milieu d’un dédale touffu, mais cohérent, d’influences visibles, de facteurs obscurs et d’impondérables que furent forgés, par le jeu des siècles, des idées et des systèmes tels que la possession, les baux perpétuels, les « jura in re perpetua », et la conception emphytéotique, érigés enfin en institutions.

« La culture des terres est le plus grand travail des hommes, »

MONTESQUIEU, Esprit des Lois, Liv. XIV, Ch. V.