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fr. c

fr.

Ces prix résultent d'une moyenne établie entre les cours nu 27 janvier, et les cours au 10 avril 18fc6.

ET PliC£S JUSTIFICATIVES. 635

NOTE 18 bis, PAGE 324.

Prix courants des transports par railway,

Maulmum do tarif légal concédé aux compagnies. — Prix saccessife da transport ontre Birmingham et Manchester. — Tarif du che« min de Glasgow à Ayr. — Tarif des chemins de fer français.

Nous en sommes encore aux premiers pas en matière d*exploitation de chemin de fer, et nos compagnies peu confiantes dans leurs propres forces, liées d'ailleurs par une grande insuffisance de matériel, n'ont pu jusquici donner au commerce tout le bon marché qu'il peut et doit espérer. En joignant cette note à ce volume , nous avons donc bien moins pour but de consigner les tarifs actuels de nos raiiways , que de montrer par quelques exemples saillants, la révolution qui s'est produite en Angleterre dans les idées du parlement et des administrations de chemin de fer en fait de tarification.

La marche suivie par le parlement anglais dans la fixation des maxima des tarifs imposés aux compagnies de chemin de fer, mérite particulièrement d'élre signalée, à cause des excellents résultats qu'elle a produits.

Le parlement, partant de ce principe que l'exécution des chemins d§ fer était le premier des besoins à satisfaire, s'est montré aussi facile que possible avec les compagnies naissantes. Il leur a donné des jnaxima de tarifs aussi larges qu'elles les ont demandés ; mais en même temps , il s'est réservé les moyens de redresser tout ce que ces concessions pourraient avoir de f&chenx pour l'intérêt public, quand une fois le crédit des sociétés concessionnaires serait assez solidement établi pour ne recevoir aucun échec de ces modifications. Ce moyen de révision résulte de l'obligation où le parlement a mis les compagnies de revenir devant lui chaque fois qu'elles

636 noTJSs

veulent faire une opération en dehors des pouvoirs trèscirconscrits de leur acte d'incorporation. Ainsi, une compagnie est- elle obligée d'augmenter son capital social , soit par voie d'emprunt, soit par voie de création d'actions, veut-elle exécuter un embranchement, se fondre avec une autre compagnie de chemin de fer ou de navigation? 'elle est obligée de s'adresser au parlement. En échange de la favenr qu'on sollicite de lui, le parlement exige les concessions qu'il juge d'intérêt public et compatibles avec les intérêts de la compagnie en instance.

Il est arrivé par ce moyen à rectifier, du plein gré des compagnies, les conditions du contrat de toutes les grandes lignes de chemin de fer autorisées ayant 18^5.

Voici comment sont réglés les tarifs maxima dans les bilis révisés : nous prenons pour type le plus complet d'entre eux, le bill de fusion des compagnies de Londres à Birmingham , de Grand-Junction (Birmingham à Newton], de Liverpool à Manchester, de Manchester à Crewe, avec leurs branches secondaires de Northampton à Petersborough, de Warwick et Leamington, de Warrington à Newton , de Chester à Crewe , de Bolton à Leigh , de Macclesfield,, etc. , c'est-à-dire un tarif qui s'applique à 608 kilomètres et qui a depuis servi de type dans la fusion des chemins de fer de NewcasUe à Darlington et de Great-North.

Aux termes de l'art. 43 du bill rendu le 16 juillet 1846, le maximum des prix que la compagnie est autorisée à percevoir pour les frais de transport de toute nature : péage, loyer des véhicules, traction, est ainsi réglé :

DÉSieNATIOlfS.

Voyageon par let trains ordtnairea. .

Vojagfliin par let trains directs ,

f mêlasse

» classé

S« classe

Chef aux, mulets et bétes de trait , par tête

[Bêles à corne, par télé

Veaux' et porcs

Brebis

Voitures

Parcourant moins de 60 kîlom.

— ' plus de 80 l[ilom. .

Houille et coke.

Fer brut et en barres .

Engrais de toute sorlOi chaux, pierre à cbaux, matériaux bruts pour l*entreU«n des rout«^ tuiles, ardoises, argiles, sables, minerais de fer

iFer fiçonné, tôle, tubes de fer

Sucre, grains, farines, aToines, Iwis de teinture, embsilsges, po~l tories, marchandises brutes en balles ou en caisses, clous, enclumes, fis, chaînes de fer

Colons, laines, étoffes | manufacturées

— moinsdegOkilom.

— piusdegOkiiom. .

-^ moins de 80 kilom.

— plus de 80 kilom..

— moins de 80 kilom.

— plus de 80 kilom..

— moins de 80 kilom.

— plus de 80 kilom..

Poissons, plumes, ro-' seaux, ameublements, I — cochenille, chapeaux, ( souliers, bijoux, jouets ) — et objets analogues. . . '

moins de 80 kilom.

plus de 80 kilom..

moins de 80 kilom.

plosde 80 kilom..

Maximum

dn tarif par

kilomètre.

fr.