‹ Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien (volume 3)Chapitre 203 sur 286 · Ces éléments sont au nombre de trois · texte numérisé non relu

Ces éléments sont au nombre de trois

P Les personnes (personœ)^ c'est-à-dire les hommes ou les êtres abstraits, de pure création juridique, considérés comme susceptibles d'avoir et de devoir des droits;

2^ Les choses {res)^ c'est-à-dire tous les objets corporels, ou les objets abstraits, de pure création juridique, considérés comme soumis, ou pouvant être soumis, aux besoins, à l'utilité ou aux plaisirs de l'homme, et susceptibles, par conséquent, de former Tobjet des droits.

La méthode romaine avait discerné et classé ces deux premiers éléments (voir ci-dessus, n** 5) : les personnes, d'abord, puisque, dit Hermogénien , c'est pour les hommes que tout le droit est établi (2) ; les choses en second lieu.

18. Mais la déduction s'était arrêtée là; elle n'est pas complète. Nous avons bien, dans les personnes, le sujet actif ou passif des droits; dans les choses, l'objet des droits; mais le droit n'est pas encore engendré. Il manque la cause efficiente , la cause génératrice, la cause qui fera naître, qui transmettra de l'un à l'autre, qui modifiera, qui détruira les droits. Ce troisième élément, le

voici :

3"" Les événements, les faits, les actes de l'homme, juridiques ou non juridiques : ce qui comprend l'idée du temps,, du lieu, de l'intention , de la forme, toutes choses qui entrent dans la composition des faits et des actes humains.

on sens objectif, et, pour le deiuième cas, dans un sens subjectif, c* est-à-dire par rapport au sojet qui jouit de la faculté ou qui est passible de Tobligation résultant du droit.

(1) DiG., 6, i, 38 in fin., f. Cels. — 39, 3, 1, § 12, f. UIp. DiG., 1 , 5, 1 , f. Gai., et 2 f. Hermogenian.

Réunissez et combinez ces trois idées : les personnes, snjei actif ou passif; les choses, objet; et les événements, les faits, les actes de l'homme, cause efficiente : les droits s'engendrent, ils se transmettent, ils se modifient, ils s'éteignent.

19. La notion du fait, l'appréciation des événements et des actes humains, quant à la génération et à la modification des droits, revient sans cesse dans la jurisprudence romaine, y est partout mêlée : il n'en pouvait être autrement , puisque c'est la nature elle-même des choses qui l'exige; mais l'idée n'en est pas dégagée, classée à part et traitée méthodiquement.

Cette spécialisation, ce développement .théorique particalier, est l'œuvre de l'analyse moderne. Il est devenu vulgaire dans les méthodes allemandes.

20. Les trois éléments constitutifs de la génération du droit reconnus et signalés , il nous faut donner quelques idées générales sur chacun d'eux.

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