TERRES VAINES ET VAGUES

Essai sur un traité des droits des communes, des ci -devant vassaux inféodés, des afféagistes, arrentataires et autres sur les terres vaines et vagues, particulièrement en Bretagne, par L.-L.-F. Le Merle. — Nantes, Hérault, 1822, in-8o broch. de 51 pages.

Consultation en matière de terres vaines et vagues^ par H. Colombel et A. Baron. — Nantes, Hérault, 1822, in-8** broch. de 55 pages.

Consultation en matière de communaux. A qui des ci*devant

*■ Bien que ce soit ici un mémoire sur procès, je me permets de le relever, à cause de sa spécialité et de la sanction que lui a donnée la jurisprudence.

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vassaux oo des communes, les communaux appartiennenl-ils? par Angebault, Laënnec et Bernard. — Nantes, Hellinel-Malassis, 1822, in-8<>, broch. de 52 pages.

Mémoire sur les terres vaines et vagues de la d-devant province de Bretagne, par H. Colombel, avocat à Nantes. — Nantes, Hellinet- MalassiSi 1828, in-8% 76 pages.

Mémoire sur les terres vaines et vagues et les biens communaux dans l'ancienne province de Bretagne, par H. H.-L-L. Nadand, avocat-général à la Cour royale de Rennes. — Nantes, Hellinet- Malassis, 1828, in-8^ 764 pages.

Législation ancienne et nouvelle, concernant les terres vaines et vagueSf suivant le droit général de la France et le droit spécial de Bretagne, solution des questions soumises aux tribunaux, par'Le Merle et L. Couprie. — Nantes, Herson, 1837, in-8% 63 p.

Résumé de la jurisprudence de la Cour royale de Rennes en matières vaines et vagues^ extrait de la table des arrêts de celte Cour, par H. Richelot. — Rennes, Marteville, in-8o, 52 p.

Du partage des landes en Bretagne, par A. Lorieux. — Nantes, C. Mellinet, 1840, in-8'* broch. 8 p.

Traité des franchises bretonnes sur les droits acquis aux terres vaines et vagues^ par Le Merle. — Nantes, V. Forest, 1844, in-8<», 101 p.

Petit traité breton sur la mise en eocercice du droit breton relatif aux terres vaines et vagues^ par la loi de procédure bretonne du 6 décembre 1850. — Rennes, Deniel, 1851, in-8*, 51 p.

Commentaire de la loi sur la procédure relative au partage des terres vaines et vagues en Bretagne, par Eugène Paignon, avocat à la Cour de cassation. — Paris, Cotillon, 4851, in-8o, 56 p.

Des terres vaines et vagues en Bretagne, par F. Le Doux. — * Nantes, Guéraud, 1860, in-8o.

Résumé de la jurisprudence de la Cour impériale de Rennes, en matière de partage des terres vaines et vagues, par Th. Poulizac, avocat-général près celte Cour. — Rennes, Leroy, 1860, in-8**, 160 p.

Mémoire sur la nature et le défrichetnent des landes de Bretagne^ par de Lorgeril. — Rennes, Vatar, 1819, in-8".

Conseil général de la Loire-Inférieure, Rapport de M. Lucas- Championnière sur la question des terres vaines et vagues, — Nantes, V« Mellinet, s. d. in-8°, 10 p.

De ruiilisation des landes communales en Bretagne et particalièreraent dans les Côles-du-Nord, par A. Boncel-Ronciëre. — Saint-Brieuc, Prud'homme, 1844, in-8*, 112 p.

BAIL A COMPLANT

Avis du conseil d'État sur les bauj; à comptant^ ou baux de vignes à portion de fruits, usités dans le département de la Loire-Inférieure, du 4 thermidor an VIII. — Paris^ imp. du dépôt des lois, in-40y 20 p.

Question relative aux complantSy par Ed. Petit des Rochettes. — Nantes, Mellinet, 1834, in-8% 75 p.

Mémoire sur l'état des vignobles dans le département de la Loire- Inférieure^ signé H. Ducoudray-Bourgault, le baron du Jamier, etc. — Nantes, Mangin, 1829, in-8* *.

USEMENTS LOCAUX

Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département des CôteS'dU'Nordy par A. Aulanier fils et F. Habasque^ avocats. — Saint-Brieuc, Prud'homme, 1846, in-12.

Le même ouvrage^ deuxième édition. — Saint-Brieuc, Prud'homme, 1851, in-12.

Recueil des usages locau^x ayant force de loi dans les Côtes-du-

*■ Voir pour celle question spéciale deux Consultations ou Mémoifes, Tune de Lncas- Cham pionnière, l'anlre de Le Geay. — Nantes, Mellinet, 1838; la première, iu-8*, 40 p.; la seconde, in-8*, 61 p.

Nord, par Cb. Guimart, avocat, conseiller de préfecture. ~ Saint- Brieac, Gayon, 1845, in-8*.

Vsements locaux de l'arrondissement de Lannion. — Réfutalion de Topinion de MM. Aulanier el Habasque, sur rapplicalion de Tart. 671 du code civil, par Y.-M. Cavan, conseiller à la Cour d*appel de Rennes. — Lannion, Le GofBc, 1851, brocb. iQ-12.

Usages et règlements locaux en vigueur dans le département du Finistère, par J.-H.-P.-A. Limon, juge au tribunal civil de Quimperlé. — Quimper, Lion, imprimeur, 1852, grand in-8^

Usages et règlements locaux ayant force de loi dans le département d^Itle-et-YUaine, par G. Quernest, docteur en droit. — Rennes, Verdier, éditeur, 1850, in-8®. — Id. 2« éd. Rennes, Verdier, 1859, in-8».

Usages locaux de l'arrondissement de Fougères, Ille-el- Vilaine, par Gavé, avocat. — Rennes, Vatar, 1839, in-18.

Recueil d'articles de lois et règlements de police, rédigé par le comte Feburier, commissaire du gouvernement près Tadministration municipale de Rennes et imprimé par arrêté de celte administration. — Rennes, Y® Brulté, an YIII, in-4^.

Code de police de la ville de Rennes, recueil méthodique, par Théodore Le Testu. — Rennes, Jausions, 1838, 1 vol. in-8®.

Commentaire des lois rurales de la France, suivi d'un essai sur les usages locaux, Loire-Inférieure, par Neveu-Derotrie. — Nantes, 1845, in.8».

Usages locavj; et règlements du département de la Loire-Inférieure, par M. Sibille, avoué, avec une introd. par M. Waldeck- Rousseau, avocat. — Nantes, Merson, 1861, in-8^

Code municipal de Nantes, publié par ordre de M. Ev. Colombel, maire de Nantes, mis en ordre et annoté par J. Chevas, tome ler. — Nantes, Guéraud, 1851-52, in-4°. — Get ouvrage n'a pas été continué.

Usages et règlements locaux du département du Morbihan, par A. Lallemand, juge de paix à Vannes, 1 voL in-18« — Vannes, Galles, 1857, deuxième édition, 1873.