kU.U 56.8fl.685 UL
Pour effMtner ce tramport :
Les iralos de voyageurs ont paroosra. • • 656.798 kil.
lies ToiUires de !<• classe — •.. 1.886.587 ^ a* classe ^ ... 1.774.987
— 8« classé -> ...1.667.047
Les fourgons à bagage — ... 1.585.859
De sorte qa'en moyenne il y a?ait dans duiqne traki :
18 voyageurs i de 1>« dasse, oonteaus dans 1 voitures 96 80 8 de 8« classe — 8 76
35 9 de 8o classe — 8
84 voyageu» 8 en tout^ contenus dans Ovoitures 18
Dans ce mtee train , il entrait 8 wagons 88
pour le transport des bagages et objets de messagerie.
La comparaison du nombre des voyageurs au nombre des voituiea employées montre que chaque voiture de i^ classe contenait 9 personnes 8; chaque voiture de 2« classe, 11 personnes 8; chaque voiture de 8* classe, 14 personnes 8.
La recette effectuée sur les voyageurs s*élève à 4.170.410f.
La recette moyenne par voyageur k 1 kilomètre est de 0f.0791
C'est une chooe curieuse que de rechercher les éléments dont se composent les moyennes du parcours et de la recette.
668.857 voyageurs s'arrétant dans un rayon de 89 kUomèives Iburnissent un parcours moyen de 18 kiiomètres et une recette de 588.061 f. 65, soit 0 f. 063 par voyageur et kilomètre.
838.786 voyageurs d'arrêtant dans un rayon compris entre 88 et 148 kilomètres, fournissent un parcours moyen de 58 kilomètres, une recette toule de 919.180 f. 40, et une recett» par voyageur et kilomètre de 0 1 067.
8K «OTES
lai.éei vûyageut pAvcmmnt plus de 148 kiloiD., fMiniiSBait a pfticoQrs moyen de 909 kUom. , une recette totale de 9.098.812 f. ii, et nne recette moyenne de 0 f. 064 pv voyageur et kilomètre.
De 9orte que les voyageurs de benlieue, qui compth sent les deux tiers du nombre des voyageurs, n'entrait dans la recette que pour 16 0/0 , et les voyageurs de grand parcours, qui ne fournissent en nombre que 12 0/0 du chiffre de la circulation, produisent 58 0/0 de la recette totale.
Le rapport publié donne aussi le parcours des truds à équipages 1,082,17^ kilom., et celui des wagoos i marchandise &,318,752 kilom.
Les équipages ont parcouru sur le diraûn da Nord 305,150 kilomètres. La charge moyenne de chaque tmck est donc d'un tiers d'équipage.
Les trains de marchandise ont parcoum 112,067 kilomètres : chaque train se composait en conséquence de 37 wagons 7.
Ce même document ne s'explique pas sur le parcours des marchandises; mais il résulte de renseignements qu'a bien voulu nous fournir le chef de Texploitation, qu'en ce moment le parcours moyen de la marchandise est de 104 kilom. , ejt la recette moyenne de 0 f. 11 par tonne et kilomètre.
Pour une recette totale de. . . . 5.8S0.S97 f. Les dépenses ont été de i.466.507
Soit 42 0/0 de la recette.
Le combustible rendu à Yalenciennes ne coûte que 24 fr. à la compagnie du Nord. Cette circonstance devra contribuer à diminuer les frais d'exploitation de ce chemin.
BT PIBGES JUSUFIGATIVlSS. 868
RÉSULTATS FIHAH0IER8 DES TRAVAUX DE IIAVI8ATI0N.
CALCUL DU raiX DR BBTIBinr DBS TBÀHSPOBTS PAB KAU.
l>. Recettes et dépenses de l'ensemble des voies navigables gérées par
^ l'État. — Gon^dérations générales sar le calcnl des prix de re-
vient des transpoiis par eau. — Classification des diverses dé-
^ penses en frais préparatoires et accessoires, frais de route et frais
1 généraux. — Évaluation de cette dernière catégorie de frais
d'après l'expérience des principales voies navigables de France et
.k de Belgique. — Calcul des prix de revient. — Transport des 'voya-
geurs par bateau à vapeur sur la Sa6ne. — Transport des voya»
' geurs par bateau-poste sur les canaux du Midi. — Transport des
marcbandises par baieaux à vapeur porteurs ou remorqueurs sur
l la Saône , le Bhône et le Rhin. — Transport des marcbandises
et des houilles sur les rivières et canaux par bateaux ordinaires : lignes navigables de Mons à Paris, de Gharleroy à Paris, de Lille à Paris, de Lyon à Mulhouse, d'Abbevilie à Amiens, de Roanne
l à Paris, de Givors à Toulouse.
Qaels senties résultats financiers des travaux de canalisation entrepris ou continués avec les fonds des em- I prnnts de 1821-1822 ? Gomment se solde le compte d*ex«* ploitatton de l'ensemble des voies d'eau remises aux mains de l'État t
Cette question est bien simple^ et le gouvernement, à qui sa situation d'exploitant faisait un devoir de l'étudier, a dû depuis longtemps y répondre dans les publi-> cations volumineuses qu'il distribue chaque année aux diambres.
Il aurait dû y répondre, mais il n'y a pas répondu ; il ne s'en est même pas préoccupé. Jamai» il n'a essayé de se rendre compte de ce qu'il dépensait annuellement pour administrer et entretenir les fleuves , les rivières et les canaux.
. Quelques membres des chambres, quelques économistes moins indiffét^nts ont essayé de suppléer au silence de Tadministration ; mais c'est alors qu'ils ont bieo
tffê HORS
oomprto le yioe dn régime actael par leqael une opératioD qui forme an tout indivisible, an seul corps dont tous les moavements sont solidaires , se troave distribuée entre deux départements ministériels indépendants l'un de Tautre, reçoit deux impulsions différentes, obéit à deux volontés.
On connaît péniblement àa ministère des travaux pa- Mies, les résottats obtenus au ministère des finaaees. On semble ignorer au ministère des finances, ce qui se dépense an ministère des travaux publics. En veut-on la preuve Y on la trouvera dans un tableau distribué cette année aux membres de la commission nommée par le ministre des finances pour l'examen de la question de TaSermage des canaux ; tableau qui a pour titre : Dépenses et produits annuels des canaux exécutés par voie i emprunt, et dans lequel, à la colonne des d^ienses, me partie des frais de personnel s'élevant à S94,7W 1, a été omise.
n eat très-diflicile de démêler, dans les comptes défir nitift des danses publiés chaque années fe chifire exact desfriisattribuables à la navigation intérieure. Le budget des travaux publics donne , en s'aidant de l'^t général du personnel (1) , une appréciation aaseioomplète de ce que sont les frais de surveillance et les frais d'eirtretJen, mais quand on arrive à rediercher dans les eomples des finances h quotité des frais de perception , on \es trouve confondus au milieu de dépenses relatives à d'autres aervices t et la ventilation en devient très-dîffidie.
La perception des taxes sur les voies navigables ne constitue en effet qu'une des moindres brandies de la direction des contributions indirectes. Gelle-d occupe 8,526 employés , celle4à 860. Combien re?îeul*-il aux
(1) tuu §énirat du ferswmel du ndvÀstère des Iravaus p«H Mes. — Chez ÛuriUan, Gœury et Dalmont
ET PliCES JUflTIFICATIVES. 87f
voies nayigables dans ces 560,099 fr. que coAte le personnel de Tadministration centrale des contributions indireetes? Combien dans les 1,695,770 fr. payés chaqoe année but directeurs de département et d'arrondissement? Combien dans les taxations aux receveurs principaux particuliers sédentaires, receveurs de la navigation, receveurs près des salines» receveurs de la garantie qui s'élèvent chaque année à 132,568 fr.? Com* bien dans les frais d'impression et de papier ponr registres, états, bordereaux, inscrits au budget pour 317,043 fr.?
HàBs l'indécision où nous place le défaut de renaeignemenis à cet égard, et pour ne pas faire d'évaluation hypothétique, nous ne préciserons aucun chiffre, nous bornant à indiquer par la formule pour mémoire qu'il y a là une dépense dont il ne faut pas manquer de tenir compte.
Nous en dirons autant des ports de lettres qui se font gratuitement quand l'État a la gestion des canaux , mais qui doivent être comptés en dépense puisqu'ils • frustrent le trésor d'un revenu auquel toutes les entreprises industrielles ordinaires contribuent.
Sur les traitements des contrôleurs , receveurs et employés à la perception , les comptes des finances s'expliquent plus clairement, de sorte qu'on peut évaluer ainsi les frais de perception des taxçs de navigation :
l^" Fraii de perc^ion en 1845 .
Admlnistntioii centnle ]
Directeurs de département et d^arrondissement. | poar mémoire.
Ports de lettres )
108 contrôleurs préposés à la navigation 01.545 f.
58 contrôleurs et entployés à la perception sor
les canaax soumisaîonnés 68. 5M
Itt receveurs de la navigation 101.870
77 — — sur les canaux son-
niselOBnés 118.786
Taxations aux receveurs de la navigatioa |MHir mèeioM.
TtxaikM» tux receveurs et employés à la perception des canaux soumissionnés 13. SX
Contribution foncière des canaux non soumission- Dés. 9I.MT
Contribution foncière des canaux sonmissionBés. . 77 . t94
Frais de loyer et autres des canaux soumissionnés ' »0.3M
Indemnités allouées aux directeurs, receveurs et autres employés pour frais de loyer, de chanffiige, etc. (1). . Si.OM
Total des dépenses spéciales 591 .eai
^ Frais d*entretien et de police.
L'entretien et la police des voies navigables relèvent du départenaent des travaux publics. A la téie de ce service se trouvent au ministère un chef de division qui a aussi les ports dans ses attributions et deux bureaux payés sur le fonds de l'administration centrale.
A chaque voie navigable sont spécialement attachés nu
ou plusieurs ingénieurs des ponts et chaussées , avec un
personnel convenable de conducteurs embrigadés, ré-
* tribués sur le fonds général du personnel du corps des
ponts et chaussées.
Les éclusiers, les piqueurs, les aides, sont soldés avec le fonds de Fentretien.
Enfin f deux commissaires généraux , un inspecteur en chef, quinze inspecteurs particuliers, sont attachés au même service et sont payés sur le fonds spécial do chapitre IV du budget des travaux publics.
L'ensemble des frais d'entretien et de police des canaux et rivières gérés par l'État peut donc être ainsi présenté :
(1) Les documents officiels ne fournissent cette dépense qu^en bloc : SS0,105 fr. ; mats comme sur S,$M employés dans les contributions indirectes 360, soit .1/S4, appartiennent au service de b perception des taies, on peut supposer sans trop s*écarter de la Térité que la part revenant à la navigation est le vingtrqmtrièffle de
^iOS fr., soit 84,000 fr.
IX PliCES JDffinFIGATIVJSS. 873
Administiitiûii centrale (moitié dss tnitemaits
delà division de la navigation) 19.450 f.
Ports de lettre j mémoire
Fraite d'impressions, fournitures de papier, etc. ( ^^
Traitement dé M ingénieurs en chef de l** classe. 130 .000 f.
— 17 de2« classe. 76.500
— SI — > ordinaires de 1>« classe. 63.000
— 30 ^ dei* classe. 75.000
— 05 conducteurs embrigadés 171.000
Traitement des conducteurs, piqueurs et aides
non embrigadés , salaire des éclusiers et de leurs aides, frais de tournée des ingénieurs et conducteurs, menues dépenses d*entretien :
BiTières 1.577.450
Canaux . 3.163.i40
Grosses réparations et refiiçons :
Rivières sur le fonds commun 1.908.000
Biviëres sur le crédit spécial (1) S. 000.000
Canaui 1.650.000
Commissaires généraux et inspecteurs de la navigation 65.000
Total des firais d'entretien et de police. ... 10.888.640 f.
En y réunissant les frais de perception 591 .648
On a donc pour total des fhiis d'entretien et d'administration de voies navigables gérées par TËtat. . 11 .480.383 f.
Et cela, bien entendu, en omettant les frais assez
nombreux sur lesquels nous manquons de renseignements suffisamment précis et qui ne laissent pas cependant que d'avoir une véritable importance.
(1) Les fleuves et rivières dont Tentretien est payé par des crédits spéciaux sont : la Loire, le Rbône, Tlsère, la Garonne, la Saône, le Rbin, la Sèvre niortaise et ses affluents, TAllier. Une somme an* nuelle de 5 millions est affectée à leur aménagement régulier et à leur perfectionnement. Sur ces 5 millions, combien faut^il attribuer à Tentretien , combien aux travaux de perfectionnement? Sur ce point les comptes de Tadministration restent muets. Cependant, ai Pon considère le peu de changements qui ont été apportés dans le régime de ces divers cours d^eau, depuis onze ans que des fonds spéciaux leur ont été affectés, si Ton remarque que pour réaliser les résultats heureux qu'on a obtenus sur la Saône» il a fiJlu, k la dota-
674 Honns
Qaelles ont été les recettes pendant cette nème année 1»5?
Sur les rivières et canaux non soumissionnés. Sur les rivières et canaux soumissionnés. . . .
Total. . .
De celle recette rapprochons les dépenses. . .
Nous sommes en présence cTun déficit de. . .
